ENTREPRISE Fabrication de structures métalliques et de parties de structures › Loire-Atlantique ›
METALU INDUSTRIES INTERNATIONAL
381 781 566SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1991
Che des Taillais, 44250 Saint Brevin les Pins
Dirigeants et associés
- Directeur général Guillaume DUBAR › (nouvel onglet) (40 ans) · arrivée publiée le 20/04/2023
- Directeur général Joachim QUEGUINER › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 20/04/2023
- Commissaire aux comptes OUEST ATLANTIQUE AUDIT › (nouvel onglet)
- Président 2.7 PARTICIPATIONS › (nouvel onglet)
- Président Gilles PELLE › (nouvel onglet) · départ publié le 26/01/2022
- Président GIPE · représentée par PELLE Gilles René Joseph
- Commissaire aux comptes Ludovic ANNIC › (nouvel onglet) · départ publié le 14/02/2020
- Commissaire aux comptes Denis BERTHET › (nouvel onglet) · départ publié le 14/02/2020
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (12)
11 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats 2.7 PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · via Guillaume DUBAR (et 1 autres)
- mandats B 2 I ST BREVIN › (nouvel onglet) · via Guillaume DUBAR (et 1 autres)
- opérations METALU INDUSTRIES › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1991 01/04/1991
- mandats 2.7 PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · président
- mandats GDH › (nouvel onglet) · via Guillaume DUBAR
- mandats Guillaume DUBAR › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Joachim QUEGUINER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats OUEST ATLANTIQUE AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats QJD › (nouvel onglet) · via Joachim QUEGUINER
- mandatsmandat terminé Denis BERTHET › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Gilles PELLE › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Ludovic ANNIC › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 26/11/2024
Dirigeants · 3
- 26/11/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/04/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/01/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/02/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication de constructions métalliques → Fabrication de structures métalliques et de parties de structures INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Fabrication de constructions métalliques INSEE, Sirene
- 01/04/1991 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/04/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2024 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (42)
dernier : 629 k€, 10/11/2026
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10/11/2026
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
629 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Véloroute Entrée de Céret - Passerelle sur le Reixurt
marché · 629 k€ · groupement de 2 titulaires
Véloroute Entrée de Céret - Passerelle sur le Reixurt
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20/08/2026
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PECHE-PLAISANCE DE CORNOUAILLE › (nouvel onglet)
947 k€
marché · 1 avenant · Travaux réaménagement de pontons de pêche au port de Concarneau
marché · 947 k€ (1 avenant)
Travaux réaménagement de pontons de pêche au port de Concarneau
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15/07/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON › (nouvel onglet)
184 k€
marché · groupement de 2 titulaires · CRÉATION D'UNE PASSERELLE RELIANT MONTESCOT A LA VOIE VERTE AGOUILLE DE LA MAR
marché · 184 k€ · groupement de 2 titulaires
CRÉATION D'UNE PASSERELLE RELIANT MONTESCOT A LA VOIE VERTE AGOUILLE DE LA MAR
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26/03/2026
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PECHE-PLAISANCE DE CORNOUAILLE › (nouvel onglet)
584 k€
marché · 1 avenant · Travaux de création de 3 pontons plaisance sur le port du Guilvinec-Lechiagat
marché · 584 k€ (1 avenant)
Travaux de création de 3 pontons plaisance sur le port du Guilvinec-Lechiagat
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26/03/2026
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PECHE-PLAISANCE DE CORNOUAILLE › (nouvel onglet)
584 k€
marché · Travaux de création de trois pontons plaisance sur le port du Guilvinec-Lechiagat - Pontons
marché · 584 k€
Travaux de création de trois pontons plaisance sur le port du Guilvinec-Lechiagat - Pontons
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17/03/2026
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
10,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux pour la réalisation de Haltes Nautiques
Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Travaux pour la réalisation de Haltes Nautiques
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06/01/2026
COMMUNE DE WICKERSCHWIHR › (nouvel onglet)
464 k€
marché · groupement de 2 titulaires · CREATION D'UNE PASSERELLE AU DESSUS DU CANAL DE COLMAR ET AMENAGEMENT DE LA LIAISION CYCLABLE A WICKERSCHIWHR
marché · 464 k€ · groupement de 2 titulaires
CREATION D'UNE PASSERELLE AU DESSUS DU CANAL DE COLMAR ET AMENAGEMENT DE LA LIAISION CYCLABLE A WICKERSCHIWHR
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25/11/2025
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 3 avenants · PORT DE PORNIC LA MOEVEILLARD - RENOUVELLEMENT ONTONS, CATWAYS et RESEAUX
marché · 1,2 M€ (3 avenants)
PORT DE PORNIC LA MOEVEILLARD - RENOUVELLEMENT ONTONS, CATWAYS et RESEAUX
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13/10/2025
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
99 k€
marché · Lot 3 - Fourniture et pose de pontons flottants
marché · 99 k€
Lot 3 - Fourniture et pose de pontons flottants
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08/09/2025
REGIE DU PORT D'ARCACHON › (nouvel onglet)
6 480 €
marché · Réfection du platelage des pontons (L/M et N/O-T) au Port de Plaisance d'Arcachon (33120): Lot 2: Caniveaux techniques et cornières alu
marché · 6 480 €
Réfection du platelage des pontons (L/M et N/O-T) au Port de Plaisance d'Arcachon (33120): Lot 2: Caniveaux techniques et cornières alu
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08/09/2025
REGIE DU PORT D'ARCACHON › (nouvel onglet)
228 k€
marché · Réfection du platelage des pontons (L/M et N/O-T) au Port de Plaisance d'Arcachon (33120): Lot 1: Platelage
marché · 228 k€
Réfection du platelage des pontons (L/M et N/O-T) au Port de Plaisance d'Arcachon (33120): Lot 1: Platelage
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25/06/2025
REGIE DU PORT D'ARCACHON › (nouvel onglet)
34 k€
marché · Réfection de pontons (L/M et N/O) au Port de Plaisance d'Arcachon: Lot 2: Catways
marché · 34 k€
Réfection de pontons (L/M et N/O) au Port de Plaisance d'Arcachon: Lot 2: Catways
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25/06/2025
REGIE DU PORT D'ARCACHON › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Réfection de pontons (L/M et N/O) au Port de Plaisance d'Arcachon: Lot 3: Caniveaux techniques et profilés aluminium
marché · 33 k€
Réfection de pontons (L/M et N/O) au Port de Plaisance d'Arcachon: Lot 3: Caniveaux techniques et profilés aluminium
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24/06/2025
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
375 k€
marché · montant porté à 375 k€ le 24/06/2025 · RENOVATION DE LA STATION CARBURANT ET AMENAGEMENT DU PONTON DE SERVICE AU PORT DE PLAISANCE CHANTEREYNE
marché · porté à 375 k€ le 24/06/2025
RENOVATION DE LA STATION CARBURANT ET AMENAGEMENT DU PONTON DE SERVICE AU PORT DE PLAISANCE CHANTEREYNE
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14/01/2025
COMMUNE DE QUIMPER › (nouvel onglet)
48 k€
marché · Remise en état du Ponton du Centre Nautique de Creac’h Gwen
marché · 48 k€
Remise en état du Ponton du Centre Nautique de Creac’h Gwen
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07/01/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE › (nouvel onglet)
381 k€
marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PASSERELLE DU PRIEUR A BRIVE
marché · 381 k€ · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PASSERELLE DU PRIEUR A BRIVE
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03/01/2025
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE NANTES - SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
122 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché de rénovation des pontons de plaisance du port de La Baule Le Pouliguen
Accord cadre · 122 k€ (montant maximum)
Marché de rénovation des pontons de plaisance du port de La Baule Le Pouliguen
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12/12/2024
COMMUNE DE CAMARET SUR MER › (nouvel onglet)
82 k€
Accord cadre · montant maximum · PONTONS LOT 1
Accord cadre · 82 k€ (montant maximum)
PONTONS LOT 1
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28/11/2024
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DU BASSIN D'ARCACHON › (nouvel onglet)
350 k€
marché · 2024-008 - TRAVAUX DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE PONTONS FLOTTANTS
marché · 350 k€
2024-008 - TRAVAUX DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE PONTONS FLOTTANTS
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12/11/2024
REGIE DU PORT D'ARCACHON › (nouvel onglet)
490 k€
marché · Réfection de pontons (P/R et L) au Port de Plaisance d'Arcachon (33120): Lot 1:
marché · 490 k€
Réfection de pontons (P/R et L) au Port de Plaisance d'Arcachon (33120): Lot 1:
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02/10/2024
CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
118 k€
marché · acquisition 4 pontons et leur equipement
marché · 118 k€
acquisition 4 pontons et leur equipement
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02/10/2024
CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
118 k€
marché · Fourniture de pontons pour port de plaisance et de leurs équipements
marché · 118 k€
Fourniture de pontons pour port de plaisance et de leurs équipements
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13/06/2024
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
256 k€
marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · VELOROUTE TOULOUGES - LE SOLER : PASSERELLE SUR LA BASSE
marché · 256 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires
VELOROUTE TOULOUGES - LE SOLER : PASSERELLE SUR LA BASSE
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05/06/2024
COMMUNE D HENDAYE › (nouvel onglet)
156 k€
marché · groupement de 2 titulaires · EQUIPEMENT NAUTIQUE - METALU
marché · 156 k€ · groupement de 2 titulaires
EQUIPEMENT NAUTIQUE - METALU
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14/02/2024
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · REMPLACEMENT DE PLATELAGES SUR 15 PASSERELLES D ACCES AUX PONTONS SUR LE PORT DE PLAISANCE CHANTEREYNE
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
REMPLACEMENT DE PLATELAGES SUR 15 PASSERELLES D ACCES AUX PONTONS SUR LE PORT DE PLAISANCE CHANTEREYNE
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11/01/2024
COMMUNE DE GUIPRY-MESSAC › (nouvel onglet)
246 k€
marché · 3 avenants · Travaux de réfection des pontons du Port de Plaisance de Guipry-Messac
marché · 246 k€ (3 avenants)
Travaux de réfection des pontons du Port de Plaisance de Guipry-Messac
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14/11/2023
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
51 k€
marché · 1 avenant · Fournitures et pose d'un ponton pour le port de Gourmalon Pornic
marché · 51 k€ (1 avenant)
Fournitures et pose d'un ponton pour le port de Gourmalon Pornic
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29/09/2023
BREST EN VUE SEM › (nouvel onglet)
350 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de construction, de rénovation et de mise en sécurité des pontons des marinas de Brest
Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)
Travaux de construction, de rénovation et de mise en sécurité des pontons des marinas de Brest
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18/09/2023
COMMUNE D HENDAYE › (nouvel onglet)
155 k€
marché · PONTONS ET PASSERELLE - METALLU
marché · 155 k€
PONTONS ET PASSERELLE - METALLU
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18/09/2023
COMMUNE D HENDAYE › (nouvel onglet)
155 k€
marché · 1 avenant · PONTONS ET PASSERELLE - METALLU
marché · 155 k€ (1 avenant)
PONTONS ET PASSERELLE - METALLU
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11/05/2022
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
137 k€
marché · montant porté à 137 k€ le 11/05/2022 · FOURNITURE ET POSE DE 3 PONTONS DE LIAISON
marché · porté à 137 k€ le 11/05/2022
FOURNITURE ET POSE DE 3 PONTONS DE LIAISON
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24/09/2025
CA SARREGUEMINES CONFLUENCES › (nouvel onglet)
11 k€
acte de sous-traitance · 2025035 RENOVATION PASSERELLE OA11 A SGMS
acte de sous-traitance · 11 k€
2025035 RENOVATION PASSERELLE OA11 A SGMS
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11/09/2025
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
60 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · AMENAGEMENT D'UN LINEAIRE DE PONTONS SUPPLEMENTAIRES LA TURBALLE
acte de sous-traitance · 60 k€ (1 avenant)
AMENAGEMENT D'UN LINEAIRE DE PONTONS SUPPLEMENTAIRES LA TURBALLE
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28/07/2025
COMMUNE DE LA CHARTRE SUR LE LOIR › (nouvel onglet)
54 k€
acte de sous-traitance · CONSTRUCTION PASSERELLE PIETONNE ENJAMBANT LE LOIR
acte de sous-traitance · 54 k€
CONSTRUCTION PASSERELLE PIETONNE ENJAMBANT LE LOIR
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20/11/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE TERRE › (nouvel onglet)
211 k€
acte de sous-traitance · ESTACADE
acte de sous-traitance · 211 k€
ESTACADE
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03/06/2024
COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
704 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 704 k€ · REHABILITATION DE L'APPONTEMENT SAINT JOSEPH DU PORT DE COMMERCE D'AIACCIU
acte de sous-traitance · porté à 704 k€
REHABILITATION DE L'APPONTEMENT SAINT JOSEPH DU PORT DE COMMERCE D'AIACCIU
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04/04/2024
COMMUNE DE KOUNGOU › (nouvel onglet)
173 k€
acte de sous-traitance · 2024/DGST/CK/15 - Lot01: Estacade - POINT DE DEBARQUEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE A MAJICAVO KOROPA
acte de sous-traitance · 173 k€
2024/DGST/CK/15 - Lot01: Estacade - POINT DE DEBARQUEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE A MAJICAVO KOROPA
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11/12/2023
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · VVV-CREATION D'UNE PASSERELLE AUTOPORTEE
acte de sous-traitance · 12 k€
VVV-CREATION D'UNE PASSERELLE AUTOPORTEE
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06/02/2023
COMMUNE D'URRUGNE › (nouvel onglet)
106 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 106 k€ · Réalisation d'une voie verte itinéraires 3 et 4 VRD
acte de sous-traitance · porté à 106 k€
Réalisation d'une voie verte itinéraires 3 et 4 VRD
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24/10/2022
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
33 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 33 k€ · Véloroute Agouille de la mar - Phase 3 entre Bages et Corneilla-Del-Vercol - Ouvrages d'art
acte de sous-traitance · porté à 33 k€
Véloroute Agouille de la mar - Phase 3 entre Bages et Corneilla-Del-Vercol - Ouvrages d'art
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23/06/2022
COMMUNE DE CESSON SEVIGNE › (nouvel onglet)
130 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · TRAVAUX DE RENOVATION ET D'AGRANDISSEMENT DU STADE D'EAUX VIVES
acte de sous-traitance · 130 k€ (1 avenant)
TRAVAUX DE RENOVATION ET D'AGRANDISSEMENT DU STADE D'EAUX VIVES
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07/12/2021
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
49 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 49 k€ · EuroVelo 8 - Section Sorède / Le Boulou - Passerelle de Villelongue-dels-Monts
acte de sous-traitance · porté à 49 k€
EuroVelo 8 - Section Sorède / Le Boulou - Passerelle de Villelongue-dels-Monts
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 42.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 10/04/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/04/2017 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 24/01/2017 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 15/12/2016 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 13/12/2016 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/04/1991 reprise repris de METALU INDUSTRIES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 5,3 M€
- 2017 : 5,4 M€
- 2018 : 5,1 M€
- 2019 : 5,8 M€
- 2023 : 6,3 M€
- 2024 : 7,6 M€
- 2025 : 7,8 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2018)
- 2016 : 5,2 %
- 2018 : 6,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 7 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Che des Taillais, 44250 Saint Brevin les Pins
siège · SIRET 381 781 566 00017 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/04/1991
Les 1 836 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Loire-Atlantique (44) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (25)
dernier : nomination d'un dirigeant, 11/04/2023
- 11/04/2023 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/04/2023 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/01/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/12/2020 Modification des statuts — S modification de l adresse du siege social suite a changement du nom de la voie par decision municipale Rectification d'erreur matérielle · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/10/2020 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/02/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/04/2017 Fusion — Absorption constatation de la realisation des conditions suspensives liees a la fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/04/2017 Fusion — Absorption constatation de la realisation des conditions suspensives liees a la fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/01/2017 Fusion — Entre la societe grp participations et la societe metalu industries international Rapport du commissaire aux apports — Dans le cadre de la fusion entre la societe grp participations et la societe metalu industries international · Procédure collective ou décision de justice · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/01/2017 Fusion — Entre la societe grp participations et la societe metalu industries international Rapport du commissaire aux apports — Dans le cadre de la fusion entre la societe grp participations et la societe metalu industries international · Autre pièce déposée · Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/12/2016 Fusion Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/01/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/09/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/08/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/07/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/07/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/11/1999 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/06/1999 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/10/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/05/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/03/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/05/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/03/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
67 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 25.
› Personnes citées dans les actes
3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
63 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.