ENTREPRISE Commerce et réparation de motocycles › Drôme ›

PRODUC'SIDE

353 530 397Société à responsabilité limitée (sans autre indication)cessée le 04/07/2023

165 Chemin de la Roche du Guide, 26780 Malataverne

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bertrand DUCERVEAU › (nouvel onglet) (48 ans) · arrivée publiée le 11/07/2012 · jusqu'à la cessation
  2. Gérant Frederic BUSSAT › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 12/05/2017 · jusqu'à la cessation
  3. Gérant Christian SZELANGIEWICZ › (nouvel onglet) · départ publié le 11/07/2012
  4. Gérant Alain POURCHIER › (nouvel onglet) · départ publié le 10/09/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (9)

dernier jugement : clôturée, 03/07/2023

Procédure
sauvegarde sauvegarde Procédure · du 29/05/2017 au 24/09/2018 1 an liquidation liquidation Procédure · du 04/03/2019 au 03/07/2023 4 ans Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde29/05/2017 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde24/09/2018 Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire04/03/2019 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif03/07/2023

Source : BODACC, procédures collectives · 2017–2023 · 9 annonces.

› Historique (11)

dernier : état, 04/07/2023

Activité
Fabrication de motocycles Fabrication de motocycles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Fabrication de motocycles Fabrication de motocycles Activité · du 01/01/2008 au 01/04/2009 1 an Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers Activité · du 01/04/2009 au 31/12/2010 1 an Commerce et réparation de motocycles Commerce et réparation de motocycles Activité · depuis le 31/12/2010 15 ans
Siège
Zi les Plaine N°2, 26780 Malataverne Zi les Plaine N°2, 26780 Malataverne Siège · du 01/02/1990 au 01/04/2009 19 ans 165 Chemin de la Roche du Guide, 26780 Malataverne 165 Chemin de la Roche du Guide, 26780 Malataverne Siège · depuis le 01/04/2009 17 ans
État
active active État · du 01/02/1990 au 04/07/2023 33 ans Immatriculation01/02/1990 Cessation d'activité04/07/2023
Dirigeants · 2
Bertrand DUCERVEAU
gérant gérant Bertrand DUCERVEAUarrivée constatée le 11/07/2012 · jusqu'à la cessation 10 ans
Frederic BUSSAT
gérant gérant Frederic BUSSATarrivée constatée le 12/05/2017 · jusqu'à la cessation 6 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2023 · 11.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 18/05/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

4 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 4.

› Actes (13)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 28/04/2017

  1. 28/04/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/01/2016 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/05/2012 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/05/2012 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/05/2012 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/11/2011 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 07/11/2011 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 21/09/2011 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 23/11/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 23/11/2010 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 23/11/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 20/02/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 18/09/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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