ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Maine-et-Loire ›
SCEA DU VIEUX MOULIN
380 742 999Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 28/01/1991
Tartifume, 49110 Mauges-sur-Loire
Dirigeants et associés
- Gérant LES FRUITS DU SOLEIL › (nouvel onglet)
- Gérant Jean BOUTIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/03/2014
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SCEA DU VIEUX MOULIN » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 14/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LES FRUITS DU SOLEIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean BOUTIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 21/02/2023
Dirigeants · 1
- 21/02/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/03/2014 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2014 siège Ld le Vieux Moulin, 49110 Mauges-sur-Loire → Tartifume, 49110 Mauges-sur-Loire INSEE, Sirene
- 31/01/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Autre société civile → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 28/01/1991 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 28/01/1991 siège Ld le Vieux Moulin, 49110 Mauges-sur-Loire INSEE, Sirene
- 28/01/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2023 · 10.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 09/02/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/02/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 30/07/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 19/04/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Tartifume, 49110 Mauges-sur-Loire
siège · SIRET 380 742 999 00028 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/2014
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : changement de dirigeant, 09/02/2023
- 09/02/2023 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/07/2015 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé — E entree d une nouvelle associee agrement d une cession de parts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2014 Tartifume 49620 La Pommeraye Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/04/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/04/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2011 Répartition des parts Transformation de la forme juridique — En scea a associe unique · suite changement de régime matrimonial de M et Mme Jean-Marie BOUTIN/SASSIER attribution de la totalité des parts à M BOUTIN · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2011 Répartition des parts Transformation de la forme juridique — En scea a associe unique · suite changement de régime matrimonial de M et Mme Jean-Marie BOUTIN/SASSIER attribution de la totalité des parts à M BOUTIN · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2011 Répartition des parts Transformation de la forme juridique — En scea a associe unique · suite changement de régime matrimonial de M et Mme Jean-Marie BOUTIN/SASSIER attribution de la totalité des parts à M BOUTIN · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2011 Répartition des parts Transformation de la forme juridique — En scea a associe unique · suite changement de régime matrimonial de M et Mme Jean-Marie BOUTIN/SASSIER attribution de la totalité des parts à M BOUTIN · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 10.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.