ENTREPRISE Fabrication de structures métalliques et de parties de structures › Calvados ›

CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE SOUDURE INDUSTR (CTSI)

382 246 908SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/06/1991

6 Rue de la Bataille, 14370 Moult-Chicheboville

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président T.I.N. › (nouvel onglet)
  2. Gérant Yannick LEBREC › (nouvel onglet) (56 ans) · selon le BODACC du 04/09/2013
  3. Gérant Michel QUENAULT › (nouvel onglet) (76 ans) · selon le BODACC du 10/01/2012
  4. Gérant Diane QUENAULT › (nouvel onglet) (54 ans) · selon le BODACC du 09/06/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : transfert, 14/01/2020

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 15/06/1991 au 23/10/2019 28 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 23/10/2019 7 ans
Activité
Chaudronnerie-tuyauterie Chaudronnerie-tuyauterie Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2015 8 ans Fabrication de structures métalliques et de parties de structures Fabrication de structures métalliques et de parties de structures Activité · depuis le 31/12/2015 10 ans
Siège
Zone Indutrielle, 14370 Moult-Chicheboville Zone Indutrielle, 14370 Moult-Chicheboville Siège · du 15/06/1991 au 03/12/2019 28 ans Ctsi, 6 Rue de la Bataille, 14370 Moult-Chicheboville Ctsi, 6 Rue de la Bataille, 14370 Moult-Chicheboville Siège · depuis le 03/12/2019 6 ans
État
active active État · depuis le 15/06/1991 35 ans Immatriculation15/06/1991
Dirigeants · 1
T.I.N.
président président T.I.N.début non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2020 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 07/10/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Moult 6 Rue de la Bataille, 14370 Moult-Chicheboville

    siège · CTSI · SIRET 382 246 908 00042 · mécanique et travail des métaux · depuis 03/12/2019

Les 786 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : transfert du siège social, 10/01/2020

  1. 10/01/2020 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 04/11/2019 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 07/10/2019 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 06/10/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 07/04/2016 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 21/09/2015 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 22/08/2013 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification de l'exercice social · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 15/03/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 30/12/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 21/05/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 21/05/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 21/05/2010 Changement de dirigeant Lettre du 20/04/2010 Acceptation des fonctions de gérante · Tenue de l'assemblée · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 20/05/1997 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 14/03/1996 Transfert du siège social — Moulgt zi Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 04/03/1996 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 24/03/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 10/03/1993 Transfert du siège social — Argences impasse du muguet Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

20 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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