ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Vaucluse ›
SCA LA COURTOISE
392 645 651Société coopérative agricoleactive depuis 01/01/1977
4450 la Courtoise, 84800 l Isle sur la Sorgue
Dirigeants et associés
- Gérant Daniel AVY › (nouvel onglet) (63 ans)
- Associé Serge AVY › (nouvel onglet) (43 ans)
- Associé Claire AVY › (nouvel onglet) (66 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LES VERGERS DE LA COURTOISE › (nouvel onglet) · via Claire AVY
- mandats CUMA LA GUILLAINE › (nouvel onglet) · via Daniel AVY
- mandats CUMA DE LA CRAU › (nouvel onglet) · via Claire AVY
- mandats Serge AVY › (nouvel onglet) · associé
- mandats SAMATANE › (nouvel onglet) · via Daniel AVY (et 1 autres)
- mandats SCI DES GLACES › (nouvel onglet) · via Daniel AVY (et 1 autres)
- mandats DELS › (nouvel onglet) · via Daniel AVY
- mandats DES BAISSES › (nouvel onglet) · via Daniel AVY
- mandats SCI L'ILOT › (nouvel onglet) · via Daniel AVY (et 1 autres)
- mandats Daniel AVY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Claire AVY › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 22/05/2025
- 22/05/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/04/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/03/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/1977 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/01/1977 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1977 → 2025 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 11/04/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/04/2018 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4450 la Courtoise, 84800 L Isle sur la Sorgue
siège · SIRET 392 645 651 00010 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/1977
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 11/04/2018
-
11/04/2018
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/02/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/02/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/12/2001
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée — Du 01 03 77 formation de la societe · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée — Du 01 03 77 formation de la societe · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.