ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Pyrénées-Orientales ›

SCEA MAS VELL

353 557 085Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1990

140 Chemin Realet, 66130 Ille-sur-Tet

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Philippe LAVILLE › (63 ans)
  2. Gérant Anne LAVILLE › (60 ans)
  3. Autre Florian LAVILLE › (37 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : transfert, 08/12/2017

Dénomination
GAEC MAS VELL GAEC MAS VELL Dénomination · du 01/01/1990 au 29/12/1993 3 ans SCEA MAS VELL SCEA MAS VELL Dénomination · depuis le 29/12/1993 32 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1990 au 29/12/1993 3 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 29/12/1993 32 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Mas Vell, 66170 Millas Mas Vell, 66170 Millas Siège · du 01/01/1990 au 29/09/2017 27 ans 140 Chemin Realet, 66130 Ille-sur-Tet 140 Chemin Realet, 66130 Ille-sur-Tet Siège · depuis le 29/09/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2017 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Route Nefiach Corbere 140 Chemin Realet, 66130 Ille-sur-Tet

    siège · SIRET 353 557 085 00027 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 29/09/2017

Les 2 618 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 15/10/2021

  1. 15/10/2021 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  2. 27/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 01/02/2010 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 01/02/2010 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 19/05/2004 Modification des statuts
    Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 07/02/1994 Démission d'un dirigeant
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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