ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Calvados ›
SCM LA FRATERNITE
383 879 616Société civile de moyensactive depuis 28/10/1991
12 Rue de la Fraternite, 14730 Giberville
Dirigeants et associés
- Gérant Claire ROBINET › (nouvel onglet) (53 ans)
- Gérant Alice FRAQUET › (nouvel onglet) (42 ans)
- Gérant Armelle LE GALL › (nouvel onglet) (52 ans)
- Gérant Stephane CHEDEVILLE › (nouvel onglet) (60 ans)
- Gérant Fabrice ROUX › (nouvel onglet) (49 ans)
- Gérant Veronique LALLEMAND › (nouvel onglet) (46 ans)
- Associé Charlotte LAMBERT › (nouvel onglet) (43 ans) · depuis 01/01/2026
- Gérant Charlotte LAMBERT › (nouvel onglet) (43 ans) · selon le BODACC du 17/02/2026
- Gérant Amaury LEPLEY › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'au 01/01/2026
- Gérant Frederic GOMMARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/02/2013
- Gérant Anne LEGLINEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/12/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MEDICALE LA FRATERNITE › (nouvel onglet) · via Alice FRAQUET (et 5 autres)
- mandats Alice FRAQUET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Armelle LE GALL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Charlotte LAMBERT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Claire ROBINET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Fabrice ROUX › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI BAIGOM › (nouvel onglet) · via Stephane CHEDEVILLE
- mandats Stephane CHEDEVILLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Veronique LALLEMAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Amaury LEPLEY › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Anne LEGLINEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Frederic GOMMARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 01/01/2026
Dirigeants · 7
- 01/01/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Amaury LEPLEY › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 23/03/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/11/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/02/2013 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 02/12/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/12/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Secrétariat et traduction → Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau INSEE, Sirene
- 01/01/2006 dénomination SCM BAILLEUL-GOMMARD-CHEDEVILLE-PELLERIN → SCM LA FRATERNITE INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Services annexes à la production → Secrétariat et traduction INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination SCM BAILLEUL-GOMMARD-CHEDEVILLE → SCM BAILLEUL-GOMMARD-CHEDEVILLE-PELLERIN INSEE, Sirene
- 01/01/1995 dénomination SCM BAILLEUL-GOMMARD → SCM BAILLEUL-GOMMARD-CHEDEVILLE INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Services annexes à la production INSEE, Sirene
- 28/10/1991 dénomination SCM BAILLEUL-GOMMARD INSEE, Sirene
- 28/10/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1991 → 2026 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective du personnel des cabinets médicaux
- Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 21/03/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/03/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 20/11/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 15/11/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/09/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 17/04/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/04/1998 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 09/02/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
12 Rue de la Fraternite, 14730 Giberville
siège · SIRET 383 879 616 00019 · secrétariat et reprographie · depuis 28/10/1991
Les 1 041 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Calvados (14) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (20)
dernier : modification des statuts, 12/02/2026
- 12/02/2026 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/03/2022 Cession de parts sociales Modification des statuts · Retrait d'un associé · Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/11/2015 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2013 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un nouveau co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un nouveau co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un nouveau co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — D un projet de cession de parts sociales mise a jour des statuts en consequence demission et nomination d un co gerant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — D un projet de cession de parts sociales mise a jour des statuts en consequence demission et nomination d un co gerant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — D un projet de cession de parts sociales mise a jour des statuts en consequence demission et nomination d un co gerant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2009 Convention portant réglement complet des effets patrimoniaux du divorce soumiseà homologation à tritre transactionnel et forfaitaire Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2006 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2006 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de scm la fraternite · Transformation de la forme juridique — Scm la fraternite · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2003 Cession de parts sociales — S nomination d une co gerante Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/1998 Cession de parts sociales — S nomination d un co gerant changement de denomination en celle de societe civile de moyens bailleul Nomination d'un dirigeant — Changement de denomination en celle de societe civile de moyens bailleul · Changement de dénomination — En celle de societe civile de moyens bailleul · Transformation de la forme juridique — Societe civile de moyens bailleul · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/02/1995 Cession de parts sociales Augmentation du capital social — Changement de denomination en celle de societe civile de moyens des docteurs cession de parts · Nomination d'un dirigeant — Augmentation de capital changement de denomination en celle de societe civile de moyens des docteurs cession de parts · Changement de dénomination — En celle de societe civile de moyens des docteurs cession de parts · Transformation de la forme juridique — Societe civile de moyens des docteurs cession de parts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 20.
› Signaux
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