MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2026 · 26.

1. Convention collective Convention collective nationale des commerces de gros · code 0573
2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.

Comptes consolidés · exercice 2023

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 8 exercices.

1. Zi Nord 18 Avenue Arsene D'arsonval, 01000 Bourg-en-Bresse

   siège · SIRET 352 463 574 00017 · siège social · depuis 20/11/1989

Les 1 837 autres entreprises du métier « siège social » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 10/03/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 26/01/2026 Modification des statuts
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — en conséquence, décide de désigner en qualité de Président du Directoire en son remplacement : · signal

   Départ de dirigeant — en conséquence, décide de désigner en qualité de Président du Directoire en son remplacement : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 26/01/2026 Modification des statuts
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — décide de désigner en qualité de Directeur Général de la Société pour une durée illimitée à compter du 1er janvier · signal

   Départ de dirigeant — prend acte que Monsieur Didier FLAVENOT a d'ores et déjà déclaré accepter ces fonctions et n'être frappé d'aucune · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 14/08/2025 Modification des statuts
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Sur proposition du Président du Directoire, le Conseil de Surveillance décide, à l'unanimité, de nommer en qualité de nouveau · signal

   Départ de dirigeant — Monsieur le Président informe le Conseil de Surveillance du souhait de Monsieur Stéphane CAO de démissionner de ses · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 05/07/2024 Acte · type non publié
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU DIRECTOIRE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 11/01/2024 Acte · type non publié
   5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — Il a été apporté à la société suivant traité sous seing privé en date à Bourg-en-Bresse du 8 décembre 1989, · signal

   Nomination de dirigeant — en conséquence, décide de désigner en qualité de Vice-Président du Conseil de Surveillance en son remplacement : · signal

   Départ de dirigeant — CONSTATATION DE LA DEMISSION DE MONSIEUR XAVIER DE LA ROCHEFOUCAULD DE SON MANDAT DE VICE · signal

   Augmentation de capital — L'assemblée générale extraordinaire du 11 février 1991 a décidé une augmentation du capital social en numéraire · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décisions de l'assemblée générale extraordinaire · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 07/11/2023 Acte · type non publié
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — décide de désigner en qualité de Directeur Général de la Société pour une durée illimitée à compter de la date des · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 14/02/2022 Nomination d'un administrateur
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau membre du Directoire, · signal

   Renouvellement de mandat — Renouvellement des pouvoirs du Président du Directoire relatif aux cautions, avals et garanties, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 11/08/2021 Changement de dirigeant
   Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — celle-ci à lui notifier, le 15 janvier 2, son licenciement, vous êtes appelés à délibérer sur la révocation de Madame Marie- · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 11/08/2021 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la société suivant traité sous seing privé en date à Bourg-en-Bresse du 8 décembre 1989, · signal

    Augmentation de capital — L'assemblée générale extraordinaire du 11 février 1991 a décidé une augmentation du capital social en · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décisions de l'assemblée générale extraordinaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 16/10/2020 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Renouvellement des mandats des co-commissaires aux comptes, nomination d'un nouveau commissaire · signal

    Renouvellement de mandat — - de renouveler les mandats de commissaires aux comptes : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 25/08/2017 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination de nouveaux membres au sein du Directoire, · signal

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13. 15/03/2017 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Monsieur le Président interrompt la séance afin de procéder aux cessions d'actions devant intervenir entre le · signal

    Apport — Il a été apporté à la société suivant traité sous seing privé en date à Bourg-en-Bresse du 8 décembre 1989, · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, pour une période de six années qui prendra fin à l'issue de · signal

    Départ de dirigeant — - Démission(s) de membre(s) du directoire · signal

    Augmentation de capital — L'assemblée générale extraordinaire du 11 février 1991 a décidé une augmentation du capital social en · signal

    et 1 autre · signal

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14. 05/10/2015 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, sur proposition du Directoire, décide de nommer en qualité de nouveau membre du · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital réservée aux salariés conformément aux dispositions de l'article L 225-129-6 du · signal

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15. 23/08/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, sur proposition du Directoire, décide de nommer en qualité de nouveau membre du · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission avec effet à l'issue du présent conseil. · signal

    Augmentation de capital — l'assemblée générale au Directoire dans le domaine des augmentations de capital, · signal

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16. 10/08/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Lettre de démission en date du 22/12/2011 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 10/08/2012 Nomination d'un administrateur
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Fusion — Examen du projet de fusion Téréva / Megnin Bernard, · signal

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance nomme à l'unanimité Monsieur Bernard BUTHOD né le 26 mars 1964 à · signal

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18. 27/07/2010 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Les membres du Conseil, après en avoir délibéré, décident à l'unanimité de nommer Monsieur Andrew Timothy BRADLEY, né · signal

    Départ de dirigeant — aux fins notamment de procéder à la nomination d'un nouveau Président du Conseil de Surveillance, et ce, suite au décès · signal

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19. 03/09/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — (69290) Grézieu-la-Varenne, en qualité de nouveau membre du conseil de surveillance, et ce pour une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 02/09/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance nomme à l'unanimité Monsieur Guy DARNAND né le 20 juin 1948 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 12/02/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — par courrier en date du 12 mars 2007 Monsieur JC MARTIN a fait part de sa décision de démissionner de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 21/05/2007 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Fusion — Point sur le projet de fusion MEGNIN-BERNARD / TEREVA · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance, après en avoir délibéré, prend acte de la démission de · signal

    Nomination de dirigeant — de nommer aux fonctions de Président du directoire, à compter du 1er avril 2007, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 17/01/2007 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Autorisation de cession de la totalité des actions LYON ARMATURES, · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Jean-Christophe MARTIN assumera les fonctions de Président du Directoire, aux lieu et · signal

    Départ de dirigeant — Prenant acte de l'expiration des mandats du Président du Directoire et du Directeur Général, le Conseil de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 17/08/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — * le cabinet Audit Europe Commissariat pris en son établissement de Bourg en Bresse (01000), 29 Bis · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, après avoir pris acte de la démission du cabinet B+ Conseil de ses fonctions de cocommissaire aux comptes suppléant… · signal

    Augmentation de capital — Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes sur l'augmentation de capital réservée aux salariés. · signal

    Changement de dénomination — société, savoir le cabinet Jacques Chaumont est désormais dénommé HLB Bourg en Bresse, et ce, suite à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 04/08/2005 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — conseil d'administration, a été constituée sous la forme anonyme, suivant acte constitutif en date · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 05/01/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET D'UN NOUVEAU DIRECTEUR · signal

    Départ de dirigeant — Surveillance décide qu'à compter du 15 décembre 2004 : · signal

    Renouvellement de mandat — convient de décider s'il y a lieu de le renouveler ou de procéder à des remplacements. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 29/07/2003 Modification des statuts — S avec la loi n 2001 420 du 15 mai 2001
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — un conseil d'administration, a 'été constituée sous la forme anonyme, suivant acte · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 05/05/2003 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice — Du president du 23 4 03 designation d un commissaire aux apports · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice — Du president du 23 4 03 designation d un commissaire aux apports · Divers

    Apport — de Bourg en Bresse sous le numéro 352 463 574, envisage d'effectuer un apport en nature · signal

    Augmentation de capital — au profit de la société MB INDUSTRIE, en vue de l'augmentation du capital social de cette · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 13/01/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET D'UN NOUVEAU DIRECTEUR · signal

    Renouvellement de mandat — convient de décider s'il y a lieu de le renouveler ou de procéder à des remplacements. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 29/11/2002 Fusion — Absorption des stes gse developpement et megnin bernard apport partiel d actif au profit de la ste megnin bernard sas
    Apport partiel d'actif — Au profit de la ste megnin bernard sas · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, liquidation, augmentation de capital

    Apport partiel d'actif — Au profit de la ste megnin bernard sas · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — après avoir pris connaissance du projet de traité de fusion par voie d'absorption, par la société, de · signal

    Apport — Il a été préalablement au projet de traité d'apport partiel d'actif, objet des présentes, exposé ce · signal

    Dissolution — société, deviendra définitive et la société MEGNIN BERNARD sera dissoute et liquidée. · signal

    Liquidation — L'assemblée générale décide que cette prime de fusion sera inscrite au passif du bilan à un compte · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté d'une somme de F. 3.170.600 suite à la fusion absorption · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 10/07/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de nommer le Cabinet Ernst and Young Audit, domicilié 22, rue du Cordier à Bourg en Bresse · signal

    Départ de dirigeant — (Ain) en qualité de co-commissaire aux comptes titulaire, en remplacement de Monsieur Gérard · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats des Co-commissaires aux comptes titulaires et suppléants, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 08/06/2001 Fusion — Sur la valeur des apports
    Apport en nature · Divers · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Apport en nature · Divers

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Augmentation de capital — moins égal au montant de l'augmentation de capital de la société absorbante, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 08/06/2001 Fusion — Sur la valeur des apports
    Apport en nature · Divers · 1 signal : fusion

    Apport en nature · Divers

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 18/05/2001 Apport partiel d'actif — Entre la societemartin belaysoud expansion et la societe financiere mb 1
    Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Fusion · Autre pièce déposée

    Apport — CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 18/05/2001 Fusion
    Apport partiel d'actif — Entre la societemartin belaysoud expansion et la societe financiere mb 1 · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Apport partiel d'actif — Entre la societemartin belaysoud expansion et la societe financiere mb 1 · Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION DANS LE CADRE DE L'ABSORPTION DE LA SOCIETE · signal

    Augmentation de capital — (arrondies), à titre d'augmentation de capital, lequel sera ainsi porté de F. 203.170.600 (capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 18/05/2001 Fusion
    Apport partiel d'actif — Entre la societemartin belaysoud expansion et la societe financiere mb 1 · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Apport partiel d'actif — Entre la societemartin belaysoud expansion et la societe financiere mb 1 · Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION · signal

    Augmentation de capital — d'augmentation de capital, lequel sera ainsi porté de F. 200.000.000 à F. 203.170.600. Lesdites · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 14/05/2001 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · Scission · Apport partiel d'actif · Divers · 1 signal : fusion

    Procédure collective ou décision de justice · Scission · Apport partiel d'actif · Divers

    Fusion — Martin Belaysoud Expansion absorbe par voie de fusion la société GSE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 14/05/2001 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · Scission · Apport partiel d'actif · Divers · 1 signal : fusion

    Procédure collective ou décision de justice · Scission · Apport partiel d'actif · Divers

    Fusion — Martin Belaysoud Expansion absorbe par voie de fusion la société Megnin Bernard, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 14/05/2001 Scission
    Apport partiel d'actif · Procédure collective ou décision de justice · Fusion · Divers · 1 signal : apport

    Apport partiel d'actif · Procédure collective ou décision de justice · Fusion · Divers

    Apport — Martin Belaysoud Expansion fasse un apport partiel d'actif à la société Financière · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 18/04/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président du Directoire, · signal

    Renouvellement de mandat — Le Conseil de Surveillance renouvelle donc pour une durée de DEUX (2) ans, à compter du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 29/10/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Constatation du décès de Madame Marie-Madeleine MARTIN, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 13/01/1999 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président du Directoire, · signal

    Renouvellement de mandat — Le Conseil de Surveillance renouvelle donc pour une durée de DEUX (2) ans, à compter du 15 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 04/08/1998 Changement de dénomination — En celle de martin belaysoud expansion
    Transformation de la forme juridique — Martin belaysoud expansion · Augmentation du capital social · Fusion · DE LA SA MARTIN BELAYSOUD SA AU CAPITAL DE 102 221 000 FRS DONT LE SIEGE ESTA BOURG EN BRESSE, 18 AVENUE D ARSONVAL ZIN · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Transformation de la forme juridique — Martin belaysoud expansion · Augmentation du capital social · Fusion · DE LA SA MARTIN BELAYSOUD SA AU CAPITAL DE 102 221 000 FRS DONT LE SIEGE ESTA BOURG EN BRESSE, 18 AVENUE D ARSONVAL ZIN · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Fusion — b) après avoir pris connaissance du projet de fusion, conclu le 27 Février 1998 avec la société · signal

    Apport — Il a été apporté à la société, suivant traité sous seing privé en date à BOURG EN · signal

    Augmentation de capital — « a été augmenté d'un montant de 110 681 000 Francs par l'incorporation directe au capital de · signal

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE MARTIN BELAYSOUD EXPANSION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 17/07/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — le renouveler et de nommer en ses lieu et place : · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Andrew BRADLEY a déclaré, dès avant les présentes, accepter le mandat qui · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 23/03/1998 Fusion — Par voie d absorption de la societe martin belaysoud s a par la societe mb expansion s a en date du 16 3 1998
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Dissolution — La Société Martin Belaysoud, S.A. se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'assemblée · signal

    Augmentation de capital — de l'augmentation de capital, conséquence de la fusion. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 27/02/1998 Fusion
    DE LA SOCIETE MARTIN BELAYSOUD SA RCS BOURG B 755 200 417 DONT LE SIEGE EST18 AVENUE D'ARSONVAL-ZI NORD 01000 BOURG EN BRESSE PAR LA SOCIETE MB EXPANSION · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    DE LA SOCIETE MARTIN BELAYSOUD SA RCS BOURG B 755 200 417 DONT LE SIEGE EST18 AVENUE D'ARSONVAL-ZI NORD 01000 BOURG EN BRESSE PAR LA SOCIETE MB EXPANSION · Autre pièce déposée

    Fusion — Ci-après dénommée "la société absorbante", · signal

    Apport — Les éléments actifs apportés et les éléments passifs pris en charge ont été estimés à leur valeur nette · signal

    Dissolution — La société MARTIN - BELAYSOUD S.A. se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de · signal

    Augmentation de capital — EXPANSION et de l'augmentation de capital, conséquence de la fusion ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 04/02/1997 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la société, suivant traité sous seings privés en date à · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de surveillance décide qu'à compter du 15 Décembre 1996 : · signal

    Augmentation de capital — la réduction et de l'augmentation de capital ci-dessus, l'assemblée générale décide de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Cette réduction sera réalisée au moyen de l'annulation de QUINZE MILLE DEUX CENT · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 01/08/1995 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer, en qualité de Commissaire aux Comptes · signal

    Départ de dirigeant — en remplacement de la société JURIS COMMISSAIRES, et ce pour la durée restant à · signal

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49. 17/03/1995 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président du Directoire, · signal

    Renouvellement de mandat — de décider s'il y a lieu de le renouveler ou de procéder à des remplacements. · signal

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50. 17/05/1993 Transformation de la forme juridique
    PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 15.12.92 · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 15.12.92 · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — Il a été apporté à la Société, suivant traité sous seing · signal

    Nomination de dirigeant — Nomination des premiers membres du Conseil de Surveillance, · signal

    Augmentation de capital — une augmentation du capital social en numéraire de · signal

    Transformation de forme — Transformation En Sa A Directoire Et Conseil DE Surveillance · signal

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Source : INPI, actes · n = 50.