DELFINGEN

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2025 · 30.

1. Convention collective Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) · code 0292

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 5.

Comptes consolidés · exercice 2024

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Rue Emile Streit, 25340 Anteuil

   siège · SIRET 354 013 575 00031 · siège social · depuis 01/07/2005

Les 1 281 autres entreprises du métier « siège social » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 15/01/2026 Apport partiel d'actif
   1 signal : apport

   Apport — PRÉALABLEMENT À L'APPORT PARTIEL D'ACTIF, OBJET DES PRÉSENTES, IL A ETE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 15/12/2025 Statuts mis à jour
   3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

   Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 10/12/2025 Autre opération sur le capital
   1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Réduction de capital ou rachat de titres — En conséquence, le capital social a été réduit de 4 012 365,28 euros, divisé en 2 605 432 actions de · signal

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4. 22/07/2025 Nomination d'un administrateur
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Huitième résolution (Proposition de nomination de Monsieur Victor STREIT en qualité de nouvel · signal

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5. 22/07/2025 Nomination d'un administrateur
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Neuvième résolution (Proposition de nomination de Monsieur Benoit STREIT en qualité de nouvel · signal

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6. 16/11/2023 Acte · type non publié
   3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

   Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 22/08/2023 Acte · type non publié
   3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Apport — lors de la constitution, en date du 8 mars 1990, la somme de · signal

   Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée · signal

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8. 10/01/2023 Modification de l'objet social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, transmission universelle de patrimoine, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, modification de l'objet

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

   Transmission universelle de patrimoine — Première résolution (Dissolution sans liquidation de la société DELFINGEN FR-Anteuil) · signal

   Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée · signal

   Modification de l'objet — Refonte de l'objet social et modification corrélative des statuts ; · signal

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9. 04/01/2022 Changement de dirigeant
   Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur — Ratification de la nomination d un administrateur · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

   Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur — Ratification de la nomination d un administrateur · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Huitième résolution (Ratification de la nomination d'un administrateur faite à titre provisoire par le · signal

   Départ de dirigeant — Après échanges de vues, le Conseil prend acte de la démission de Monsieur · signal

   Renouvellement de mandat — Sixième résolution (Renouvellement du mandat de l'un des Commissaires aux comptes titulaire) · signal

   Augmentation de capital — Group S.A, société-mère de la Société, lors de l'augmentation de capital de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 31/12/2020 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 20/07/2020 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Neuvième résolution (Proposition de ratification de la cooptation en tant qu'administrateur de · signal

    Départ de dirigeant — prend acte de cette démission, et décide de ne pas coopter de nouvel · signal

    Renouvellement de mandat — Sixième résolution (Proposition de renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Annie · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le rapport du Conseil d'administration sur le programme de rachat d'actions propres, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 21/06/2019 Renouvellement d'un mandat — De commissaire aux comptes titulaire de la societe exco p2b audit pour six exercices
    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire de la societe exco p2b audit pour six exercices · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire de la societe exco p2b audit pour six exercices · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — - renouveler le mandat de l'un des Commissaires aux comptes titulaires, Exco P2B Audit Sarl ; · signal

    Nomination de dirigeant — - nommer, en tant que Commissaire aux comptes suppléant, Monsieur François VERDIER ; · signal

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13. 13/08/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le rapport du Conseil d'administration sur le programme de rachat d'actions propres, · signal

    Départ de dirigeant — Proposition de non-renouvellement du mandat d'Administrateur de Madame Françoise Streit ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 12/06/2017 Acte · type non publié
    1 signal : renouvellement de mandat

    Renouvellement de mandat — Sixième résolution (Renouvellement du mandat d'Administrateur de Monsieur Bernard Streit) · signal

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15. 17/02/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — fait part de son intention de démissionner de ses fonctions d'administrateur au sein · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 01/07/2015 Fusion — Par voie d absorption de la sci des bottes par la sa delfingen industry
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Tenue de l'assemblée

    Fusion — Vingtième résolution (Approbation du projet de fusion prévoyant l'absorption de la société SCI · signal

    Dissolution — Décide de la fusion par voie d'absorption de la société SCI Des Bottes par la Société, · signal

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17. 08/06/2015 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant respectivement de la sa auditis et de mr dumas thierry pour six ans
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — mandat de l'un des Commissaires aux comptes titulaires, la S.A. Auditis et le mandat de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 20/05/2015 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Suite à la démission du Président du Conseil d'administration de ses fonctions de · signal

    Nomination de dirigeant — d'administration de nommer Monsieur Gérald STREIT en tant que Directeur Général · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 20/05/2015 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — d'administration de nommer Monsieur Gérald STREIT en tant que Directeur Général · signal

    Départ de dirigeant — Suite à la démission du Président du Conseil d'administration de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 17/04/2015 Fusion — Simplifiee intervenu entre la sa delfingen industry societe absorbante et la sci des bottes societe absorbee
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — Traité de fusion simplifiéeU PAR COURRIER · signal

    Apport — Les éléments d'actif et de passif apportés sont évalués à leur valeur comptable, tels · signal

    Dissolution — La Société absorbée se trouvera dissoute de plein droit dès que la fusion sera réalisée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 11/03/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — l'article 16 des statuts relatif à la nomination par cooptation des · signal

    Départ de dirigeant — part de leur intention de démissionner de leurs fonctions d'administrateur au sein · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 17/06/2014 Renouvellements pour six ans des mandats d'administrateurs de Mme KAHN Annie, Mrs FRANCOIS Georges, MANGIONE Cataldo, DE MASSOUGNES Michel et la SA DELFINGEN GROUP
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, décide de renouveler le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 12/02/2014 Augmentation du capital social — Avec maintien du droit preferentiel de souscription des actionnaires ainsi que le montant total de l emission
    Autre opération sur le capital — Des actionnaires ainsi que le montant total de l emission · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital — Des actionnaires ainsi que le montant total de l emission · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Nomination de dirigeant — cooptation en tant qu'administrateur de Madame Annie KAHN. de nationalité française, née le 24 Mai · signal

    Départ de dirigeant — 1950 à Neuilly sur Seine (92200) et domiciliée à Paris (75005). 2 rue de Mirbel, en remplacement de · signal

    Renouvellement de mandat — quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, décide de renouveler le · signal

    Augmentation de capital — conséquence, le capital social a été augmenté de 87,081,48 € par émission de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 18/06/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — cooptation en tant qu'administrateur de Madame Annie KAHN, de nationalité française, née le 24 Mai · signal

    Départ de dirigeant — 1950 à Neuilly sur Seine (92200) et domiciliée à Paris (75005), 2 rue de Mirbel, en remplacement de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 21/09/2012 Changement du non de rue par la mairie : rue Emile STREIT 25340 ANTEUIL
    Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 21/09/2012 Changement du non de rue par la mairie : rue Emile STREIT 25340 ANTEUIL
    Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 10/07/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, décide de nommer en tant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 11/05/2012 Modification des statuts — S 20 i et 31 des statuts de la societe
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 11/05/2012 Modification des statuts — S 20 i et 31 des statuts de la societe
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 06/04/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nommer en tant que son représentant permanent, M. Gérald STREIT à compter du 24 mars · signal

    Départ de dirigeant — constate la démission de sa fonction d'administrateur de M. Gérald STREIT à l'issue de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 05/04/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — constate la démission de sa fonction d'administrateur de M. Gérald STREIT à l'issue de · signal

    Nomination de dirigeant — d'Administration de Delfingen Industry S.A, Monsieur Gérald Streit en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 11/07/2011 RENOUVELEMENT DES MANDAT D ADMINISTRATEUR
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — décide de renouveler le mandat d'Administrateur de Mme Danielle LEVI-FEUNTEUNpour six · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 11/07/2011 RENOUVELEMENT DES MANDAT D ADMINISTRATEUR
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Monsieur Jean François BANASZKIEWICZ est désigné comme secrétaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 10/02/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — décidé le principe d'une augmentation de capital d'un montant nominal maximal de 315. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 10/02/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - lors de la réduction de capital décidée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 20/07/2010 Augmentation du capital social
    Renouvellement d'un mandat — D administrateur de mr streit david pour six ans · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Renouvellement d'un mandat — D administrateur de mr streit david pour six ans · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — du 25 Juin 2010, il a été décidé une augmentation de capital en numéraire d'un montant de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 20/07/2010 Augmentation du capital social
    Renouvellement d'un mandat — D administrateur de mr streit david pour six ans · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : renouvellement de mandat

    Renouvellement d'un mandat — D administrateur de mr streit david pour six ans · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement de mandat — expiration, décide de renouveler le mandat d'administrateur de Monsieur David STREIT pour six · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 20/07/2010 Augmentation du capital social
    Renouvellement d'un mandat — D administrateur de mr streit david pour six ans · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Renouvellement d'un mandat — D administrateur de mr streit david pour six ans · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apport · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 01/03/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Ces explications entendues, le conseil coopte à la majorité Madame Danielle LEVI-FEUNTEUN en · signal

    Départ de dirigeant — Et d'autre part, suite à la démission de Monsieur Emile STREIT de ses fonctions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 04/12/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Le président donne lecture de la lettre de démission qui lui a été remise par Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 18/08/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 7 signaux : cession de titres, fusion, dissolution, liquidation, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — a été constatée la cession par L'E · signal

    Fusion — - de prendre acte de la fusion intervenue · signal

    Dissolution — associés ont décidé la dissolution anticiales et financières, mobilières et imBERTRAND» · signal

    Liquidation — constaté la clôture de la liquidation. Les · signal

    Nomination de dirigeant — comptes titulaire et suppléant est arrivé à échéance,décide de procéder à la nomination d'un · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 22/07/2009 Modification des statuts — S votee par l a g mixteordinaire et extraordinaire du 29 juin 2009 decidant de modifier le
    Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors del'augmentation de capitaldécidée par l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 08/08/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Renouvellement d'un mandat — De trois administrateurs et nomination dedeux nouveaux administrateurs · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Renouvellement d'un mandat — De trois administrateurs et nomination dedeux nouveaux administrateurs · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Nomination de dirigeant — générales ordinaires, décide de nommer · signal

    Départ de dirigeant — simplement de cette démission et décide de ne pas pourvoir à son remplacement. · signal

    Renouvellement de mandat — assemblées générales ordinaires, sur proposition du conseil d'administration, décide de renouveler son mandat · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 19/02/2007 Changement de dénomination — En celle de delfingen industry
    Transformation de la forme juridique — Delfingen industry · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Transformation de la forme juridique — Delfingen industry · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — lors de ta réduction de capital décidée par l'assemblée générale · signal

    Changement de dénomination — - Changement de dénomination en celle de DELFINGEN INDUSTRY · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 09/03/2006 Transfert du siège social — Social autorisation a donner au conseil
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Départ de dirigeant — - FIN DU MANDAT D UN ADMINISTRATEUR - MODIFICATIONS RELATIVES A UN · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 27/06/2005 Transfert du siège social — A anteuil 25340 zi
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : apport, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Départ de dirigeant — d'Administration prend acte purement et simplement de cette démission et décide de ne pas pourvoir à son · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée générale · signal

    Transfert de siège — Transfert du siège social de la société · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 06/06/2005 Acte · type non publié
    3 signaux : départ de dirigeant, transfert de siège, changement de dénomination

    Départ de dirigeant — d'Administration prend acte purement et simplement de cette démission et décide de ne pas pourvoir à son · signal

    Transfert de siège — d'Administration, usant de la faculté qui lui est accordée par les Statuts, décide le transfert du siège social · signal

    Changement de dénomination — Le Conseil d'Administration prend acte du changement de dénomination sociale du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 01/02/2005 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres

    Nomination de dirigeant — Veritti et décide de nommer en remplacement: · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission du commissaire aux comptes suppléant, M. René · signal

    Renouvellement de mandat — sont arrivés à leur terme, décide de les renouveler dans leurs fonctions pour une nouvelle période de six · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation à donner au Conseil d'Administration pour réduire le capital social par annulation des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 05/03/2003 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale en · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée générale en date · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 04/03/2003 Acte · type non publié
    5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Nomination de dirigeant — décide de nommer en remplacement de Monsieur Bernard Prêtre, Monsieur Philippe Dandon, · signal

    Départ de dirigeant — décide de nommer en remplacement de Monsieur Bernard Prêtre, Monsieur Philippe Dandon, · signal

    Renouvellement de mandat — décide de renouveler Monsieur Michel Bosserdet dans ses fonctions pour une nouvelle période · signal

    Augmentation de capital — décide que le montant global des augmentations de capital social susceptibles d'être réalisées · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation à donner au Conseil d'Administration pour réduire le capital social par annulation des · signal

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51. 07/02/2003 Acte · type non publié
    5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Nomination de dirigeant — décide de nommer en remplacement de Monsieur Bernard Prêtre, Monsieur Philippe Dandon, · signal

    Départ de dirigeant — décide de nommer en remplacement de Monsieur Bernard Prêtre, Monsieur Philippe Dandon, · signal

    Renouvellement de mandat — décide de renouveler Monsieur Michel Bosserdet dans ses fonctions pour une nouvelle période · signal

    Augmentation de capital — décide que le montant global des augmentations de capital social susceptibles d'être réalisées · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation à donner au Conseil d'Administration pour réduire le capital social par annulation des · signal

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52. 04/03/2002 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer: · signal

    Renouvellement de mandat — terme, décide de le renouveler dans ses fonctions pour une nouvelle période de six années, soit · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation pour la société de procéder au rachat de ses propres actions dans le cadre des · signal

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53. 01/03/2001 Acte · type non publié
    5 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer: · signal

    Renouvellement de mandat — expiration, l'assemblée générale décide de les renouveler dans leurs fonctions pour une nouvelle période · signal

    Augmentation de capital — - Constatation de la conversion du capital social en euro et de l'augmentation de capital. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation pour la société de procéder au rachat de ses propres actions dans le cadre des · signal

    Transfert de siège — L'Assemblée Générale prend acte du transfert du siège social de la société de ANTEUIL (Doubs), à · signal

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54. 22/12/2000 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée générale en date · signal

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55. 18/12/2000 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en remplacement: · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission du commissaire aux comptes suppléant, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation pour la société de procéder au rachat de ses propres actions dans le cadre des · signal

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56. 28/09/2000 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale en · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée générale · signal

    Transfert de siège — décide le transfert du siège social sur la ville de Belfort (90). Le transfert sera effectif le · signal

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57. 04/08/1999 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — - lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée générale · signal

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58. 11/02/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal

    Augmentation de capital — comptes constate l'augmentation de capital réalisée entre le · signal

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59. 08/08/1997 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — - lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée · signal

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60. 08/02/1996 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital a été réduit de · signal

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE H.B.S. TECHNOLOGIE · signal

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61. 01/03/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'assemblée décide de nommer : · signal

    Départ de dirigeant — suppléant démissionnaire, l'assemblée générale décide de · signal

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62. 06/12/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — Il a été apporté à la société à sa constitution, en numéraire, · signal

    Nomination de dirigeant — Les administrateurs sont nommés ou renouvelés dans leurs fonctions par · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - que le prix de rachat de chaque action a été fixe à la · signal

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63. 21/09/1993 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — PROJET DE REDUCTION DE CAPITAL SOCIAL · signal

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64. —date inconnue Statuts mis à jour
    3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — - lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée · signal

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65. —date inconnue Autre opération sur le capital
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — D'annuler les 10 000 actions auto-détenues puis en conséquence de réduire le · signal

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66. —date inconnue Modification des statuts
    1 signal : changement de dénomination

    Changement de dénomination — Assemblées Générales Extraordinaires, décide de modifier la dénomination sociale de la société qui · signal

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67. —date inconnue Statuts mis à jour
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Apport — Il a été apporté au capital de la société: · signal

    Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — lors de la réduction de capital décidée par l'assemblée · signal

    Changement de dénomination — (Changement de dénomination et modification de l'article 19) · signal

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Source : INPI, actes · n = 67.