ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication › Paris ›

VANTIVA TECHNOLOGIES

390 546 059SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/01/1993

10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris

200 à 249 Effectif salariés · 2024
495,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-538 k€ EBE
-39,2 M€ Résultat net
115,5 M€ Capitaux propres
170 k€ Dettes financières trésorerie 3,9 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Dirk COSEMANS › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Commissaire aux comptes Jean-Maurice EL NOUCHI › (nouvel onglet) (61 ans)
  3. Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  4. Personne morale MAZARS - SOCIETE ANONYME › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « VANTIVA TECHNOLOGIES » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

6 opérations · 6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (27)

dernier : changement de dirigeant, 22/07/2026

Dénomination
OTALEC OTALEC Dénomination · du 25/01/1993 au 01/01/2000 6 ans ATLINKS ATLINKS Dénomination · du 01/01/2000 au 01/01/2004 4 ans THOMSON TELECOM THOMSON TELECOM Dénomination · du 01/01/2004 au 15/04/2011 7 ans TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES Dénomination · du 15/04/2011 au 01/06/2023 12 ans VANTIVA TECHNOLOGIES VANTIVA TECHNOLOGIES Dénomination · depuis le 01/06/2023 3 ans
Activité
Commerce de gros de matériel électrique et électronique Commerce de gros de matériel électrique et électronique Activité · du 25/12/2000 au 25/12/2003 3 ans Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication Activité · du 01/01/2008 au 06/09/2019 11 ans Activités spécialisées de design Activités spécialisées de design Activité · du 06/09/2019 au 31/12/2020 1 an Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication Activité · depuis le 31/12/2020 5 ans
Siège
46 Quai Alphonse le Gallo, 92100 Boulogne-Billancourt 46 Quai Alphonse le Gallo, 92100 Boulogne-Billancourt Siège · du 25/01/1993 au 14/12/2009 16 ans 1 Rue Jeanne D'arc, 92130 Issy-les-Moulineaux 1 Rue Jeanne D'arc, 92130 Issy-les-Moulineaux Siège · du 14/12/2009 au 07/12/2018 8 ans 25 Rue D'hauteville, 75010 Paris 25 Rue D'hauteville, 75010 Paris Siège · du 07/12/2018 au 06/09/2019 9 mois 8 Rue du Renard, 75004 Paris 8 Rue du Renard, 75004 Paris Siège · du 06/09/2019 au 01/06/2023 3 ans 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris Siège · depuis le 01/06/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 25/01/1993 33 ans Immatriculation25/01/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 27.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (13)

dernier : opération, 30/10/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 13.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
762,6 M€ 2016 765,8 M€ 2017 883,0 M€ 2018 826,9 M€ 2019
607,0 M€ 2020 560,5 M€ 2021 727,8 M€ 2022 556,6 M€ 2023 386,4 M€ 2024 495,7 M€ 2025
762,6 M€ 2016 765,8 M€ 2017 883,0 M€ 2018 826,9 M€ 2019 607,0 M€ 2020 560,5 M€ 2021 727,8 M€ 2022 556,6 M€ 2023 386,4 M€ 2024 495,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 762,6 M€ · Achats 575,0 M€ · Charges externes 175,4 M€ · Personnel 23,0 M€ · EBE −18,4 M€
  • 2017 : 765,8 M€ · Achats 611,3 M€ · Charges externes 152,1 M€ · Personnel 21,5 M€ · EBE −13,8 M€
  • 2018 : 883,0 M€ · Achats 733,6 M€ · Charges externes 155,8 M€ · Personnel 20,6 M€ · EBE −35,9 M€
  • 2019 : 826,9 M€ · Achats 692,5 M€ · Charges externes 139,6 M€ · Personnel 17,7 M€ · EBE −10,9 M€
  • 2020 : 607,0 M€ · Achats 452,9 M€ · Charges externes 116,5 M€ · Personnel 13,6 M€ · EBE 7,1 M€
  • 2021 : 560,5 M€
  • 2022 : 727,8 M€ · Achats 582,5 M€ · Charges externes 142,3 M€ · Personnel 38,2 M€ · EBE −27,1 M€
  • 2023 : 556,6 M€ · Achats 417,8 M€ · Charges externes 94,2 M€ · Personnel 36,0 M€ · EBE 8,6 M€
  • 2024 : 386,4 M€ · Achats 259,0 M€ · Charges externes 108,3 M€ · Personnel 42,3 M€ · EBE −23,1 M€
  • 2025 : 495,7 M€ · Achats 328,4 M€ · Charges externes 148,8 M€ · Personnel 19,0 M€ · EBE −538 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11 % 2,5 % −6 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -2,4 %
  • 2017 : -1,8 %
  • 2018 : -4,1 %
  • 2019 : -1,3 %
  • 2020 : 1,2 %
  • 2021 : -1,1 %
  • 2022 : -3,7 %
  • 2023 : 1,5 %
  • 2024 : -6,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 548.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris

    siège · SIRET 390 546 059 00150 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2023

  2. 975 Avenue des Champs Blancs, 35510 Cesson-Sevigne

    SIRET 390 546 059 00143 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2022

Les 42 999 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (71)

dernier : modification des statuts, 07/07/2026

  1. 07/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/12/2024 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/11/2024 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/10/2024 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 15/06/2023 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Réduction du capital social · Modification des statuts · Transfert du siège social · et 2 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Réduction du capital social · Modification des statuts · Transfert du siège social · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/10/2022 Fusion
    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 23/09/2022 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/08/2022 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 17/12/2020 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 03/03/2020 Approbation des comptes et affectation du résultat
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 18/09/2019 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 11/12/2018 Modification des statuts
    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 19/06/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 06/06/2018 Réduction du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 19/02/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 08/12/2017 Augmentation du capital social
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 22/03/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 20/01/2017 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 21/09/2015 Autre pièce déposée
    (Complément au dépôt N° 666 du 08/01/2015) · Statuts mis à jour

    (Complément au dépôt N° 666 du 08/01/2015) · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 21/09/2015 Autre pièce déposée
    (Complément au dépôt N° 666 du 08/01/2015) · Statuts mis à jour

    (Complément au dépôt N° 666 du 08/01/2015) · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 08/01/2015 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 04/07/2014 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 03/08/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 03/08/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 25/07/2012 à la société CIRPACK SAS
    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 08/06/2012 Rapport du commissaire aux apports
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 31/10/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 22/07/2011 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 22/07/2011 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 18/05/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 26/04/2011 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 26/04/2011 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 26/04/2011 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 26/04/2011 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 26/04/2011 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 26/04/2011 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 26/04/2011 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 26/04/2011 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 11/02/2010 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 11/02/2010 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 01/12/2009 Augmentation du capital social
    Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 01/12/2009 Augmentation du capital social
    Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 01/12/2009 Augmentation du capital social
    Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 08/10/2009 Apport en nature
    Scission · Fusion · Autre pièce déposée

    Scission · Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 29/09/2009 AVEC LA SOCIETE THOMSON GRASS VALLEY FRANCE SA
    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 26/08/2009 09O1621
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 26/08/2009 09O1621
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 30/06/2009 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 13/12/2007 Transmission universelle de patrimoine — Du patrimoine de la filiale sans liquidation
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 21/08/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 19/01/2006 Divers
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 22/01/2004 Changement de dénomination
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 13/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 19/07/2001 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 10/03/2000 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 19/01/2000 DU 12 RUE E LA BAUME 75008 PARIS
    Apport partiel d'actif · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport partiel d'actif · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 23/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 10/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 05/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 03/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 07/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 15/10/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 13/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 16/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 14/10/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 09/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 10/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 05/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 71.

Autour de cette page