ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Alpes-de-Haute-Provence ›
LA FRUITIERE
378 027 684SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1990
Qua Saint Clement, 04130 Volx
Dirigeants et associés
- Président Bernard MOGENET › (nouvel onglet) (74 ans)
- Gérant Bernard MOGENET › (nouvel onglet) (74 ans) · selon le BODACC du 26/07/2016
- Gérant Claudine ZITOUNI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 16/12/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Bernard MOGENET › (nouvel onglet) · président
- mandats LABEL POMME › (nouvel onglet) · via Bernard MOGENET
- mandats LE CLAVEAU › (nouvel onglet) · via Bernard MOGENET
- mandatsmandat terminé Claudine ZITOUNI › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 12/04/2022
Dirigeants · 1
- 12/04/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 25/03/2022 siège Domaine de Pontoise, 04800 Greoux-les-Bains → Qua Saint Clement, 04130 Volx INSEE, Sirene
- 06/03/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 30/09/2017 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 26/07/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/04/2010 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/06/2009 siège Domaine de la Fruitiere, 04220 Sainte-Tulle → Domaine de Pontoise, 04800 Greoux-les-Bains INSEE, Sirene
- 16/12/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/01/1990 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/1990 siège Domaine de la Fruitiere, 04220 Sainte-Tulle INSEE, Sirene
- 01/01/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2022 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective départementale des exploitations agricoles Alpes de Haute Provence
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Alpes de Haute Provence · code 9041
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 14/02/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/02/2018 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 19/07/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/07/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/03/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/04/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 12/05/1993 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 6.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Qua Saint Clement, 04130 Volx
siège · SIRET 378 027 684 00034 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 25/03/2022
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : transfert du siège social, 05/04/2022
- 05/04/2022 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/02/2018 Changement de EARL / SAS Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Transformation de la forme juridique · Fusion · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2016 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · M. Michel CLIVAZ, Mme CLaudine ZITOUNI/ M. Bernard MOGENET, M. Benoit SAUZE, M. Yoann SAID, M. Damian MOYA MILLAN, M. David MOYA, Mme Elise MOYA · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2016 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · M. Michel CLIVAZ, Mme CLaudine ZITOUNI/ M. Bernard MOGENET, M. Benoit SAUZE, M. Yoann SAID, M. Damian MOYA MILLAN, M. David MOYA, Mme Elise MOYA · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2016 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · M. Michel CLIVAZ, Mme CLaudine ZITOUNI/ M. Bernard MOGENET, M. Benoit SAUZE, M. Yoann SAID, M. Damian MOYA MILLAN, M. David MOYA, Mme Elise MOYA · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2010 Transfert du siège social — A domaine de pontoise 04800 greoux les bains Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2010 Transfert du siège social — A domaine de pontoise 04800 greoux les bains Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2008 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2008 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/04/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/1993 Démission d'un dirigeant Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/1993 Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.