ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels › Bas-Rhin ›
BECHTLE COMSOFT
378 317 721SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 17/06/1990
Rue Geiler de Kaysersberg, 67400 Illkirch-Graffenstaden
Dirigeants et associés
- Président Marie RIPOCHE › (nouvel onglet) (56 ans)
- Directeur général Clement PHILIPPS › (nouvel onglet) (59 ans)
- Personne morale ARIANE AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
1 opération · 9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations COMSOFT DIRECT SARL › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2008 01/01/2008
- mandats INMAC WSTORE › (nouvel onglet) · via Clement PHILIPPS
- mandats BECHTLE DIRECT › (nouvel onglet) · via Clement PHILIPPS
- mandats BECHTLE HOLDING FRANCE › (nouvel onglet) · via Clement PHILIPPS
- mandats ARIANE AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats BECHTLE MANAGEMENT EURL › (nouvel onglet) · via Clement PHILIPPS
- mandats CADMES FRANCE › (nouvel onglet) · via Clement PHILIPPS
- mandats BECHTLE LOGISTICS & SERVICE FRANCE › (nouvel onglet) · via Clement PHILIPPS
- mandats Clement PHILIPPS › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Marie RIPOCHE › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (21)
dernier : siège, 01/09/2021
- 01/09/2021 siège 30 Rue des Vergers, 67120 Molsheim → Rue Geiler de Kaysersberg, 67400 Illkirch-Graffenstaden INSEE, Sirene
- 04/09/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2018 dénomination COMSOFT - SOS DEVELOPERS SAS → BECHTLE COMSOFT INSEE, Sirene
- 02/07/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/11/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/06/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/04/2014 siège 120 Route des Macarons, 06560 Valbonne → 30 Rue des Vergers, 67120 Molsheim INSEE, Sirene
- 02/06/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2012 activité Vente à distance sur catalogue spécialisé → Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels INSEE, Sirene
- 26/09/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 05/12/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Vente par correspondance spécialisée → Vente à distance sur catalogue spécialisé INSEE, Sirene
- 01/10/2007 dénomination SOS DEVELOPERS → COMSOFT - SOS DEVELOPERS SAS INSEE, Sirene
- 17/01/2005 siège 120 Route des Macarons, 06560 Valbonne INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Vente par correspondance spécialisée INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination SOS DEVLOPERS → SOS DEVELOPERS INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination OSER → SOS DEVLOPERS INSEE, Sirene
- 17/06/1990 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 17/06/1990 dénomination OSER INSEE, Sirene
- 17/06/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2021 · 21.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des entreprises de vente à distance
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises de vente à distance · code 2198
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (27)
dernier : 4,0 M€, 08/05/2026
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08/05/2026
DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
4,0 M€
Accord cadre · montant maximum · ACQ DROITS DE LICENCES MICROSOFT ET PRESTA ASSOCIEES - DSITN
Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)
ACQ DROITS DE LICENCES MICROSOFT ET PRESTA ASSOCIEES - DSITN
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17/02/2026
AGENCE MUTUALISATION UNIVERSITES ETS ENSEIGNEMENT SUP OU RECHERCHE ET SUPPORT A L ENSEIGNEMENT SUP OU LA RECHERCHE › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de progiciels Informatiques, de prestations de support et de maintenance associées pour les besoins de l’Amue
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Fourniture de progiciels Informatiques, de prestations de support et de maintenance associées pour les besoins de l’Amue
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17/02/2026
COMMUNE DE BOUGUENAIS › (nouvel onglet)
800 k€
marché · ACQUISITION DE LICENCES INFORMATIQUES " MICROSOFT 365 CSP et MPSA " POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
marché · 800 k€
ACQUISITION DE LICENCES INFORMATIQUES " MICROSOFT 365 CSP et MPSA " POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
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12/02/2026
CTRE COM ACTION SOCIALE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ORDINATEUR DE PERIPHERIQUES ET LOGICIELS LOT 2 : FOURNITURE DE LOGICIEL DE SERVICES D ABONNEMENT ET MAINTENANCE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM ET AVEC MAXI EN QUANTIT…
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
FOURNITURE D'ORDINATEUR DE PERIPHERIQUES ET LOGICIELS LOT 2 : FOURNITURE DE LOGICIEL DE SERVICES D ABONNEMENT ET MAINTENANCE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM ET AVEC MAXI EN QUANTIT…
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12/02/2026
COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
2,1 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ORDINATEUR DE PERIPHERIQUES ET LOGICIELS LOT 2 : FOURNITURE DE LOGICIEL DE SERVICES D ABONNEMENT ET MAINTENANCE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM ET AVEC MAXI EN QUANTIT…
Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum)
FOURNITURE D'ORDINATEUR DE PERIPHERIQUES ET LOGICIELS LOT 2 : FOURNITURE DE LOGICIEL DE SERVICES D ABONNEMENT ET MAINTENANCE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM ET AVEC MAXI EN QUANTIT…
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12/02/2026
CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ORDINATEUR DE PERIPHERIQUES ET LOGICIELS LOT 2 : FOURNITURE DE LOGICIEL DE SERVICES D ABONNEMENT ET MAINTENANCE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM ET AVEC MAXI EN QUANTIT…
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
FOURNITURE D'ORDINATEUR DE PERIPHERIQUES ET LOGICIELS LOT 2 : FOURNITURE DE LOGICIEL DE SERVICES D ABONNEMENT ET MAINTENANCE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM ET AVEC MAXI EN QUANTIT…
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12/02/2026
CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
4,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'ordinateurs, de périphériques et logiciels
Accord cadre · 4,0 M€ (montant maximum)
Fourniture d'ordinateurs, de périphériques et logiciels
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12/02/2026
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 25TIC01- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS INFORMATIQUES AUTOUR DES PRODUITS MICROSOFT POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (Métropo…
marché · 1,2 M€
25TIC01- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS INFORMATIQUES AUTOUR DES PRODUITS MICROSOFT POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (Métropo…
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12/02/2026
OFFICE DU TOURISME DE L'AGGLOMERATION DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ORDINATEUR DE PERIPHERIQUES ET LOGICIELS LOT 2 : FOURNITURE DE LOGICIEL DE SERVICES D ABONNEMENT ET MAINTENANCE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM ET AVEC MAXI EN QUANTIT…
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
FOURNITURE D'ORDINATEUR DE PERIPHERIQUES ET LOGICIELS LOT 2 : FOURNITURE DE LOGICIEL DE SERVICES D ABONNEMENT ET MAINTENANCE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM ET AVEC MAXI EN QUANTIT…
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17/07/2025
COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE › (nouvel onglet)
100 k€
marché · ACQUISITION DE LICENCES LOGICIELLES
marché · 100 k€
ACQUISITION DE LICENCES LOGICIELLES
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06/06/2025
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE › (nouvel onglet)
1,7 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de licences pour logiciels et services en ligne Microsoft pour les services départementaux de Maine-et-Loire
Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)
Fourniture de licences pour logiciels et services en ligne Microsoft pour les services départementaux de Maine-et-Loire
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28/04/2025
COMMUNE DE GUJAN MESTRAS › (nouvel onglet)
68 k€
marché · RENOUVELLEMENT SOFTWARE ASSURANCE ET LICENCES OPEN VALUE GOUVERNEMENT
marché · 68 k€
RENOUVELLEMENT SOFTWARE ASSURANCE ET LICENCES OPEN VALUE GOUVERNEMENT
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07/04/2025
COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · MISE EN OEUVRE DE LA TRANSFORMATION DES PRATIQUES COLLABORATIVES A TRAVERS LA PLATEFORME MICROSOFT 365
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
MISE EN OEUVRE DE LA TRANSFORMATION DES PRATIQUES COLLABORATIVES A TRAVERS LA PLATEFORME MICROSOFT 365
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07/04/2025
COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
2,6 M€
Accord cadre · montant maximum · MISE EN OEUVRE DE LA TRANSFORMATION DES PRATIQUES COLLABORATIVES A TRAVERS LA PLATEFORME MICROSOFT 365
Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)
MISE EN OEUVRE DE LA TRANSFORMATION DES PRATIQUES COLLABORATIVES A TRAVERS LA PLATEFORME MICROSOFT 365
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04/04/2025
INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE › (nouvel onglet)
50 k€
marché · Acquisition de licences SQL Server Entreprise et de licences Windows Server Data Center
marché · 50 k€
Acquisition de licences SQL Server Entreprise et de licences Windows Server Data Center
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28/03/2025
COMMUNE DE SAINT TROPEZ › (nouvel onglet)
47 k€
Accord cadre · montant maximum · LICENCES MAILS EN LIGNE ET SUITE BUREAUTIQUE
Accord cadre · 47 k€ (montant maximum)
LICENCES MAILS EN LIGNE ET SUITE BUREAUTIQUE
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28/03/2025
COMMUNE DE SAINT TROPEZ › (nouvel onglet)
47 k€
marché · LICENCES MAILS EN LIGNE ET SUITE BUREAUTIQUE
marché · 47 k€
LICENCES MAILS EN LIGNE ET SUITE BUREAUTIQUE
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05/11/2024
SOREGIES › (nouvel onglet)
non publié
Accord cadre · Logiciels sous licence et abonnements - Fourniture de matériels informatiques et licences logiciel
Accord cadre · non publié
Logiciels sous licence et abonnements - Fourniture de matériels informatiques et licences logiciel
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03/05/2024
PORT AUTONOME DE STRASBOURG › (nouvel onglet)
941 k€
Accord cadre · montant maximum · Dans le cadre de l’évolution constante de l’infrastructure informatique du PAS et de ses deux filiales RET et BATORAMA, le PAS souhaite mettre en place un Appel d’Offre pour l’acq…
Accord cadre · 941 k€ (montant maximum)
Dans le cadre de l’évolution constante de l’infrastructure informatique du PAS et de ses deux filiales RET et BATORAMA, le PAS souhaite mettre en place un Appel d’Offre pour l’acq…
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07/03/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE LOGICIELS ET LICENCES INFORMATIQUES LIES AUX CONTRATS MICROSOFT EN COURS AU SDIS 62
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE LOGICIELS ET LICENCES INFORMATIQUES LIES AUX CONTRATS MICROSOFT EN COURS AU SDIS 62
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25/01/2024
AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot n°6 : Logiciels bureautiques - Achat de produits informatiques (matériels et logiciels).
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Lot n°6 : Logiciels bureautiques - Achat de produits informatiques (matériels et logiciels).
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16/01/2023
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 1 avenant · FOURNITURE LOGICIEL HORS MICROSOFT / MAINTENANCE ANNUELLE DES DIFFÉRENTES LICENCES LOGICIELLES HORS MICROSOFT INSTALLÉES SUR LE SERVEUR DE LA VILLE DE LIMOGES
marché subséquent · 100 k€ (1 avenant)
FOURNITURE LOGICIEL HORS MICROSOFT / MAINTENANCE ANNUELLE DES DIFFÉRENTES LICENCES LOGICIELLES HORS MICROSOFT INSTALLÉES SUR LE SERVEUR DE LA VILLE DE LIMOGES
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16/01/2023
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché subséquent · montant porté à 1,1 M€ le 01/09/2026 · FOURNITURE DE LOGICIELS HORS MICROSOFT MISE A JOUR ANNUELLE DIFFERENTES LICENCES
marché subséquent · porté à 1,1 M€ le 01/09/2026
FOURNITURE DE LOGICIELS HORS MICROSOFT MISE A JOUR ANNUELLE DIFFERENTES LICENCES
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12/04/2021
DEPARTEMENT DE LA MARNE › (nouvel onglet)
210 k€
marché subséquent · 5 avenants · ACQUSITION DE LICENCES MICROSOFT D'INFRASTRUCTURE
marché subséquent · 210 k€ (5 avenants)
ACQUSITION DE LICENCES MICROSOFT D'INFRASTRUCTURE
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26/05/2020
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · montant porté à 1,1 M€ le 25/01/2024 · ACQUISITION DE LICENCES LOGICIELLES ET SERVICES ASSOCIES
marché · porté à 1,1 M€ le 25/01/2024
ACQUISITION DE LICENCES LOGICIELLES ET SERVICES ASSOCIES
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27/11/2019
DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
221 k€
Accord cadre · montant maximum · Centrale d'Achat Dijon Métropole, "Acquisition de produits et services Microsoft Azure".
Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)
Centrale d'Achat Dijon Métropole, "Acquisition de produits et services Microsoft Azure".
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29/09/2023
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
300 €
acte de sous-traitance · HDS LOT 2 CONSEIL, ACCOMPAGNEMENT ET INFRASTRUCTURES HEBERGEES POUR LES DONNEES DE SANTE LIE A L HEBERGEMENT EN ENVIRONNEMENT MICROSOFT AZURE
acte de sous-traitance · 300 €
HDS LOT 2 CONSEIL, ACCOMPAGNEMENT ET INFRASTRUCTURES HEBERGEES POUR LES DONNEES DE SANTE LIE A L HEBERGEMENT EN ENVIRONNEMENT MICROSOFT AZURE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 27.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/01/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2008 reprise repris de COMSOFT DIRECT SARL › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 53,6 M€ · Achats 44,5 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE 2,1 M€
- 2017 : 58,7 M€ · Achats 49,0 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 2,5 M€
- 2018 : 70,6 M€ · Achats 59,1 M€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 5,1 M€ · EBE 3,5 M€
- 2019 : 90,0 M€ · Achats 76,5 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 5,5 M€ · EBE 4,5 M€
- 2020 : 72,4 M€ · Achats 60,0 M€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 5,0 M€ · EBE 3,9 M€
- 2021 : 78,2 M€ · Achats 65,6 M€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 5,5 M€ · EBE 3,9 M€
- 2022 : 85,5 M€ · Achats 70,9 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 6,0 M€ · EBE 5,2 M€
- 2023 : 86,9 M€ · Achats 71,8 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE 5,0 M€
- 2024 : 101,5 M€ · Achats 84,6 M€ · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 6,6 M€ · EBE 6,8 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 4,0 %
- 2017 : 4,2 %
- 2018 : 4,9 %
- 2019 : 5,0 %
- 2020 : 5,4 %
- 2021 : 5,0 %
- 2022 : 6,1 %
- 2023 : 5,8 %
- 2024 : 6,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
Parc D'innovation Rue Geiler de Kaysersberg, 67400 Illkirch-Graffenstaden
siège · SIRET 378 317 721 00124 · services informatiques · depuis 01/09/2021
-
Garde Space Bat 240 Rue Evariste Galois, 06410 Biot
COMSOFT DEVELOPERS · SIRET 378 317 721 00132 · ingénierie et études techniques · depuis 01/06/2023
-
10 Place du General de Gaulle, 92160 Antony
COMSOFT - SOS DEVELOPERS SAS · SIRET 378 317 721 00140 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/11/2023
Les 3 349 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Bas-Rhin (67) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (28)
dernier : modification des statuts, 09/11/2021
-
09/11/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
02/10/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
02/10/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/08/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/08/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/05/2018
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 31/05/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2016 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/06/2016 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
22/07/2014
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 23/05/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/11/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/06/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 28.