ENTREPRISE Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion › Ille-et-Vilaine ›

TER-QUALITECHS EXPERTISE CONSEIL & FORMATION

384 406 138SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/1992

Ter-Qualitechs, 28 Allee de la Planche Fagline, 35740 Pace

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Christophe LE MEUT › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Commissaire aux comptes ATHEIS › (nouvel onglet)
  3. Président T.SUSTEMA › (nouvel onglet)
  4. Gérant Hervé TERTRAIS › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'au 04/08/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : transfert, 18/09/2025

Dénomination
QUALITECHS 2000 QUALITECHS 2000 Dénomination · du 01/02/1992 au 01/01/2008 15 ans TER-QUALITECHS EXPERTISE CONSEIL & FORMATION TER-QUALITECHS EXPERTISE CONSEIL & FORMATION Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/02/1992 au 01/01/2008 15 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Conseils pour les affaires et la gestion Conseils pour les affaires et la gestion Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
5 Rue de la Marebaudiere, 35760 Montgermont 5 Rue de la Marebaudiere, 35760 Montgermont Siège · du 01/02/1992 au 01/01/2008 15 ans Ter-Qualitechs, 28 Allee de la Planche Fagline, 35740 Pace Ter-Qualitechs, 28 Allee de la Planche Fagline, 35740 Pace Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1992 34 ans Immatriculation01/02/1992
Dirigeants · 2
T.SUSTEMA
président président T.SUSTEMAdepuis le 04/08/2025 1 an
Hervé TERTRAIS
gérant gérant Hervé TERTRAISdébut non publié · jusqu'au 04/08/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1992 → 2025 · 12.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 800 k€, 02/01/2025

2 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
19/02/2027 Prochaine échéance
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
médiane 13,5 Offres reçues sur 2 marchés
  1. 02/01/2025 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de confier l'accompagnement individuel et collectif des actions agricoles sur les territoires d’actions de la Collectivité Eau du Bassin Renn…

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet de confier l'accompagnement individuel et collectif des actions agricoles sur les territoires d’actions de la Collectivité Eau du Bassin Renn…

    800 k€
  2. 02/01/2025 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · Association GAB d'Armor - Actions Agricoles - 2025-2028- LOT

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires

    Association GAB d'Armor - Actions Agricoles - 2025-2028- LOT

    3,2 M€
  3. 20/10/2023 COMMUNE DE ACIGNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · BOTREL 2-MISSION DE MAITRISE D OEUVRE URBAINE

    marché · 195 k€ · groupement de 7 titulaires

    BOTREL 2-MISSION DE MAITRISE D OEUVRE URBAINE

    195 k€
  4. 17/06/2022 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 7 titulaires · LOT 2 : Accompagnement individuel - Actions agricoles

    marché · 420 k€ (4 avenants) · groupement de 7 titulaires

    LOT 2 : Accompagnement individuel - Actions agricoles

    420 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 21/08/1997

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 26-28 / Pa de la Teillais 28 Allee de la Planche Fagline, 35740 Pace

    siège · TER-QUALITECHS · SIRET 384 406 138 00030 · siège social · depuis 04/08/2025

  2. Pa la Teillais - Za Planche Fagline Allee de la Planche Fagline, 35740 Pace

    TER-QUALITECHS · SIRET 384 406 138 00022 · conseil aux entreprises · depuis 24/04/2010

Les 6 960 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (16)

dernier : transformation de la forme juridique, 05/09/2025

  1. 05/09/2025 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 05/09/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 05/09/2025 Transformation de la forme juridique pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/06/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/12/2019 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/09/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 05/08/2013 Modification de l'objet social Changement de dénomination · Modification des statuts · Durée de la société · Augmentation du capital social · Modification de l'exercice social · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 01/02/2011 (titulaire et suppléant) Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/06/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/06/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 23/12/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/12/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 24/09/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 18/03/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 05/06/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 21/08/1997 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée — A l assemblee du 24 06 1997 · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 16.

› Personnes citées dans les actes

2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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