ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Charente ›

SCM DOCT BAYLAC-DOMENGETROY ET BERNIER

379 005 879Société civile de moyensactive depuis 01/09/1990

1 Impasse des Hauts de L'echassier, 16100 Chateaubernard

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pascal BERNIER › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Gérant Frederic BAYLAC DOMENGETROY › (nouvel onglet) (66 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SCM DOCT BAYLAC-DOMENGETROY ET LAURENT SCM DOCT BAYLAC-DOMENGETROY ET LAURENT Dénomination · du 01/09/1990 au 01/01/1999 8 ans SCM DOCT BAYLAC-DOMENGETROY ET BERNIER SCM DOCT BAYLAC-DOMENGETROY ET BERNIER Dénomination · depuis le 01/01/1999 27 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1990 au 25/12/2003 13 ans Supports juridiques de gestion de patrimoine Supports juridiques de gestion de patrimoine Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1990 36 ans Immatriculation01/09/1990
Dirigeants · 2
Pascal BERNIER
gérant gérant Pascal BERNIERdébut non publié
Frederic BAYLAC DOMENGETROY
gérant gérant Frederic BAYLAC DOMENGETROYdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective du personnel des cabinets médicaux

  1. Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Impasse des Hauts de L'echassier, 16100 Chateaubernard

    siège · SIRET 379 005 879 00026 · société de gestion de patrimoine · depuis 01/04/2003

Les 136 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Charente (16) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : acte, 18/09/2003

  1. 18/09/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/07/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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