ENTREPRISE Activités d'architecture › Moselle ›

DOMUS ARCHITECTURE

390 115 905Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 20/01/1993

84 Rue du Xxeme Corps Americain, 57000 Metz

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Remi ZONCA › (67 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
☆ Suivre

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

1 opération · 11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

dernier jugement : clôturée, 14/03/2013

  1. 14/03/2013 jugementclôturée
    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Tribunal de grande instance de Metz
    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Source : BODACC, procédures collectives · 2013 · 1 jugement.

› Historique (2)

dernier : activité, 25/12/1993

Activité
Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 25/12/1993 32 ans
État
active active État · depuis le 20/01/1993 33 ans Immatriculation20/01/1993

Source : INSEE, Sirene · 1993 → 1993 · 2.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 15/09/1994

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (3)

dernier : 06, 30/01/1995

  1. 30/01/1995 06
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Nomination de dirigeant — physiques, associés ou non, nommés par décision collective des associés. · signal

    Augmentation de capital — - lors de l'augmentation de capital en date · signal

    Transfert de siège — TRANSFERT DU SIEGE A DE METZ (57O7O) 12-14 RUE D'ANNECY · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  2. 15/09/1993 Tenue de l'assemblée
    AA · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    AA

    Cession de titres — francs pour, les 10 parts cédées, laquelle somme a été payée · signal

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social par souscription en · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 12/02/1993 A1
    2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — physiques, associés ou non, nommés par décision collective des associés. · signal

    pièce lisible · la pièce ›

Source : INPI, actes · n = 3.

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