ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Calvados ›

SCM LA FRATERNITE

383 879 616Société civile de moyensactive depuis 28/10/1991

12 Rue de la Fraternite, 14730 Giberville

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Claire ROBINET › (nouvel onglet) (53 ans)
  2. Gérant Alice FRAQUET › (nouvel onglet) (42 ans)
  3. Gérant Armelle LE GALL › (nouvel onglet) (52 ans)
  4. Gérant Stephane CHEDEVILLE › (nouvel onglet) (60 ans)
  5. Gérant Fabrice ROUX › (nouvel onglet) (49 ans)
  6. Gérant Veronique LALLEMAND › (nouvel onglet) (46 ans)
  7. Associé Charlotte LAMBERT › (nouvel onglet) (43 ans) · depuis 01/01/2026
  8. Gérant Charlotte LAMBERT › (nouvel onglet) (43 ans) · selon le BODACC du 17/02/2026
  9. Gérant Amaury LEPLEY › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'au 01/01/2026
  10. Gérant Frederic GOMMARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/02/2013
  11. Gérant Anne LEGLINEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/12/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : changement de dirigeant, 01/01/2026

Dénomination
SCM BAILLEUL-GOMMARD SCM BAILLEUL-GOMMARD Dénomination · du 28/10/1991 au 01/01/1995 3 ans SCM BAILLEUL-GOMMARD-CHEDEVILLE SCM BAILLEUL-GOMMARD-CHEDEVILLE Dénomination · du 01/01/1995 au 01/01/1998 3 ans SCM BAILLEUL-GOMMARD-CHEDEVILLE-PELLERIN SCM BAILLEUL-GOMMARD-CHEDEVILLE-PELLERIN Dénomination · du 01/01/1998 au 01/01/2006 8 ans SCM LA FRATERNITE SCM LA FRATERNITE Dénomination · depuis le 01/01/2006 20 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1991 au 25/12/2003 12 ans Secrétariat et traduction Secrétariat et traduction Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 28/10/1991 35 ans Immatriculation28/10/1991
Dirigeants · 7
Alice FRAQUET
gérant gérant Alice FRAQUETdébut non publié
Armelle LE GALL
gérant gérant Armelle LE GALLdébut non publié
Fabrice ROUX
gérant gérant Fabrice ROUXdébut non publié
Claire ROBINET
gérant gérant Claire ROBINETdébut non publié
Stephane CHEDEVILLE
gérant gérant Stephane CHEDEVILLEdébut non publié
Veronique LALLEMAND
gérant gérant Veronique LALLEMANDdébut non publié
Amaury LEPLEY
gérant gérant Amaury LEPLEYdébut non publié · jusqu'au 01/01/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1991 → 2026 · 14.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective du personnel des cabinets médicaux

  1. Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (7)

dernier : changement de contrôle, 21/03/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 7.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 12 Rue de la Fraternite, 14730 Giberville

    siège · SIRET 383 879 616 00019 · secrétariat et reprographie · depuis 28/10/1991

Les 1 041 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (20)

dernier : modification des statuts, 12/02/2026

  1. 12/02/2026 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 12/02/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 21/03/2022 Cession de parts sociales Modification des statuts · Retrait d'un associé · Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 20/11/2015 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/02/2013 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un nouveau co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un nouveau co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un nouveau co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — D un projet de cession de parts sociales mise a jour des statuts en consequence demission et nomination d un co gerant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — D un projet de cession de parts sociales mise a jour des statuts en consequence demission et nomination d un co gerant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 15/11/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé — D un projet de cession de parts sociales mise a jour des statuts en consequence demission et nomination d un co gerant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — S en consequence demission et nomination d un co gerant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 19/03/2009 Convention portant réglement complet des effets patrimoniaux du divorce soumiseà homologation à tritre transactionnel et forfaitaire Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/09/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 28/09/2006 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 28/09/2006 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 28/09/2006 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de scm la fraternite · Transformation de la forme juridique — Scm la fraternite · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 17/04/2003 Cession de parts sociales — S nomination d une co gerante Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 01/04/1998 Cession de parts sociales — S nomination d un co gerant changement de denomination en celle de societe civile de moyens bailleul Nomination d'un dirigeant — Changement de denomination en celle de societe civile de moyens bailleul · Changement de dénomination — En celle de societe civile de moyens bailleul · Transformation de la forme juridique — Societe civile de moyens bailleul · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 09/02/1995 Cession de parts sociales Augmentation du capital social — Changement de denomination en celle de societe civile de moyens des docteurs cession de parts · Nomination d'un dirigeant — Augmentation de capital changement de denomination en celle de societe civile de moyens des docteurs cession de parts · Changement de dénomination — En celle de societe civile de moyens des docteurs cession de parts · Transformation de la forme juridique — Societe civile de moyens des docteurs cession de parts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

14 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 20.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

14 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page