ENTREPRISE Travaux de plâtrerie › Nord ›
BBI
378 645 758SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/1990
8 Place des Patiniers, 59800 Lille
Dirigeants et associés
- Personne morale MB FINANCES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MB FINANCES › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 25/09/2022
- 25/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/09/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/01/2011 changement de dirigeant nomination de commissaire aux comptes BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Plâtrerie → Travaux de plâtrerie INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Menuiserie métallique ; serrurerie → Plâtrerie INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Menuiserie métallique ; serrurerie INSEE, Sirene
- 01/07/1990 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/07/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2022 · 10.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 3 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (31)
dernier : 300 k€, 08/07/2026
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08/07/2026
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
300 k€
marché · AULNOYE-AYMERIES - Rue de Leval - Construction de 22 logements individuels - Lot 5 - Plâtrerie
marché · 300 k€
AULNOYE-AYMERIES - Rue de Leval - Construction de 22 logements individuels - Lot 5 - Plâtrerie
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24/06/2026
HABILIANS, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
82 k€
marché · Construction d'un immeuble collectif de 15 logements, au 10 bis rue Paul Langevin à Maing: Lot 7 : Platrerie
marché · 82 k€
Construction d'un immeuble collectif de 15 logements, au 10 bis rue Paul Langevin à Maing: Lot 7 : Platrerie
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17/06/2026
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
266 k€
marché · TRELON - Rue de l'Espérance Construction de 24 logements individuels - Lot 5
marché · 266 k€
TRELON - Rue de l'Espérance Construction de 24 logements individuels - Lot 5
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03/04/2026
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
68 k€
marché · CAUDRY ECO QUARTIER - Rue de Cambrai - Construction de 5 logements individuels - Lot 5 : Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
marché · 68 k€
CAUDRY ECO QUARTIER - Rue de Cambrai - Construction de 5 logements individuels - Lot 5 : Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
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03/04/2026
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
68 k€
marché · CAUDRY - ECO QUARTIER - Rue de Cambrai - Construction de 5 logements individuels: Lot 5: Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
marché · 68 k€
CAUDRY - ECO QUARTIER - Rue de Cambrai - Construction de 5 logements individuels: Lot 5: Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
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17/10/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD › (nouvel onglet)
449 k€
marché · Travaux de bâtiment en marchés séparés nécessaires à la construction de 24 logements individuels Rue Laplace à SAINT-QUENTIN
marché · 449 k€
Travaux de bâtiment en marchés séparés nécessaires à la construction de 24 logements individuels Rue Laplace à SAINT-QUENTIN
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29/07/2025
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
100 k€
marché · Anor - rue de trélon - construction de 4 logements locatifs, 7 logements locatifs type béguinage (tranche ferme) et 4 logements individuels (tranche conditionnelle): Lot 6 : Plâtr…
marché · 100 k€
Anor - rue de trélon - construction de 4 logements locatifs, 7 logements locatifs type béguinage (tranche ferme) et 4 logements individuels (tranche conditionnelle): Lot 6 : Plâtr…
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03/04/2025
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
120 k€
marché · NEUF-MESNIL - Champs de l'Agache - Construction de 8 logements individuels type béguinage et 2 logements individuels - Lot 5 : Cloisons - Doublage - Isolation
marché · 120 k€
NEUF-MESNIL - Champs de l'Agache - Construction de 8 logements individuels type béguinage et 2 logements individuels - Lot 5 : Cloisons - Doublage - Isolation
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03/04/2025
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
120 k€
marché · Neuf mesnil - le champ de l'agache - construction de 8 logements individuels type béguinage et 2 logements individuels: Lot 5 : Cloisons - Doublage - Isolation
marché · 120 k€
Neuf mesnil - le champ de l'agache - construction de 8 logements individuels type béguinage et 2 logements individuels: Lot 5 : Cloisons - Doublage - Isolation
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13/02/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD › (nouvel onglet)
307 k€
marché · Marchés de travaux en corps d'états séparés en vue de la construction de 17 logements et de 17 garages situés rue de Bonsecours à CONDE SUR L'ESCAUT.
marché · 307 k€
Marchés de travaux en corps d'états séparés en vue de la construction de 17 logements et de 17 garages situés rue de Bonsecours à CONDE SUR L'ESCAUT.
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29/01/2025
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
103 k€
marché · Villereau - ruelle batailleConstruction de 9 logements individuels: Lot 6 : plâtrerie
marché · 103 k€
Villereau - ruelle batailleConstruction de 9 logements individuels: Lot 6 : plâtrerie
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24/12/2024
SIA HABITAT › (nouvel onglet)
551 k€
marché · MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 55 LOGEMENTS, AMENAGEMENT DES VRD ET DE 10 LOTS LIBRES RUE PAUL DOUMER - LAMBRES-LEZ-DOUAI (59 552)
marché · 551 k€
MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE 55 LOGEMENTS, AMENAGEMENT DES VRD ET DE 10 LOTS LIBRES RUE PAUL DOUMER - LAMBRES-LEZ-DOUAI (59 552)
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23/12/2024
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
123 k€
marché · Hargnies - le pied perchon - construction de 10 logements individuels et#8211; (tranche ferme) et 2 logements psla (tranche conditionnelle): Lot 6 : Cloisons - Doublages
marché · 123 k€
Hargnies - le pied perchon - construction de 10 logements individuels et#8211; (tranche ferme) et 2 logements psla (tranche conditionnelle): Lot 6 : Cloisons - Doublages
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27/11/2024
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
175 k€
marché · npnru jeumont - rue jean jaurès - construction de 10 logements collectifs et d'un rdc commercial: Lot 7 : Plâtrerie - Isolation
marché · 175 k€
npnru jeumont - rue jean jaurès - construction de 10 logements collectifs et d'un rdc commercial: Lot 7 : Plâtrerie - Isolation
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20/11/2024
SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT › (nouvel onglet)
334 k€
marché · THIANT - CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS BIOSOURCE BOIS ET PAILLE
marché · 334 k€
THIANT - CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS BIOSOURCE BOIS ET PAILLE
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23/10/2024
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
440 k€
marché · HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels: Lot 7: Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
marché · 440 k€
HAUTMONT - Site Clair Repos - Avenue Hebburn - Construction de 35 logements individuels: Lot 7: Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
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06/09/2024
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
280 k€
marché · Aulnoye-aymeries - rue mirabeau - site le havret - construction de 17 logements collectifs et 7 logements individuels: Lot 8 : Cloison - Doublage - Plâtrerie
marché · 280 k€
Aulnoye-aymeries - rue mirabeau - site le havret - construction de 17 logements collectifs et 7 logements individuels: Lot 8 : Cloison - Doublage - Plâtrerie
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17/07/2024
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD › (nouvel onglet)
297 k€
marché · Marchés de travaux en corps d'état séparés nécessaires à la construction de 28 logements individuels locatifs, rue des Espagnols et Boulevard Dupleix à LANDRECIES
marché · 297 k€
Marchés de travaux en corps d'état séparés nécessaires à la construction de 28 logements individuels locatifs, rue des Espagnols et Boulevard Dupleix à LANDRECIES
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17/07/2024
COMMUNE DE WIGNEHIES › (nouvel onglet)
404 k€
marché · 2 avenants · REHABILITATION FILATURE HUBINET 24PA03 - LOT 4 MENUISERIES INT. - PLATRERIE - FAUX PLAFOND SOCIETE BBI - TRELON
marché · 404 k€ (2 avenants)
REHABILITATION FILATURE HUBINET 24PA03 - LOT 4 MENUISERIES INT. - PLATRERIE - FAUX PLAFOND SOCIETE BBI - TRELON
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01/07/2024
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
63 k€
marché · HautmontRue gilletConstruction de 6 logements collectifs: Lot 6 : Plâtrerie Isolation Faux plafonds
marché · 63 k€
HautmontRue gilletConstruction de 6 logements collectifs: Lot 6 : Plâtrerie Isolation Faux plafonds
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28/05/2024
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
128 k€
marché · BOUSIES - Rue des fusillés - Construction de 13 logements individuels et de 6 garages: Lot 6 : Cloison Doublage Plâtrerie
marché · 128 k€
BOUSIES - Rue des fusillés - Construction de 13 logements individuels et de 6 garages: Lot 6 : Cloison Doublage Plâtrerie
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29/04/2024
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD › (nouvel onglet)
230 k€
marché · Travaux nécessaires à la construction de 16 logements individuels (dont 3 en NPNRU) et 8 garages - Rue de l'Eglise à BOUSSIERES-SUR-SAMBRE - RELANCE LOT 5 SUITE A DECLARATION SANS…
marché · 230 k€
Travaux nécessaires à la construction de 16 logements individuels (dont 3 en NPNRU) et 8 garages - Rue de l'Eglise à BOUSSIERES-SUR-SAMBRE - RELANCE LOT 5 SUITE A DECLARATION SANS…
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21/03/2024
SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT › (nouvel onglet)
118 k€
marché · CRESPIN - CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 6 INDIVIDUELS
marché · 118 k€
CRESPIN - CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 6 INDIVIDUELS
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17/10/2023
HLM L AVESNOISE › (nouvel onglet)
55 k€
marché · montant porté à 55 k€ le 06/06/2024 · ANOR - Rue Pasteur - Construction d'une micro-crèche (hors travaux de VRD) - En délégation de MOA au nom et pour le compte de la Commune: Lot 6: Plâtrerie - Isolation acoustique
marché · porté à 55 k€ le 06/06/2024
ANOR - Rue Pasteur - Construction d'une micro-crèche (hors travaux de VRD) - En délégation de MOA au nom et pour le compte de la Commune: Lot 6: Plâtrerie - Isolation acoustique
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27/12/2022
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
261 k€
marché · montant porté à 261 k€ le 25/11/2024 · Aulnoye-aymeries - rue parmentier lieu-dit " commune de paris" - construction de 25 logements intermédiaires: Lot 6 : Cloisons et#8211, Doublage - Isolation
marché · porté à 261 k€ le 25/11/2024
Aulnoye-aymeries - rue parmentier lieu-dit " commune de paris" - construction de 25 logements intermédiaires: Lot 6 : Cloisons et#8211, Doublage - Isolation
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12/12/2022
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
374 k€
marché · montant porté à 374 k€ le 05/04/2024 · NE PLUS UTILISER - TRELON - Route de Chimay - Construction de 14 logements et d'une caserne de gendarmerie - Lot 6
marché · porté à 374 k€ le 05/04/2024
NE PLUS UTILISER - TRELON - Route de Chimay - Construction de 14 logements et d'une caserne de gendarmerie - Lot 6
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12/12/2022
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
370 k€
marché · montant porté à 370 k€ le 01/07/2025 · TRELON - Route de Chimay - Construction d'une caserne de gendarmerie et de 14 logements - Lot 6 Doublage Plâtrerie Isolation
marché · porté à 370 k€ le 01/07/2025
TRELON - Route de Chimay - Construction d'une caserne de gendarmerie et de 14 logements - Lot 6 Doublage Plâtrerie Isolation
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29/11/2022
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
167 k€
marché · montant porté à 167 k€ le 25/11/2024 · RELANCE - AULNOYE-AYMERIES - Site de l'Ancien Lycée - Construction de 45 logements collectifs et 41 places de stationnement: Lot 6: Menuiseries Intérieures
marché · porté à 167 k€ le 25/11/2024
RELANCE - AULNOYE-AYMERIES - Site de l'Ancien Lycée - Construction de 45 logements collectifs et 41 places de stationnement: Lot 6: Menuiseries Intérieures
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29/11/2022
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
334 k€
marché · montant porté à 334 k€ le 27/05/2024 · RELANCE - AULNOYE-AYMERIES - Site de l'Ancien Lycée - Construction de 45 logements collectifs et 41 places de stationnement: Lot 5: Cloisons - Doublage - Faux-plafonds
marché · porté à 334 k€ le 27/05/2024
RELANCE - AULNOYE-AYMERIES - Site de l'Ancien Lycée - Construction de 45 logements collectifs et 41 places de stationnement: Lot 5: Cloisons - Doublage - Faux-plafonds
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15/04/2022
LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE › (nouvel onglet)
211 k€
marché · montant porté à 211 k€ le 08/11/2024 · Construction de 24 logements collectifs et rénovation d'une habitation à La Fonderie-Roubaix
marché · porté à 211 k€ le 08/11/2024
Construction de 24 logements collectifs et rénovation d'une habitation à La Fonderie-Roubaix
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02/08/2021
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
100 k€
marché · montant porté à 100 k€ le 17/07/2025 · MAROILLES - Site de la Friche Rottier - Construction de 6 logements collectifs et de 4 logements individuels - Lot 6 Plâtrerie
marché · porté à 100 k€ le 17/07/2025
MAROILLES - Site de la Friche Rottier - Construction de 6 logements collectifs et de 4 logements individuels - Lot 6 Plâtrerie
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 31.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 15/07/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/07/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 4,9 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 937 k€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 435 k€
- 2017 : 5,0 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 938 k€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 491 k€
- 2018 : 4,4 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 551 k€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 271 k€
- 2019 : 4,8 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 714 k€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 242 k€
- 2020 : 4,8 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 413 k€
- 2021 : 4,9 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 410 k€
- 2022 : 6,8 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 884 k€
- 2023 : 7,4 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 983 k€
- 2024 : 8,1 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 1,2 M€
- 2025 : 8,7 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE 1,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 8,8 %
- 2017 : 9,9 %
- 2018 : 6,2 %
- 2019 : 5,0 %
- 2020 : 8,6 %
- 2021 : 8,4 %
- 2022 : 12,9 %
- 2023 : 13,2 %
- 2024 : 14,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
8 Place des Patiniers, 59800 Lille
siège · SIRET 378 645 758 00020 · menuiserie · depuis 01/11/2000
-
28 a Rue Francois Ansieau, 59132 Trelon
SIRET 378 645 758 00038 · plâtrerie-isolation · depuis 01/07/2009
Les 2 183 autres entreprises du métier « plâtrerie-isolation » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (9)
dernier : transformation de la forme juridique, 15/09/2022
-
15/09/2022
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/07/2022
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
- 11/04/2022 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/11/2021
Entrée d'un nouvel associé
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Répartition des parts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
09/09/2019
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Répartition des parts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Modification des statuts · Répartition des parts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
- 04/04/2017 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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20/12/2012
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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27/12/2010
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 12/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.