ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Lot-et-Garonne ›
SCEA DES VERGERS D HARTANE
388 801 870Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 09/10/1992
223 Route de Caumont, 47430 Sainte-Marthe
Dirigeants et associés
- Gérant Jean HUBER › (nouvel onglet) (58 ans)
- Associé POMMES BERTRAND HUBER HEINEMANN (SARL) › (nouvel onglet)
- Gérant Sylvain BERTRAND › (nouvel onglet) (44 ans) · jusqu'au 01/11/2024
- Gérant Jacques BERTRAND › (nouvel onglet) (42 ans) · jusqu'au 01/11/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DES PEPINIERES › (nouvel onglet) · via Jean HUBER
- mandats EARL LES FRUTILLES › (nouvel onglet) · via Jean HUBER
- mandats EARL PERRINOTS › (nouvel onglet) · via Jean HUBER
- mandats GFA DES FRUITS ROUGES › (nouvel onglet) · via Jean HUBER
- mandats Jean HUBER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats POMMES BERTRAND HUBER HEINEMANN › (nouvel onglet) · associé
- mandats POMMES BERTRAND HUBER HEINEMANN › (nouvel onglet) · via Jean HUBER
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- mandatsmandat terminé Jacques BERTRAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Sylvain BERTRAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 01/11/2024
Dirigeants · 3
- 01/11/2024 changement de dirigeant départ du gérant : Sylvain BERTRAND › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/11/2024 changement de dirigeant départ du gérant : Jacques BERTRAND › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 21/08/2019 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2019 siège Hartane, 47430 Sainte Marthe → 223 Route de Caumont, 47430 Sainte-Marthe INSEE, Sirene
- 01/01/2019 activité Reproduction de plantes → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 20/04/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2018 activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses → Reproduction de plantes INSEE, Sirene
- 01/01/2010 activité Culture de fruits à pépins et à noyau → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 09/10/1992 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 09/10/1992 siège Hartane, 47430 Sainte Marthe INSEE, Sirene
- 09/10/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1992 → 2024 · 14.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 28/02/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/02/2019 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 04/04/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 19/08/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
223 Route de Caumont, 47430 Sainte-Marthe
siège · SIRET 388 801 870 00022 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/2019
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : statuts mis à jour, 20/10/2026
- 20/10/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2019 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/02/2019 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/04/2018 Nomination d'un dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/08/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 15.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.