ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Lot-et-Garonne ›

SCEA DES VERGERS D HARTANE

388 801 870Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 09/10/1992

223 Route de Caumont, 47430 Sainte-Marthe

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean HUBER › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Associé POMMES BERTRAND HUBER HEINEMANN (SARL) › (nouvel onglet)
  3. Gérant Sylvain BERTRAND › (nouvel onglet) (44 ans) · jusqu'au 01/11/2024
  4. Gérant Jacques BERTRAND › (nouvel onglet) (42 ans) · jusqu'au 01/11/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : changement de dirigeant, 01/11/2024

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 09/10/1992 au 25/12/2001 9 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Culture fruitière Culture fruitière Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2010 2 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · du 01/01/2010 au 01/01/2018 8 ans Reproduction de plantes Reproduction de plantes Activité · du 01/01/2018 au 01/01/2019 1 an Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2019 7 ans
Siège
Hartane, 47430 Sainte Marthe Hartane, 47430 Sainte Marthe Siège · du 09/10/1992 au 01/01/2019 26 ans 223 Route de Caumont, 47430 Sainte-Marthe 223 Route de Caumont, 47430 Sainte-Marthe Siège · depuis le 01/01/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 09/10/1992 34 ans Immatriculation09/10/1992
Dirigeants · 3
Jean HUBER
gérant gérant Jean HUBERdébut non publié
Sylvain BERTRAND
gérant gérant Sylvain BERTRANDdébut non publié · jusqu'au 01/11/2024 32 ans
Jacques BERTRAND
gérant gérant Jacques BERTRANDdébut non publié · jusqu'au 01/11/2024 32 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1992 → 2024 · 14.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 28/02/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 223 Route de Caumont, 47430 Sainte-Marthe

    siège · SIRET 388 801 870 00022 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/2019

Les 2 097 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Lot-et-Garonne (47) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : statuts mis à jour, 20/10/2026

  1. 20/10/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/10/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/10/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/11/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/11/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/11/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/11/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/08/2019 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 28/02/2019 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/04/2018 Nomination d'un dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 19/08/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 17/06/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 09/03/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 29/01/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 20/10/1992 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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