MICHEL CHARLES SAS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2023 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 15/10/2025 GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE › (nouvel onglet)
   marché · DÉPLOMBAGE DE LA PARTIE NAUTISME DU HANGAR 110

   marché · 231 k€

   DÉPLOMBAGE DE LA PARTIE NAUTISME DU HANGAR 110

   231 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

1. 234 Rue des Artisans, 76330 Petiville

   siège · SIRET 383 461 217 00028 · mécanique et travail des métaux · depuis 15/04/1994

Les 1 496 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 17/04/2024 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a'été apporté au capital de la société : · signal

   Augmentation de capital — 2°/ Lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale ordinaire · signal

   Transformation de forme — Par décision générale extraordinaire en date du 27 septembre 1996 la société a été transformée en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 08/09/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Société avec effet à compter de ce jour, décide de nommer en qualité de nouveau Président de · signal

   Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement de l'actuelle Présidente démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 04/04/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — décide d'une part, de ne pas procéder aux renouvellements de leurs mandats et d'autre part, de ne · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 25/03/2022 Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

   Augmentation de capital — 4°/ Lors de l'augmentation de capital décidée p · signal

   Transfert de siège — Le siège social est fixé : 234 Rue des Artisans 76330 PETIVILLE. · signal

   Transformation de forme — Par décision générale extraordinaire en date du 27 septembre 1996 la société a été transformée en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 02/10/2018 Modification de l'exercice social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a 'été apporté au capital de la société : · signal

   Augmentation de capital — 2°/ Lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale ordinaire · signal

   Transformation de forme — Par décision générale extraordinaire en date du 27 septembre 1996 la société a été transformée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 25/07/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — MICHEL CHARLES désignée ci-dessus, · signal

   Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 15/06/2018 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

   Augmentation de capital — 2°/ Lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale ordinaire · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — En conséquence, l'Assemblée Générale décide que la division du capital social en actions de · signal

   Transformation de forme — Par décision générale extraordinaire en date du 27 septembre 1996 la société a été transformée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 17/02/2014 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

   Augmentation de capital — 4°/ Lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 24 · signal

   Transformation de forme — Par décision générale extraordinaire en date du 27 septembre 1996 la société a été transformée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 13/05/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
   Divers · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

   Divers · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée décide de nommer, en remplacement des Commissaires aux Comptes titulaire et · signal

   Départ de dirigeant — suppléant, démissionnaires : · signal

   Augmentation de capital — Autorisation à donner au Président à l'effet de réaliser une augmentation de capital réservée aux · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 14/04/2004 Divers
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée nomme pour une durée de six exercices : · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 14/04/2004 Autre opération sur le capital
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Nomination de dirigeant — nomme en qualité de Président de la société sans limitation de durée : · signal

    Augmentation de capital — 4°/ Lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 24 · signal

    Changement de dénomination — dénomination sociale est désormais MICHEL CHARLES SAS. · signal

    Transformation de forme — transformation envisagée,j'ai effectué mes diligences conformément aux normes de la Compagnie · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 01/02/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Divers

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil décide à l'unanimité de désigner Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prenant acte de la démission des trois administrateurs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 08/11/1996 Changement de dénomination
    Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre · 7 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre

    Apport — 1°/ Il a été fait apport à la société, lors de sa · signal

    Nomination de dirigeant — nomme en · signal

    Départ de dirigeant — du commerce et des sociétés de la mention modificative relative à la · signal

    Augmentation de capital — 2°/ Lors de l'augmentation de capital décidée par · signal

    Changement de dénomination — dénomination sociale qui, à compter du 27 Septembre 1996, devient : · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 30/05/1996 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — d'apport de biens communs fait à la présente société par leur époux · signal

    Nomination de dirigeant — et de 1'article 20 des statuts, nomme pour une durée de six · signal

    Augmentation de capital — 2°/ Lors de l'augmentation de capital décidée par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 19/04/1996 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — sous diverses charges et conditions dont le cessionnaire déclare · signal

    Apport — s soussignés apportent à la société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — de ses fonctions de gérance, l'Assemblée générale décide de nommer · signal

    Départ de dirigeant — De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procèsCHARLES, gérant démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 07/08/1995 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — L'acte de cession de parts sera établi en date du 30 Juin 1995 et enregistré · signal

    Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 13/06/1994 Autre changement de structure
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal

    Transfert de siège — Modification de I'adresse du siège social de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.