ATELIER PEYRONNET DOMINIQUE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2024 · 6.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2023 · 6 exercices.

1. 20 Boulevard de la Liberte, 59800 Lille

   siège · SIRET 378 960 439 00040 · architecte · depuis 30/04/1997

Les 1 282 autres entreprises du métier « architecte » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 28/05/2021 Entrée d'un nouvel associé
   Répartition des parts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

   Répartition des parts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Cession de titres — 1 - Décision : Cession ou donation de parts · signal

   Apport — les statuts définitifs ont été signés en date du 18 juillet 2014, Monsieur PEYRONNET a apporté · signal

   Nomination de dirigeant — D.P.LG. et Dominique TAILLEZ, Architecte D.P.L.G. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 29/11/2018 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 24/10/2011 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 24/10/2011 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Suite à la cession des parts sociales appartenant à Monsieur TAILLEZ au profit de · signal

   Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — A compter du 1º juillet 2004, le gérant unique de la société, exerçant ses fonctions · signal

   Augmentation de capital — Apports effectués lors de l'augmentation de capital du 23septembre 2011 : · signal

   Changement de dénomination — A compter du 1º juillet 2004, la société prend la dénomination de : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 21/07/2004 Acte · type non publié
   5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

   Cession de titres — Faisant suite à la cession ce jour de la totalité des parts sociales de la société détenues par · signal

   Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — Article 14 - Nomination des gérants · signal

   Départ de dirigeant — l'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Dominique TAILLEZ de ses · signal

   Changement de dénomination — L'assemblée générale sur proposition de la gérance décide de modifier la dénomination · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 10/06/1997 Acte · type non publié
   2 signaux : apport, transfert de siège

   Apport — Les soussignés apportent è la société, à savoir : · signal

   Transfert de siège — avoir entendu la lecture de son rapport, décide de transférer · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 24/05/1995 Acte · type non publié
   3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège

   Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — Article 14 - Nomination des gérants · signal

   Transfert de siège — entendu la lecture de son rapport, décide de transférer le siège · signal

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8. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.