ENTREPRISE Activités juridiques › Essonne ›
FRANCOIS-XAVIER GILLES, ARMAND MOREIRA, FREDERIQUE GILLES, MARIE-ALEXANDRA MOINARD ET MARJORIE VAUCELLE, NOTAIRES, ASSOC
385 287 917SCP de notairesactive depuis 24/06/1991
11 Rue Faraday, 91540 Mennecy
Dirigeants et associés
- Gérant Frederique GONDOUIN › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Francois-Xavier GILLES › (nouvel onglet) (56 ans)
- Gérant Armando MOREIRA › (nouvel onglet) (51 ans)
- Gérant Marie-Alexandra MOINARD › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Marjorie VAUCELLE › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Bernard ROUCHE › (nouvel onglet) (68 ans) · selon le BODACC du 17/04/2014
- Gérant MOREIRA Armando José en fonction le 09 Avril 2014 //
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI LA MAISON DES NOTAIRES DE MENNECY › (nouvel onglet) · via Frederique GONDOUIN (et 1 autres)
- mandats Armando MOREIRA › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Francois-Xavier GILLES › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Frederique GONDOUIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LUDONAVA › (nouvel onglet) · via Armando MOREIRA
- mandats Marie-Alexandra MOINARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Marjorie VAUCELLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats S.C.I. MAHECHRIS › (nouvel onglet) · via Marie-Alexandra MOINARD
- mandats SCI PIMACHAPA › (nouvel onglet) · via Francois-Xavier GILLES
- mandatsmandat terminé Bernard ROUCHE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 14/09/2023
Dirigeants · 5
- 14/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/04/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination SCP GILLES J-C ROUCHE B ET GILLES F-X → FRANCOIS-XAVIER GILLES, ARMAND MOREIRA, FREDERIQUE GILLES, MARIE-ALEXANDRA MOINARD ET MARJORIE VAUCELLE, NOTAIRES, ASSOC INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 12/06/2003 siège 11 Rue Faraday, 91540 Mennecy INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination SCP GILLES JEAN-CLAUDE ET ROUCHE BERNARD → SCP GILLES J-C ROUCHE B ET GILLES F-X INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 24/06/1991 dénomination SCP GILLES JEAN-CLAUDE ET ROUCHE BERNARD INSEE, Sirene
- 24/06/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2023 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 09/04/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/04/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 19/02/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Rue Faraday, 91540 Mennecy
siège · SIRET 385 287 917 00020 · activités juridiques · depuis 12/06/2003
Les 850 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Essonne (91) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : acte, 12/09/2023
- 12/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/04/2014 Démission d'un dirigeant en : Bernard Rodolphe ROUCHE, François-Xavier GILLES, Armand MOREIRA, Frédérique GILLES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à MENNECY · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/04/2014 Démission d'un dirigeant en : Bernard Rodolphe ROUCHE, François-Xavier GILLES, Armand MOREIRA, Frédérique GILLES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à MENNECY · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2012 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2012 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2012 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2004 Cession de parts sociales Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2004 Bis et 1 rue de Bel Air 91540 MENNECY au : 11 rue Farady 91540 MENNECY Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.