DATC EUROPE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 16.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 4 exercices.

1. Zone D'activite Lafayette 6 Rue Isaac Newton, 25000 Besancon

   siège · SIRET 392 594 701 00014 · mécanique et travail des métaux · depuis 08/10/1993

2. Zi de la Vigne aux Loups 3 Rue Blaise Pascal, 91380 Chilly-Mazarin

   SIRET 392 594 701 00022 · entreposage et logistique · depuis 01/06/2003

Les 939 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 05/01/2026 Statuts mis à jour
   3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — > Il a été apporté à la Société lors de sa constitution par ses fondateurs, une · signal

   Augmentation de capital — été augmenté d'Une somme de TROIS CENT ONZE MILLE NEUF CENT QUATORZE · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 05/01/2026 Modification des statuts
   3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Cession de titres — ce jour à l'issue de la cession de ses actions de la Société et la dispense de la procédure et du préavis · signal

   Nomination de dirigeant — Décide de nommer en qualité de nouveau Président de la Société, la société DATC NEWCO, société · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission de la société DATC GROUP de son mandat de Président de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 23/07/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - le rapport de gestion établi par le Président, · signal

   Départ de dirigeant — de remplacer la Société FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 03/01/2019 Transformation de la forme juridique
   Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide nommer en qualité de Président, la Société DATC · signal

   Augmentation de capital — Cette augmentation de capital serait réservée aux salariés et limitée à 3% du capital. · signal

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 07/08/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Lettre de démission de Mr MILHET Christian de ses fonctions d'administrateur · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

   Lettre de démission de Mr MILHET Christian de ses fonctions d'administrateur · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Départ de dirigeant — - Constatation de la démission d'un administrateur, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 07/08/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Lettre de démission de Mr MILHET Christian de ses fonctions d'administrateur · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Lettre de démission de Mr MILHET Christian de ses fonctions d'administrateur · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Apport — > Il a été apporté à la société lors de sa constitution par ses fondateurs, une somme en · signal

   Augmentation de capital — augmenté d'une somme de 311.914 F par élévation de la valeur nominale de chaque titre · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme aux termes de l'assemblée générale extraordinaire · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 29/09/2016 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

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8. 25/11/2014 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Christian MILHET demeurant à · signal

   Renouvellement de mandat — arrivent à expiration à l'issue de la présente réunion, décide de renouveler leurs · signal

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9. 23/10/2007 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Quatrième résolution - Nomination d'un administrateur en · signal

   Départ de dirigeant — démissionnaire · signal

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10. 11/06/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le conseil d'administration décide de nommer à compter de ce jour Monsieur Robert · signal

    Départ de dirigeant — LECHAT, démissionnaire · signal

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11. 12/01/2007 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — > Il a été apporté à la société lors de sa constitution par ses fondateurs, une somme en · signal

    Augmentation de capital — augmenté d'une somme de 311.914 F par élévation de la valeur nominale de chaque titre · signal

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12. 18/05/2006 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination — En celle de datc europe · Transformation de la forme juridique — Datc europe · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination — En celle de datc europe · Transformation de la forme juridique — Datc europe · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Apport — > Il a été apporté à la société lors de sa constitution par ses fondateurs, une somme en · signal

    Augmentation de capital — augmenté d'une somme de 80.000 € par création de 400 parts nouvelles libérées au moyen · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale décide de modifier la dénomination sociale pour adopter celle de DATC · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme aux termes de l'assemblée générale extraordinaire · signal

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13. 19/04/2006 Rapport du commissaire aux apports — Ayant pour mission d appreciserdes avantages particuliers
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — - NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS AYANT POUR MISSION D · signal

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14. 14/04/2006 Transformation de la forme juridique
    NOMINATION D UN CONSEIL D ADMINISTRATION · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    NOMINATION D UN CONSEIL D ADMINISTRATION · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de titres — Il est ici déclaré qu'il ne peut être délivré aucun titre de la part cédée, l'existence des parts · signal

    Apport — > Il a été apporté à la société lors de sa constitution par ses fondateurs, une somme en · signal

    Nomination de dirigeant — Première résolution - nomination du_président du conseil d'administration · signal

    Départ de dirigeant — ents à la réunion, déclarent accepter les fonctions qui viennent de leur · signal

    Augmentation de capital — LECHAT et pour le solde pour les avoir souscrites en numéraire lors des augmentations de · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 06/04/2006 Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transformation de la sarlen sa
    Transformation de la forme juridique — De la sarlen sa · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Transformation de la forme juridique — De la sarlen sa · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 28/09/2004 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté en numéraire lors de la constitution de la société, la · signal

    Augmentation de capital — Le capital social a été augmenté d'une somme totale de.. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 06/06/2003 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté en numéraire lors de la constitution de la société, la · signal

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire et d'un Commissaire aux · signal

    Augmentation de capital — que Monsieur Robert LECHAT déclare souscrire à l'augmentation de capital à · signal

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18. 01/08/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — "Il a été apporté en numéraire lors de la constitution de la société, la · signal

    Augmentation de capital — Le capital social a été augmenté d'une somme totale de.. · signal

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19. 30/07/1999 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, dissolution, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — - Agrément de Madame Bernadette LECHAT en qualité d'associée, suite au règlement de la · signal

    Dissolution — succession de Monsieur René LECHAT, associé décédé, · signal

    Départ de dirigeant — succession de Monsieur René LECHAT, associé décédé, · signal

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20. 10/07/1997 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, sur proposition du gérant, nomme en qualité de co-gérant associé · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 23/03/1995 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau gérant, · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission des Messieurs René et André LECHAT · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 11/10/1993 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal

    Nomination de dirigeant — Nomment Messieurs René LECHAT et André LECHAT aux fonctions de gérants de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 22.