LVL MEDICAL GROUPE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 36.

1. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 12.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2021 · 6 exercices.

5 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 5.

1. 23/08/2023 Fusion
   Opérations et clôture de liquidation · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, transmission universelle de patrimoine, dissolution

   Opérations et clôture de liquidation · Tenue de l'assemblée

   Fusion — - Projet de traité de fusion - 08/02/2023 · signal

   Transmission universelle de patrimoine — MEDICAL GROUPE et la transmission universelle de son · signal

   Dissolution — constate corrélativement la dissolution de plein droit de la Société, sans liquidation, · signal

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2. 05/07/2023 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Fusion — Le Président expose qu'un projet de fusion de certaines entités ayant une activité dans le · signal

   Apport — apporterait à la Société Absorbante la totalité de ses éléments d'actif et que cet apport serait · signal

   Dissolution — seront définitivement réalisées, et que chaque Société Absorbée se trouvera dissoute de plein · signal

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3. 05/07/2023 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Fusion — Le Conseil d'administration de la Société Absorbante, réuni le 6 février 2023, a approuvé les · signal

   Apport — apporterait à la Société Absorbante la totalité de ses éléments d'actif et que cet apport serait · signal

   Dissolution — constate corrélativement la dissolution de plein droit de la Société, sans liquidation, · signal

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4. 29/06/2023 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Fusion — Le Conseil d'administration de la Société Absorbante, réuni le 6 février 2023, a approuvé les · signal

   Apport — apporterait à la Société Absorbante la totalité de ses éléments d'actif et que cet apport serait · signal

   Dissolution — la réalisation définitive de chaque Fusion en date du 1er avril 2023 et la dissolution de chaque · signal

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5. 28/06/2023 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Fusion — Le Conseil d'administration de la Société Absorbante, réuni le 6 février 2023, a approuvé les · signal

   Apport — apporterait à la Société Absorbante la totalité de ses éléments d'actif et que cet apport serait · signal

   Dissolution — constate corrélativement la dissolution de plein droit de la Société, sans liquidation, · signal

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6. 28/06/2023 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Fusion — Le Conseil d'administration de la Société Absorbante, réuni le 6 février 2023, a approuvé les · signal

   Apport — apporterait à la Société Absorbante la totalité de ses éléments d'actif et que cet apport serait · signal

   Dissolution — constate corrélativement la dissolution de plein droit de la Société, sans liquidation, · signal

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7. 21/06/2023 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Fusion — Le Conseil d'administration de la Société Absorbante, réuni le 6 février 2023, a approuvé les · signal

   Apport — apporterait à la Société Absorbante la totalité de ses éléments d'actif et que cet apport serait · signal

   Transmission universelle de patrimoine — MEDICAL SUD et la transmission universelle de son · signal

   Dissolution — constate corrélativement la dissolution de plein droit de la Société, sans liquidation, · signal

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8. 14/06/2023 Fusion
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Fusion — Le Conseil d'administration de la Société Absorbante, réuni le 6 février 2023, a approuvé les · signal

   Apport — apporterait à la Société Absorbante la totalité de ses éléments d'actif et que cet apport serait · signal

   Dissolution — la réalisation définitive de chaque Fusion en date du 1er avril 2023 et la dissolution de chaque · signal

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9. 08/02/2023 Fusion
   Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

   Autre pièce déposée

   Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

   Apport — 2017-01 du 5 mai 2017 et le règlement n° 2019-06 du 8 novembre 2019), les apports seront · signal

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10. 07/02/2023 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Apport — Absorbée apportera au titre de la présente Fusion, sous les garanties ordinaires de fait et de droit · signal

    Transmission universelle de patrimoine — dissolution sans liquidation de la Société Absorbée et la transmission universelle de son patrimoine · signal

    Dissolution — La Fusion sera définitivement réalisée et la Société Absorbée se trouvera dissoute de plein droit au · signal

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11. 07/02/2023 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Apport — Absorbée apportera au titre de la présente Fusion, sous les garanties ordinaires de fait et de droit · signal

    Transmission universelle de patrimoine — dissolution sans liquidation de la Société Absorbée et la transmission universelle de son patrimoine · signal

    Dissolution — La Fusion sera définitivement réalisée et la Société Absorbée se trouvera dissoute de plein droit au · signal

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12. 07/02/2023 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Apport — Absorbée apportera au titre de la présente Fusion, sous les garanties ordinaires de fait et de droit · signal

    Transmission universelle de patrimoine — dissolution sans liquidation de la Société Absorbée et la transmission universelle de son patrimoine · signal

    Dissolution — La Fusion sera définitivement réalisée et la Société Absorbée se trouvera dissoute de plein droit au · signal

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13. 07/02/2023 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Apport — et le règlement n° 2019-06 du 8 novembre 2019), les apports seront effectués à leur valeur nette · signal

    Transmission universelle de patrimoine — dissolution sans liquidation de la Société Absorbée et la transmission universelle de son patrimoine · signal

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14. 07/02/2023 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Apport — Absorbée apportera au titre de la présente Fusion, sous les garanties ordinaires de fait et de droit · signal

    Transmission universelle de patrimoine — dissolution sans liquidation de la Société Absorbée et la transmission universelle de son patrimoine · signal

    Dissolution — La Fusion sera définitivement réalisée et la Société Absorbée se trouvera dissoute de plein droit au · signal

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15. 07/02/2023 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Apport — Absorbée apportera au titre de la présente Fusion, sous les garanties ordinaires de fait et de droit · signal

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16. 07/02/2023 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, transmission universelle de patrimoine, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITÉ DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Transmission universelle de patrimoine — dissolution sans liquidation de la Société Absorbée et la transmission universelle de son patrimoine · signal

    Dissolution — La Fusion sera définitivement réalisée et la Société Absorbée se trouvera dissoute de plein droit au · signal

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17. 19/12/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, désigne Madame Gabriela · signal

    Départ de dirigeant — VILLETTES de démissionner de son mandat d'administrateur à compter du 26 · signal

    Renouvellement de mandat — Le Conseil d'administration, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'opter pour · signal

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18. 08/09/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de Commissaire aux comptes, · signal

    Départ de dirigeant — Commissaire aux comptes démissionnaire, · signal

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19. 12/07/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — DE CLERCK vient à expiration à l'issue de la présente assemblée, décide de nommer · signal

    Départ de dirigeant — Madame Anne-Claire DE CLERCK non renouvelée, pour une durée d'une année qui prendra · signal

    Renouvellement de mandat — d'administration, de le renouveler. Ses fonctions cesseront à l'issue de l'Assemblée Générale · signal

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20. 06/08/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nommer Madame Anne-Claire DE CLERCK en qualité de nouvel administrateur en · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Madame Gabriela GABRIEL non renouvelé, pour une durée d'une · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat de Madame Claire LEVEQUE ; · signal

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21. 06/08/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — précède, décide à l'unanimité de nommer Madame Gabriela GABRIEL Directeur · signal

    Départ de dirigeant — Général, en remplacement de M. Bruno LE PAPE non renouvelé, pour une durée · signal

    Renouvellement de mandat — de prendre fin et que son mandat d'administrateur a été renouvelé par l'Assemblée · signal

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22. 29/05/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Commissaire aux comptes suppléant et de ne pas pourvoir à son remplacement. · signal

    Renouvellement de mandat — l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale, décide de renouveler en tant que · signal

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23. 21/06/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — d'administration, de nommer Madame Claire LEVEQUE en qualité de nouvel · signal

    Départ de dirigeant — administrateur en remplacement de Monsieur Alain LE BORGNE non renouvelé, · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat de Monsieur Régis D'HEROUVILLE ; · signal

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24. 26/10/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Charles-Henri HUBERT DES · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'administration prend acte de la démission de Monsieur Olivier · signal

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25. 19/06/2017 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, constatant que le mandat d'administrateur de Monsieur Alain · signal

    Renouvellement de mandat — décide de ne pas procéder au renouvellement dudit mandat. · signal

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26. 19/10/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Jean-Claude LAVOREL de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 24/06/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Commissaire aux comptes suppléant, désigne en qualité de nouveau Commissaire · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prenant acte de la démission de Lionel GOTLIB, · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat de Monsieur Alain LE BORGNE ; · signal

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28. 07/01/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — d'administration décide de nommerMonsieurOlivier LEBOUCHE, Président du · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Jean-Claude LAVOREL de son · signal

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29. 21/07/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — 6) NOMINATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL - POUVOIRS - · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Jean-Claude LAVOREL de ses · signal

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30. 08/07/2014 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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31. 30/10/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de nommer le Cabinet ERNST & YOUNG et Autres sis à COURBEVOIE (92400) 1-2 Place · signal

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32. 30/01/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification de l'objet social · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, modification de l'objet

    Modification de l'objet social · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Conseil d'Administration pour les cessions d'actions à des tiers. · signal

    Nomination de dirigeant — Sur proposition du Conseil d'Administration, l'Assemblée Générale ratifie la nomination de · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de ces deux démissions et donne tous pouvoirs à son président pour · signal

    Modification de l'objet — l'objet social en ajoutant la mention « exerçant des activités dans le domaine médical ou · signal

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33. 17/01/2013 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Le Président expose que l'exercice écoulé a été marqué d'une part par la cession de · signal

    Apport — la Société, en rémunération des titres apportés à une offre publique d'échange initiée par la · signal

    Renouvellement de mandat — Sixième résolution : renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur · signal

    Augmentation de capital — Constatation d'une augmentation de capital par émission de 123.600 actions · signal

    Changement de dénomination — changement de dénomination sociale de certaines filiales en suite d'opérations de · signal

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34. 09/10/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — 2. Autorisation à donner aux fins de signature par la Société d'un avenant au contrat de cession des · signal

    Apport — actionnaires de la Société d'apporter leurs actions et BSAAR à l'Offre. · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide à l'unanimité de coopter Olivier Lebouché, en qualité de membre du Conseil en · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission (i) de Stanislas Lavorel de ses fonctions de Directeur Général · signal

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35. 30/04/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Lettre de démission · signal

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36. 13/07/2011 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 13/07/2011 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — publié le 26 mai 2011, qu'à l'issue de l'OPRA, 1.785.000 actions ont été apportées par les · signal

    Augmentation de capital — 3.Constatation d'une augmentation de capital par exercice de stock-options, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le Conseil d'administration décide d'imputer la différence entre le prix de rachat des actions, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 13/07/2011 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — décision de réduction du capital non motivée par des pertes décidée le 29 mars 2011 par les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 21/04/2011 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après échange de vues, le conseil décide à l'unanimité moins une voix, celle de Monsieur · signal

    Renouvellement de mandat — Sixième résolution : renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Jean- · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 20/04/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée

    Fusion — l'Institution URRPIMMEC en qualité d'administrateur suite à fusion absorption ; · signal

    Nomination de dirigeant — Le conseil prend acte et accepte à l'unanimité cette nomination de Madame Isabelle · signal

    Changement de dénomination — Dénomination : · signal

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41. 30/03/2011 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Jean-Claude LAVOREL · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — autorise le conseil d'administration à réaliser cette réduction de capital par voie · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 23/03/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Monsieur Genêt de démissionner de son mandat d'administrateur à effet du 7 février 2011. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 18/08/2010 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — capital de la Société, en vue de rémunérer des apports en nature consentis à la · signal

    Nomination de dirigeant — SIXIEME RESOLUTION-nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire · signal

    Renouvellement de mandat — NEUVIEME RESOLUTION-renouvellement d'un mandat d'administrateur · signal

    Augmentation de capital — de décider l'augmentation du capital social, par émission - avec maintien du droit · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — l'effet de réduire le capital social par annulation des actions auto-détenues · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 18/08/2010 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — 4.3 Constatation de l'augmentation du capital social résultant de l'exercice de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 18/08/2010 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 14/04/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — nommer en remplacement de Monsieur Jacques CAMBET, administrateur dont le · signal

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47. 19/10/2009 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 19/10/2009 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — capital de la Société, en vue de rémunérer des apports en nature consentis à la · signal

    Nomination de dirigeant — SIXIEME RESOLUTION-nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire · signal

    Renouvellement de mandat — HUITIEME RESOLUTION-renouvellement d'un mandat d'administrateur · signal

    Augmentation de capital — de décider l'augmentation du capital social, par émission - avec maintien du droit · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — l'effet de réduire le capital social par annulation des actions auto-détenues · signal

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49. 19/10/2009 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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50. 19/10/2009 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital envisagée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 22/09/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — J'ai l'honneur de porter à votre connaissance ma décision de démissionner de mon · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
52. 31/03/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nommer en remplacement de Monsieur Jean-Luc Delmas, administrateur · signal

    Départ de dirigeant — Sixième résolution (remplacement d'un administrateur démissionnaire) · signal

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53. 31/03/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — lettre de démission (2 exemplaires) · signal

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54. 04/07/2008 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — transfert du siège social de la personne morale. · signal

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55. 07/04/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — SIXIEME RESOLUTION-nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire · signal

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56. 30/10/2007 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — la prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achat · signal

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57. 18/01/2007 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — la prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achat · signal

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58. 05/04/2006 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — la prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achat · signal

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59. 11/01/2005 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — la prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achat · signal

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60. 20/12/2004 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 - II a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — Autorisation au conseil d'administration de procéder à une augmentation de capital limitée à 10 % · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation au conseil d'administration de réduire le capital par annulation d'actions propres · signal

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61. 16/12/2004 Apport en nature
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Cession de titres — d'une cession de contrôle en date du 19 août 2003. Néanmoins, en raison de l'incapacité · signal

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — fins de procéder à l'augmentation de capital social par émission, sans droit préférentiel · signal

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62. 07/12/2004 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 3 signaux : apport, augmentation de capital, nomination de dirigeant

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — valeur nominale chacune, en échange des 681.868 Océanes 2000/2005 apportées dans le cadre · signal

    Augmentation de capital — - d'augmenter le capital social de la société d'un montant de 835.288,30 €, pour le porter de · signal

    Nomination de dirigeant — la liste des Commissaire aux Comptes du ressort de la Cour d'appel de Lyon : · signal

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63. 20/03/2003 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 - Ⅱ a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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64. 16/07/2002 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — MEDICAL MAINTIEN A DOMICILE», dans le cadre de la fusion par absorption de cette · signal

    Apport — 1 - ⅡI a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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65. 10/04/2002 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 - II a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Jean-Claude LAVOREL est nommé Président de séance et constate que les · signal

    Renouvellement de mandat — COPIN est arrivé à son terme, décide de le renouveler pour une nouvelle période de · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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66. 21/01/2002 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — . en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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67. 14/11/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — DEMISSION DE MONSIEUR JEAN MANDELBAUM · signal

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68. 05/09/2001 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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69. 24/07/2001 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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70. 18/07/2001 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — autorisation d'augmentation de capital · signal

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71. 14/05/2001 Fusion
    Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — - Examen et approbation du projet de fusion par absorption de la société LVL · signal

    Apport — - Rapport du Commissaire à la scission sur les modalités de l'apport partiel d'actifs de · signal

    Dissolution — DOMICILE » deviendra définitive et que ladite société se trouvera dissoute, sans · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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72. 27/02/2001 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 --Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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73. 20/02/2001 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion, signé par les · signal

    Apport — droits qui lui sont apportés à titre de fusion à compter du jour de la réalisation · signal

    Augmentation de capital — 1 7Rémunération des apports et augmentation de capital · signal

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74. 20/02/2001 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports et à la fusion (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — société LVL MEDICAL GROUPE, Ie capital sera augmenté de 13.936 francs. La · signal

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75. 20/02/2001 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — du 11 décembre 2000 dans le cadre de l'apport partiel d'actifs de la société LVL · signal

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76. 20/02/2001 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

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77. 20/02/2001 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — projet de fusion · signal

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — 1 8Augmentation de capital · signal

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78. 20/02/2001 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion, signé par les · signal

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — 1.7 Rémunération des apports et augmentation de capital · signal

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79. 20/02/2001 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — 1 8 Augmentation de capital · signal

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80. 26/01/2001 Apport de titres — De societes
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Fusion — La Société Apporteuse entend absorber par voie de fusion, dans les conditions des présentes · signal

    Apport — La Société Apporteuse entend absorber par voie de fusion, dans les conditions des présentes · signal

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81. 26/01/2001 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — d'apport partiel d'actif peuvent s'analyser ainsi qu'il suit : · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SOCIETE BENEFICIAIRE · signal

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82. 26/01/2001 Fusion
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION · signal

    Apport — La société FOURNITURES MEDICALES GAULT fera apport de l'ensemble de ses éléments · signal

    Dissolution — dissolution de la société absorbée ne seront définitifs qu'à compter du jour de la · signal

    Augmentation de capital — Le présent projet de fusion, l'augmentation de capital de la société absorbante et la · signal

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83. 26/01/2001 Apport de titres — De societes
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Fusion — La Société Apporteuse entend absorber par voie de fusion, dans les conditions des présentes · signal

    Apport — La Société Apporteuse entend absorber par voie de fusion, dans les conditions des présentes · signal

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84. 26/01/2001 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — d'apport partiel d'a · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SOCIETE BENEFICIAIRE · signal

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85. 26/01/2001 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION · signal

    Apport — La société LVL M.A.D. apportera à la société LVL MEDICAL GROUPE, sous les garanties · signal

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86. 18/12/2000 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — que ces sociétés envisagent une fusion par absorption de l société « AXEL MEDICAL » par · signal

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87. 15/12/2000 Scission
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — que la société « LVL MEDICAL GROUPE » envisage un apport partiel d'actifs à la société · signal

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88. 15/12/2000 Scission
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — que la société « LVL MEDICAL GROUPE » envisage un apport partiel d'actifs à la société · signal

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89. 15/12/2000 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — que ces sociétés envisagent une fusion par absorption. de la société «LVL MEDICAL · signal

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90. 15/12/2000 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — que la société «LVL MEDICAL GROUPE» envisage d'apporter à la société «LVL · signal

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91. 15/12/2000 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — commissaire unique à la scission chargé d'en faire le rapport dans les termes de l'article 377 · signal

    Apport — que la société « LVL MEDICAL GROUPE» envisage d'apporter à la société «LVL · signal

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92. 23/10/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un troisième Commissaire aux Comptes titulaire, · signal

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93. 27/09/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de nouvel administrateur : · signal

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94. 19/05/2000 Autre opération sur le capital
    Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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95. 15/03/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de nouvel administrateur : · signal

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96. 16/08/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Benjamin LAVOREL de ses fonctions · signal

    Nomination de dirigeant — nouvel administrateur, Monsieur Gilles COPIN en remplacement de Monsieur Benjamin · signal

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97. 26/07/1999 Modification non statutaire
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

    Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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98. 24/06/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Gérard GRAS de ses fonctions · signal

    Nomination de dirigeant — nouvel administrateur, Monsieur Jacques CAMBET en remplacement de Monsieur Gérard · signal

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99. 13/10/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL · signal

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100. 10/09/1998 Autre opération sur le capital
     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

     Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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101. 13/08/1998 Autre opération sur le capital
     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

     Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

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102. 13/08/1998 Modification des statuts
     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

     Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

     Réduction de capital ou rachat de titres — PREMIERE RESOLUTION · signal

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103. 27/05/1998 Autre modification relative aux dirigeants
     Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

     Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1 Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

     Nomination de dirigeant — la lecture de son rapport, décide de nommer en qualité de nouveaux administrateurs : · signal

     Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

     Réduction de capital ou rachat de titres — actions, notamment de racheter en bourse ses propres actions en vue de régulariser le marché · signal

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104. 04/11/1997 Autre modification relative aux dirigeants
     Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

     Autre pièce déposée

     Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL · signal

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105. 15/05/1997 Autre modification relative aux dirigeants
     Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Autre pièce déposée

     Nomination de dirigeant — - Constatation de la démission d'un administrateur et nomination d'un nouvel administrateur ; · signal

     Départ de dirigeant — - Constatation de la démission d'un administrateur et nomination d'un nouvel administrateur ; · signal

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106. 24/10/1996 Modification non statutaire
     Autre pièce déposée

     Autre pièce déposée

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107. 18/10/1996 Autre opération sur le capital
     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1. Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

     Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
108. 19/09/1996 Autre opération sur le capital
     Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, modification de l'objet

     Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1. Il a été apporté, lors de la constitution de la · signal

     Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide de nommer un quatrième · signal

     Augmentation de capital — en septembre 1993, le capital social a été augmenté · signal

     Réduction de capital ou rachat de titres — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide les conditions de rachat des titres par · signal

     Changement de dénomination — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide de modifier la dénomination sociale · signal

     et 1 autre · signal

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109. 22/07/1996 Autre modification relative aux dirigeants
     Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

     Autre pièce déposée

     Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide de nommer en qualité de cocommissaire aux comptes titulaire : · signal

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110. 06/03/1996 Modification de l'objet social
     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1/ Il a été apporté, lors de la constitution de la société, en novembre 1989, une somme globale · signal

     Augmentation de capital — le capital social a été augmenté d'un montant de vingt huit mille francs · signal

     Changement de dénomination — L'Assemblée Générale décide de modifier la dénomination sociale qui devient : · signal

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111. 05/02/1996 Autre modification relative aux dirigeants
     Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

     Autre pièce déposée

     Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, nomme pour une période de six · signal

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112. 12/09/1995 Modification des statuts
     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1/ Il a été apporté, lors de la constitution de la société, en novembre 1989, une somme globale · signal

     Augmentation de capital — le capital social a été augmenté d'un montant de vingt huit mille francs · signal

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113. 23/06/1995 Rapport du commissaire aux apports
     Procédure collective ou décision de justice

     Procédure collective ou décision de justice

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114. 08/04/1994 Modification de l'objet social
     Transfert du siège social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : transfert de siège, changement de dénomination, apport, augmentation de capital

     Transfert du siège social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Transfert de siège — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide de transférer le siège social à · signal

     Changement de dénomination — L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, décide de modifier la dénomination sociale · signal

     Apport — 1/ II a été apporté, lors de la constitution de la société, en novembre 1989, une somme globale · signal

     Augmentation de capital — le capital social a été augmenté d'un montant de vingt huit mille francs · signal

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115. 28/09/1993 Autre opération sur le capital
     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

     Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

     Apport — 1/ Il a été apporté, lors de la constitution de la société, en novembre 1989, une somme globale · signal

     Augmentation de capital — et suite à un apport de droits sociaux, le capital social a été augmenté de 28.000 F, donc porté · signal

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116. 30/07/1993 Autre pièce déposée
     Rapport du commissaire aux apports · 1 signal : apport

     Rapport du commissaire aux apports

     Apport — PROJET DE TRAITE D'APPORT DE DROITS · signal

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117. 22/07/1993 Rapport du commissaire aux apports
     Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : cession de titres, apport

     Procédure collective ou décision de justice

     Cession de titres — 113 Bd Stalingrad à Villeurbanne Cédex (Rhône) · signal

     Apport — Ord désignation d'un commissaire aux apports · signal

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118. 20/07/1993 Autre opération sur le capital
     Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

     Autre pièce déposée

     Augmentation de capital — Le Conseil d'Administration constate que les actionnaires ont effectué le versement · signal

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119. 19/05/1993 Rapport du commissaire aux apports
     Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

     Procédure collective ou décision de justice

     Apport — Ord désignation d'un commissaire aux apports · signal

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Source : INPI, actes · n = 119.