ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Hérault ›

SCI DU PORT DE BREGAILLON

378 567 242Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 06/07/1990

51 Rue du Plan de L'arnel, 34970 Lattes

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Yann SOLA › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 07/03/2023
  2. Associé Didier KERLANN-BARLETTA › (nouvel onglet) (68 ans)
  3. Associé Jean-Louis BARLETTA › (nouvel onglet) (55 ans)
  4. Gérant Janine FONTAINE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/02/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : siège, 01/01/2008

Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
113 Rue Josephine, 83000 Toulon 113 Rue Josephine, 83000 Toulon Siège · du 06/07/1990 au 01/01/2008 17 ans 51 Rue du Plan de L'arnel, 34970 Lattes 51 Rue du Plan de L'arnel, 34970 Lattes Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/07/1990 36 ans Immatriculation06/07/1990
Dirigeants · 1
Yann SOLA
gérant gérant Yann SOLAarrivée constatée le 07/03/2023 3 ans

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/01/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 51 Rue du Plan de L'arnel, 34970 Lattes

    siège · SIRET 378 567 242 00045 · société de programme immobilier · depuis 04/02/2023

Les 2 080 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Hérault (34) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : transfert du siège social, 03/03/2023

  1. 03/03/2023 Transfert du siège social Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/03/2021 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/05/2020 Durée de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 20/05/2020 Durée de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/02/2020 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/01/2018 Transfert du siège social — Social dans le ressort du tribunal de commerce de draguignan Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/01/2018 Transfert du siège social — Social dans le ressort du tribunal de commerce de draguignan Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/01/2015 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/11/2001 Transfert du siège social Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/02/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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