EFFET PASSEMENTERIES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2024 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie textile · code 0018
2. Entreprise du patrimoine vivant Entreprise du patrimoine vivant

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 490 Route de la Merlanchonniere, 42740 Saint-Paul-en-Jarez

   siège · SIRET 353 500 895 00019 · textile · depuis 01/01/1990

Les 432 autres entreprises du métier « textile » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 28/06/2024 Répartition des parts
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 20/02/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 20/02/2024 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts

   Modification des statuts

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 20/02/2024 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 14/02/2024 Cession de parts sociales
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 02/01/2024 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 05/04/2019 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 01/09/2011 Nomination d'un dirigeant
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 01/09/2011 Nomination d'un dirigeant
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 15/01/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, fusion

    Cession de titres — Cession de parts entre associés, · signal

    Fusion — suite de la fusion par voie d'absorption de la SA TREPAL par la SARL EFFET PASSEMENTERIES en date · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 09/08/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Fusion — Lors de l'augmentation de capital suite à la fusion-absorption · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital en date du 12 mars 1993, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 23/05/2000 Tenue de l'assemblée
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — ses capitaux propres à concurrence d'une valeur au moins · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 01/02/1999 Acte · type non publié
    5 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital, modification de l'objet

    Cession de titres — - Autorisation de cession de parts sociales, · signal

    Fusion — - lors de l'augmentation de capital, suite à la fusion-absorption · signal

    Apport — Lors de la constitution, il a été apporté au capital de la société, la somme en numéraire de · signal

    Augmentation de capital — - lors de l'augmentation de capital en date du 12 mars 1993 · signal

    Modification de l'objet — - Modification de l'objet social, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 14/08/1997 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — suite à la fusion-absorption fait par la · signal

    Augmentation de capital — - lors de l'augmentation de capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 24/06/1997 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion — PROJET DE FUSION DE LA SOCIETE TREPAL ET DE LA SARL EFFET · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION SUR LE · signal

    Augmentation de capital — L'actif net apporté étant de 38 056 Francs et l'augmentation de capital de 1 300 Francs, il en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 23/06/1997 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — Le rapport de votre Gérance et le traité de fusion, dont vous venez d'entendre lecture, vous ont · signal

    Augmentation de capital — L'actif net apporté étant de 38 056 Francs et l'augmentation de capital de 1 300 Francs, il en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 27/05/1997 Divers
    Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion · Autre pièce déposée

    Cession de titres — pour le cas où le loueur déciderait de céder le fonds de commerce et d'industrie. · signal

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Apport — Lors de la constitution, il a été apporté au capital de la société, la somme en · signal

    Augmentation de capital — associés ont procédé à l'augmentation de capital, pour le porter de la somme de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 11/03/1996 Acte · type non publié
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 16/10/1995 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 05/08/1993 Acte · type non publié
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — ses capitaux propres à concurrence d'une valeur au moins · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 19/04/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté d'une somme de 50 O00 francs, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 02/04/1993 Acte · type non publié
    1 signal : cession de titres

    Cession de titres — cessionnaire a été dûment agréé en qualité de nouvel associé par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 22.