ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Lot-et-Garonne ›
CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL (COS)
383 828 092Association déclaréeactive depuis 01/10/1991
2 Avenue Jean-Claude Cayrel, 47300 Villeneuve-sur-Lot
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : siège, 15/10/2008
- 15/10/2008 siège 3 Rue Andre Crochepierre, 47300 Villeneuve-sur-Lot → 2 Avenue Jean-Claude Cayrel, 47300 Villeneuve-sur-Lot
- 15/10/2008 activité Activités des syndicats de salariés → Action sociale sans hébergement n.c.a.
- 01/01/2008 activité Syndicats de salariés → Activités des syndicats de salariés
- 01/07/2007 siège 1 Rue de Contieges, 47300 Villeneuve-sur-Lot → 3 Rue Andre Crochepierre, 47300 Villeneuve-sur-Lot
- 25/12/2002 activité Organisations associatives n.c.a. → Syndicats de salariés
- 01/01/2001 dénomination CTE OEUV SOC PERSONNEL COMMUNAL → CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL
- 01/01/1995 dénomination CTE OEUV SOC PERSONNEL COMMUNAL & CCAS → CTE OEUV SOC PERSONNEL COMMUNAL
- 25/12/1991 activité Organisations associatives n.c.a.
- 01/10/1991 dénomination CTE OEUV SOC PERSONNEL COMMUNAL & CCAS
- 01/10/1991 siège 1 Rue de Contieges, 47300 Villeneuve-sur-Lot
- 01/10/1991 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
2 Avenue Jean-Claude Cayrel, 47300 Villeneuve-sur-Lot
siège · SIRET 383 828 092 00072 · action sociale et accompagnement · depuis 01/07/2008
-
Chalet L'escaladette, 31110 Artigue
SIRET 383 828 092 00023 · association · depuis 01/10/1991
Les 536 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Lot-et-Garonne (47) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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