ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Charente-Maritime ›
SCI LES ROMANES
380 870 170Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 12/10/1988
Rue des Grandes Versennes, 17750 Etaules
Dirigeants et associés
- Gérant Cedric MOUSSION › (nouvel onglet) (50 ans)
- Rôle non publié Marie-Claude MOUSSION › (nouvel onglet) (82 ans)
- Rôle non publié Daniel MOUSSION › (nouvel onglet) (87 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Cedric MOUSSION › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Daniel MOUSSION › (nouvel onglet) · autre
- mandats GFV LES CAPUCINS › (nouvel onglet) · via Cedric MOUSSION
- mandats HMCC › (nouvel onglet) · via Cedric MOUSSION
- mandats IMMOLERON › (nouvel onglet) · via Cedric MOUSSION
- mandats MC BUILDING › (nouvel onglet) · via Cedric MOUSSION
- mandats Marie-Claude MOUSSION › (nouvel onglet) · autre
- mandats SAS MOUSSION ET FILS › (nouvel onglet) · via Cedric MOUSSION
- mandats SCI CLEMENTINE › (nouvel onglet) · via Cedric MOUSSION
- mandats SCI LA PINEDE 17 › (nouvel onglet) · via Cedric MOUSSION
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : transfert, 24/11/2023
Dirigeants · 1
- 24/11/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 02/03/2010 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège Rue de Bellevue, 17530 Arvert → Rue des Grandes Versennes, 17750 Etaules INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 12/10/1988 siège Rue de Bellevue, 17530 Arvert INSEE, Sirene
- 12/10/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2023 · 7.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 10/08/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/08/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Rue des Grandes Versennes, 17750 Etaules
siège · SIRET 380 870 170 00038 · société de programme immobilier · depuis 31/10/2023
-
Rue de Bellevue, 17530 Arvert
SIRET 380 870 170 00012 · société de programme immobilier · depuis 12/10/1988
Les 517 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Charente-Maritime (17) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (8)
dernier : acte, 22/11/2023
- 22/11/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2010 Transfert du siège social — De arvert 17 a etaules 17 Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2010 Transfert du siège social — De arvert 17 a etaules 17 Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/12/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.