ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Seine-St-Denis ›

INETUM

385 365 713SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 08/04/1992

7 Rue Touzet-Gaillard, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine

5 000 à 9 999 Effectif salariés · 2024
850,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
4,1 M€ EBE
24,1 M€ Résultat net
575,1 M€ Capitaux propres
209,2 M€ Dettes financières trésorerie 51,0 Md€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Francois FLEUTIAUX › (60 ans)
  2. Personne morale ERNST & YOUNG ET AUTRES ›
  3. Personne morale Granite France Bidco ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (39)

14 opérations · 25 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (40)

dernier : changement de dirigeant, 21/05/2025

Dénomination
NEO CORTEX NEO CORTEX Dénomination · du 08/04/1992 au 01/01/1996 3 ans GFI GROUP GFI GROUP Dénomination · du 01/01/1996 au 01/01/1997 1 an GFI INFORMATIQUE GFI INFORMATIQUE Dénomination · du 01/01/1997 au 01/01/2021 24 ans INETUM INETUM Dénomination · depuis le 01/01/2021 5 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 08/04/1992 au 07/03/2023 30 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 07/03/2023 3 ans
Activité
Conseil en systèmes informatiques Conseil en systèmes informatiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Conseil en systèmes et logiciels informatiques Conseil en systèmes et logiciels informatiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
199 Rue Championnet, 75018 Paris 199 Rue Championnet, 75018 Paris Siège · du 08/04/1992 au 01/07/2007 15 ans 15 Rue Beaujon, 75008 Paris 15 Rue Beaujon, 75008 Paris Siège · du 01/07/2007 au 01/09/2010 3 ans 145 Boulevard Victor Hugo, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine 145 Boulevard Victor Hugo, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine Siège · du 01/09/2010 au 02/01/2023 12 ans 7 Rue Touzet-Gaillard, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine 7 Rue Touzet-Gaillard, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine Siège · depuis le 02/01/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 08/04/1992 34 ans Immatriculation08/04/1992

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2025 · 40.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (111)

dernier : 5,0 M€, 04/08/2026

  1. 04/08/2026 CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d’hébergement et d’infogérance du système d’information du Centre des monuments nationaux

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)

    Prestations d’hébergement et d’infogérance du système d’information du Centre des monuments nationaux

    5,0 M€
  2. 22/07/2026 SERVICE DES ACHATS DE L'ETAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Cet accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires (Etat et EP) un support contractuel leur permettant d’accéder à des prestations d’accompagnement de la maîtrise d’ouvrage à la t…

    Accord cadre · 69,5 M€ (montant maximum)

    Cet accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires (Etat et EP) un support contractuel leur permettant d’accéder à des prestations d’accompagnement de la maîtrise d’ouvrage à la t…

    69,5 M€
  3. 21/07/2026 DEPARTEMENT DE VENDEE ›
    Accord cadre · montant maximum · Assistance technique et prestations d'expertise et de conseil concernant l'administration des bases de données

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Assistance technique et prestations d'expertise et de conseil concernant l'administration des bases de données

    180 k€
  4. 16/07/2026 AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ›
    marché subséquent · Enlèvement, réemploi, recyclage, valorisation et/ou dépollution des matériels réformés avec services associés pour le siège Maupas de l’ASP situé à Limoges (87)

    marché subséquent · 8 656 €

    Enlèvement, réemploi, recyclage, valorisation et/ou dépollution des matériels réformés avec services associés pour le siège Maupas de l’ASP situé à Limoges (87)

    8 656 €
  5. 15/07/2026 DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DE LA MODERNISATION ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations intellectuelles informatique au profit du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères et de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - Développement et …

    Accord cadre · 61,5 M€ (montant maximum)

    Prestations intellectuelles informatique au profit du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères et de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - Développement et …

    61,5 M€
  6. 26/06/2026 DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DE LA MODERNISATION ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations intellectuelles informatique au profit du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères et de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - Projets spécifiqu…

    Accord cadre · 127,5 M€ (montant maximum)

    Prestations intellectuelles informatique au profit du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères et de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - Projets spécifiqu…

    127,5 M€
  7. 13/05/2026 AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ›
    marché subséquent · Enlèvement, réemploi, recyclage, valorisation et/ou dépollution des matériels réformés avec services associés pour la Direction Régionale ASP de Normandie, site de Caen (14)

    marché subséquent · 1 768 €

    Enlèvement, réemploi, recyclage, valorisation et/ou dépollution des matériels réformés avec services associés pour la Direction Régionale ASP de Normandie, site de Caen (14)

    1 768 €
  8. 29/04/2026 MINISTERE DE LA JUSTICE ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre porte sur la conception, le développement et le maintien en conditions opérationnelles (MCO) des outils informatiques composant le Système d’Information « …

    Accord cadre · 15,3 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre porte sur la conception, le développement et le maintien en conditions opérationnelles (MCO) des outils informatiques composant le Système d’Information « …

    15,3 M€
  9. 21/04/2026 AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ›
    marché subséquent · Souscription, maintenance du produit ElasticSearch et prestations d‘assistance/expertise, transfert de compétences

    marché subséquent · 187 k€

    Souscription, maintenance du produit ElasticSearch et prestations d‘assistance/expertise, transfert de compétences

    187 k€
  10. 13/04/2026 ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES ›
    marché · Fourniture d'une prestation de Tierce Maintenance Applicative (TMA) portant sur les solutions logicielles SAGE X3 et l'ETL Talend

    marché · 1,3 M€

    Fourniture d'une prestation de Tierce Maintenance Applicative (TMA) portant sur les solutions logicielles SAGE X3 et l'ETL Talend

    1,3 M€
  11. 23/03/2026 SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES ›
    Accord cadre · montant maximum · L’objet du marché porte sur la Tierce Maintenance Applicative (TMA) de l’application ELISE (Enquête en LIgne des Secteurs Sanitaire et Social) utilisée par la DREES pour la collec…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    L’objet du marché porte sur la Tierce Maintenance Applicative (TMA) de l’application ELISE (Enquête en LIgne des Secteurs Sanitaire et Social) utilisée par la DREES pour la collec…

    1,0 M€
  12. 16/03/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Intégration et maintien en condition opérationnelle des domain…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    Intégration et maintien en condition opérationnelle de solutions OpenSource et de composants logiciels spécifiques - Intégration et maintien en condition opérationnelle des domain…

    6,0 M€
  13. 16/01/2026 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ›
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DE L OUTIL DE GESTION DES DEMANDES DE SERVICE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Accord cadre · 8,5 M€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DE L OUTIL DE GESTION DES DEMANDES DE SERVICE ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    8,5 M€
  14. 16/01/2026 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ›
    marché · Maintenance de l'outil de gestion des demandes de service et prestations associées

    marché · 2,6 M€

    Maintenance de l'outil de gestion des demandes de service et prestations associées

    2,6 M€
  15. 15/01/2026 RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE GRAND EST ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d'intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la régi…

    Accord cadre · 5,5 M€ (montant maximum)

    Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d'intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la régi…

    5,5 M€
  16. 05/01/2026 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de prestations pour le développement et la tierce maintenance applicative de logiciels en technologies JAVA, P…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de prestations pour le développement et la tierce maintenance applicative de logiciels en technologies JAVA, P…

    6,0 M€
  17. 05/11/2025 CENTRE INTERMINISTERIEL DE SERVICES INFORMATIQUES RELATIFS AUX RESSOURCES HUMAINES ›
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation de prestations d’expertise à la tierce recette applicative de projets informatiques

    Accord cadre · 15,0 M€ (montant maximum)

    Réalisation de prestations d’expertise à la tierce recette applicative de projets informatiques

    15,0 M€
  18. 21/10/2025 AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) pour des missions de pilotage, cadrage, étude, conception, réalisation, construction et maintenance d’un sous ensemble du systè…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    Prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) pour des missions de pilotage, cadrage, étude, conception, réalisation, construction et maintenance d’un sous ensemble du systè…

    6,0 M€
  19. 17/10/2025 AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres - Lot 2 : Appui au financement de…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    Prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres - Lot 2 : Appui au financement de…

    3,3 M€
  20. 30/09/2025 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'assistance technique, d'ingénierie et de packaging applicatif pour les infrastructures des systèmes d'information du Département de Loire-Atlantique - Prestations d'…

    Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum)

    Prestations d'assistance technique, d'ingénierie et de packaging applicatif pour les infrastructures des systèmes d'information du Département de Loire-Atlantique - Prestations d'…

    3,6 M€
  21. 27/09/2025 AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres - Lot 1 - Ecosystème « Appels à p…

    Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)

    Prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres - Lot 1 - Ecosystème « Appels à p…

    12,0 M€
  22. 30/07/2025 RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de prestations de développement, qualification, diffusion et formation, des applications nationales pour les Missions Nationales de la DSI² de la région académique Occi…

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture de prestations de développement, qualification, diffusion et formation, des applications nationales pour les Missions Nationales de la DSI² de la région académique Occi…

    2,0 M€
  23. 15/07/2025 GIE SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · Mission d'assistance technique et de développement - pole Décisionnel - Domaine SCLI & outil DB2 WebQuery

    Accord cadre · 106 k€ (montant maximum)

    Mission d'assistance technique et de développement - pole Décisionnel - Domaine SCLI & outil DB2 WebQuery

    106 k€
  24. 20/06/2025 CAISSE NAT INDUSTRIES ELECT GAZIERES ›
    marché subséquent · Marché Subséquent réf MS07 à l'accord cadre Réf 2025-02_REAL Prestation de « Conception et définition des solutions à mettre en œuvre » et de « Réalisation et exécution des tests »

    marché subséquent · 1,7 M€

    Marché Subséquent réf MS07 à l'accord cadre Réf 2025-02_REAL Prestation de « Conception et définition des solutions à mettre en œuvre » et de « Réalisation et exécution des tests »

    1,7 M€
  25. 18/06/2025 RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE ILE DE FRANCE ›
    Accord cadre · montant maximum · LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE CONCEPTION, DE DEVELOPPEMENT ET D’INTÉGRATION RELATIFS A DES APPLICATIONS INFORMATIQUES

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE CONCEPTION, DE DEVELOPPEMENT ET D’INTÉGRATION RELATIFS A DES APPLICATIONS INFORMATIQUES

    10 k€
  26. 16/06/2025 GIE SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · Mission de gestion de projet pour les applications du domaine Finance

    Accord cadre · 115 k€ (montant maximum)

    Mission de gestion de projet pour les applications du domaine Finance

    115 k€
  27. 12/06/2025 RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE AUVERGNE-RHONE-ALPES ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de prestations de qualification fonctionnelle (tests applicatif et d’audit RGAA), et de diffusion fonctionnelle (communication, assistance et support aux académies, doc…

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture de prestations de qualification fonctionnelle (tests applicatif et d’audit RGAA), et de diffusion fonctionnelle (communication, assistance et support aux académies, doc…

    10,0 M€
  28. 12/06/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES ›
    marché · Fourniture d'une redevance annuelle de maintenance éditeur du logiciel Sage X3

    marché · 82 k€

    Fourniture d'une redevance annuelle de maintenance éditeur du logiciel Sage X3

    82 k€
  29. 21/05/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Z220187S12 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS CURATIFS ET ADAPTATIFS SU SITE INTERNET DES SERVICES DE LA METROPOLE

    Accord cadre · 163 k€ (montant maximum)

    Z220187S12 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS CURATIFS ET ADAPTATIFS SU SITE INTERNET DES SERVICES DE LA METROPOLE

    163 k€
  30. 06/05/2025 AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ›
    Accord cadre · montant maximum · Assistance à l’exploitation, l’intégration d’applications et au support à l’exploitation d’un sous ensemble du système d’information de l’ASP pour les missions de la DNSI. Ce marc…

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

    Assistance à l’exploitation, l’intégration d’applications et au support à l’exploitation d’un sous ensemble du système d’information de l’ASP pour les missions de la DNSI. Ce marc…

    20,0 M€
  31. 06/05/2025 AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ›
    Accord cadre · montant maximum · Supervision et Exploitation sur procédures en Centre de Service d’un sous ensemble du système d’information de l’ASP pour les missions de la DNSI

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Supervision et Exploitation sur procédures en Centre de Service d’un sous ensemble du système d’information de l’ASP pour les missions de la DNSI

    3,0 M€
  32. 05/05/2025 AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ›
    Accord cadre · montant maximum · Mise en place d'un accord-cadre et de trois marchés subséquents. Les prestations attendues sont précisées dans les pièces constitutives du présent Dossier de Consultation et notam…

    Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum)

    Mise en place d'un accord-cadre et de trois marchés subséquents. Les prestations attendues sont précisées dans les pièces constitutives du présent Dossier de Consultation et notam…

    30,0 M€
  33. 28/04/2025 CAISSE NAT INDUSTRIES ELECT GAZIERES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · Appui à la réalisation d'applicatifs ou de projets en mode agile

    Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    Appui à la réalisation d'applicatifs ou de projets en mode agile

    30,0 M€
  34. 14/04/2025 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations d'intégration Microsoft / Citrix / Active Directory / Azure AD et services procédurés associés

    Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestations d'intégration Microsoft / Citrix / Active Directory / Azure AD et services procédurés associés

    7,0 M€
  35. 14/04/2025 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations d'intégration Unix / Linux / Stockage / VmWare / Socles techniques / services Cloud et procédurés associés

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestations d'intégration Unix / Linux / Stockage / VmWare / Socles techniques / services Cloud et procédurés associés

    20,0 M€
  36. 09/04/2025 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ›
    Accord cadre · montant maximum · lot 9 : Expertises SI data

    Accord cadre · 412 k€ (montant maximum)

    lot 9 : Expertises SI data

    412 k€
  37. 18/03/2025 CDC HABITAT OUTRE-MER ›
    marché subséquent · Mission de Consultant Fonctionnel IKOS SI Gestion Locative

    marché subséquent · 156 k€

    Mission de Consultant Fonctionnel IKOS SI Gestion Locative

    156 k€
  38. 17/03/2025 CDC HABITAT OUTRE-MER ›
    marché subséquent · Mission d'expertise IKOS pour le Domaine SI Finance

    marché subséquent · 115 k€

    Mission d'expertise IKOS pour le Domaine SI Finance

    115 k€
  39. 26/02/2025 AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ›
    marché · Marché subséquent n°75Responsable déploiement print: Accord cadre

    marché · 253 k€

    Marché subséquent n°75Responsable déploiement print: Accord cadre

    253 k€
  40. 29/01/2025 AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ›
    marché · Marché subséquent n°702 développeurs php confirmé / senior : Accord cadre

    marché · 546 k€

    Marché subséquent n°702 développeurs php confirmé / senior : Accord cadre

    546 k€
  41. 28/01/2025 GIE SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché composite portant sur l'externalisation de la maintenance « TMA » de l'écosystème applicatif de l'ERP métier et de son paramétrage

    Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)

    Marché composite portant sur l'externalisation de la maintenance « TMA » de l'écosystème applicatif de l'ERP métier et de son paramétrage

    12,0 M€
  42. 27/01/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Z220187S07 MAINTENANCE CURATIVE ET EVOLUTIVE D APPLICATIONS ET D INTERFACES METIERS POLE NUMERIQUE

    Accord cadre · 152 k€ (montant maximum)

    Z220187S07 MAINTENANCE CURATIVE ET EVOLUTIVE D APPLICATIONS ET D INTERFACES METIERS POLE NUMERIQUE

    152 k€
  43. 21/01/2025 GIE SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · Analyse de processus métier, développement de robot UI Path

    Accord cadre · 214 k€ (montant maximum)

    Analyse de processus métier, développement de robot UI Path

    214 k€
  44. 20/01/2025 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestations COBOL pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Prestations COBOL pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux

    10,0 M€
  45. 20/01/2025 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestations COBOL intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite

    Accord cadre · 15,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Prestations COBOL intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite

    15,0 M€
  46. 20/01/2025 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestations COBOL Gestion Relation Client, Gestion pour Compte de Tiers, Comptabilité, recouvrement et contentieux

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Prestations COBOL Gestion Relation Client, Gestion pour Compte de Tiers, Comptabilité, recouvrement et contentieux

    20,0 M€
  47. 20/01/2025 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestations COBOL Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance

    Accord cadre · 27,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Prestations COBOL Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance

    27,0 M€
  48. 20/01/2025 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestations COBOL intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Prestations COBOL intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses

    10,0 M€
  49. 20/01/2025 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestations COBOL pour les services aux Entreprises

    Accord cadre · 25,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Prestations COBOL pour les services aux Entreprises

    25,0 M€
  50. 10/01/2025 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne : TIERCE MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT AGILE DES APPLICATIONS SPÉCIFIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Maintenance cor…

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne : TIERCE MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT AGILE DES APPLICATIONS SPÉCIFIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Maintenance cor…

    2,4 M€
  51. 10/01/2025 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne : TIERCE MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT AGILE DES APPLICATIONS SPÉCIFIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - Maintenance corrective e…

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne : TIERCE MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT AGILE DES APPLICATIONS SPÉCIFIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - Maintenance corrective e…

    2,4 M€
  52. 19/12/2024 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne : INTÉGRATION APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES AU SEIN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

    Accord cadre · 11,3 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne : INTÉGRATION APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES AU SEIN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

    11,3 M€
  53. 19/12/2024 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne : INTÉGRATION APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES AU SEIN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne : INTÉGRATION APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES AU SEIN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

    3,3 M€
  54. 18/12/2024 AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ›
    marché · Marché subséquent n°68 reseaux wan/sdwan (run): Accord cadre

    marché · 149 k€

    Marché subséquent n°68 reseaux wan/sdwan (run): Accord cadre

    149 k€
  55. 12/12/2024 GIE SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · AC LOT1-24/005

    Accord cadre · 155 k€ (montant maximum)

    AC LOT1-24/005

    155 k€
  56. 05/12/2024 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne : ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE D’OEUVRE DES PROJETS DSIUN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Accompagnement à la maîtrise d…

    Accord cadre · 3,7 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne : ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE D’OEUVRE DES PROJETS DSIUN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Accompagnement à la maîtrise d…

    3,7 M€
  57. 05/12/2024 DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations pour le compte de la direction des systèmes d’information et de communication du Ministère de l’Intérieur. Il s’…

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations pour le compte de la direction des systèmes d’information et de communication du Ministère de l’Intérieur. Il s’…

    1,3 M€
  58. 05/12/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Z220187S09 MAINTENANCE ADAPTATIVE, EVOLUTIVE ET CURATIVE DES PRINCIPAUX SITES WEB DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE A L'EXCEPTION DU SITE INSTITUTIONNEL ET DE SERVICES

    Accord cadre · 157 k€ (montant maximum)

    Z220187S09 MAINTENANCE ADAPTATIVE, EVOLUTIVE ET CURATIVE DES PRINCIPAUX SITES WEB DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE A L'EXCEPTION DU SITE INSTITUTIONNEL ET DE SERVICES

    157 k€
  59. 05/12/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Z220187S08 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS CURATIFS ET ADAPTATIFS DE L INTRANET WEB MACTU

    Accord cadre · 478 k€ (montant maximum)

    Z220187S08 DEVELOPPEMENTS EVOLUTIFS CURATIFS ET ADAPTATIFS DE L INTRANET WEB MACTU

    478 k€
  60. 05/12/2024 DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES ›
    Accord cadre · montant maximum · L'accord-cadre a pour objet d’assister les services de la direction de la transformation numérique (DTNUM) du Ministère de l’Intérieur et des Outre-Mer (MIOM) permettant la réalis…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    L'accord-cadre a pour objet d’assister les services de la direction de la transformation numérique (DTNUM) du Ministère de l’Intérieur et des Outre-Mer (MIOM) permettant la réalis…

    1,5 M€
  61. 05/12/2024 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne : ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE D’OEUVRE DES PROJETS DSIUN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Accompagnement à la maîtrise d…

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne : ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE D’OEUVRE DES PROJETS DSIUN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Accompagnement à la maîtrise d…

    1,2 M€
  62. 05/12/2024 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne : ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE D’OEUVRE DES PROJETS DSIUN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Accompagnement à la maîtrise d…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne : ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE D’OEUVRE DES PROJETS DSIUN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Accompagnement à la maîtrise d…

    1,5 M€
  63. 05/12/2024 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne : ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE D’OEUVRE DES PROJETS DSIUN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Accompagnement à la maîtrise d…

    Accord cadre · 4,4 M€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne : ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE D’OEUVRE DES PROJETS DSIUN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE (2 LOTS) - Accompagnement à la maîtrise d…

    4,4 M€
  64. 26/11/2024 CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 2 - Prestations de conception et réalisation

    Accord cadre · 60,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 2 - Prestations de conception et réalisation

    60,0 M€
  65. 18/11/2024 CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 3 - Prestations de qualification fonctionnelle et de vérification d'aptitude au bon fonctionnement

    Accord cadre · 35,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 3 - Prestations de qualification fonctionnelle et de vérification d'aptitude au bon fonctionnement

    35,0 M€
  66. 12/11/2024 DEPARTEMENT DU CANTAL ›
    marché · Maintenance et Prestations associées pour les applications de la gamme TRUST

    marché · 200 k€

    Maintenance et Prestations associées pour les applications de la gamme TRUST

    200 k€
  67. 21/10/2024 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ›
    Accord cadre · montant maximum · TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DES APPLICATIONS DU CNFPT DEVELOPPEES EN TECHNOLOGIE ORACLE FORMS

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DES APPLICATIONS DU CNFPT DEVELOPPEES EN TECHNOLOGIE ORACLE FORMS

    2,4 M€
  68. 21/10/2024 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ›
    Accord cadre · montant maximum · Tierce Maintenance Applicative des applications du CNFPT développées en technologie ORACLE Forms

    Accord cadre · 595 k€ (montant maximum)

    Tierce Maintenance Applicative des applications du CNFPT développées en technologie ORACLE Forms

    595 k€
  69. 08/10/2024 DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · Assistance à la mise en œuvre et à l'administration des bases de données

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Assistance à la mise en œuvre et à l'administration des bases de données

    250 k€
  70. 07/10/2024 SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet, les prestations nécessaires à la valorisation et au traitement des données des directions et délégations de l’administration centrale des ministère…

    Accord cadre · 18,7 M€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet, les prestations nécessaires à la valorisation et au traitement des données des directions et délégations de l’administration centrale des ministère…

    18,7 M€
  71. 01/10/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · L’objet du marché porte sur la réalisation d’une prestation d’expertise technique et de développement des flux et applications Génio & Qlik au sein du pôle décisionnel, au sein de…

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    L’objet du marché porte sur la réalisation d’une prestation d’expertise technique et de développement des flux et applications Génio & Qlik au sein du pôle décisionnel, au sein de…

    60 k€
  72. 30/09/2024 ARTE FRANCE ›
    marché · Fourniture d'accès à SAGE X3 v12 (et éventuellement à YOUDOC) en mode SaaS et services de maintenance de la (des) solution(s)

    marché · 1,4 M€

    Fourniture d'accès à SAGE X3 v12 (et éventuellement à YOUDOC) en mode SaaS et services de maintenance de la (des) solution(s)

    1,4 M€
  73. 17/09/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché porte sur une mission d’accompagnement, de conseil et de coordination de la mission pour : • Définir une feuille de route IA 2024-2026 des priorités et actions …

    Accord cadre · 184 k€ (montant maximum)

    Le présent marché porte sur une mission d’accompagnement, de conseil et de coordination de la mission pour : • Définir une feuille de route IA 2024-2026 des priorités et actions …

    184 k€
  74. 17/09/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché porte sur une mission d’accompagnement, de conseil et de coordination de la mission pour : • Définir une feuille de route IA 2024-2026 des priorités et actions …

    Accord cadre · 219 k€ (montant maximum)

    Le présent marché porte sur une mission d’accompagnement, de conseil et de coordination de la mission pour : • Définir une feuille de route IA 2024-2026 des priorités et actions …

    219 k€
  75. 13/09/2024 RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d'intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la régi…

    Accord cadre · 15,2 M€ (montant maximum)

    Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d'intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la régi…

    15,2 M€
  76. 13/09/2024 RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d'intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la régi…

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d'intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la régi…

    1,6 M€
  77. 29/07/2024 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations JAVA pour les Services aux Entreprises

    Accord cadre · 25,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestations JAVA pour les Services aux Entreprises

    25,0 M€
  78. 29/07/2024 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations JAVA intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses

    Accord cadre · 16,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestations JAVA intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses

    16,0 M€
  79. 29/07/2024 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations JAVA Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance

    Accord cadre · 17,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestations JAVA Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance

    17,0 M€
  80. 29/07/2024 IMSA ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations JAVA pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux

    Accord cadre · 16,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestations JAVA pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux

    16,0 M€
  81. 23/07/2024 AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ›
    marché · Marché sans publicité ni mise en concurrence - Pilotage du déploiement et de l'exploitation des Villages des Solutions

    marché · 217 k€

    Marché sans publicité ni mise en concurrence - Pilotage du déploiement et de l'exploitation des Villages des Solutions

    217 k€
  82. 10/07/2024 ARTE G.E.I.E. ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENNE ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations informatiques sur les modules Finances, Achats-Ventes, Project systèmes, Ressources Humaines, Administration de systèmes SAP en version ECC/6 et S/4 HANA // IT-Dienstl…

    Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)

    Prestations informatiques sur les modules Finances, Achats-Ventes, Project systèmes, Ressources Humaines, Administration de systèmes SAP en version ECC/6 et S/4 HANA // IT-Dienstl…

    64 k€
  83. 03/07/2024 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Renouvellement de maintenance des logiciels ASTRE, ASTRE TALENT et GFD

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Renouvellement de maintenance des logiciels ASTRE, ASTRE TALENT et GFD

    1,2 M€
  84. 05/06/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Z220187S06 MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT D'APPLICATIONS ET D'INTERFACES METIERS URBANISME

    Accord cadre · 132 k€ (montant maximum)

    Z220187S06 MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT D'APPLICATIONS ET D'INTERFACES METIERS URBANISME

    132 k€
  85. 27/05/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · L’objet du marché porte sur une mission de prestation d’expertise technique et de développement des flux et applications Génio, Qlik et DB2 WebQuerys au sein du pôle décisionnel, …

    Accord cadre · 99 k€ (montant maximum)

    L’objet du marché porte sur une mission de prestation d’expertise technique et de développement des flux et applications Génio, Qlik et DB2 WebQuerys au sein du pôle décisionnel, …

    99 k€
  86. 21/05/2024 CDC HABITAT ›
    Accord cadre · montant maximum · L’objet du marché porte sur la réalisation d’une prestation d’expertise technique et de développement des flux et applications Génio & Qlik au sein du pôle décisionnel, au sein de…

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    L’objet du marché porte sur la réalisation d’une prestation d’expertise technique et de développement des flux et applications Génio & Qlik au sein du pôle décisionnel, au sein de…

    125 k€
  87. 21/05/2024 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE ›
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance du logiciel HORUS

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Maintenance du logiciel HORUS

    120 k€
  88. 17/05/2024 COMMUNE DE MARSEILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · Tierce Maintenance Applicative des applications spécifiques ou libres de la Ville de Marseille et prestations associées - Tierce maintenance applicative_LOT N° 1

    Accord cadre · 5,5 M€ (montant maximum)

    Tierce Maintenance Applicative des applications spécifiques ou libres de la Ville de Marseille et prestations associées - Tierce maintenance applicative_LOT N° 1

    5,5 M€
  89. 17/05/2024 COMMUNE DE MARSEILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · Tierce Maintenance Applicative des applications spécifiques ou libres de la Ville de Marseille et prestations associées - Tierce maintenance applicative_LOT N° 1

    Accord cadre · 6,3 M€ (montant maximum)

    Tierce Maintenance Applicative des applications spécifiques ou libres de la Ville de Marseille et prestations associées - Tierce maintenance applicative_LOT N° 1

    6,3 M€
  90. 16/05/2024 LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestation d'assistance à la DSI - Durée de 4 ans

    Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestation d'assistance à la DSI - Durée de 4 ans

    8,0 M€
  91. 02/05/2024 CDC INFORMATIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · RPA (ROBOTIC PROCESS AUTOMATION)

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    RPA (ROBOTIC PROCESS AUTOMATION)

    2,0 M€
  92. 12/04/2024 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestation assistance maitrise d'oeuvre numérique

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestation assistance maitrise d'oeuvre numérique

    600 k€
  93. 12/04/2024 CDC INFORMATIQUE ›
    Accord cadre · montant maximum · Avenant n°5 au marché 19PI069

    Accord cadre · 340 k€ (montant maximum)

    Avenant n°5 au marché 19PI069

    340 k€
  94. 19/03/2024 METROPOLE NANTES METROPOLE ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre 2022-82234 - Prestations en appui de la - conduite de projets informatiques pour le compte du - groupement de commande Nantes Métropole , Ville de - Nantes et CCAS

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre 2022-82234 - Prestations en appui de la - conduite de projets informatiques pour le compte du - groupement de commande Nantes Métropole , Ville de - Nantes et CCAS

    300 k€
  95. 23/02/2024 CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de conception, développement et maintenance des systèmes d'information de la Cnav Etablissement

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Prestations de conception, développement et maintenance des systèmes d'information de la Cnav Etablissement

    1,0 M€
  96. 25/01/2024 METROPOLE NANTES METROPOLE ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent n° 37 – Prestations de conduite de projet orientés population en lien avec la direction de la mobilité et autres directions métiers ainsi que l’amélioration de l…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Marché subséquent n° 37 – Prestations de conduite de projet orientés population en lien avec la direction de la mobilité et autres directions métiers ainsi que l’amélioration de l…

    300 k€
  97. 05/01/2024 CDC HABITAT ›
    marché subséquent · L’objet du marché porte sur la réalisation de prestations relative à l’assistance opérationnelle et de pilotage des activités externalisées dans le cadre de la TMA du pole Décisio…

    marché subséquent · 140 k€

    L’objet du marché porte sur la réalisation de prestations relative à l’assistance opérationnelle et de pilotage des activités externalisées dans le cadre de la TMA du pole Décisio…

    140 k€
  98. 21/12/2023 PARIS HABITAT-OPH ›
    marché · Prestations périphériques au progiciel IKOS pour Paris Habitat et ses filiales

    marché · 2,0 M€

    Prestations périphériques au progiciel IKOS pour Paris Habitat et ses filiales

    2,0 M€
  99. 13/12/2023 AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Infrastructures et outils

    Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)

    Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Infrastructures et outils

    2,2 M€
  100. 13/12/2023 AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Base de données

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Accord-Cadre d’Assistance Technique DSI Base de données

    1,6 M€
  101. 09/12/2023 COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE ›
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DU SYSTEME ATOUT

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DU SYSTEME ATOUT

    1,3 M€
  102. 21/11/2023 PLAINE COMMUNE ›
    Accord cadre · montant maximum · AMO INTEGRATION D'UNE COMMUNE NOUVELLE AU SEIN DE LA DSIM DE L'EPT PCO

    Accord cadre · 66 k€ (montant maximum)

    AMO INTEGRATION D'UNE COMMUNE NOUVELLE AU SEIN DE LA DSIM DE L'EPT PCO

    66 k€
  103. 20/10/2023 DEPARTEMENT DU VAR ›
    Accord cadre · montant maximum · ASSISTANCE EDITIQUE DOMAINE SOCIAL

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    ASSISTANCE EDITIQUE DOMAINE SOCIAL

    70 k€
  104. 31/07/2023 OPERATEUR DE COMPETENCES DE LA CONSTRUCTION ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif à la TMA CRM Salesforce (incluant Pardot / Talend)

    Accord cadre · 129 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre relatif à la TMA CRM Salesforce (incluant Pardot / Talend)

    129 k€
  105. 27/02/2023 AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de services informatiques pour la modernisation technique de l’applicatif de Gestion des Concours Financiers, la TMA et les évolutions fonctionnelles - Projet PHŒNIX

    Accord cadre · 7,9 M€ (montant maximum)

    Prestations de services informatiques pour la modernisation technique de l’applicatif de Gestion des Concours Financiers, la TMA et les évolutions fonctionnelles - Projet PHŒNIX

    7,9 M€
  106. 05/12/2022 DEPARTEMENT DU NORD ›
    Accord cadre · montant maximum · AC à BDC et MS de services pour la mise en place d'un Centre de services techniques

    Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)

    AC à BDC et MS de services pour la mise en place d'un Centre de services techniques

    8,0 M€
  107. 22/11/2022 DEPARTEMENT DU NORD ›
    marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 3AC à BDC ET MS pour la maintenance et l'évolution Module IODAS PA/PH et PCRM

    marché · 3,2 M€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

    LOT 3AC à BDC ET MS pour la maintenance et l'évolution Module IODAS PA/PH et PCRM

    3,2 M€
  108. 29/06/2021 ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES ›
    marché · 1 avenant · Fourniture d'une redevance annuelle de maintenance éditeur du logiciel Sage X3

    marché · 300 k€ (1 avenant)

    Fourniture d'une redevance annuelle de maintenance éditeur du logiciel Sage X3

    300 k€
  109. 22/10/2025 CHATEAUROUX METROPOLE ›
    acte de sous-traitance · M25-019AGG - PRESTATIONS SPECIALISEES SUR LES TECHNOLOGIES MICROSOFT

    acte de sous-traitance · 100 €

    M25-019AGG - PRESTATIONS SPECIALISEES SUR LES TECHNOLOGIES MICROSOFT

    100 €
  110. 22/10/2024 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ›
    acte de sous-traitance · PRESTATIONS SPECIALISEES SUR LES TECHNOLOGIES MICROSOFT

    acte de sous-traitance · 500 k€

    PRESTATIONS SPECIALISEES SUR LES TECHNOLOGIES MICROSOFT

    500 k€
  111. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L HERAULT ›
    acte de sous-traitance · AMOA_AMOE PILOTAGE DE MAINTENANCE EN CONDITIONS OPERATIONNELLES CONDITIONS DE SECURITE

    acte de sous-traitance · 650 k€

    AMOA_AMOE PILOTAGE DE MAINTENANCE EN CONDITIONS OPERATIONNELLES CONDITIONS DE SECURITE

    650 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 111.

› Changements de contrôle (22)

dernier : changement de contrôle, 02/09/2025

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  • entreprise cessée
  • +N changements à déplier
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 22.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Comptes sociaux · exercice 2025

Chiffre d'affaires

231 € 2018 803,4 M€ 2021 885,9 M€ 2022 934,0 M€ 2023 919,7 M€ 2024 850,5 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

22,4 % 10,8 % −0,7 %
2021 2022 2023 2024 −0,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2021 → 2024 · n = 3918.

voir tous les comptes annuels ›

Comptes consolidés · exercice 2021

Chiffre d'affaires consolidé

1,4 Md€ 2018 1,4 Md€ 2019 2,2 Md€ 2021
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2021.

Marge d'EBE consolidée, contre le secteur

2021 : 10,3 %

au-dessus de la médiane du secteur (2021)

Source : INPI, comptes annuels · secteur (comptes sociaux), exercice 2021 · n = 4913.

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (45)

45 établissements actifs

  1. 7 Rue Touzet-Gaillard, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine

    siège · SIRET 385 365 713 00978 · services informatiques · depuis 01/01/2023

  2. 17 Rue Edouard Delesalle, 59800 Lille

    SIRET 385 365 713 00069 · services informatiques · depuis 30/12/1997

  3. Zirst 4102 37 Chemin du Vieux Chene, 38240 Meylan

    SIRET 385 365 713 00077 · services informatiques · depuis 30/12/1997

  4. Centre d Affaires du Port 6 Rue Porstrein, 29200 Brest

    SIRET 385 365 713 00184 · services informatiques · depuis 15/06/1999

  5. Espace Europeen Entr Bat C Avenue de L'europe, 67300 Schiltigheim

    SIRET 385 365 713 00226 · services informatiques · depuis 22/10/1999

  6. 1 Rond-Point du General Eisenhower, 31100 Toulouse

    SIRET 385 365 713 00515 · services informatiques · depuis 01/04/2013

  7. 2-4 2 Rue Andras Beck, 92360 Meudon

    SIRET 385 365 713 00606 · services informatiques · depuis 29/02/2016

  8. 12 Chemin Salie, 64000 Pau

    SIRET 385 365 713 00622 · services informatiques · depuis 30/07/2016

  9. 4 Quai des Etroits, 69005 Lyon

    SIRET 385 365 713 00648 · services informatiques · depuis 01/09/2016

  10. Boulevard Georges Pompidou, 14000 Caen

    SIRET 385 365 713 00655 · services informatiques · depuis 01/01/2017

Les 35 autres établissements ›

Les 10 985 autres entreprises du métier « services informatiques » · Seine-St-Denis (93) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 45.

› Actes (172)

dernier : tenue de l'assemblée, 07/11/2025

  1. 07/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 02/09/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 02/09/2025 Scission pièce lisible · la pièce ›
  4. 06/06/2025 Fusion pièce lisible · la pièce ›
  5. 07/01/2025 Fusion pièce lisible · la pièce ›
  6. 08/01/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 07/12/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 30/03/2023 Modification des statuts
    Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 09/03/2023 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 09/03/2023 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 22/02/2023 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 10/02/2023 Rectification erreur matérielle
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 30/01/2023 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 30/01/2023 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 27/10/2022 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 30/08/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 29/07/2022 Renouvellement d'un mandat
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 29/07/2022 Renouvellement d'un mandat
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 28/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Fin de mandat · Tenue de l'assemblée

    Fin de mandat · Tenue de l'assemblée

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  20. 28/07/2022 Fin de mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

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  21. 13/07/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 13/07/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 24/09/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 06/07/2021 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  25. 07/01/2021 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  26. 11/12/2020 Échéance du terme du mandat du représentant des salariés
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 02/12/2020 Représentants les salariés
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  28. 10/07/2020 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 10/07/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  30. 27/08/2019 Nomination d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Renouvellement d'un mandat · Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

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  31. 26/07/2019 Renouvellement d'un mandat
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  32. 09/07/2018 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 09/07/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 21/06/2018 Fin de mandat
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  35. 11/09/2017 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 11/09/2017 Apport partiel d'actif
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 11/09/2017 Apport partiel d'actif
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 11/08/2017 Modification des statuts
    Fin de mandat · Démission d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Fin de mandat · Démission d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  39. 13/04/2017 Annule et remplace le dépôt n°8229 du 22/03/2017.
    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

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  40. 22/03/2017 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 16/03/2017 GFI CONSEIL et INTEGRATION DE SOLUTIONS - SCI située 145 boulevard Victor Hugo - 93400 SAINT OUENSur requête n°2017O2957
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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  42. 07/03/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  43. 05/09/2016 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  44. 02/06/2016 Nomination d'un administrateur
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  45. 01/06/2016 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  46. 13/08/2015 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  47. 13/08/2015 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  48. 20/07/2015 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  49. 30/09/2014 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  50. 04/07/2014 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

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  51. 02/01/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 02/01/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  53. 22/07/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  54. 21/09/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  55. 21/09/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  56. 21/09/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  57. 01/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  58. 01/09/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  59. 01/09/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  60. 06/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  61. 06/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  62. 15/05/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  63. 06/04/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  64. 22/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  65. 04/01/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  66. 12/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  67. 12/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  68. 12/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  69. 03/10/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  70. 20/09/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  71. 07/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  72. 04/06/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  73. 18/04/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  74. 22/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  75. 05/10/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  76. 11/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  77. 16/02/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  78. 28/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  79. 09/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  80. 28/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  81. 21/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  82. 21/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  83. 25/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  84. 23/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  85. 27/04/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  86. 08/01/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  87. 12/09/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  88. 08/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  89. 14/04/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  90. 02/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  91. 06/08/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  92. 25/06/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  93. 10/06/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  94. 15/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  95. 08/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  96. 15/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  97. 15/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  98. 06/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  99. 17/10/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  100. 10/10/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  101. 04/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  102. 30/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  103. 12/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  104. 22/06/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  105. 19/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  106. 19/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  107. 19/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  108. 19/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  109. 19/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  110. 08/03/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  111. 29/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  112. 23/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  113. 18/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  114. 17/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  115. 01/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  116. 01/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  117. 01/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  118. 23/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  119. 23/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  120. 20/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  121. 20/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  122. 20/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  123. 20/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  124. 29/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  125. 29/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  126. 07/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  127. 07/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  128. 12/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  129. 12/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  130. 12/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  131. 12/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  132. 12/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  133. 03/03/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  134. 02/02/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
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  163. 04/03/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  164. 30/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
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  166. 30/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  167. 17/07/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  168. 27/07/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  169. 17/05/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  170. 01/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  171. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

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  172. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 172.

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