ATELIERS PIECES SPECIALES 2

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2010 · 7.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

1. Zac les Basses Echarrierers Route de Vienne, 38440 Saint-Jean-de-Bournay

   siège · SIRET 390 066 504 00049 · mécanique et travail des métaux · depuis 06/08/2013

2. Za D'etalondes Rd 126, 76260 Etalondes

   SIRET 390 066 504 00031 · mécanique et travail des métaux · depuis 23/05/2005

Les 2 854 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 25/09/2019 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, transfert de siège

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Pour mémoire, les statuts ont été mis à jour le 1ºr février 2010 suite à la cession de parts · signal

   Augmentation de capital — inclus, d'une valeur nominale de 30 € chacune, souscrites en totalité et intégralement libérées. · signal

   Transfert de siège — suite du transfert du siège social de la Société, l'article 7 des statuts a été retranscrit dans sa · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 16/08/2013 Transfert du siège social
   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Augmentation de capital — d'une valeur nominale de 30 é chacune, souscrites en totalité et intégralement libérées. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 12/01/2010 Nomination d'un dirigeant
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau gérant en remplacement du gérant démissionnaire et · signal

   Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau gérant en remplacement du gérant démissionnaire et · signal

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4. 09/02/2009 Cession de parts sociales — S en date du 30 06 2007
   Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

   Statuts mis à jour

   Cession de titres — Suite à une cession de parts · signal

   Apport — Les soussignés apportent à la société en apports numéraires: · signal

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5. 31/12/2008 Acte · type non publié
   1 signal : cession de titres

   Cession de titres — 39 999,22 euros pour les 283 parts cédées, laquelle somme a été payée comptant, ce jour, au moyen de · signal

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6. 14/04/2008 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en remplacement de Monsieur Claude ARTRU, Gérant · signal

   Départ de dirigeant — révocation du gérant non statuaire est de plus de la moitié des parts sociales détenues par les associés. · signal

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7. 29/06/2005 Acte · type non publié
   2 signaux : augmentation de capital, transfert de siège

   Augmentation de capital — L'augmentation de capital et des modalités de sa réalisation sont décidées par la · signal

   Transfert de siège — - le transfert du siège social et modification corrélative des statuts ; · signal

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8. 15/01/2003 Acte · type non publié
   4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

   Cession de titres — -- Modification de l'article 7 des statuts suite aux cessions de parts intervenues le 20 Juin · signal

   Nomination de dirigeant — La collectivité des associés décide de nommer Monsieur Claude ARTRU, demeurant 448, · signal

   Départ de dirigeant — La collectivité des associés prend acte de la démission remise par Monsieur Jean-François · signal

   Augmentation de capital — - Article 8 : AUGMENTATION ET REDUCTION DU CA · signal

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9. 21/11/2002 Acte · type non publié
   3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Cession de titres — La société A.D. P. devient propriétaire des parts cédées à compter du 1er juin 2002, elle aura · signal

   Apport — Lors de la création de la société APS2, il a été apporté : · signal

   Augmentation de capital — augmentation de capital d'un montant de 145.180,65 F afin de porter le capital social de · signal

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10. 01/01/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Cession de titres — Madame Martine MARCHAND épouse THIESSET devient propriétaire des parts cédées à compter du · signal

    Apport — attribuées pour dix (10) d'entre elles, numérotées de 491 à 500 inclus en représentation de son apport · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation du capital social réalisée par assemblée générale extraordinaire du 28 Mai 1996. · signal

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11. 18/12/2000 Acte · type non publié
    5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Cession de titres — L'assemblée Générale décide, sous réserve de la réalisation de la cession de parts · signal

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau gérant, · signal

    Départ de dirigeant — CHEKROUN de démissionner de ses fonctions de gérant à compter du 31 Octobre · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social d'une somme de cent quarante cinq mille cent · signal

    Transfert de siège — L'Assemblée Générale décide de transférer le siège social de PONTS ET MARAIS · signal

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12. 21/07/1995 Acte · type non publié
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — L'assemblée générale après avoir constaté que les capitaux propres sont · signal

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13. 22/08/1994 Acte · type non publié
    1 signal : difficultés ou procédure collective

    Difficultés ou procédure collective — résolutions suivantes figurant à l'ordre du jour : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.