ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Ardèche ›
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
383 079 902Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/08/1991
910 Rd 86 Cueil, 07340 Andance
Dirigeants et associés
- Gérant Alain BIENNIER › (nouvel onglet) (62 ans)
- Gérant Christian BIENNIER › (nouvel onglet) (65 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats CUMA TERRE AVENIR 26 07 › (nouvel onglet) · via Alain BIENNIER
- mandats G.F.A. DE CUEIL › (nouvel onglet) · via Alain BIENNIER (et 1 autres)
- mandats CUMA DU VIVARAIS › (nouvel onglet) · via Alain BIENNIER
- mandats Alain BIENNIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Christian BIENNIER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 01/02/2024
- 01/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC LE DOMAINE D'EMILE → EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 30/04/2007 dénomination GAEC CUEIL FRUITS → GAEC LE DOMAINE D'EMILE INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/08/1991 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/08/1991 dénomination GAEC CUEIL FRUITS INSEE, Sirene
- 01/08/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2024 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
910 Rd 86 Cueil, 07340 Andance
siège · SIRET 383 079 902 00011 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/08/1991
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transformation de la forme juridique, 06/05/2021
-
06/05/2021
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 25/05/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 5.