ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Charente-Maritime ›

SCI LES ROMANES

380 870 170Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 12/10/1988

Rue des Grandes Versennes, 17750 Etaules

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Cedric MOUSSION › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Rôle non publié Marie-Claude MOUSSION › (nouvel onglet) (82 ans)
  3. Rôle non publié Daniel MOUSSION › (nouvel onglet) (87 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : transfert, 24/11/2023

Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1988 au 01/01/2008 19 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue de Bellevue, 17530 Arvert Rue de Bellevue, 17530 Arvert Siège · du 12/10/1988 au 01/01/2008 19 ans Rue des Grandes Versennes, 17750 Etaules Rue des Grandes Versennes, 17750 Etaules Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 12/10/1988 38 ans Immatriculation12/10/1988
Dirigeants · 1
Cedric MOUSSION
gérant gérant Cedric MOUSSIONdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2023 · 7.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 10/08/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Rue des Grandes Versennes, 17750 Etaules

    siège · SIRET 380 870 170 00038 · société de programme immobilier · depuis 31/10/2023

  2. Rue de Bellevue, 17530 Arvert

    SIRET 380 870 170 00012 · société de programme immobilier · depuis 12/10/1988

Les 517 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Charente-Maritime (17) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (8)

dernier : acte, 22/11/2023

  1. 22/11/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/08/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/08/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/02/2010 Transfert du siège social — De arvert 17 a etaules 17 Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/02/2010 Transfert du siège social — De arvert 17 a etaules 17 Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/12/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/10/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 02/04/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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