ENTREPRISE Activités juridiques › Oise ›

ELODIE RABUS, NOTAIRE ASSOCIEE

384 538 641SCP de notairesactive depuis 18/02/1992

13 T Rue Jules Ferry, 60250 Mouy

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Elodie RABUS › (nouvel onglet) (49 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 27/05/2022

Dénomination
HENRI AUBLIN ET PASCAL LEFORT HENRI AUBLIN ET PASCAL LEFORT Dénomination · du 18/02/1992 au 02/03/2006 14 ans SCP PASCAL LEFORT NOTAIRE ASSOCIE SCP PASCAL LEFORT NOTAIRE ASSOCIE Dénomination · du 02/03/2006 au 01/01/2014 7 ans ELODIE RABUS, NOTAIRE ASSOCIEE ELODIE RABUS, NOTAIRE ASSOCIEE Dénomination · depuis le 01/01/2014 12 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
23 Rue Jules Ferry, 60250 Mouy 23 Rue Jules Ferry, 60250 Mouy Siège · du 18/02/1992 au 01/01/2014 21 ans 13 T Rue Jules Ferry, 60250 Mouy 13 T Rue Jules Ferry, 60250 Mouy Siège · depuis le 01/01/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 18/02/1992 34 ans Immatriculation18/02/1992

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2022 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale du notariat

  1. Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 13 T Rue Jules Ferry, 60250 Mouy

    siège · SIRET 384 538 641 00026 · activités juridiques · depuis 01/01/2014

Les 570 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Oise (60) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : changement de dénomination, 17/05/2022

  1. 17/05/2022 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/05/2022 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/01/2020 Répartition des parts — De parts entre monsieur pascal lefort cedant et madame elodie rabus cessionnaire
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 25/07/2018 Répartition des parts — De parts entre mr lefort pascal cedant et mme rabus elodie cessionnaire
    Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/07/2018 Répartition des parts — De parts entre mr lefort pascal cedant et mme rabus elodie cessionnaire
    Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 28/04/2014 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/04/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/04/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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