ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › Seine-Maritime ›

GROUPE TRACE

353 363 880SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1990

Ld Chateau de Grosmesnil, 76430 Saint-Romain-de-Colbosc

3 à 5 Effectif salariés · 2024
1,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-8 324 € EBE
130 k€ Résultat net
9,9 M€ Capitaux propres
1,7 M€ Dettes financières trésorerie 153 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Etienne MULLIE › (nouvel onglet) (69 ans)
  2. Directeur général Baptiste MULLIE › (nouvel onglet) (37 ans)
  3. Personne morale KPMG S.A › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (18)

dernier : changement de dirigeant, 02/10/2025

Dénomination
TRACE INFORMATIQUE TRACE INFORMATIQUE Dénomination · du 01/01/1990 au 01/01/2000 10 ans TRACE SOFTWARE TRACE SOFTWARE Dénomination · du 01/01/2000 au 22/06/2009 9 ans GROUPE TRACE GROUPE TRACE Dénomination · depuis le 22/06/2009 17 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1990 au 22/06/2009 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 22/06/2009 17 ans
Activité
Réalisation de logiciels Réalisation de logiciels Activité · du 25/12/1999 au 25/12/2003 4 ans Autres activités de réalisation de logiciels Autres activités de réalisation de logiciels Activité · du 25/12/2003 au 21/05/2007 3 ans Edition de logiciels (non personnalisés) Edition de logiciels (non personnalisés) Activité · du 21/05/2007 au 01/01/2008 7 mois Edition de logiciels applicatifs Edition de logiciels applicatifs Activité · du 01/01/2008 au 27/06/2011 3 ans Activités des sièges sociaux Activités des sièges sociaux Activité · depuis le 27/06/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2025 · 18.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
774 k€ 2016 891 k€ 2017 899 k€ 2018 1,2 M€ 2019
1,1 M€ 2020 1,1 M€ 2021 1,5 M€ 2022 1,6 M€ 2023 1,2 M€ 2024 1,3 M€ 2025
774 k€ 2016 891 k€ 2017 899 k€ 2018 1,2 M€ 2019 1,1 M€ 2020 1,1 M€ 2021 1,5 M€ 2022 1,6 M€ 2023 1,2 M€ 2024 1,3 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 774 k€ · Achats 1 256 € · Charges externes 291 k€ · Personnel 379 k€ · EBE 102 k€
  • 2017 : 891 k€ · Achats 1 530 € · Charges externes 305 k€ · Personnel 430 k€ · EBE 155 k€
  • 2018 : 899 k€ · Achats 0 € · Charges externes 275 k€ · Personnel 448 k€ · EBE 176 k€
  • 2019 : 1,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 332 k€ · Personnel 528 k€ · EBE 317 k€
  • 2020 : 1,1 M€
  • 2021 : 1,1 M€ · Achats 2 249 € · Charges externes 440 k€ · Personnel 527 k€ · EBE 150 k€
  • 2022 : 1,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 723 k€ · Personnel 635 k€ · EBE 182 k€
  • 2023 : 1,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 787 k€ · Personnel 784 k€ · EBE 11 k€
  • 2024 : 1,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 811 k€ · Personnel 540 k€ · EBE −174 k€
  • 2025 : 1,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 312 k€ · EBE −8 324 €
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

27,4 % 6,3 % −14,8 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −14,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 13,2 %
  • 2017 : 17,4 %
  • 2018 : 19,6 %
  • 2019 : 27,4 %
  • 2020 : 15,7 %
  • 2021 : 14,0 %
  • 2022 : 11,8 %
  • 2023 : 0,7 %
  • 2024 : -14,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 561.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Za Parc Techno Reg Eco Nor Ld Chateau de Grosmesnil, 76430 Saint-Romain-de-Colbosc

    siège · SIRET 353 363 880 00033 · siège social · depuis 01/08/1996

Les 2 620 autres entreprises du métier « siège social » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (37)

dernier : modification des statuts, 29/09/2025

  1. 29/09/2025 Modification des statuts
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Les associés de la Société envisage de nommer un Directeur général, aux côtés du Président de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 28/07/2022 Modification des statuts
    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société : · signal

    Augmentation de capital — Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 14 janvier 1993, le capital social a été augmenté · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 28/07/2022 Modification des statuts
    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — L'Assemblée générale, connaissance prise du projet de cession de 12.578 actions ordinaires de la · signal

    Apport — Il a été apporté à la Société : · signal

    Augmentation de capital — de cette augmentation de capital en date du 27 juillet 2022. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — date du 02 Juin 2016, le capital social a été réduit d'une somme de CINQUANTE MILLE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 04/04/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — annuelle, décide de nommer Monsieur Etienne MULLIE, né le 26 Août 1957 à GRUCHET LE VALASSE (76), de nationalité · signal

    Départ de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION - REMPLACEMENT DU PRESIDENT DEMISSIONNAIRE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 01/04/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — annuelle, décide de nommer Monsieur Baptiste MULLIE, né le 11 Janvier 1989 à HARFLEUR, de nationalité française, · signal

    Départ de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION - REMPLACEMENT DU PRESIDENT DEMISSIONNAIRE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 07/09/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/01/2018 Augmentation du capital social
    Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société : · signal

    Augmentation de capital — Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 14 janvier 1993, le capital social a été augmenté · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 30/11/2017 Divers
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — Rapport du commissaire aux apports sur la valeur d'apport · signal

    Augmentation de capital — La société a procédé à une augmentation de capital le 30 septembre 2016 en faveur d'investisseurs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 25/10/2017 Rapport du commissaire aux apports
    Divers · Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers · Procédure collective ou décision de justice

    Apport — La Société GROUPE TRACE envisage de réaliser une augmentation de son capital social au moyen d'apport des biens · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DE CAPITAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 14/06/2016 Réduction du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société : · signal

    Augmentation de capital — Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 14 janvier 1993, le capital social a été augmenté · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Réalisation de la réduction de capital décidée par l'assemblée générale du 06 Mai 2016. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 09/05/2016 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction du capital social d'une somme de CINQUANTE MILE HUIT CENTS (50.800) euros, par voie de rachat · signal

    Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme en numéraire de DEUX CENT CINQUANTE · signal

    Augmentation de capital — Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 14 janvier 1993, le capital social a été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 04/05/2016 Divers
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Réduction de capital ou rachat de titres — Rapport du commissaire aux comptes sur la réduction du capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 04/05/2016 Divers
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Réduction de capital ou rachat de titres — Rapport du commissaire aux comptes sur la réduction du capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 18/09/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Divers · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Divers · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — 'assemblée générale décide de nommer la Société KPMG AUDIT NORMANDIE, sise à HEROUVILLE SAINT CLAIR · signal

    Départ de dirigeant — 14209) - 5, Avenue de Dubna, Commissaire aux comptes titulaire, en remplacement de la Société KPMG SA, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 03/08/2011 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : modification de l'objet

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet — Modification de l'objet social et modification corrélative de l'article «Objet» des statuts ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 03/08/2011 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la Société : · signal

    Augmentation de capital — Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 14 janvier 1993, le capital social a été augmenté · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l''assemblée générale extraordinaire des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 10/08/2009 Divers
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, modification de l'objet

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — et ayant délibéré dans les conditions de validité prévues par la loi a approuvé la convention d'apport partiel · signal

    Augmentation de capital — L'assemblée générale décide, par suite de l'adoption de la résolution qui précède, d'augmenter son · signal

    Modification de l'objet — En conséquence, l'article «Objet» des statuts a été modifié comme suit : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 10/08/2009 Divers
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture de la convention d'apport partiel d'actif, du · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, statuant aux conditions requises sous la forme sociétaire nouvelle, nomme en · signal

    Augmentation de capital — approuvant cet apport et réalisant l'augmentation corrélative de son capital social. En conséquence, · signal

    Changement de dénomination — d'administration décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter de ce jour, · signal

    Transformation de forme — n'a pas à être modifiée du fait de la transformation de la Société en Société par actions simplifiée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 10/08/2009 Divers
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été, en vue de l'apport partiel d'actif devant être consenti par la Société TRACE SOFTWARE à la · signal

    Augmentation de capital — numérotées de 38.001 à 146.000, entièrement libérées, créées à titre d'augmentation de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 10/08/2009 Divers
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture de la convention d'apport partiel d'actif, du · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, statuant aux conditions requises sous la forme sociétaire nouvelle, nomme en · signal

    Augmentation de capital — approuvant cet apport et réalisant l'augmentation corrélative de son capital social. En conséquence, · signal

    Changement de dénomination — d'administration décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter de ce jour, · signal

    Transformation de forme — n'a pas à être modifiée du fait de la transformation de la Société en Société par actions simplifiée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 10/08/2009 Divers
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été, en vue de l'apport partiel d'actif devant être consenti par la Société TRACE SOFTWARE à la · signal

    Augmentation de capital — numérotées de 38.001 à 146.000, entièrement libérées, créées à titre d'augmentation de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 10/08/2009 Divers
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, modification de l'objet

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été, en vue de l'apport partiel d'actif devant être consenti par la Société TRACE SOFTWARE à la · signal

    Augmentation de capital — définitive de l'augmentation du capital et modifié corrélativement les articles 7 et 8 des statuts. · signal

    Changement de dénomination — d'administration décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter de ce jour, · signal

    Modification de l'objet — En conséquence, l'article «Objet» des statuts a été modifié comme suit : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 30/07/2009 Changement de dénomination
    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société : · signal

    Augmentation de capital — Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 14 janvier 1993, le capital social a été augmenté · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 30/07/2009 Changement de dénomination
    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture de la convention d'apport partiel d'actif, du · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, statuant aux conditions requises sous la forme sociétaire nouvelle, nomme en · signal

    Augmentation de capital — approuvant cet apport et réalisant l'augmentation corrélative de son capital social. En conséquence, · signal

    Changement de dénomination — d'administration décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter de ce jour, · signal

    Transformation de forme — n'a pas à être modifiée du fait de la transformation de la Société en Société par actions simplifiée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 30/07/2009 Changement de dénomination
    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture de la convention d'apport partiel d'actif, du · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, statuant aux conditions requises sous la forme sociétaire nouvelle, nomme en · signal

    Augmentation de capital — Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 14 janvier 1993, le capital social a été augmenté · signal

    Changement de dénomination — d'administration décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter de ce jour, · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale extraordinaire des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 18/05/2009 Divers
    Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée

    Apport — Il a été, en vue de l'apport partiel d'actif devant être consenti par la Société TRACE SOFTWARE à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 05/05/2009 Divers
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — Il est envisagé un apport partiel d'actif portant sur la branche d'activité de réalisation de toutes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 20/08/2008 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la Société : · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer la Société KPMG SA, sis au HAVRE (76600) - 70, Rue Charles · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement de mandats d'administrateurs ; · signal

    Augmentation de capital — social a été augmenté d'une somme de CENT CINQUANTE (150.000) francs, par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 20/08/2002 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — l1 a été proposć à l'Assemblée Générale de votre société de nous nommer commissaire aux · signal

    Départ de dirigeant — Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité. · signal

    Renouvellement de mandat — MULLIE, est arrivé à son terme, décide de le renouveler pour une nouvelle période de six · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 27/12/2001 Divers
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — Janvier 2001, approuve ce projet d'apport partiel d'actif, l'apport qui y est stipulé, son · signal

    Augmentation de capital — approuvant cet apport partiel et décidant l'augmentation de capital destinée à le rémunérer. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 22/06/2001 Divers
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Apport — Il a été, en vue de l'apport partiel d'actif devant être consenti par TRACE SOFTWARE à TRACE PARTS, · signal

    Augmentation de capital — société anonyme, après avoir procédé à une augmentation de capital de 28.500 Euros (VINGT HUIT MILLE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 13/04/2001 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Divers · Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Divers · Procédure collective ou décision de justice

    Apport — Il est envisagé un apport partiel d'actif portant sur la branche d'activité de : · signal

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  33. 21/02/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Divers · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Divers · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — VANDECANDELAERE, démissionnaire, pour une durée de 6 années, qui viendra à · signal

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  34. 23/11/2000 Autre opération sur le capital
    Changement de dénomination · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : changement de dénomination

    Changement de dénomination · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — - Modification de la dénomination sociale de la société ; · signal

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  35. 05/08/1996 Autre changement de structure
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — apporté la somme en numéraire .... · signal

    Augmentation de capital — été augmenté d'une somme de ..... · signal

    Transfert de siège — Le président précise qu'aux termes de l'article 4 des statuts, le siège social peut être transféré en · signal

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  36. 02/08/1996 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - et de nommer Monsieur Alain BARQUE, domicilié Parc de la Boissière 76170 LA · signal

    Départ de dirigeant — FRENAYE, commissaire aux comptes suppléant, en remplacement de Monsieur Jean-Marc · signal

    Renouvellement de mandat — MULLIE, est arrivé à son terme, décide de le renouveler pour une nouvelle période de 6 · signal

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  37. 17/05/1993 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes

    Apport — été apporté la somme en numéraire de ..... · signal

    Augmentation de capital — extraordinaire à l'effet de décider l'augmentation du capital · signal

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Source : INPI, actes · n = 37.

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