ENTREPRISE Fabrication de structures métalliques et de parties de structures › Calvados ›
CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE SOUDURE INDUSTR (CTSI)
382 246 908SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/06/1991
6 Rue de la Bataille, 14370 Moult-Chicheboville
Dirigeants et associés
- Président T.I.N. › (nouvel onglet)
- Gérant Yannick LEBREC › (nouvel onglet) (56 ans) · selon le BODACC du 04/09/2013
- Gérant Michel QUENAULT › (nouvel onglet) (76 ans) · selon le BODACC du 10/01/2012
- Gérant Diane QUENAULT › (nouvel onglet) (54 ans) · selon le BODACC du 09/06/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats T.I.N › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Diane QUENAULT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Michel QUENAULT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Yannick LEBREC › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 14/01/2020
Dirigeants · 1
- 14/01/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 03/12/2019 siège Zone Indutrielle, 14370 Moult-Chicheboville → Ctsi, 6 Rue de la Bataille, 14370 Moult-Chicheboville INSEE, Sirene
- 06/11/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/10/2019 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 31/12/2015 activité Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie → Fabrication de structures métalliques et de parties de structures INSEE, Sirene
- 04/09/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/01/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/06/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Chaudronnerie-tuyauterie → Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Chaudronnerie-tuyauterie INSEE, Sirene
- 15/06/1991 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 15/06/1991 siège Zone Indutrielle, 14370 Moult-Chicheboville INSEE, Sirene
- 15/06/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2020 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 07/10/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/10/2019 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 22/08/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 21/05/2010 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 04/03/1996 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Moult 6 Rue de la Bataille, 14370 Moult-Chicheboville
siège · CTSI · SIRET 382 246 908 00042 · mécanique et travail des métaux · depuis 03/12/2019
Les 786 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Calvados (14) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : transfert du siège social, 10/01/2020
- 10/01/2020 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/11/2019 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/10/2019 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/10/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/04/2016 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/09/2015 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/08/2013 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification de l'exercice social · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/03/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/12/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/05/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/05/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/05/2010 Changement de dirigeant Lettre du 20/04/2010 Acceptation des fonctions de gérante · Tenue de l'assemblée · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/05/1997 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/03/1996 Transfert du siège social — Moulgt zi Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/03/1996 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/03/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/03/1993 Transfert du siège social — Argences impasse du muguet Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
20 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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› Signaux
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.