ENTREPRISE Collecte des déchets dangereux › Gard ›

CHIMIREC SOCODELI

383 369 246SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 17/10/1991

275 Avenue Pierre Et Marie Curie, 30300 Beaucaire

100 à 199 Effectif salariés · 2024
34,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
5,8 M€ EBE
2,2 M€ Résultat net
2,8 M€ Capitaux propres
18,4 M€ Dettes financières trésorerie 108 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale CHIMIREC DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
  2. Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (4)

2 opérations · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (20)

dernier : changement de dirigeant, 19/02/2025

Dénomination
SOC DE COLLECTE DES DECHETS LIQUIDES SOC DE COLLECTE DES DECHETS LIQUIDES Dénomination · du 17/10/1991 au 01/01/2001 9 ans SOCODELI SOCODELI Dénomination · du 01/01/2001 au 01/01/2005 4 ans CHIMIREC-SOCODELI CHIMIREC-SOCODELI Dénomination · du 01/01/2005 au 18/02/2025 20 ans CHIMIREC SOCODELI CHIMIREC SOCODELI Dénomination · depuis le 18/02/2025 1 an
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 17/10/1991 au 25/12/2002 11 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base Activité · du 25/12/1992 au 25/12/2004 12 ans Récupération de matières non métalliques recyclables Récupération de matières non métalliques recyclables Activité · du 25/12/2004 au 18/06/2007 2 ans Traitement des autres déchets Traitement des autres déchets Activité · du 18/06/2007 au 22/08/2007 2 mois Récupération de matières non métalliques recyclables Récupération de matières non métalliques recyclables Activité · du 22/08/2007 au 01/01/2008 4 mois Récupération de déchets triés Récupération de déchets triés Activité · du 01/01/2008 au 06/10/2008 9 mois Collecte des déchets dangereux Collecte des déchets dangereux Activité · du 06/10/2008 au 31/12/2020 12 ans Traitement et élimination des déchets dangereux Traitement et élimination des déchets dangereux Activité · du 31/12/2020 au 01/02/2025 4 ans Collecte des déchets dangereux Collecte des déchets dangereux Activité · depuis le 01/02/2025 1 an
Siège
11 Rue Nicolas Cugnot, 11000 Carcassonne 11 Rue Nicolas Cugnot, 11000 Carcassonne Siège · du 17/10/1991 au 18/06/2007 15 ans 275 Avenue Pierre Et Marie Curie, 30300 Beaucaire 275 Avenue Pierre Et Marie Curie, 30300 Beaucaire Siège · depuis le 18/06/2007 19 ans
État
active active État · depuis le 17/10/1991 35 ans Immatriculation17/10/1991

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2025 · 20.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des activités du déchet

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Marchés publics (27)

dernier : 160 k€, 20/07/2026

  1. 20/07/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d’enlèvement et de traitement des déchets industriels spéciaux produits par les ateliers de mécanique de la Métropole Aix-Marseille Provence

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Prestations d’enlèvement et de traitement des déchets industriels spéciaux produits par les ateliers de mécanique de la Métropole Aix-Marseille Provence

    160 k€
  2. 20/07/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Z260161A00 PRESTATIONS D'ENLEVEMENT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX PRODUITS PAR LES ATELIERS DE MECANIQUE DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Z260161A00 PRESTATIONS D'ENLEVEMENT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX PRODUITS PAR LES ATELIERS DE MECANIQUE DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

    160 k€
  3. 31/12/2025 CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pré-collecte, collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques en déchèteries - (Hors filière Eco organisme ECO DDS)

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Pré-collecte, collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques en déchèteries - (Hors filière Eco organisme ECO DDS)

    160 k€
  4. 31/12/2025 CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques issus des déchèteries et exclus de la REP ECO DDS

    Accord cadre · 267 k€ (montant maximum)

    Pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques issus des déchèteries et exclus de la REP ECO DDS

    267 k€
  5. 14/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Evacuation et traitement des déchets des déchèteries

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Evacuation et traitement des déchets des déchèteries

    1,0 M€
  6. 19/03/2025 SYND INTER COM RAMAS ET TRAIT ORDUR MENA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CHIMIREC - DDM

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

    CHIMIREC - DDM

    85 k€
  7. 27/02/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    marché · 325 k€

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    325 k€
  8. 07/02/2025 PAYS D'ORANGE EN PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENLÈVEMENT TRAITEMENT DÉCHETS TOXIQUES

    Accord cadre · 336 k€ (montant maximum)

    ENLÈVEMENT TRAITEMENT DÉCHETS TOXIQUES

    336 k€
  9. 03/02/2025 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL TOULON / LA SEYNE-SUR-MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location de contenants et prestations de collecte et de traitements des déchets dangereux (hors DASRI), non dangereux (ordures ménagères, biodéchets, recyclables et valorisables) …

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Location de contenants et prestations de collecte et de traitements des déchets dangereux (hors DASRI), non dangereux (ordures ménagères, biodéchets, recyclables et valorisables) …

    800 k€
  10. 31/01/2025 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL TOULON / LA SEYNE-SUR-MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location de contenants et prestations de collecte et de traitements des déchets dangereux (hors DASRI), non dangereux (ordures ménagères, biodéchets, recyclables et valorisables) …

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Location de contenants et prestations de collecte et de traitements des déchets dangereux (hors DASRI), non dangereux (ordures ménagères, biodéchets, recyclables et valorisables) …

    100 k€
  11. 01/01/2025 CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
    marché · Transport et traitement des déchets de déchèterie: Lot 9: Collecte et valorisation des DDS

    marché · 16 k€

    Transport et traitement des déchets de déchèterie: Lot 9: Collecte et valorisation des DDS

    16 k€
  12. 19/12/2024 CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 9 TRAITEMENT DES DDS ISSUS DES DECHETTERIES

    marché · 96 k€ (1 avenant)

    LOT 9 TRAITEMENT DES DDS ISSUS DES DECHETTERIES

    96 k€
  13. 19/12/2024 CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Evacuation et traitement des déchets des déchèteries (8 lots).

    Accord cadre · 184 k€ (montant maximum)

    Evacuation et traitement des déchets des déchèteries (8 lots).

    184 k€
  14. 19/12/2024 CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 7 DMS ET BIDONS SOUILLES - EVACUATION ET TRATEMENT DES DECHETS EN DECHETERIES

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    LOT 7 DMS ET BIDONS SOUILLES - EVACUATION ET TRATEMENT DES DECHETS EN DECHETERIES

    45 k€
  15. 31/10/2024 COMMUNE DE VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · RETRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX

    marché · 38 k€

    RETRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX

    38 k€
  16. 08/10/2024 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Déchets industriels dangereux - Stockage, réception, transport et valorisation des déchets industriels

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Lot 2 - Déchets industriels dangereux - Stockage, réception, transport et valorisation des déchets industriels

    80 k€
  17. 25/03/2024 SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
    marché · DDS déchets dangereux spéciaux

    marché · 772 k€

    DDS déchets dangereux spéciaux

    772 k€
  18. 25/03/2024 CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
    marché · MARCHE SRE TRAITEMENT DES DDS ISSUS DES DECHETTERIES

    marché · 772 k€

    MARCHE SRE TRAITEMENT DES DDS ISSUS DES DECHETTERIES

    772 k€
  19. 28/02/2024 COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GESTION DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX (LOCATION, COLLECTE ET TRAITEMENT)

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    GESTION DES DECHETS INDUSTRIELS ET DANGEREUX (LOCATION, COLLECTE ET TRAITEMENT)

    42 k€
  20. 12/02/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES DU LAURAGAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT DES DMS

    Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT DES DMS

    89 k€
  21. 27/12/2023 COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transport et traitement des déchets dangereux

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum)

    Transport et traitement des déchets dangereux

    640 k€
  22. 27/11/2023 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des produits ménagers spéciaux des déchetteries du GN

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des produits ménagers spéciaux des déchetteries du GN

    180 k€
  23. 06/02/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD LUBERON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · DECHETS DANGEREUX

    marché · 299 k€ (1 avenant)

    DECHETS DANGEREUX

    299 k€
  24. 19/12/2022 SYND INTER COM RAMAS ET TRAIT ORDUR MENA › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · CHIMIREC SOCODELI - DDM

    marché · 85 k€ (2 avenants)

    CHIMIREC SOCODELI - DDM

    85 k€
  25. 17/03/2022 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · PRESTATIONS D'ENLEVEMENT ET DE TRAITEMENT DE PRODUITS INDUSTRIELS SPECIAUX PRODUITS PAR LES ATELIERS DE MECANIQUE DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

    marché subséquent · 160 k€ (1 avenant)

    PRESTATIONS D'ENLEVEMENT ET DE TRAITEMENT DE PRODUITS INDUSTRIELS SPECIAUX PRODUITS PAR LES ATELIERS DE MECANIQUE DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

    160 k€
  26. 11/02/2020 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    marché · 8 avenants · COLLECTE ET RETRAITEMENT DES DECHETS DE LA FILIERE ATELIER

    marché · 400 k€ (8 avenants)

    COLLECTE ET RETRAITEMENT DES DECHETS DE LA FILIERE ATELIER

    400 k€
  27. 06/08/2024 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de réhabilitation du parking de la Cité des Sports et création d?ombrières photovoltaïques - Lot 1 VRD, démolitions, revêtements et mobilier

    acte de sous-traitance · 8 649 €

    Travaux de réhabilitation du parking de la Cité des Sports et création d?ombrières photovoltaïques - Lot 1 VRD, démolitions, revêtements et mobilier

    8 649 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 27.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 08/04/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
12,7 M€ 2016 14,8 M€ 2017 16,3 M€ 2018
16,7 M€ 2019 16,1 M€ 2020 20,4 M€ 2021 24,4 M€ 2022 31,0 M€ 2023 34,1 M€ 2024
12,7 M€ 2016 14,8 M€ 2017 16,3 M€ 2018 16,7 M€ 2019 16,1 M€ 2020 20,4 M€ 2021 24,4 M€ 2022 31,0 M€ 2023 34,1 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 12,7 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 7,1 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 509 k€
  • 2017 : 14,8 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 8,6 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE 695 k€
  • 2018 : 16,3 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 9,7 M€ · Personnel 5,1 M€ · EBE 121 k€
  • 2019 : 16,7 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 9,1 M€ · Personnel 5,0 M€ · EBE 1,4 M€
  • 2020 : 16,1 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 9,1 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE 1,2 M€
  • 2021 : 20,4 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 10,6 M€ · Personnel 5,6 M€ · EBE 2,7 M€
  • 2022 : 24,4 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 12,4 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE 3,9 M€
  • 2023 : 31,0 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 15,2 M€ · Personnel 7,2 M€ · EBE 6,3 M€
  • 2024 : 34,1 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 17,3 M€ · Personnel 8,8 M€ · EBE 5,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

20,5 % 10,6 % 0,7 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 16,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 4,0 %
  • 2017 : 4,7 %
  • 2018 : 0,7 %
  • 2019 : 8,5 %
  • 2020 : 7,7 %
  • 2021 : 13,3 %
  • 2022 : 16,2 %
  • 2023 : 20,5 %
  • 2024 : 16,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 56.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. Zi Domitia 275 Avenue Pierre Et Marie Curie, 30300 Beaucaire

    siège · SIRET 383 369 246 00046 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/11/2006

  2. Zi L'estagnol 11 Rue Nicolas Cugnot, 11000 Carcassonne

    SIRET 383 369 246 00020 · eau, assainissement et déchets · depuis 03/12/1993

  3. 5 Rue Aristide Berges, 31600 Muret

    SIRET 383 369 246 00061 · eau, assainissement et déchets · depuis 03/03/2020

  4. 1195 Chemin des Caires, 26800 Etoile-sur-Rhone

    SIRET 383 369 246 00079 · eau, assainissement et déchets · depuis 05/04/2022

Les 285 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Gard (30) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (27)

dernier : répartition des parts, 08/07/2022

  1. 08/07/2022 Répartition des parts
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 08/04/2022 Fusion
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 28/02/2022 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 29/07/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/11/2010 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/11/2010 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/01/2009 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Réduction du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 30/07/2008 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/07/2007 Transfert du siège social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 05/01/2005 Changement de dénomination — En celle de chimirec socodeli
    Transformation de la forme juridique — Chimirec socodeli · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Chimirec socodeli · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 23/07/2004 MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI DE SECURITE FINANCIERE DU 01 AOUT 2003
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 09/09/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 01/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 01/01/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 15/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 02/03/1995 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 24/01/1994 Transfert du siège social — Carcassonne 11 rue de cugnot zi l estagnol
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 01/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 01/01/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 01/01/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 27.

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