ENTREPRISE Distribution d'électricité › Hautes-Alpes ›

ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS (EDSB)

379 984 735SA d'économie mixte à directoireactive depuis 18/10/1990

Place Medecin-General Blanchard, 05100 Briancon

20 à 49 Effectif salariés · 2024
16,0 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
6,4 M€ EBE
4,1 M€ Résultat net
23,4 M€ Capitaux propres
5,0 M€ Dettes financières trésorerie 6,6 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Nadege TISSIER › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Président Jean-Dominique PEILLEX › (nouvel onglet) (55 ans) · depuis 01/09/2025
  3. Directeur général David BAS › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 27/12/2018
  4. Directeur général Nicole GALLICE › (nouvel onglet) (58 ans)
  5. Administrateur Maryse XAUSA FRANCOIS › (nouvel onglet) (67 ans) · depuis 04/05/2026
  6. Administrateur Benoit DESAINT › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 24/08/2023
  7. Commissaire aux comptes BDO RHONE ALPES › (nouvel onglet)
  8. Administrateur COMMUNE DE BRIANCON › (nouvel onglet) · représentée par Maryse Yvonne FRANCOIS
  9. Administrateur COMMUNE DE SAINT MARTIN DE QUEYRIERES › (nouvel onglet) · représentée par EMMANUEL RIGNON
  10. Administrateur EDF HOLDING › (nouvel onglet) · représentée par ROMAIN DAUSQUE
  11. Administrateur Eric PEYTHIEU › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'au 04/05/2026
  12. Administrateur SA EDF DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT SA
  13. Administrateur EDF DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT SA › (nouvel onglet)
  14. Directeur général Timothée OLLIVIER › (nouvel onglet) (45 ans) · départ publié le 17/10/2025
  15. Directeur général Jean-Dominique PEILLEX › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 17/10/2025
  16. Président Timothée OLLIVIER › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'au 01/09/2025
  17. Administrateur Henriette NDEBI › (nouvel onglet) · départ publié le 12/09/2024
  18. Rôle non publié Romain DAUSQUE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/09/2024
  19. Administrateur Richard NUSSBAUM › (nouvel onglet) · départ publié le 24/08/2023
  20. Administrateur Julian BOUCHARD › (nouvel onglet) · départ publié le 24/08/2023
  21. Rôle non publié Maryse XAUSA FRANCOIS › (nouvel onglet) (67 ans) · arrivée publiée le 24/08/2023
  22. Président Marc PLATON › (nouvel onglet) · départ publié le 18/08/2022
  23. Directeur général Marc PLATON › (nouvel onglet) · départ publié le 18/08/2022
  24. Commissaire aux comptes SAS DYNA AUDIT
  25. Administrateur Gerard FROMM › (nouvel onglet) · départ publié le 11/10/2020
  26. Administrateur Francine PRUVOT › (nouvel onglet) · départ publié le 11/10/2020
  27. Administrateur Marcel CIUPPA › (nouvel onglet) · départ publié le 11/10/2020
  28. Administrateur Alain PROREL › (nouvel onglet) · départ publié le 11/10/2020
  29. Administrateur Maurice DUFOUR › (nouvel onglet) · départ publié le 11/10/2020
  30. Administrateur Nadege TISSIER › (nouvel onglet) (59 ans) · arrivée publiée le 11/10/2020
  31. Rôle non publié Christian FERRUS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/10/2020
  32. Rôle non publié Richard NUSSBAUM › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/10/2020
  33. Rôle non publié Eric PEYTHIEU › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 11/10/2020
  34. Rôle non publié Arnaud MURGIA › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/10/2020
  35. Rôle non publié Emilie DESMOULINS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 11/10/2020
  36. Directeur général Jean DUMAY › (nouvel onglet) · départ publié le 27/12/2018
  37. Commissaire aux comptes DYNA AUDIT (SAS)
  38. Administrateur EDF DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT SA (SACA) · représentée par COMBALUZIER Régis
  39. Administrateur Christian PELLETIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/12/2015
  40. Administrateur Regis COMBALUZIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/12/2015
  41. Administrateur Eric ALDEGHERI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/12/2015
  42. Président Francine PRUVOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/11/2015
  43. Administrateur Francois COLLOMBAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/11/2015
  44. Commissaire aux comptes Pierre TRINQUIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/11/2015
  45. Commissaire aux comptes Martine PACCOUD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/11/2015
  46. Administrateur Henri DE LAMOTTE VERGNETTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/11/2015
  47. Administrateur Michel LELIEVRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/09/2015
  48. Administrateur Didier MARCADET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/09/2015
  49. Administrateur Philippe SEZANNE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/09/2015
  50. Directeur général Thierry BOUCHIE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/12/2013
  51. Administrateur Yannick PERIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/02/2013
  52. Administrateur Christine BAZE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/11/2012
  53. Président Dominique ROYER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 15/01/2008 · selon le BODACC du 06/11/2011
  54. Directeur général Dominique ROYER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/11/2011
  55. Administrateur Claude MONMEJEAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/11/2011
  56. Administrateur Gilles DOVETTA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/01/2010
  57. Administrateur Alain BAYROU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/08/2009
  58. Administrateur Corinne BARANGER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/08/2009
  59. Administrateur Rachid DJEFFAL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/08/2009
  60. Directeur général Jean LAMG › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/08/2009
  61. Administrateur Pierre CHATAIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/08/2009
  62. Administrateur Jean GONDOLO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/01/2009
  63. Administrateur Andre GILI TOS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/08/2008
  64. Administrateur Samuel PETERMANN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/08/2008
  65. Administrateur Jean REITAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/08/2008
  66. Administrateur Monique ESTACHY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/08/2008
  67. Rôle non publié Paul VALETTE › (nouvel onglet) · départ publié le 15/01/2008
  68. Rôle non publié Michel ANDREU › (nouvel onglet) · départ publié le 15/01/2008
  69. Rôle non publié Jean REITAN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 15/01/2008
  70. Rôle non publié Dominique ROYER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 15/01/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (63)

63 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (47)

dernier : changement de dirigeant, 04/05/2026

Dénomination
ENERGIE DEVELOP SERVICES DU BRIANCONNAIS ENERGIE DEVELOP SERVICES DU BRIANCONNAIS Dénomination · du 18/10/1990 au 12/10/2011 20 ans ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS Dénomination · depuis le 12/10/2011 15 ans
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration SA d'économie mixte à conseil d'administration Forme juridique · du 18/10/1990 au 07/12/2011 21 ans SA d'économie mixte à directoire SA d'économie mixte à directoire Forme juridique · depuis le 07/12/2011 14 ans
Activité
Production et distribution d'électricité Production et distribution d'électricité Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2003 3 ans Distribution et commerce d'électricité Distribution et commerce d'électricité Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Distribution d'électricité Distribution d'électricité Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Commerce d'électricité Commerce d'électricité Activité · du 31/12/2008 au 31/12/2010 2 ans Distribution d'électricité Distribution d'électricité Activité · du 31/12/2010 au 31/12/2017 7 ans Production d'électricité Production d'électricité Activité · du 31/12/2017 au 31/12/2018 1 an Distribution d'électricité Distribution d'électricité Activité · depuis le 31/12/2018 7 ans
État
active active État · depuis le 18/10/1990 36 ans Immatriculation18/10/1990
Dirigeants · 12
Nadege TISSIER
président président Nadege TISSIERdébut non publié
Nicole GALLICE
directeur général directeur général Nicole GALLICEdébut non publié
COMMUNE DE BRIANCON
administrateur administrateur COMMUNE DE BRIANCONdébut non publié
COMMUNE DE SAINT MARTIN DE QUEYRIERES
administrateur administrateur COMMUNE DE SAINT MARTIN DE QUEYRIERESdébut non publié
David BAS
directeur général directeur général David BASarrivée constatée le 27/12/2018 7 ans
Benoit DESAINT
administrateur administrateur Benoit DESAINTarrivée constatée le 24/08/2023 3 ans
Jean-Dominique PEILLEX
président président Jean-Dominique PEILLEXdepuis le 01/09/2025 1 an
EDF HOLDING
administrateur administrateur EDF HOLDINGdepuis le 31/12/2025 10 mois
Maryse XAUSA FRANCOIS
administrateur administrateur Maryse XAUSA FRANCOISdepuis le 04/05/2026 6 mois
Eric PEYTHIEU
administrateur administrateur Eric PEYTHIEUarrivée constatée le 11/10/2020 · jusqu'au 04/05/2026 5 ans
EDF DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT SA
administrateur administrateur EDF DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT SAdébut non publié · jusqu'au 31/12/2025
Timothée OLLIVIER
président président Timothée OLLIVIERarrivée constatée le 18/08/2022 · jusqu'au 01/09/2025 3 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1990 → 2026 · 47.

› Agréments et conventions (2)

Statut des industries électriques et gazières

  1. Convention collective Statut des industries électriques et gazières · code 5001
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
8,3 M€ 2016 8,8 M€ 2017 9,1 M€ 2018 8,7 M€ 2019
9,6 M€ 2020 9,9 M€ 2021 10,6 M€ 2022 15,0 M€ 2023 17,3 M€ 2024 16,0 M€ 2025
8,3 M€ 2016 8,8 M€ 2017 9,1 M€ 2018 8,7 M€ 2019 9,6 M€ 2020 9,9 M€ 2021 10,6 M€ 2022 15,0 M€ 2023 17,3 M€ 2024 16,0 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 8,3 M€
  • 2017 : 8,8 M€
  • 2018 : 9,1 M€
  • 2019 : 8,7 M€
  • 2020 : 9,6 M€
  • 2021 : 9,9 M€
  • 2022 : 10,6 M€
  • 2023 : 15,0 M€
  • 2024 : 17,3 M€ · Achats 5,3 M€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 6,7 M€
  • 2025 : 16,0 M€ · Achats 3,7 M€ · Charges externes 2,8 M€ · Personnel 3,1 M€ · EBE 6,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

74,2 % 40,8 % 7,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 38,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 33,9 %
  • 2017 : 30,3 %
  • 2018 : 25,2 %
  • 2019 : 23,7 %
  • 2020 : 27,8 %
  • 2021 : 29,5 %
  • 2022 : 19,2 %
  • 2023 : 34,8 %
  • 2024 : 38,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 39.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (8)

8 établissements actifs

  1. Place Medecin-General Blanchard, 05100 Briancon

    siège · SIRET 379 984 735 00017 · production d'énergie · depuis 18/10/1990

  2. 05120 Saint-Martin-de-Queyrieres

    SIRET 379 984 735 00025 · production d'énergie · depuis 01/01/2000

  3. 20 Chemin du Pont-Baldy, 05100 Briancon

    SIRET 379 984 735 00033 · production d'énergie · depuis 18/10/1990

  4. Parc de la Schappe Rue Pasteur, 05100 Briancon

    SIRET 379 984 735 00041 · production d'énergie · depuis 18/10/1990

  5. Centrale Hydroelectrique du Randon Route de l Izoard, 05100 Cervieres

    SIRET 379 984 735 00058 · production d'énergie · depuis 01/07/2009

  6. Fontenil sous le Serre les Bayles, 05100 Briancon

    SIRET 379 984 735 00066 · production d'énergie · depuis 04/04/2013

  7. Centrale du Debit Reserve Chemin du Pont-Baldy, 05100 Briancon

    SIRET 379 984 735 00074 · production d'énergie · depuis 15/05/2014

  8. Microcentrale Petit Tabuc le Casset Che du Pont du Clot du Gue, 05220 Le Monetier-les-Bains

    SIRET 379 984 735 00082 · production d'énergie · depuis 04/02/2020

Les 343 autres entreprises du métier « production d'énergie » · Hautes-Alpes (05) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

› Actes (69)

dernier : modification des statuts, 02/09/2026

  1. 02/09/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/09/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 13/03/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/09/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/07/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/07/2022 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/06/2022 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 02/10/2020 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 17/12/2019 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 13/12/2018 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/02/2018 Autre modification relative aux dirigeants Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 10/11/2016 Modification des statuts Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 10/11/2016 Modification des statuts Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 15/12/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Divers · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 06/11/2015 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 06/11/2015 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 20/10/2015 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 19/10/2015 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 19/10/2015 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 27/08/2015 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 27/08/2015 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 01/06/2015 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 19/11/2013 Divers Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 19/11/2013 Divers Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 12/02/2013 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 07/02/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 14/11/2012 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 14/11/2012 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 14/11/2012 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 12/09/2012 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 12/09/2012 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 12/09/2012 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 18/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 18/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 18/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 23/12/2009 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 28/07/2009 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 28/07/2009 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 22/07/2009 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 22/07/2009 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 31/12/2008 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 29/12/2008 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 12/08/2008 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 12/08/2008 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 06/07/2007 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 19/07/2006 Divers Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 13/09/2005 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 28/04/2003 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 09/12/2002 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 25/02/2002 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 20/08/2001 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 20/08/2001 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 20/08/2001 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 20/08/2001 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 21/07/2000 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 18/05/2000 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 04/02/1999 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 01/01/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 11/05/1998 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 11/05/1998 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 12/03/1997 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 23/02/1996 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 23/02/1996 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 23/02/1996 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 15/09/1994 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 15/09/1994 Divers Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 16/03/1993 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 16/03/1993 Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  69. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 69.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page