ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Pyrénées-Orientales ›
EARL LES FAUVETTES
383 708 617Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1991
Mas Ausseil, 66350 Toulouges
Dirigeants et associés
- Gérant Stephane AUSSEIL › (nouvel onglet) (51 ans)
- Gérant Sylvie RESPAUT › (nouvel onglet) · départ publié le 11/03/2025
- Gérant Gerard AUSSEIL › (nouvel onglet) · départ publié le 25/02/2015
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Stephane AUSSEIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Gerard AUSSEIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Sylvie RESPAUT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 11/03/2025
Dirigeants · 1
- 11/03/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/02/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination LES FAUVETTES → EARL LES FAUVETTES INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/11/1991 dénomination LES FAUVETTES INSEE, Sirene
- 01/11/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2025 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 03/06/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/06/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 26/08/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mas Ausseil, 66350 Toulouges
siège · SIRET 383 708 617 00014 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/11/1991
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 03/06/2020
- 03/06/2020 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/06/2018 Durée de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2003 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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