ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication › Paris ›
VANTIVA TECHNOLOGIES
390 546 059SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/01/1993
10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris
Dirigeants et associés
- Président Dirk COSEMANS › (nouvel onglet) (50 ans)
- Commissaire aux comptes Jean-Maurice EL NOUCHI › (nouvel onglet) (61 ans)
- Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale MAZARS - SOCIETE ANONYME › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (12)
6 opérations · 6 mandats
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- opérations ARRIS SOLUTIONS FRANCE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2024 30/10/2024
- opérations TECHNICOLOR CONNECTED HOME RENNES › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2022 09/08/2022
- opérations DEVOTEAM › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2012 01/10/2012
- opérations CIRPACK › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, cédant · 2012 25/07/2012
- opérations ATLINKS EUROPE › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2010 15/01/2010
- opérations THOMSON MULTIMEDIA DIGITAL FRANCE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2008 01/01/2008
- mandats BROADPEAK › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats TECHNICOLOR CONNECTED HOME RENNES › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats Jean-Maurice EL NOUCHI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Dirk COSEMANS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : changement de dirigeant, 22/07/2026
- 22/07/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/11/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/06/2023 transfert l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 01/06/2023 dénomination TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES → VANTIVA TECHNOLOGIES INSEE, Sirene
- 01/06/2023 siège 8 Rue du Renard, 75004 Paris → 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris INSEE, Sirene
- 31/12/2020 activité Activités spécialisées de design → Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication INSEE, Sirene
- 27/09/2019 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 06/09/2019 siège 25 Rue D'hauteville, 75010 Paris → 8 Rue du Renard, 75004 Paris INSEE, Sirene
- 06/09/2019 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication → Activités spécialisées de design INSEE, Sirene
- 07/12/2018 siège 1 Rue Jeanne D'arc, 92130 Issy-les-Moulineaux → 25 Rue D'hauteville, 75010 Paris INSEE, Sirene
- 21/06/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 21/02/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 09/11/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 26/05/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/04/2011 dénomination THOMSON TELECOM → TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES INSEE, Sirene
- 24/02/2010 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 14/12/2009 siège 46 Quai Alphonse le Gallo, 92100 Boulogne-Billancourt → 1 Rue Jeanne D'arc, 92130 Issy-les-Moulineaux INSEE, Sirene
- 08/07/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination ATLINKS → THOMSON TELECOM INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de matériel électrique et électronique → Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Commerce de gros de matériel électrique et électronique INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination OTALEC → ATLINKS INSEE, Sirene
- 25/01/1993 dénomination OTALEC INSEE, Sirene
- 25/01/1993 siège 46 Quai Alphonse le Gallo, 92100 Boulogne-Billancourt INSEE, Sirene
- 25/01/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 27.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (13)
dernier : opération, 30/10/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/10/2024 opérationfusion-absorption ARRIS SOLUTIONS FRANCE › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 30/10/2024 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 12/10/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 12/08/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 09/08/2022 opérationfusion-absorption TECHNICOLOR CONNECTED HOME RENNES › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 01/10/2012 vente DEVOTEAM › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 25/07/2012 opérationapport partiel d'actifsignal CIRPACK › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 15/01/2010 vente ATLINKS EUROPE › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/12/2009 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 08/10/2009 changement de contrôlefusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/01/2008 reprise repris de THOMSON MULTIMEDIA DIGITAL FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 13/12/2007 changement de contrôletransmission universellesignal non publié INPI, actes · signal
- 19/01/2000 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 13.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 762,6 M€ · Achats 575,0 M€ · Charges externes 175,4 M€ · Personnel 23,0 M€ · EBE −18,4 M€
- 2017 : 765,8 M€ · Achats 611,3 M€ · Charges externes 152,1 M€ · Personnel 21,5 M€ · EBE −13,8 M€
- 2018 : 883,0 M€ · Achats 733,6 M€ · Charges externes 155,8 M€ · Personnel 20,6 M€ · EBE −35,9 M€
- 2019 : 826,9 M€ · Achats 692,5 M€ · Charges externes 139,6 M€ · Personnel 17,7 M€ · EBE −10,9 M€
- 2020 : 607,0 M€ · Achats 452,9 M€ · Charges externes 116,5 M€ · Personnel 13,6 M€ · EBE 7,1 M€
- 2021 : 560,5 M€
- 2022 : 727,8 M€ · Achats 582,5 M€ · Charges externes 142,3 M€ · Personnel 38,2 M€ · EBE −27,1 M€
- 2023 : 556,6 M€ · Achats 417,8 M€ · Charges externes 94,2 M€ · Personnel 36,0 M€ · EBE 8,6 M€
- 2024 : 386,4 M€ · Achats 259,0 M€ · Charges externes 108,3 M€ · Personnel 42,3 M€ · EBE −23,1 M€
- 2025 : 495,7 M€ · Achats 328,4 M€ · Charges externes 148,8 M€ · Personnel 19,0 M€ · EBE −538 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -2,4 %
- 2017 : -1,8 %
- 2018 : -4,1 %
- 2019 : -1,3 %
- 2020 : 1,2 %
- 2021 : -1,1 %
- 2022 : -3,7 %
- 2023 : 1,5 %
- 2024 : -6,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris
siège · SIRET 390 546 059 00150 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2023
-
975 Avenue des Champs Blancs, 35510 Cesson-Sevigne
SIRET 390 546 059 00143 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2022
Les 42 999 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (71)
dernier : modification des statuts, 07/07/2026
- 07/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
12/12/2024
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/11/2024
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/10/2024
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
15/06/2023
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Réduction du capital social · Modification des statuts · Transfert du siège social · et 2 autres
Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Réduction du capital social · Modification des statuts · Transfert du siège social · et 2 autres
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12/10/2022
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/09/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/08/2022
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
17/12/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/03/2020
Approbation des comptes et affectation du résultat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · et 2 autres
Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · et 2 autres
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18/09/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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11/12/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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19/06/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/06/2018
Réduction du capital social
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Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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19/02/2018
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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08/12/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre
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22/03/2017
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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20/01/2017
Augmentation du capital social
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Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
-
21/09/2015
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
(Complément au dépôt N° 666 du 08/01/2015) · Statuts mis à jour
(Complément au dépôt N° 666 du 08/01/2015) · Statuts mis à jour
-
21/09/2015
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
(Complément au dépôt N° 666 du 08/01/2015) · Statuts mis à jour
(Complément au dépôt N° 666 du 08/01/2015) · Statuts mis à jour
-
08/01/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre
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04/07/2014
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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03/08/2012
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
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Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée
Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée
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03/08/2012
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
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Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée
Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée
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25/07/2012
à la société CIRPACK SAS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
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08/06/2012
Rapport du commissaire aux apports
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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31/10/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/07/2011
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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22/07/2011
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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18/05/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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26/04/2011
Changement de dénomination
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Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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26/04/2011
Changement de dénomination
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Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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26/04/2011
Changement de dénomination
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Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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-
26/04/2011
Changement de dénomination
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Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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-
26/04/2011
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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-
26/04/2011
Changement de dénomination
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Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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-
26/04/2011
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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-
26/04/2011
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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-
11/02/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/02/2010
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/12/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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01/12/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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01/12/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
08/10/2009
Apport en nature
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Scission · Fusion · Autre pièce déposée
Scission · Fusion · Autre pièce déposée
-
29/09/2009
AVEC LA SOCIETE THOMSON GRASS VALLEY FRANCE SA
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
26/08/2009
09O1621
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
26/08/2009
09O1621
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
30/06/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
13/12/2007
Transmission universelle de patrimoine — Du patrimoine de la filiale sans liquidation
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/08/2006
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
19/01/2006
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/01/2004
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 13/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
19/07/2001
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/03/2000
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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19/01/2000
DU 12 RUE E LA BAUME 75008 PARIS
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Apport partiel d'actif · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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- 23/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 71.