ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques › Paris ›
CSL BEHRING S.A.
383 939 352SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 05/12/1991
31 Rue de la Federation, 75015 Paris
Dirigeants et associés
- Président Luis BIRBUET › (nouvel onglet) (48 ans)
- Directeur général Laurence VIDAL › (nouvel onglet) (56 ans)
- Directeur général Karine LEVESQUE › (nouvel onglet) (52 ans)
- Administrateur Franck PUGET › (nouvel onglet) (70 ans)
- Administrateur Markus STAEMPFLI › (nouvel onglet) (61 ans)
- Administrateur Marcelo ESTRELLA › (nouvel onglet) (63 ans)
- Personne morale ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (13)
11 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats VIFOR FRANCE › (nouvel onglet) · via Luis BIRBUET (et 1 autres)
- mandats VIFOR FRESENIUS MEDICAL CARE RENAL PHARMA FRANCE › (nouvel onglet) · via Luis BIRBUET (et 1 autres)
- opérations OCTAPHARMA › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 1999 01/04/1999
- opérations ARMESA - ASSOCIATION DE RECHERCHE EN MEDECINE ET SANTE PUBLIQUE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1994 01/07/1994
- mandats ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FLAME › (nouvel onglet) · via Franck PUGET
- mandats Franck PUGET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats GPT ELABORATION REALISATION STATISTIQUES › (nouvel onglet) · autre
- mandats Karine LEVESQUE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Laurence VIDAL › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Luis BIRBUET › (nouvel onglet) · président
- mandats Marcelo ESTRELLA › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Markus STAEMPFLI › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (33)
dernier : changement de dirigeant, 09/08/2026
- 09/08/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/05/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/01/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/12/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/03/2023 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/12/2022 siège 7 Quai Andre Citroen, 75015 Paris → 31 Rue de la Federation, 75015 Paris INSEE, Sirene
- 14/12/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/09/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/03/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/03/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/03/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/03/2016 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/03/2016 siège 30 Rue Cambronne, 75015 Paris → 7 Quai Andre Citroen, 75015 Paris INSEE, Sirene
- 21/07/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/08/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/01/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/03/2011 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 07/03/2011 siège 44 Rue Cambronne, 75015 Paris → 30 Rue Cambronne, 75015 Paris INSEE, Sirene
- 03/12/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/02/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/04/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de produits pharmaceutiques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 01/02/2007 dénomination ZLB BEHRING SA → CSL BEHRING S.A. INSEE, Sirene
- 09/07/2005 siège 44 Rue Cambronne, 75015 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination AVENTIS BEHRING SA → ZLB BEHRING SA INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Fabrication de produits pharmaceutiques de base → Commerce de gros de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination CENTEON → AVENTIS BEHRING SA INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Fabrication de produits pharmaceutiques de base INSEE, Sirene
- 05/12/1991 dénomination CENTEON INSEE, Sirene
- 05/12/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2026 · 33.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique
- Convention collective Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique · code 0176
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Marchés publics (63)
dernier : 342 k€, 22/07/2026
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22/07/2026
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE TOURS › (nouvel onglet)
342 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de spécialités pharmaceutiques et allergènes - FIBRINOGENE (CLS BEHRING)
Accord cadre · 342 k€ (montant maximum)
Fourniture de spécialités pharmaceutiques et allergènes - FIBRINOGENE (CLS BEHRING)
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01/06/2026
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
5,2 M€
Accord cadre · montant maximum · CSL BEHRING GM26MN01 GCS 2026/ALM
Accord cadre · 5,2 M€ (montant maximum)
CSL BEHRING GM26MN01 GCS 2026/ALM
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01/06/2026
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
86,7 M€
Accord cadre · montant maximum · CSL BEHRING GM26SA01 GCS 2026/ALM
Accord cadre · 86,7 M€ (montant maximum)
CSL BEHRING GM26SA01 GCS 2026/ALM
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01/06/2026
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
87,1 M€
Accord cadre · montant maximum · CSL BEHRING GM26SA01 GCS 2026/ALM
Accord cadre · 87,1 M€ (montant maximum)
CSL BEHRING GM26SA01 GCS 2026/ALM
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01/04/2026
CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD › (nouvel onglet)
883 k€
marché · MED26 Fourniture de Médicaments 2026
marché · 883 k€
MED26 Fourniture de Médicaments 2026
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13/01/2026
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS › (nouvel onglet)
non publié
marché · Fourniture de médicaments dérivés du sang
marché · non publié
Fourniture de médicaments dérivés du sang
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29/12/2025
CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS › (nouvel onglet)
74 k€
marché · Fourniture de spécialités pharmaceutiques - Immunoglobulines Humaines Polyvalentes - Lot 4
marché · 74 k€
Fourniture de spécialités pharmaceutiques - Immunoglobulines Humaines Polyvalentes - Lot 4
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28/08/2025
CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS › (nouvel onglet)
5,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Immunoglobulines Humaines Polyvalentes par voie Intraveineuse - IMMUNOGLOBULINES HUMAINES POLYVALENTES 10% - SOLUTION INJECTABLE
Accord cadre · 5,8 M€ (montant maximum)
Immunoglobulines Humaines Polyvalentes par voie Intraveineuse - IMMUNOGLOBULINES HUMAINES POLYVALENTES 10% - SOLUTION INJECTABLE
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01/07/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
68 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MEDICAMENTS DERIVES DU SANG - MDSTG2025 M83106 - ASSOCIATION FVIII HUMAIN ET F WILLEBRAND HUMAIN A DOSES DIFFERENTES
Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MEDICAMENTS DERIVES DU SANG - MDSTG2025 M83106 - ASSOCIATION FVIII HUMAIN ET F WILLEBRAND HUMAIN A DOSES DIFFERENTES
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
7,4 M€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 7,4 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
65,1 M€
marché · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché · 65,1 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
6,1 M€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 6,1 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · CSL BEHRING GCS UNIHA MSDTG 2025/ALM
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
CSL BEHRING GCS UNIHA MSDTG 2025/ALM
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
3,3 M€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 3,3 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
865 k€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 865 k€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · CSL BEHRING - GMN22 GCS 2025/ALM
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
CSL BEHRING - GMN22 GCS 2025/ALM
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
29,9 M€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 29,9 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
296,7 M€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 296,7 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
105,4 M€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 105,4 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
10,4 M€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 10,4 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/06/2025
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
5,3 M€
marché subséquent · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
marché subséquent · 5,3 M€
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Th…
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01/05/2025
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
150 k€
marché · 1 avenant · MEDIC CONC 2024-R062 MSP001 _LOT 492
marché · 150 k€ (1 avenant)
MEDIC CONC 2024-R062 MSP001 _LOT 492
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01/04/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
2,9 M€
Accord cadre · montant maximum · INHIB C1 ESTERASE TTT CRISE
Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)
INHIB C1 ESTERASE TTT CRISE
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01/04/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
119 k€
Accord cadre · montant maximum · F XIII HUMAIN
Accord cadre · 119 k€ (montant maximum)
F XIII HUMAIN
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01/04/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · ALPHA-1 ANTITRYPSINE 50MG/ML
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
ALPHA-1 ANTITRYPSINE 50MG/ML
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01/04/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
632 k€
Accord cadre · montant maximum · IG SPECIFIQUES ANTI D HUMAINE
Accord cadre · 632 k€ (montant maximum)
IG SPECIFIQUES ANTI D HUMAINE
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01/04/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
5,4 M€
Accord cadre · montant maximum · F IX REC ALBUTREPENONACOG ALFA
Accord cadre · 5,4 M€ (montant maximum)
F IX REC ALBUTREPENONACOG ALFA
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01/04/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
942 k€
Accord cadre · montant maximum · IG HUMAINE RABIQUE SOL PAE IM
Accord cadre · 942 k€ (montant maximum)
IG HUMAINE RABIQUE SOL PAE IM
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12/03/2025
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
2,9 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de MEDICAMENTS DERIVES DU SANG : IMMUNOGLOBULINE HUMAINE NORMALE
Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)
Fourniture de MEDICAMENTS DERIVES DU SANG : IMMUNOGLOBULINE HUMAINE NORMALE
-
12/03/2025
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
28,7 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de MEDICAMENTS DERIVES DU SANG : IMMUNOGLOBULINE HUMAINE NORMALE
Accord cadre · 28,7 M€ (montant maximum)
Fourniture de MEDICAMENTS DERIVES DU SANG : IMMUNOGLOBULINE HUMAINE NORMALE
-
10/03/2025
CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS › (nouvel onglet)
3,3 M€
Accord cadre · montant maximum · CSL BEHRING
Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)
CSL BEHRING
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10/03/2025
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
8,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 492 J06BA02 - IG HUMAINES POLYVALENTES IV 10% PRETES A L'EMPLOI - STABILISE A LA L-PROLINE
Accord cadre · 8,5 M€ (montant maximum)
Lot 492 J06BA02 - IG HUMAINES POLYVALENTES IV 10% PRETES A L'EMPLOI - STABILISE A LA L-PROLINE
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03/02/2025
GROUPE HOSPITALIER EST REUNION › (nouvel onglet)
23,8 M€
Accord cadre · montant maximum · UNI-M.MDS-LYON-MDSTG 2025-M_3106
Accord cadre · 23,8 M€ (montant maximum)
UNI-M.MDS-LYON-MDSTG 2025-M_3106
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03/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
45,7 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - IG POLYVALENTE HUMAINE IV 100 MG / ML (10%) PAE - STABILISÉ À LA LPROLINE
Accord cadre · 45,7 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - IG POLYVALENTE HUMAINE IV 100 MG / ML (10%) PAE - STABILISÉ À LA LPROLINE
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03/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
5,3 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - RANG 3 - MDSTG2025 - M_3106 - IG POLYVALENTE HUMAINE SOUS CUTANEE FORME INJECTABLE 200 MG / ML
Accord cadre · 5,3 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - RANG 3 - MDSTG2025 - M_3106 - IG POLYVALENTE HUMAINE SOUS CUTANEE FORME INJECTABLE 200 MG / ML
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03/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
399 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - IG SPECIFIQUES ANTI D HUMAINE
Accord cadre · 399 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - IG SPECIFIQUES ANTI D HUMAINE
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03/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
23,8 M€
Accord cadre · montant maximum · UNI-M.MDS-MDSTG-2025
Accord cadre · 23,8 M€ (montant maximum)
UNI-M.MDS-MDSTG-2025
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03/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - IMMUNOGLOBULINE HUMAINE RABIQUE SOLUTION PAE IM
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - IMMUNOGLOBULINE HUMAINE RABIQUE SOLUTION PAE IM
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03/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
82 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - FACTEUR XIII HUMAIN
Accord cadre · 82 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - FACTEUR XIII HUMAIN
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03/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
7,1 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - FACTEUR IX RECOMBINANT - DEMI VIE PROLONGEE - ALBUTREPENONACOG ALFA
Accord cadre · 7,1 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - FACTEUR IX RECOMBINANT - DEMI VIE PROLONGEE - ALBUTREPENONACOG ALFA
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03/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - ALPHA-1 ANTITRYPSINE D'ORIGINE HUMAINE 50 MG / ML
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG - MDSTG2025 - M_3106 - ALPHA-1 ANTITRYPSINE D'ORIGINE HUMAINE 50 MG / ML
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30/01/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
113,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique (dupliqué)
Accord cadre · 113,5 M€ (montant maximum)
Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique (dupliqué)
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30/01/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
75 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)
Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
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30/01/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
non publié montant élevé
Accord cadre · Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
Accord cadre · non publié
Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
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30/01/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
5,3 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
Accord cadre · 5,3 M€ (montant maximum)
Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
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30/01/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
4,7 Md€ montant élevé
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
Accord cadre · 4,7 Md€ (montant maximum)
Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
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30/01/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
57,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
Accord cadre · 57,4 M€ (montant maximum)
Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, Recombinants et Issus de Thérapie Génique
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07/06/2024
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
420 k€
Accord cadre · montant maximum · Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " UNIHA-Fourniture de Médicament Dérivé de Thérapie Génique_Etranacogene…
Accord cadre · 420 k€ (montant maximum)
Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la " UNIHA-Fourniture de Médicament Dérivé de Thérapie Génique_Etranacogene…
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01/05/2024
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
301 k€
Accord cadre · montant maximum · MN024 _ 2023-R074 _MEDICS NON SUBST _LOT42
Accord cadre · 301 k€ (montant maximum)
MN024 _ 2023-R074 _MEDICS NON SUBST _LOT42
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01/05/2024
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
1,4 M€
Accord cadre · montant maximum · RH MN024 24-28 CSL BEHRING
Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)
RH MN024 24-28 CSL BEHRING
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30/04/2024
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
17,6 M€
Accord cadre · montant maximum · CSL BEHRING
Accord cadre · 17,6 M€ (montant maximum)
CSL BEHRING
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30/04/2024
CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE › (nouvel onglet)
92 k€
marché · 20243023 - Marché généré N° 243023
marché · 92 k€
20243023 - Marché généré N° 243023
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01/04/2024
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
490 k€
Accord cadre · montant maximum · AOMED1 / J06BA02 - IMMUNOGLOB. PRETE A L'EMPLOI SANS SACCHAROSE, CONCENTRATION 10-12% (QUANTITE EN GRAMMES)
Accord cadre · 490 k€ (montant maximum)
AOMED1 / J06BA02 - IMMUNOGLOB. PRETE A L'EMPLOI SANS SACCHAROSE, CONCENTRATION 10-12% (QUANTITE EN GRAMMES)
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01/04/2024
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
283 k€
Accord cadre · montant maximum · MN EXCLU /B02AB02 - RESPREEZA
Accord cadre · 283 k€ (montant maximum)
MN EXCLU /B02AB02 - RESPREEZA
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01/04/2024
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
54 k€
Accord cadre · montant maximum · MN EXCLU /J06BB01 - RHOPHYLAC
Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)
MN EXCLU /J06BB01 - RHOPHYLAC
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01/04/2024
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
269 k€
Accord cadre · montant maximum · MN EXCLU /J06BA01 - HIZENTRA (QUANTITE EXPRIMEE EN GRAMMES)
Accord cadre · 269 k€ (montant maximum)
MN EXCLU /J06BA01 - HIZENTRA (QUANTITE EXPRIMEE EN GRAMMES)
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01/04/2024
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
42 k€
Accord cadre · montant maximum · MN EXCLU /B06AC01 - BERINERT
Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)
MN EXCLU /B06AC01 - BERINERT
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21/11/2023
CHU NANTES › (nouvel onglet)
3,5 M€
marché · 2 avenants · FOURNITURE DE MEDICAMENTS IMMUNOGLOBULINES INTRAVEINEUSES ET SOUS-CUTANEES (4 lots) - Immunoglobulines polyvalentes humaines sc "MONO-ATT"
marché · 3,5 M€ (2 avenants)
FOURNITURE DE MEDICAMENTS IMMUNOGLOBULINES INTRAVEINEUSES ET SOUS-CUTANEES (4 lots) - Immunoglobulines polyvalentes humaines sc "MONO-ATT"
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10/11/2023
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
31,1 M€
marché · montant porté à 31,1 M€ le 05/02/2025 · IMMUNOGLOBULINES POLYVALENTES HUMAINE SC
marché · porté à 31,1 M€ le 05/02/2025
IMMUNOGLOBULINES POLYVALENTES HUMAINE SC
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10/11/2023
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
81,4 M€
Accord cadre · montant maximum · IMMUNOGLOBULINES POLYVALENTES HUMAINE IV 10% PRETES A L?EMPLOI (2)
Accord cadre · 81,4 M€ (montant maximum)
IMMUNOGLOBULINES POLYVALENTES HUMAINE IV 10% PRETES A L?EMPLOI (2)
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26/06/2023
GIE CONSORTIUM D'ACHATS DES CLCC › (nouvel onglet)
3,6 M€
marché · Marché UNICANCER de la fourniture et la livraison d'Immunoglobulines polyvalentes extravasculaires 2023-2025
marché · 3,6 M€
Marché UNICANCER de la fourniture et la livraison d'Immunoglobulines polyvalentes extravasculaires 2023-2025
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26/05/2023
GIE CONSORTIUM D'ACHATS DES CLCC › (nouvel onglet)
610,0 M€
marché · groupement de 87 titulaires · Marché UNICANCER de la fourniture et la livraison de médicaments 2023-2025 - Lots 8.1 à 1320.1
marché · 610,0 M€ · groupement de 87 titulaires
Marché UNICANCER de la fourniture et la livraison de médicaments 2023-2025 - Lots 8.1 à 1320.1
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02/12/2022
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
6,1 M€
Accord cadre · montant maximum · 23M01 GAULOYS CSL BEHRING
Accord cadre · 6,1 M€ (montant maximum)
23M01 GAULOYS CSL BEHRING
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 63.
› Changements de contrôle (2)
dernier : reprise, 01/04/1999
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/04/1999 reprise repris par OCTAPHARMA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/1994 reprise repris d'ARMESA - ASSOCIATION DE RECHERCHE EN MEDECINE ET SANTE PUBLIQUE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 245,0 M€ · Achats 211,2 M€ · Charges externes 18,5 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE 9,0 M€
- 2018 : 267,6 M€ · Achats 227,3 M€ · Charges externes 17,6 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 14,8 M€
- 2019 : 251,1 M€
- 2020 : 290,1 M€ · Achats 252,3 M€ · Charges externes 18,1 M€ · Personnel 9,8 M€ · EBE 10,0 M€
- 2021 : 251,6 M€ · Achats 213,9 M€ · Charges externes 14,7 M€ · Personnel 10,2 M€ · EBE 12,8 M€
- 2022 : 279,6 M€ · Achats 218,4 M€ · Charges externes 34,8 M€ · Personnel 11,1 M€ · EBE 15,4 M€
- 2023 : 355,2 M€ · Achats 253,3 M€ · Charges externes 71,2 M€ · Personnel 11,9 M€ · EBE 18,8 M€
- 2024 : 418,8 M€ · Achats 288,4 M€ · Charges externes 93,1 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE 25,1 M€
- 2025 : 444,7 M€ · Achats 316,2 M€ · Charges externes 91,5 M€ · Personnel 12,8 M€ · EBE 24,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 3,7 %
- 2018 : 5,5 %
- 2020 : 3,4 %
- 2021 : 5,1 %
- 2022 : 5,5 %
- 2023 : 5,3 %
- 2024 : 6,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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31-35 Carre Suffren 31 Rue de la Federation, 75015 Paris
siège · SIRET 383 939 352 00084 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/12/2022
Les 42 977 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (67)
dernier : modification des statuts, 29/07/2026
- 29/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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18/12/2024
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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12/12/2023
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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17/03/2023
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 09/12/2022 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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30/11/2022
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/12/2021
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
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03/12/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée
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15/12/2020
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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11/12/2020
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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10/01/2020
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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06/09/2019
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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25/02/2019
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
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25/02/2019
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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19/12/2018
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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09/11/2018
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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15/06/2018
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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21/03/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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23/11/2017
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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18/11/2016
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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16/03/2016
Transfert du siège social — Social 30 r de cambronne 75015 paris
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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21/10/2015
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
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03/07/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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10/11/2014
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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30/07/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
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20/11/2013
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
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15/01/2013
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 27/12/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/12/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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17/11/2010
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
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17/11/2010
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
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28/01/2010
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
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12/12/2007
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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12/12/2007
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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07/02/2007
Changement de dénomination — Sociale zlb behring sa
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/01/2007
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée
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19/07/2005
Transfert du siège social — Social 42 50 quai de la rapee 75012 paris
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/02/2005
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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26/07/2004
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social — De l exercice social 30 06 · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social — De l exercice social 30 06 · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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23/06/2004
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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14/04/2004
Changement de dénomination — Sociale aventis behring sa
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/12/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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10/10/2003
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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27/02/2003
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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12/09/2002
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Renouvellement d'un mandat — De president du conseil nomme directeur general · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Renouvellement d'un mandat — De president du conseil nomme directeur general · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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20/03/2002
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes
Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes
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03/10/2001
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/03/2001
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
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16/08/2000
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 15 rue de la vanne 92120 montrouge · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 15 rue de la vanne 92120 montrouge · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 04/01/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/04/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/03/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 67.