ARCHITECTES ASSOCIES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2024 · 6.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 22/02/2024 COMMUNE D EZE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Construction d'une école à Eze bord de mer - Lot 18 Etanchéité Lot relancé suite à défaillance du prestataire avant le début du chantier

   acte de sous-traitance · 13 k€

   Construction d'une école à Eze bord de mer - Lot 18 Etanchéité Lot relancé suite à défaillance du prestataire avant le début du chantier

   13 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 10 exercices.

1. 18 Avenue Honore Sauvan, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat

   siège · SIRET 391 687 092 00026 · architecte · depuis 01/04/1993

Les 1 271 autres entreprises du métier « architecte » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 11/09/2025 Statuts mis à jour
   1 signal : apport

   Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 11/09/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres

   Modification des statuts

   Cession de titres — − Modifications des statuts suite à cette réduction de capital et à la cession de parts approuvée par l'Assemblée du · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — − Modifications des statuts suite à cette réduction de capital et à la cession de parts approuvée par l'Assemblée du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 16/07/2025 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Réduction de capital ou rachat de titres — PREMIÈRE RESOLUTION — Réduction de capital · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 02/01/2025 Acte · type non publié
   3 signaux : cession de titres, apport, réduction de capital ou rachat de titres

   Cession de titres — Modifications des statuts suite à cette réduction de capital et à la cession de parts approuvée par · signal

   Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Modifications des statuts suite à cette réduction de capital et à la cession de parts approuvée par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 02/01/2025 Acte · type non publié
   3 signaux : cession de titres, apport, réduction de capital ou rachat de titres

   Cession de titres — Ci-après dénommé « Le Cédant» · signal

   Apport — Apports en nature. · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction de capital..... · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 26/07/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres

   Cession de titres — DEUXIEME RESOLUTION Agrément de cession de parts · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — PREMIÈRE RESOLUTION — réduction de Capital · signal

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7. 02/01/2024 Acte · type non publié
   1 signal : nomination de dirigeant

   Nomination de dirigeant — PREMIÈRE RESOLUTION - Nomination d'Un CO-gérant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 12/09/2023 Acte · type non publié
   3 signaux : cession de titres, apport, réduction de capital ou rachat de titres

   Cession de titres — voie de rachat de 4 837 parts sociales et distribution aux associés cédants des sommes correspondantes : · signal

   Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — « Aux termes d'une décision de l'AGE en date du 01/09/2023, le capital social a été réduit de 73 739.46 euros pour · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 12/09/2023 Acte · type non publié
   3 signaux : cession de titres, apport, réduction de capital ou rachat de titres

   Cession de titres — voie de rachat de 4 837 parts sociales et distribution aux associés cédants des sommes correspondantes : · signal

   Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — « Aux termes d'une décision de l'AGE en date du 01/09/2023, le capital social a été réduit de 73 739.46 euros pour · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 12/09/2023 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, réduction de capital ou rachat de titres

    Cession de titres — voie de rachat de 4 837 parts sociales et distribution aux associés cédants des sommes correspondantes : · signal

    Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — « Aux termes d'une décision de l'AGE en date du 01/09/2023, le capital social a été réduit de 73 739.46 euros pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 20/07/2023 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — PREMIÈRE RESOLUTION— RédUCTiON de Capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 20/12/2019 Modification des statuts
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — ARTICLE 1 - CESSION DE PARTS · signal

    Apport — Apports en nature.. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 20/12/2019 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — d'autoriser la cession de parts sociales envisagées par Monsieur Jean Claude LABORDE · signal

    Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 05/09/2019 Modification des statuts
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Par le présent acte les parties constatent la réalisation définitive de la cession de parts et le · signal

    Apport — Son capital social de 368 667,46 Euros est constitué d'apports en nature et en numéraire, à savoir: · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 05/09/2019 Modification des statuts
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Par le présent acte les parties constatent donc la réalisation définitive de la cession de parts et le · signal

    Apport — Par suite de divers actes, son capital social de 368 667,46 Euros est constitué d'apports en nature · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 05/09/2019 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 04/02/2019 Modification des statuts
    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété · et 1 autre · 3 signaux : cession de titres, apport, départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété · et 1 autre

    Cession de titres — L'assemblée générale décide d'autoriser la cession de parts sociales envisagée par · signal

    Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

    Départ de dirigeant — - de la démission de Monsieur Alain BELHASSEN de sa fonction de Co- gérant de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 04/02/2019 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 2 signaux : cession de titres, apport

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Cession de titres — SARL « ARCHITECTES ASSOCIES », cède celles-ci à Monsieur Albert ACOCA · signal

    Apport — - Le montant total des apports est de 368 667.53 euros, à savoir · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 30/07/2018 Modification des statuts
    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — de propriété et de jouissance des parts cédées à compter de la signature du présent acte et du · signal

    Apport — > Apports en nature.. · signal

    Départ de dirigeant — démissionnera de la Gérance. Après accomplissement des formalités légales, la mention de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 30/07/2018 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, départ de dirigeant

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — cession de 350 parts sociales à Monsieur Alain BELHASSEN · signal

    Apport — Monsieur Alain BELHASSEN apporte à la société, sous les garanties ordinaires et de droit, une entreprise · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Patrice CLAVEL de sa · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 24/04/2018 Modification des statuts
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Le CÉDANT et le CESSIONNAIRE déclarent, chacun en ce qui le concerne : · signal

    Apport — A — APPORTS EN NATURE · signal

    Augmentation de capital — augmenté d'une somme de 139.993,93 euros par création de 9.183 parts sociales nouvelles · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 24/04/2018 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — L'assemblée générale, après en avoir délibéré, agrée la cession de parts sociales à intervenir entre la · signal

    Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 08/02/2018 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, apport

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — contenant AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE ARCHITECTES ASSOCIES seront · signal

    Apport — Monsieur Alain BELHASSEN apporte à la société, sous les garanties ordinaires et de droit, une entreprise · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 08/02/2018 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions suivantes · signal

    Augmentation de capital — social était intégralement libéré, décide d'augmenter le capital d'une somme de 139.993,93 euros, pour le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 24/07/2006 Entrée d'un nouvel associé
    Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, transfert de siège

    Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Modification des statuts sous réserve de la réalisation de la cession de parts · signal

    Apport — Il a été consenti à la société lors de la création des apports en nature ci-dessous exposés. · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de cogérant de la société : · signal

    Transfert de siège — Le siège social initialement fixé à (06200) NICE 55bis, boulevard François Grosso a été transféré à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 29/09/1998 ANCIEN SIEGE SOCIAL 55 BIS BLD FRANCOIS GROSSO 06000 NICE
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège

    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 12 - GERANCE - NOMINATION DES GERANTS · signal

    Transfert de siège — La société décide de transférer le siège social au 18 Avenue Honoré · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 01/07/1993 Divers
    Statuts mis à jour · Constitution de la société · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Apport — Il est consenti à la société des apports en nature dans les conditions · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 35 - NOMINATION DU GERANT · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 27.