ENTREPRISE Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. › Haute-Loire ›

ARGILE DU VELAY

380 171 975SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 28/11/1990

Zone D'activite de Nolhac, 43350 Saint-Paulien

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 31/08/2026

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 28/11/1990 au 25/12/2004 14 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Production de sables et de granulats Production de sables et de granulats Activité · du 25/12/1991 au 25/12/2003 12 ans Extraction d'argiles et de kaolin Extraction d'argiles et de kaolin Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin Activité · du 01/01/2008 au 07/06/2016 8 ans Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. Activité · depuis le 07/06/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 28/11/1990 35 ans Immatriculation28/11/1990

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2026 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction

  1. Convention collective Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction · code 3249

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/12/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zone D'activite de Nolhac, 43350 Saint-Paulien

    siège · SIRET 380 171 975 00028 · verre, céramique et matériaux · depuis 30/04/2000

Les 65 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Haute-Loire (43) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (18)

dernier : modification des statuts, 26/07/2022

  1. 26/07/2022 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Il a été apporté à la société à la constitution, de la société, · signal

    Augmentation de capital — publiée et déposée, le capital social a été augmenté : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 04/11/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — BERNARD, de ses fonctions de Président à compter de ce jour, décide de nommer en · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prenant acte de la démission de Monsieur Emmanuel · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 13/01/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — présente assemblée, désigne en remplacement et ce jusqu'à l'issue de l'assemblée générale · signal

    Départ de dirigeant — présente assemblée, désigne en remplacement et ce jusqu'à l'issue de l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 21/11/2012 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — - Il a été apporté à la société à la constitution, de la société, · signal

    Augmentation de capital — publiée et déposée, le capital social a été augmenté : · signal

    Transformation de forme — ARTICLE 1ER - FORME DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 15/11/2012 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Il a été apporté à la société à la constitution, de la société, · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté d'une somme de · signal

    Transformation de forme — ARTICLE 1ER - FORME DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 02/04/2010 Démission d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer à compter de ce jour et pour une durée · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission à compter de ce jour, pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 22/12/2004 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 7 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Fusion — • Projet de fusion par voie d'absorption de la société SOCODIS · signal

    Apport — - Il a été apporté à la société à la constitution, de la société, · signal

    Nomination de dirigeant — Elle nomme aux fonctions de président, à compter de ce jour et sans limitation de · signal

    Départ de dirigeant — durée, Monsieur Marc PERRIER, qui déclare accepter les fonctions qui viennent de lui être · signal

    Augmentation de capital — publiée et déposée, le capital social a été augmenté : · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 19/10/2004 Divers
    Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — concernant la fusion par voie d'absorption de la société SAS SOCODIS · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants · signal

    Dissolution — absorberait la société SAS SOCODIS CONDITIONNEMENT. · signal

    Augmentation de capital — L'augmentation de capital sera de 12 500 actions de 20 € =250 000 €. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 23/09/2004 Divers
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Fusion — Le projet de fusion, objet du présent contrat a été arrêté par le conseil · signal

    Dissolution — - décidé sa dissolution anticipée sous la condition de la réalisation de la fusion. · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation du capital social devant en résulter. · signal

    Transformation de forme — société anonyme. Elle a été transformée en société par actions simplifiée par décision de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 24/06/2004 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion — que la société "ARGILE DU VELAY - ARVEL" se propose de fusionner, par · signal

    Apport — qu'ainsi, la société "SOCODIS CONDITIONNEMENT" apporterait à la société · signal

    Augmentation de capital — VELAY - ARVEL" augmenterait son capital moyennant l'attribution d'actions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 18/11/2003 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, apport

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — augmenté d'une somme de SIX CENT TRENTE MILLE francs, ci ..... 630 000,00 F · signal

    Apport — - Il a été apporté à la société à la constitution, de la société, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 23/09/2002 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, sur proposition du conseil d'administration, nomme pour une · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes titulaire et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 10/12/2001 Divers
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — En effet, le bilan arrêté au 31 décembre 2000 fait apparaître des capitaux propres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 29/09/2000 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : transfert de siège

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert de siège — • Ratification du transfert du siège social, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 01/01/2000 Acte · type non publié
    1 signal : transfert de siège

    Transfert de siège — Après en avoir délibéré, le conseil d'administration, à l'unanimité, décide le transfert · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 25/10/1999 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — • Augmentation du capital social par incorporation de réserves sociales · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 08/10/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — I.- Il a été apporté à la société à sa constitution, une somme de · signal

    Augmentation de capital — Comme conséquence de l'augmentation de capital décidée sous la résolution qui · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 29/03/1994 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Les associés décident de nommer pour une durée indéterminée aux fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.

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