ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Alpes-de-Haute-Provence ›

LA FRUITIERE

378 027 684SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1990

Qua Saint Clement, 04130 Volx

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Bernard MOGENET › (nouvel onglet) (74 ans)
  2. Gérant Bernard MOGENET › (nouvel onglet) (74 ans) · selon le BODACC du 26/07/2016
  3. Gérant Claudine ZITOUNI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 16/12/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : transfert, 12/04/2022

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/1990 au 30/09/2017 27 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/09/2017 9 ans
Activité
Culture fruitière Culture fruitière Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Domaine de la Fruitiere, 04220 Sainte-Tulle Domaine de la Fruitiere, 04220 Sainte-Tulle Siège · du 01/01/1990 au 01/06/2009 19 ans Domaine de Pontoise, 04800 Greoux-les-Bains Domaine de Pontoise, 04800 Greoux-les-Bains Siège · du 01/06/2009 au 25/03/2022 12 ans Qua Saint Clement, 04130 Volx Qua Saint Clement, 04130 Volx Siège · depuis le 25/03/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990
Dirigeants · 1
Bernard MOGENET
président président Bernard MOGENETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2022 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Alpes de Haute Provence

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Alpes de Haute Provence · code 9041

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 14/02/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Qua Saint Clement, 04130 Volx

    siège · SIRET 378 027 684 00034 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 25/03/2022

Les 967 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Alpes-de-Haute-Provence (04) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : transfert du siège social, 05/04/2022

  1. 05/04/2022 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 14/02/2018 Changement de EARL / SAS Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Transformation de la forme juridique · Fusion · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/07/2016 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · M. Michel CLIVAZ, Mme CLaudine ZITOUNI/ M. Bernard MOGENET, M. Benoit SAUZE, M. Yoann SAID, M. Damian MOYA MILLAN, M. David MOYA, Mme Elise MOYA · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/07/2016 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · M. Michel CLIVAZ, Mme CLaudine ZITOUNI/ M. Bernard MOGENET, M. Benoit SAUZE, M. Yoann SAID, M. Damian MOYA MILLAN, M. David MOYA, Mme Elise MOYA · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/07/2016 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · M. Michel CLIVAZ, Mme CLaudine ZITOUNI/ M. Bernard MOGENET, M. Benoit SAUZE, M. Yoann SAID, M. Damian MOYA MILLAN, M. David MOYA, Mme Elise MOYA · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 23/03/2010 Transfert du siège social — A domaine de pontoise 04800 greoux les bains Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/03/2010 Transfert du siège social — A domaine de pontoise 04800 greoux les bains Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/11/2008 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/07/2008 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 01/07/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 01/07/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 01/07/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 03/03/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 03/03/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 28/04/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 12/05/1993 Démission d'un dirigeant Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 12/05/1993 Transmission de titres à titre gratuit — Entre vifs Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

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› Signaux

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