ENTREPRISE Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment › Jura ›
GROSTABUSSIAT
352 191 464SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/10/1989
10 Route du Cret Joli, 39310 les Moussieres
Dirigeants et associés
- Président Roger GROSTABUSSIAT › (nouvel onglet) (79 ans)
- Commissaire aux comptes Evelyne MUYARD › (nouvel onglet) · départ publié le 12/06/2013
- Commissaire aux comptes SARL CONVERGENCE AUDIT CONSEIL
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Anne Grostabussiat › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1989 02/10/1989
- mandats Roger GROSTABUSSIAT › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Evelyne MUYARD › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 12/06/2013
Dirigeants · 1
- 12/06/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Travaux de maçonnerie générale → Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination SOCIETE D EXPLOIT ENTREPR GROSTABUSSIAT → GROSTABUSSIAT INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Travaux de maçonnerie générale INSEE, Sirene
- 02/10/1989 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 02/10/1989 dénomination SOCIETE D EXPLOIT ENTREPR GROSTABUSSIAT INSEE, Sirene
- 02/10/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2013 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 02/10/1989
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/10/1989 reprise repris d'Anne Grostabussiat › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Route du Cret Joli, 39310 Les Moussieres
siège · SIRET 352 191 464 00010 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 02/10/1989
Les 635 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 29/05/2013
- 29/05/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2001 Mouvement de commissaire aux comptes Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/06/2000 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.