ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Lot-et-Garonne ›

CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL (COS)

383 828 092Association déclaréeactive depuis 01/10/1991

2 Avenue Jean-Claude Cayrel, 47300 Villeneuve-sur-Lot

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : siège, 15/10/2008

Dénomination
CTE OEUV SOC PERSONNEL COMMUNAL & CCAS CTE OEUV SOC PERSONNEL COMMUNAL & CCAS Dénomination · du 01/10/1991 au 01/01/1995 3 ans CTE OEUV SOC PERSONNEL COMMUNAL CTE OEUV SOC PERSONNEL COMMUNAL Dénomination · du 01/01/1995 au 01/01/2001 6 ans CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Activité
Organisations associatives n.c.a. Organisations associatives n.c.a. Activité · du 25/12/1991 au 25/12/2002 11 ans Syndicats de salariés Syndicats de salariés Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Activités des syndicats de salariés Activités des syndicats de salariés Activité · du 01/01/2008 au 15/10/2008 9 mois Action sociale sans hébergement n.c.a. Action sociale sans hébergement n.c.a. Activité · depuis le 15/10/2008 18 ans
Siège
1 Rue de Contieges, 47300 Villeneuve-sur-Lot 1 Rue de Contieges, 47300 Villeneuve-sur-Lot Siège · du 01/10/1991 au 01/07/2007 15 ans 3 Rue Andre Crochepierre, 47300 Villeneuve-sur-Lot 3 Rue Andre Crochepierre, 47300 Villeneuve-sur-Lot Siège · du 01/07/2007 au 15/10/2008 1 an 2 Avenue Jean-Claude Cayrel, 47300 Villeneuve-sur-Lot 2 Avenue Jean-Claude Cayrel, 47300 Villeneuve-sur-Lot Siège · depuis le 15/10/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1991 35 ans Immatriculation01/10/1991

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 2 Avenue Jean-Claude Cayrel, 47300 Villeneuve-sur-Lot

    siège · SIRET 383 828 092 00072 · action sociale et accompagnement · depuis 01/07/2008

  2. Chalet L'escaladette, 31110 Artigue

    SIRET 383 828 092 00023 · association · depuis 01/10/1991

Les 536 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Lot-et-Garonne (47) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page