ENTREPRISE Élevage de porcins › Pyrénées-Atlantiques ›

SCEA DOMENYUC

384 028 676Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/12/1991

64800 Asson

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sandrine PAYBOU › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Gérant Jean-Francois BROUSSET-MATHEOU › (nouvel onglet) (77 ans) · depuis 02/02/2026
  3. Associé BROUSSET › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 02/02/2026

Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/12/1991 au 25/12/2001 10 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Elevage d'autres animaux Elevage d'autres animaux Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Élevage de porcins Élevage de porcins Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/12/1991 34 ans Immatriculation01/12/1991
Dirigeants · 2
Sandrine PAYBOU
gérant gérant Sandrine PAYBOUdébut non publié
Jean-Francois BROUSSET-MATHEOU
gérant gérant Jean-Francois BROUSSET-MATHEOUdepuis le 02/02/2026 9 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1991 → 2026 · 9.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Pyrénées Atlantiques · code 9641

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 10/12/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 64800 Asson

    siège · SIRET 384 028 676 00011 · autres élevages · depuis 01/12/1991

  2. 23 Che du Moulin, 64420 Lourenties

    SIRET 384 028 676 00029 · autres élevages · depuis 01/01/2008

Les 4 467 autres entreprises du métier « autres élevages » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (10)

dernier : tenue de l'assemblée, 17/02/2026

  1. 17/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/12/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/12/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/12/2014 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/12/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/12/2014 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/06/2014 Nomination d'un dirigeant Apport en nature · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 20/10/2011 Transmission de titres à titre gratuit — De la nue propriete de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 20/10/2011 Transmission de titres à titre gratuit — De la nue propriete de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 01/06/2006 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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