ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Côte-d'Or ›
EARL MONIOT FRANCOIS ET REMY
390 972 578Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/02/1993
21270 Heuilley-sur-Saone
Dirigeants et associés
- Gérant Remi MONIOT › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE L ALBANE › (nouvel onglet) · autre
- mandats DE SAINT ANTOINE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Remi MONIOT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de fruits à pépins et à noyau
- 25/12/2002 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/1993 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/02/1993 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2008 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or
- Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 24/06/2002
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 24/06/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
21270 Heuilley-sur-Saone
siège · SIRET 390 972 578 00012 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/02/1993
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : cession de parts sociales, 24/06/2002
- 24/06/2002 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/05/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/05/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.