ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Aude ›

SOCIETE PAYA

353 323 272Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1990

Rue Joseph Cugnot, 11100 Narbonne

20 à 49 Effectif salariés · 2024
1,6 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
94 k€ Résultat net
294 k€ Capitaux propres
247 k€ Dettes financières trésorerie 210 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Marc PAYA › (nouvel onglet) (63 ans)
  2. Commissaire aux comptes Bernard AUBERT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 25/07/2008
  3. Commissaire aux comptes SA OLIVER ET ASSOCIES (SA)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (14)

2 opérations · 12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 11/09/2013

Dénomination
SOCIETE PAYA SOCIETE PAYA Dénomination · depuis le 01/01/1990 36 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · depuis le 01/01/1990 36 ans
Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
6 Rue Edmond Valentin, 11100 Narbonne 6 Rue Edmond Valentin, 11100 Narbonne Siège · du 01/01/1990 au 01/01/2008 18 ans Rue Joseph Cugnot, 11100 Narbonne Rue Joseph Cugnot, 11100 Narbonne Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990
Dirigeants · 1
Marc PAYA
gérant gérant Marc PAYAdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2013 · 10.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (38)

dernier : 400 k€, 01/06/2026

25 Marchés remportés sur 24 mois, dont 10 sur 12 mois
178 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
12/02/2027 Prochaine échéance
13 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
médiane 2 Offres reçues sur 23 marchés
1 Sous-traitants sur 24 mois
2 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de ETUDE REALISATION INDUSTRIEL ACOUSTIQUE › (nouvel onglet)
170 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 164 k€ sur 12 mois
  1. 01/06/2026 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien de peinture et de revêtements de sols souples dans les bâtiments

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien de peinture et de revêtements de sols souples dans les bâtiments

    400 k€
  2. 01/06/2026 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien de peinture et de revêtements de sols souples (avec la Ville de Narbonne)

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien de peinture et de revêtements de sols souples (avec la Ville de Narbonne)

    160 k€
  3. 01/06/2026 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN DE PEINTURE ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN DE PEINTURE ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

    1,6 M€
  4. 13/02/2026 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 09 - Revêtements de sols

    marché · 44 k€

    LOT 09 - Revêtements de sols

    44 k€
  5. 22/01/2026 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    marché · REFECTION PEINTURES PASSERELLE PIETONNE CENTRE CONCHYLICOLE

    marché · 67 k€

    REFECTION PEINTURES PASSERELLE PIETONNE CENTRE CONCHYLICOLE

    67 k€
  6. 22/01/2026 COMMUNE DE BEZIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX

    800 k€
  7. 22/01/2026 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    marché · Réfection des peintures de la passerelle piétonnedu centre conchylicole

    marché · 67 k€

    Réfection des peintures de la passerelle piétonnedu centre conchylicole

    67 k€
  8. 22/01/2026 COMMUNE DE BEZIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX

    800 k€
  9. 22/01/2026 COMMUNE DE BEZIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE : ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE : ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX

    800 k€
  10. 18/12/2025 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISE EN PLACE D'UN ELEVATEUR ET LE REAMENAGEMENT DES BUREAUX DU 1ER ETAGE DE LA MAISON MEDICALE DE PORT LEUCATE - Lot 2 - Enduit de façade

    Accord cadre · 4 619 € (montant maximum)

    MISE EN PLACE D'UN ELEVATEUR ET LE REAMENAGEMENT DES BUREAUX DU 1ER ETAGE DE LA MAISON MEDICALE DE PORT LEUCATE - Lot 2 - Enduit de façade

    4 619 €
  11. 13/11/2025 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    marché · REFECTION DES SOLS SOUPLES DE LA CRECHE MUNICIPALE

    marché · 61 k€

    REFECTION DES SOLS SOUPLES DE LA CRECHE MUNICIPALE

    61 k€
  12. 05/11/2025 COMMUNE DE PORT-LA-NOUVELLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 10 titulaires · Travaux d'extension des locaux administratifs de l'Hôtel de Ville - 14 lots

    marché · 382 k€ · groupement de 10 titulaires

    Travaux d'extension des locaux administratifs de l'Hôtel de Ville - 14 lots

    382 k€
  13. 21/10/2025 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 7 - SOL SOUPLE PEINTURE

    marché · 53 k€

    LOT 7 - SOL SOUPLE PEINTURE

    53 k€
  14. 20/10/2025 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    marché · Extension de l'école Marx Dormoy - lot n°7

    marché · 53 k€

    Extension de l'école Marx Dormoy - lot n°7

    53 k€
  15. 03/10/2025 COMMUNE DE MARSEILLAN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réaménagement d'un bâtiment en Maison de santé sur la commune de Marseillan

    marché · 12 k€

    Travaux de réaménagement d'un bâtiment en Maison de santé sur la commune de Marseillan

    12 k€
  16. 30/09/2025 COMMUNE DE GRUISSAN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · ST25PA08L2 REHABILITATION ET EXTENSION DES TRIBUNES DU STADE DE RUGBY MATEILLE A GRUISSAN

    marché · 24 k€ · groupement de 2 titulaires

    ST25PA08L2 REHABILITATION ET EXTENSION DES TRIBUNES DU STADE DE RUGBY MATEILLE A GRUISSAN

    24 k€
  17. 29/09/2025 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    Accords-cadres de travaux et prestations connexes pour les sites EST de la Région Occitanie

    210 k€
  18. 10/09/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation de l'aire d'accueil des gens du voyage à Béziers - Lot 8 : Peinture

    marché · 8 488 €

    Rénovation de l'aire d'accueil des gens du voyage à Béziers - Lot 8 : Peinture

    8 488 €
  19. 29/07/2025 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
    marché · VITITHEQUE - Rénovation complète de la salle d’embauche et des vestiaires au domaine de Pech Rouge à GRUISSAN (11) – 7 lots LOT 01 — DEMOLITION LOT 02 — VRD / MACONNERIE / GROS O…

    marché · 2 699 €

    VITITHEQUE - Rénovation complète de la salle d’embauche et des vestiaires au domaine de Pech Rouge à GRUISSAN (11) – 7 lots LOT 01 — DEMOLITION LOT 02 — VRD / MACONNERIE / GROS O…

    2 699 €
  20. 09/07/2025 COMMUNE DE COURSAN › (nouvel onglet)
    marché · REMPLACEMENT SOL SPORTIF GYMNASE GEORGES JULIEN

    marché · 61 k€

    REMPLACEMENT SOL SPORTIF GYMNASE GEORGES JULIEN

    61 k€
  21. 24/04/2025 COMMUNE DE FLEURY › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN LOCAL ASSOCIATIF PLACE DES PECHEURS AUX CABANES DE FLEURY - Lot 11 Peinture

    marché · 7 523 €

    CONSTRUCTION D'UN LOCAL ASSOCIATIF PLACE DES PECHEURS AUX CABANES DE FLEURY - Lot 11 Peinture

    7 523 €
  22. 01/04/2025 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 61 k€ le 06/10/2025 · LOT 4 - SOL SOUPLE PEINTURE

    marché · porté à 61 k€ le 06/10/2025

    LOT 4 - SOL SOUPLE PEINTURE

    61 k€
  23. 31/03/2025 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 61 k€ le 21/10/2025 · Aménagement d'un centre de loisirs au domaine de Montplaisir - lot n°4

    marché · porté à 61 k€ le 21/10/2025

    Aménagement d'un centre de loisirs au domaine de Montplaisir - lot n°4

    61 k€
  24. 28/02/2025 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 21 k€ le 21/10/2025 · Construction d'un bâtiment administratif au Centre Technique Municipal - LOT 7

    marché · porté à 21 k€ le 21/10/2025

    Construction d'un bâtiment administratif au Centre Technique Municipal - LOT 7

    21 k€
  25. 23/12/2024 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    marché · Création d'une maison des séniors - Lot 8 Peinture

    marché · 7 400 €

    Création d'une maison des séniors - Lot 8 Peinture

    7 400 €
  26. 15/11/2024 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux pour l'entretien, l'aménagement et les réparations des bâtiments de la CABM

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Travaux pour l'entretien, l'aménagement et les réparations des bâtiments de la CABM

    1,2 M€
  27. 24/05/2024 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    marché · ISOLATION PAR L'EXTERRIEUR

    marché · 120 k€

    ISOLATION PAR L'EXTERRIEUR

    120 k€
  28. 24/05/2024 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation énergétique de l'école Marie Catala à Port Leucate - Lot 3 Isolation par l'extérieur

    marché · 120 k€

    Rénovation énergétique de l'école Marie Catala à Port Leucate - Lot 3 Isolation par l'extérieur

    120 k€
  29. 03/05/2024 COMMUNE D ELNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 384 k€ le 08/10/2024 · groupement de 2 titulaires · Travaux de rénovation énergétique de l'école Jospeh NEO LOT No1 - ISOLATION THERMIQUE / GROS OEUVRE

    marché · porté à 384 k€ le 08/10/2024 · groupement de 2 titulaires

    Travaux de rénovation énergétique de l'école Jospeh NEO LOT No1 - ISOLATION THERMIQUE / GROS OEUVRE

    384 k€
  30. 23/01/2024 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 210 k€ le 09/12/2024 · Restructuration et mise en accessibilité de la Médiathèque - Lot peinture, revêtement de sols souples et faïences

    marché · porté à 210 k€ le 09/12/2024

    Restructuration et mise en accessibilité de la Médiathèque - Lot peinture, revêtement de sols souples et faïences

    210 k€
  31. 21/11/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 77 k€ le 18/07/2024 · Travaux de réhabilitation du domaine de Roueire en centre d'Arts et du Patrimoine: Lot 9: Revêtements de sol - Revêtements muraux

    marché · porté à 77 k€ le 18/07/2024

    Travaux de réhabilitation du domaine de Roueire en centre d'Arts et du Patrimoine: Lot 9: Revêtements de sol - Revêtements muraux

    77 k€
  32. 24/05/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 76 k€ le 27/08/2024 · Travaux de réhabilitation du domaine de Roueire en centre d'Arts et du Patrimoine: Lot 10: Peinture

    marché · porté à 76 k€ le 27/08/2024

    Travaux de réhabilitation du domaine de Roueire en centre d'Arts et du Patrimoine: Lot 10: Peinture

    76 k€
  33. 15/05/2023 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 310 k€ le 27/03/2024 · groupement de 2 titulaires · Marché subséquent no 2 à l'accord cadre no 21061011 relatif au lot no 11 - Peinture - Cité des Sports

    marché subséquent · porté à 310 k€ le 27/03/2024 · groupement de 2 titulaires

    Marché subséquent no 2 à l'accord cadre no 21061011 relatif au lot no 11 - Peinture - Cité des Sports

    310 k€
  34. — COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement de classes et création d'une cantine scolaire - Ecole Frédéric MISTRAL - LEZIGNAN-CORBIERES

    marché · 146 k€

    Réaménagement de classes et création d'une cantine scolaire - Ecole Frédéric MISTRAL - LEZIGNAN-CORBIERES

    146 k€
  35. — COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement de classes et création d'une cantine scolaire - Ecole Frédéric MISTRAL - LEZIGNAN-CORBIERES

    marché · 4 533 €

    Réaménagement de classes et création d'une cantine scolaire - Ecole Frédéric MISTRAL - LEZIGNAN-CORBIERES

    4 533 €
  36. 23/03/2026 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 164 k€ · Conception réalisation réaménagement et rénovation de l'équipement sportif EDL à Narbonne

    acte de sous-traitance · porté à 164 k€

    Conception réalisation réaménagement et rénovation de l'équipement sportif EDL à Narbonne

    164 k€
  37. 06/06/2025 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Relamping de la salle de cinéma du théâtre du GN

    acte de sous-traitance · 5 630 €

    Relamping de la salle de cinéma du théâtre du GN

    5 630 €
  38. 06/06/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de réhabilitation du domaine de Roueire en centre d'Arts et du Patrimoine: Lot 7: Plâtreries - Isolation

    acte de sous-traitance · 23 k€

    Travaux de réhabilitation du domaine de Roueire en centre d'Arts et du Patrimoine: Lot 7: Plâtreries - Isolation

    23 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 38.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 22/02/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,1 M€ 2015 1,1 M€ 2016 954 k€ 2017 1,0 M€ 2018 1,1 M€ 2019
1,6 M€ 2020 1,5 M€ 2021 1,8 M€ 2022 1,5 M€ 2023 1,8 M€ 2024 1,6 M€ 2025
1,1 M€ 2015 1,1 M€ 2016 954 k€ 2017 1,0 M€ 2018 1,1 M€ 2019 1,6 M€ 2020 1,5 M€ 2021 1,8 M€ 2022 1,5 M€ 2023 1,8 M€ 2024 1,6 M€ 2025
  • 2015 : 1,1 M€
  • 2016 : 1,1 M€
  • 2017 : 954 k€
  • 2018 : 1,0 M€
  • 2019 : 1,1 M€
  • 2020 : 1,6 M€
  • 2021 : 1,5 M€
  • 2022 : 1,8 M€
  • 2023 : 1,5 M€
  • 2024 : 1,8 M€
  • 2025 : 1,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,9 % 1,8 % −8,3 %
2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 1,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2022)

  • 2015 : 2,2 %
  • 2016 : 2,4 %
  • 2017 : 2,7 %
  • 2018 : 0,6 %
  • 2019 : 1,2 %
  • 2020 : 2,2 %
  • 2021 : -8,3 %
  • 2022 : 1,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2015 → 2022 · n = 3396.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Zi Croix Sud Rue Joseph Cugnot, 11100 Narbonne

    siège · SIRET 353 323 272 00040 · peinture et revêtements · depuis 26/05/2008

  2. les Sabines Villa N 5 150 Rue Jacques-Louis David, 34070 Montpellier

    SARL PAYA MONTPELLIER · SIRET 353 323 272 00057 · peinture et revêtements · depuis 01/10/2009

  3. 21 Rue de L'olivette, 34500 Beziers

    SIRET 353 323 272 00065 · peinture et revêtements · depuis 28/10/2024

Les 785 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Aude (11) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (13)

dernier : modification de l'objet social, 17/10/2017

  1. 17/10/2017 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/11/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/08/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/02/2013 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/02/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/02/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/02/2011 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 01/02/2011 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/07/2008 Transfert du siège social — A rue joseph cugnot zi croix sud 11100 narbonne Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 01/07/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/09/2007 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 20/11/2001 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 23/03/1994 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 13.

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