ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Côte-d'Or ›

EARL MONIOT FRANCOIS ET REMY

390 972 578Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/02/1993

21270 Heuilley-sur-Saone

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Remi MONIOT › (nouvel onglet) (55 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1993 au 25/12/2002 9 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1993 33 ans Immatriculation01/02/1993
Dirigeants · 1
Remi MONIOT
gérant gérant Remi MONIOTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2008 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or

  1. Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 24/06/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 21270 Heuilley-sur-Saone

    siège · SIRET 390 972 578 00012 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/02/1993

Les 406 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : cession de parts sociales, 24/06/2002

  1. 24/06/2002 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/05/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/05/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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