ENTREPRISE Élevage de porcins › Pyrénées-Atlantiques ›
SCEA DOMENYUC
384 028 676Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/12/1991
64800 Asson
Dirigeants et associés
- Gérant Sandrine PAYBOU › (nouvel onglet) (51 ans)
- Gérant Jean-Francois BROUSSET-MATHEOU › (nouvel onglet) (77 ans) · depuis 02/02/2026
- Associé BROUSSET › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MATHEOU › (nouvel onglet) · via Sandrine PAYBOU (et 1 autres)
- mandats ASSON BIOENERGIE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois BROUSSET-MATHEOU
- mandats DOMENERGIE › (nouvel onglet) · via Sandrine PAYBOU
- mandats Jean-Francois BROUSSET-MATHEOU › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PAYBOU › (nouvel onglet) · via Sandrine PAYBOU
- mandats SARL BROUSSET › (nouvel onglet) · via Jean-Francois BROUSSET-MATHEOU
- mandats SARL BROUSSET › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI LES EDELWEISS › (nouvel onglet) · via Jean-Francois BROUSSET-MATHEOU
- mandats Sandrine PAYBOU › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 02/02/2026
Dirigeants · 2
- 02/02/2026 changement de dirigeant Jean-Francois BROUSSET-MATHEOU › (nouvel onglet) · devient gérant BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 24/12/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/06/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/11/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Elevage d'autres animaux → Élevage de porcins INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Autre société civile → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Elevage d'autres animaux INSEE, Sirene
- 01/12/1991 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 01/12/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1991 → 2026 · 9.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Pyrénées Atlantiques · code 9641
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 10/12/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/12/2014 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 20/10/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
64800 Asson
siège · SIRET 384 028 676 00011 · autres élevages · depuis 01/12/1991
-
23 Che du Moulin, 64420 Lourenties
SIRET 384 028 676 00029 · autres élevages · depuis 01/01/2008
Les 4 467 autres entreprises du métier « autres élevages » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (10)
dernier : tenue de l'assemblée, 17/02/2026
- 17/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2014 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2014 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2014 Nomination d'un dirigeant Apport en nature · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2011 Transmission de titres à titre gratuit — De la nue propriete de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2011 Transmission de titres à titre gratuit — De la nue propriete de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2006 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.