ENTREPRISE Activités comptables › Territoire de Belfort ›

HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE

352 587 950SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/12/1989

21 Rue Aristide Briand, 90300 Offemont

10 à 49 Effectif salariés · estimé
2,4 M€ Total du bilan exercice 2017
non publié EBE
76 k€ Résultat net
821 k€ Capitaux propres
1,1 M€ Dettes financières trésorerie 106 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale ELONGIES › · représentée par Emmanuel SEIGNOLE
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (8)

7 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (23)

dernier : changement de dirigeant, 18/01/2024

Dénomination
DEV MAITRISE COMMISSARIAT AUX COMPTES DEV MAITRISE COMMISSARIAT AUX COMPTES Dénomination · du 01/12/1989 au 01/01/2002 12 ans HANS ET ASSOCIES ICM DMCE HANS ET ASSOCIES ICM DMCE Dénomination · du 01/01/2002 au 09/12/2012 10 ans HANS ET ASSOCIES ICM HANS ET ASSOCIES ICM Dénomination · du 09/12/2012 au 04/12/2015 2 ans HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE Dénomination · depuis le 04/12/2015 10 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/12/1989 au 25/12/2003 14 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 25/12/2003 au 15/09/2014 10 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 15/09/2014 au 04/12/2015 1 an SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 04/12/2015 10 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1989 au 25/12/2002 13 ans Activités comptables Activités comptables Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Activités comptables Activités comptables Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
6 Rue Emile Py, 90000 Belfort 6 Rue Emile Py, 90000 Belfort Siège · du 01/12/1989 au 04/12/2015 26 ans 21 Rue Aristide Briand, 90300 Offemont 21 Rue Aristide Briand, 90300 Offemont Siège · depuis le 04/12/2015 10 ans
État
active active État · depuis le 01/12/1989 36 ans Immatriculation01/12/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2024 · 23.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 09/04/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

exercice 2017

Total du bilan

2,4 M€ 2017
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2017.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2017 · 2 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 21 Rue Aristide Briand, 90300 Offemont

    siège · SIRET 352 587 950 00044 · expertise comptable · depuis 04/12/2015

Les 47 autres entreprises du métier « expertise comptable » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (24)

dernier : changement de dirigeant, 06/06/2023

  1. 06/06/2023 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  2. 16/09/2021 Attestation de dépôt des fonds
    Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé — De souscription des associes au profit de personnes denommees · Autre opération sur le capital — Des associes au profit de personnes denommees · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé — De souscription des associes au profit de personnes denommees · Autre opération sur le capital — Des associes au profit de personnes denommees · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 11/07/2019 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 09/04/2019 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 10/07/2018 Transformation de la forme juridique
    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 27/02/2018 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 27/12/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 11/05/2017 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 13/06/2016 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 17/03/2016 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 22/12/2015 Transfert du siège social
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 22/12/2015 Transfert du siège social
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 22/12/2015 Transfert du siège social
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 12/11/2014 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  15. 17/01/2013 Changement de dénomination
    Modification de l'exercice social · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  16. 23/11/2012 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  17. 13/09/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  18. 11/02/2010 Démission d'un administrateur
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 03/02/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 21/05/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 08/11/2002 Augmentation du capital social — Transfert du siege belfort 6 rue emile py changement de denomination en celle de hans et associes icm dmce
    Changement de dénomination — En celle de hans et associes icm dmce · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social — Belfort 6 rue emile py changement de denomination en celle de hans et associes icm dmce · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 3 autres

    Changement de dénomination — En celle de hans et associes icm dmce · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social — Belfort 6 rue emile py changement de denomination en celle de hans et associes icm dmce · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 20/09/2002 Fusion — Icm hans et associes dmce
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Divers

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 04/08/2001 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 24.

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