SERVICE DECOUPE DIAMANT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2024 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 24/07/2026 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Travaux spécialisés sur ouvrages d¿Art ¿ Ouvrages Béton / Métal - LOT 2 - MTC

   acte de sous-traitance · 7 040 €

   Travaux spécialisés sur ouvrages d¿Art ¿ Ouvrages Béton / Métal - LOT 2 - MTC

   7 040 €
2. 15/07/2026 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX LOT 01 MACONNERIE SECTEUR EST

   acte de sous-traitance · 35 k€

   ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX LOT 01 MACONNERIE SECTEUR EST

   35 k€
3. 24/06/2026 COMMUNE DE MOUGINS › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · TERRASSEMENT/DEMOLITION/SOUTENEMENT EN GABIONS/REVETEMENTS DE SOL

   acte de sous-traitance · 3 000 €

   TERRASSEMENT/DEMOLITION/SOUTENEMENT EN GABIONS/REVETEMENTS DE SOL

   3 000 €
4. 03/04/2026 COMMUNE DE SAINT TROPEZ › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · LOT 1 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES EQUIPEMENTS DU PARKING DU NOUVEAU PORT

   acte de sous-traitance · 12 k€

   LOT 1 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES EQUIPEMENTS DU PARKING DU NOUVEAU PORT

   12 k€
5. 03/04/2026 COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · TRAVAUX DE VOIRIE DE LA VILLE DE MANDELIEU-LA NAPOULE LOT 1 : PETITS TRAVAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENTS

   acte de sous-traitance · 20 k€

   TRAVAUX DE VOIRIE DE LA VILLE DE MANDELIEU-LA NAPOULE LOT 1 : PETITS TRAVAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENTS

   20 k€
6. 16/12/2025 COMMUNE DE PLAN DE CUQUES › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · AMENAGEMENT D'UN SKATEPARK AU COMPLEXE DES AMBROSIS LOT 1 SKATEPARK EN BETON

   acte de sous-traitance · 2 930 €

   AMENAGEMENT D'UN SKATEPARK AU COMPLEXE DES AMBROSIS LOT 1 SKATEPARK EN BETON

   2 930 €
7. 02/12/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Z250456F00 - LOT1 - VOIRIE RESEAUX DIVERS ET SOUTENEMENT

   acte de sous-traitance · 1 650 €

   Z250456F00 - LOT1 - VOIRIE RESEAUX DIVERS ET SOUTENEMENT

   1 650 €
8. 02/12/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Z250022F00 LOT 1 : OUVRAGES CHEMIN DES BOURRELY 13015 ET CHEMIN DE LA MARTINE 13015

   acte de sous-traitance · 9 160 €

   Z250022F00 LOT 1 : OUVRAGES CHEMIN DES BOURRELY 13015 ET CHEMIN DE LA MARTINE 13015

   9 160 €
9. 27/08/2025 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Travaux spécialisés sur ouvrages d'art - Ouvrage en maçonnerie - Lot 2 - MTC

   acte de sous-traitance · 3 236 €

   Travaux spécialisés sur ouvrages d'art - Ouvrage en maçonnerie - Lot 2 - MTC

   3 236 €
10. 22/08/2025 CA DU PAYS DE GRASSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RESTRUCTURATION PISCINE ALT 500 - VRD-CLOS COUVERT

    acte de sous-traitance · 1 400 €

    RESTRUCTURATION PISCINE ALT 500 - VRD-CLOS COUVERT

    1 400 €
11. 21/08/2025 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 14 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SECTEUR CANNES GRASSE

    acte de sous-traitance · 10 k€ (2 avenants)

    ACBC POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES COLLEGES ET LES BATIMENTS LOT 14 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SECTEUR CANNES GRASSE

    10 k€
12. 01/08/2025 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 7 200 € · RD 950 PR 39+518 - Reconstruction du tablier du Pont sur La Laye

    acte de sous-traitance · porté à 7 200 €

    RD 950 PR 39+518 - Reconstruction du tablier du Pont sur La Laye

    7 200 €
13. 22/07/2025 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Prestations géologiques et géotechniques - Lot no1 Investigations géotehniques

    acte de sous-traitance · 18 k€

    Prestations géologiques et géotechniques - Lot no1 Investigations géotehniques

    18 k€
14. 10/07/2025 COMMUNE D AVIGNON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE ET INVESTIGATIONS 2023-2026 (SANS CP)

    acte de sous-traitance · 12 k€

    MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE ET INVESTIGATIONS 2023-2026 (SANS CP)

    12 k€
15. 08/07/2025 COMMUNE DE GAP › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REHABILITATION ET MODERNISATION DE L USINE DE POTABILISATION DE LA VILLE DE GAP

    acte de sous-traitance · 2 550 €

    REHABILITATION ET MODERNISATION DE L USINE DE POTABILISATION DE LA VILLE DE GAP

    2 550 €
16. 06/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - REPARATION DE PASSAGES SUPERIEURS SUR LES AUTOROUTES A7 ET A51 - REPARATION DE LA PASSERELLE PIETONNE TRAVERSE DE LA MERE DE DIEU A MARSEILLE

    acte de sous-traitance · 9 950 €

    MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - REPARATION DE PASSAGES SUPERIEURS SUR LES AUTOROUTES A7 ET A51 - REPARATION DE LA PASSERELLE PIETONNE TRAVERSE DE LA MERE DE DIEU A MARSEILLE

    9 950 €
17. 02/06/2025 COMMUNE DU THOLONET › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 13 k€ · Travaux de résaux - Surfaces minérales - Mobilier

    acte de sous-traitance · porté à 13 k€

    Travaux de résaux - Surfaces minérales - Mobilier

    13 k€
18. 09/04/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RECALIBRAGE DU VALLON DE LA THÉOULIERE- ELARGISSEMENT DES CADRES BETONS SOUTERRAINS

    acte de sous-traitance · 5 000 €

    RECALIBRAGE DU VALLON DE LA THÉOULIERE- ELARGISSEMENT DES CADRES BETONS SOUTERRAINS

    5 000 €
19. 10/03/2025 COMMUNE DE FOS SUR MER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 5020249 LOT 1 GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 2 000 €

    5020249 LOT 1 GROS OEUVRE

    2 000 €
20. 17/12/2024 REGIE DES EAUX DU CANAL BELLETRUD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 3 900 € · TRAVAUX MODERNISATION USINE ST JEAN ST VALLIER DE THIEY

    acte de sous-traitance · porté à 3 900 €

    TRAVAUX MODERNISATION USINE ST JEAN ST VALLIER DE THIEY

    3 900 €
21. 12/12/2024 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 7 555 € · CONSTRUCTION GYMNASE LYCEE JEAN GALLIENI FREJUS 83 LOT 1 GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · porté à 7 555 €

    CONSTRUCTION GYMNASE LYCEE JEAN GALLIENI FREJUS 83 LOT 1 GROS OEUVRE

    7 555 €
22. 29/11/2024 COMMUNE D'ANTIBES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 138 k€ · TVX AMENAGT ETABLT BALNEAIRES RESTAURATION PLAGES SECT BAUDOIN PINEDE LOT3 GROS OEUVRE FACADES PIERRES APPAREILLEES

    acte de sous-traitance · porté à 138 k€

    TVX AMENAGT ETABLT BALNEAIRES RESTAURATION PLAGES SECT BAUDOIN PINEDE LOT3 GROS OEUVRE FACADES PIERRES APPAREILLEES

    138 k€
23. 20/09/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Z240004F00 LOT 1 : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LE SECTEUR DES PENNES-MIRABEAU

    acte de sous-traitance · 7 446 €

    Z240004F00 LOT 1 : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LE SECTEUR DES PENNES-MIRABEAU

    7 446 €
24. 19/08/2024 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 3 830 € · VRD - LOT 11 - PTTE

    acte de sous-traitance · porté à 3 830 €

    VRD - LOT 11 - PTTE

    3 830 €
25. 14/08/2024 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RC100 LOT 3 TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LES BATIMENTS SPORTIF DE LA VILLE DE NICE

    acte de sous-traitance · 20 k€

    RC100 LOT 3 TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LES BATIMENTS SPORTIF DE LA VILLE DE NICE

    20 k€
26. 15/04/2024 COMMUNE DE SAINTE MAXIME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX D'AMENAGEMENT MARITIMES LITTORAL STE-MAXIME

    acte de sous-traitance · 7 950 €

    TRAVAUX D'AMENAGEMENT MARITIMES LITTORAL STE-MAXIME

    7 950 €
27. 27/02/2024 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GP OCEAN 25 TX DE DECONSTRUCTION DU PARKING DU PHARE ET DES LOCAUX EN SOUS FACE DONNANT SUR LA QUAI INFERNET

    acte de sous-traitance · 10 k€

    GP OCEAN 25 TX DE DECONSTRUCTION DU PARKING DU PHARE ET DES LOCAUX EN SOUS FACE DONNANT SUR LA QUAI INFERNET

    10 k€
28. 14/12/2023 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · GB TRAVAUX AMENAGEMENT ET VRD RELATIFS AU SCHEMA DIRECTEUR DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN 2040 DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR

    acte de sous-traitance · 5 350 € (1 avenant)

    GB TRAVAUX AMENAGEMENT ET VRD RELATIFS AU SCHEMA DIRECTEUR DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN 2040 DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR

    5 350 €
29. 05/12/2023 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU TUNNEL DE LA MESCLA RD6102

    acte de sous-traitance · 8 580 € (1 avenant)

    TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU TUNNEL DE LA MESCLA RD6102

    8 580 €
30. 16/10/2023 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 26 k€ · REALISATION D UNE LIGNE DE TRAMWAY ENTRE AUBAGNE ET LA BOUILLADISSE

    acte de sous-traitance · porté à 26 k€

    REALISATION D UNE LIGNE DE TRAMWAY ENTRE AUBAGNE ET LA BOUILLADISSE

    26 k€
31. 22/09/2023 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · BUS TRAM LOT 19 TRAVAUX DE VRD S4

    acte de sous-traitance · 6 175 €

    BUS TRAM LOT 19 TRAVAUX DE VRD S4

    6 175 €
32. 24/07/2023 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 3 avenants · RD559 Aménagement de l?avenue de la mer - Tranche 2 : Carrefour Augias / Avenue Bucarin - Dégagements d?emprise ? Réseaux - PR 18+975 au PR 19+225 - Six Fours Les Plages

    acte de sous-traitance · 1 550 € (3 avenants)

    RD559 Aménagement de l?avenue de la mer - Tranche 2 : Carrefour Augias / Avenue Bucarin - Dégagements d?emprise ? Réseaux - PR 18+975 au PR 19+225 - Six Fours Les Plages

    1 550 €
33. 02/02/2023 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 4 465 € · CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE : DESAMIANTAGE, DEMOLITION

    acte de sous-traitance · porté à 4 465 €

    CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE : DESAMIANTAGE, DEMOLITION

    4 465 €
34. 10/11/2022 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 49 k€ · Z220151F00 LOT 1 GENIE CIVIL ET AMENAGEMENT

    acte de sous-traitance · porté à 49 k€

    Z220151F00 LOT 1 GENIE CIVIL ET AMENAGEMENT

    49 k€
35. 28/10/2022 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 7 000 € · TX DE RECONSTRUTION ZONE DE DEBARQUEMENT SUR ILE ST MARGUERITE

    acte de sous-traitance · porté à 7 000 €

    TX DE RECONSTRUTION ZONE DE DEBARQUEMENT SUR ILE ST MARGUERITE

    7 000 €
36. 26/10/2022 DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · RD779 PR 33+66-RD779 PR 33+66 Pont de Dompierre -Construction d'un nouvel ouvrage

    acte de sous-traitance · 29 k€ (1 avenant)

    RD779 PR 33+66-RD779 PR 33+66 Pont de Dompierre -Construction d'un nouvel ouvrage

    29 k€
37. 01/09/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · RD 10 - Pont de Brignoud - Réalisation d'un platelage sur l'ouvrage

    acte de sous-traitance · 4 600 € (2 avenants)

    RD 10 - Pont de Brignoud - Réalisation d'un platelage sur l'ouvrage

    4 600 €
38. 22/07/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · RENOVATION DU CHAUFFAGE ET DE LA VENTILATION DE LA SALLE POLYVALENTE AU COLLEGE JACQUES BREL

    acte de sous-traitance · 2 878 € (2 avenants)

    RENOVATION DU CHAUFFAGE ET DE LA VENTILATION DE LA SALLE POLYVALENTE AU COLLEGE JACQUES BREL

    2 878 €
39. 31/05/2022 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · ACBC TRAVAUX ENTRETIEN ROUTES SDACV LOT2 SECTEUR PUGET THENIERS ET VILLARS SUR VAR

    acte de sous-traitance · 4 000 € (1 avenant)

    ACBC TRAVAUX ENTRETIEN ROUTES SDACV LOT2 SECTEUR PUGET THENIERS ET VILLARS SUR VAR

    4 000 €
40. 01/05/2022 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 100 k€ · ACBC TX MACONNERIE COUVERTURE ZINGUERIE PETITE VOIRIE DANS LES BATIMENTS LOT 1 ZONE EST

    acte de sous-traitance · porté à 100 k€

    ACBC TX MACONNERIE COUVERTURE ZINGUERIE PETITE VOIRIE DANS LES BATIMENTS LOT 1 ZONE EST

    100 k€
41. 01/05/2022 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 55 k€ · ACBC TRAVAUX DE MACONNERIE COUVERTURE ZINGUERIE ET PETITE VOIRIE - LOT 2 ZONE OUEST

    acte de sous-traitance · porté à 55 k€

    ACBC TRAVAUX DE MACONNERIE COUVERTURE ZINGUERIE ET PETITE VOIRIE - LOT 2 ZONE OUEST

    55 k€
42. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de réparation, reconstruction et construction d'ouvrages d'art.

    acte de sous-traitance · 1 250 €

    Travaux de réparation, reconstruction et construction d'ouvrages d'art.

    1 250 €
43. 01/01/2022 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · RD1091-CONCEPTION-REALISATION DE LA GALERIE DE LA MARIONNAISE

    acte de sous-traitance · 57 k€ (1 avenant)

    RD1091-CONCEPTION-REALISATION DE LA GALERIE DE LA MARIONNAISE

    57 k€
44. 01/01/2022 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · REHABILITATION ET EXTENSION DU BATIMENT DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    acte de sous-traitance · 8 450 € (1 avenant)

    REHABILITATION ET EXTENSION DU BATIMENT DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    8 450 €
45. 01/01/2022 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 4 avenants · RD 1075 - Modernisation du pont de Pierre

    acte de sous-traitance · 10 k€ (4 avenants)

    RD 1075 - Modernisation du pont de Pierre

    10 k€
46. 01/01/2022 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 15 k€ · RD1075 - Pont de Pierre - Reconstruction élargissement aval

    acte de sous-traitance · porté à 15 k€

    RD1075 - Pont de Pierre - Reconstruction élargissement aval

    15 k€
47. 29/11/2021 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · ACBC ETUDES GEOTECHNIQUES LOT EST MENTON ROYA BEVERA

    acte de sous-traitance · 14 k€ (1 avenant)

    ACBC ETUDES GEOTECHNIQUES LOT EST MENTON ROYA BEVERA

    14 k€
48. 10/05/2021 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 13 k€ · Travaux d?entretien spécialisé et de réparation d?ouvrages d?art sur les routes départementales et voies privées du département du Var Lot 2 Est Var

    acte de sous-traitance · porté à 13 k€

    Travaux d?entretien spécialisé et de réparation d?ouvrages d?art sur les routes départementales et voies privées du département du Var Lot 2 Est Var

    13 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 48.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Za de L'agavon 19 Rue Guy de Maupassant, 13170 Les Pennes-Mirabeau

   siège · SIRET 352 390 116 00031 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 30/09/2002

2. 5 Complexe Cabel Zone Activite de la Grave, 06510 Carros

   SIRET 352 390 116 00023 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 15/09/1992

Les 12 105 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 07/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 02/01/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 07/11/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 03/07/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 28/11/2002 Transfert du siège social — Za de l agavon 10 avenue guy de maupassant 13170les pennes mirabeau
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 19/11/2002 Transmission de titres à titre gratuit
   Augmentation du capital social · Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Augmentation du capital social · Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 11/01/1993 Cession de parts sociales — S de mura hugues a veuillet gerard agrement des cessions
   Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — A la suite d'un acte de cession de parts en date du treize novembre mil neuf cent quatre vingt douze, enregistré à la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.