AMENAGEMENT DE TRAVAUX PUBLICS URBAINS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2021 · 12.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 14/04/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · La pose et mise en oeuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et paves pour le compte du Syndicat Departemental de la Voirie des Collectivites du Departement de la Charente Ma…

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

   La pose et mise en oeuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et paves pour le compte du Syndicat Departemental de la Voirie des Collectivites du Departement de la Charente Ma…

   50 k€
2. 26/05/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · La pose et mise en oeuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et paves pour le compte du Syndicat Departemental de la Voirie des Collectivites du Departement de la Charente Ma…

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   La pose et mise en oeuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et paves pour le compte du Syndicat Departemental de la Voirie des Collectivites du Departement de la Charente Ma…

   40 k€
3. 26/05/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · POSE ET MISE EN OEUVRE DE BORDURES, CANIVEAUX ET PAVES POUR LE COMPTE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE - SECTEUR EST DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   POSE ET MISE EN OEUVRE DE BORDURES, CANIVEAUX ET PAVES POUR LE COMPTE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE - SECTEUR EST DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

   40 k€
4. 12/04/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SECTEUR EST - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la C…

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   SECTEUR EST - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la C…

   40 k€
5. 12/04/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SECTEUR CENTRE OUEST - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Départemen…

   Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

   SECTEUR CENTRE OUEST - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Départemen…

   10 k€
6. 12/04/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SECTEUR SUD - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la C…

   Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

   SECTEUR SUD - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la C…

   10 k€
7. 12/04/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SECTEUR NORD - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la …

   Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

   SECTEUR NORD - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la …

   10 k€
8. 12/04/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Pose et mise en uvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et paves pour le compte du Syndicat Departemental de la Voirie des Collectivites du Departement de la Charente Mariti…

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   Pose et mise en uvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et paves pour le compte du Syndicat Departemental de la Voirie des Collectivites du Departement de la Charente Mariti…

   40 k€
9. 12/04/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SECTEUR CENTRE - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de l…

   Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

   SECTEUR CENTRE - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de l…

   20 k€
10. 12/04/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SECTEUR OUEST - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la…

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    SECTEUR OUEST - Pose et mise en œuvre sans fourniture, de bordures, caniveaux et pavés pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la…

    25 k€
11. 07/07/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1-REQUALIFICATION ENTREES VILLES DE LAGORD ET LA ROCHELLE- TERRASSEMENT CHAUSSEES VOIRIES ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIAL

    acte de sous-traitance · 76 k€

    LOT1-REQUALIFICATION ENTREES VILLES DE LAGORD ET LA ROCHELLE- TERRASSEMENT CHAUSSEES VOIRIES ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIAL

    76 k€
12. 06/07/2026 COMMUNE DE COGNAC › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX RUE ECHASSIER

    acte de sous-traitance · 3 168 €

    TRAVAUX RUE ECHASSIER

    3 168 €
13. 30/06/2026 CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 - INFRASTUCTURES SPORTIVES

    acte de sous-traitance · 5 796 €

    LOT 1 - INFRASTUCTURES SPORTIVES

    5 796 €
14. 24/04/2026 CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 21 - RESEAUX DIVERS-AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    acte de sous-traitance · 7 793 €

    LOT 21 - RESEAUX DIVERS-AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    7 793 €
15. 14/04/2026 COMMUNE DE SAINTES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D UN BOULODROME COUVERT-VRD TERRAINS SPORTIFS ECLAIRAGE

    acte de sous-traitance · 1 300 €

    CONSTRUCTION D UN BOULODROME COUVERT-VRD TERRAINS SPORTIFS ECLAIRAGE

    1 300 €
16. 27/03/2026 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REFECTION DE CHAUSSEE RUE DES MARAIS

    acte de sous-traitance · 950 €

    REFECTION DE CHAUSSEE RUE DES MARAIS

    950 €
17. 26/03/2026 COMMUNE DE LA CRECHE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 807 € · TRAVAUX DE CREATION D'ITINERAIRES CYCLABLES

    acte de sous-traitance · porté à 5 807 €

    TRAVAUX DE CREATION D'ITINERAIRES CYCLABLES

    5 807 €
18. 17/02/2026 COMMUNE DE CHEFFOIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 018 € · Aménagement rue du Moulin et rue de la Fontaine

    acte de sous-traitance · porté à 5 018 €

    Aménagement rue du Moulin et rue de la Fontaine

    5 018 €
19. 06/02/2026 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RUE DE CHOLETTE - PROLONGATION VOIE VERTE

    acte de sous-traitance · 2 394 €

    RUE DE CHOLETTE - PROLONGATION VOIE VERTE

    2 394 €
20. 26/01/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1-DECONNEXION RENATURATION BASSIN VERSANT RUE MOULIN AMOUR MARSILY-VOIRIE

    acte de sous-traitance · 3 605 €

    LOT1-DECONNEXION RENATURATION BASSIN VERSANT RUE MOULIN AMOUR MARSILY-VOIRIE

    3 605 €
21. 24/11/2025 COMMUNE DE SAINTES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 12 k€ · CONSTRUCTION DOJO-VRD

    acte de sous-traitance · porté à 12 k€

    CONSTRUCTION DOJO-VRD

    12 k€
22. 09/11/2025 COMMUNE DU LANGON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT RUE DES ROCHES

    acte de sous-traitance · 8 316 €

    AMENAGEMENT RUE DES ROCHES

    8 316 €
23. 30/09/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 14 k€ · TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE CHAUSSEES-LOT4-SECTEUR OUEST

    acte de sous-traitance · porté à 14 k€

    TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE CHAUSSEES-LOT4-SECTEUR OUEST

    14 k€
24. 18/09/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE CHAUSSEES-LOT5-SECTEUR SUD

    acte de sous-traitance · 978 €

    TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE CHAUSSEES-LOT5-SECTEUR SUD

    978 €
25. 08/09/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · REAMENAGEMENT DE LA RUE BESSEMER DANS LA ZONE DES GREFFIERE

    acte de sous-traitance · 2 993 € (1 avenant)

    REAMENAGEMENT DE LA RUE BESSEMER DANS LA ZONE DES GREFFIERE

    2 993 €
26. 26/08/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 10 k€ · TRAVAUX D AMENAGEMENT ET REPARATION DE CHAUSSEES - LOT 1 - SECTEUR NORD

    acte de sous-traitance · porté à 10 k€

    TRAVAUX D AMENAGEMENT ET REPARATION DE CHAUSSEES - LOT 1 - SECTEUR NORD

    10 k€
27. 30/07/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1 TRAVAUX COURANTS DE VOIRIES SUR ESPACES - ZONE NORD

    acte de sous-traitance · 2 000 €

    LOT1 TRAVAUX COURANTS DE VOIRIES SUR ESPACES - ZONE NORD

    2 000 €
28. 10/07/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 14 k€ · TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE CHAUSSEES - LOT2 - SECTEUR CENTRE OUEST

    acte de sous-traitance · porté à 14 k€

    TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE CHAUSSEES - LOT2 - SECTEUR CENTRE OUEST

    14 k€
29. 20/06/2025 COMMUNE DU CHATEAU D OLERON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement des cours des écoles élémentaire et maternelle

    acte de sous-traitance · 8 000 €

    Aménagement des cours des écoles élémentaire et maternelle

    8 000 €
30. 09/04/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 9 800 € · TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE CHAUSSEES-LOT3- SECTEUR EST

    acte de sous-traitance · porté à 9 800 €

    TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE CHAUSSEES-LOT3- SECTEUR EST

    9 800 €
31. 10/03/2025 COMMUNE DE GIMEUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL_LO1 VRD

    acte de sous-traitance · 2 102 €

    AMENAGEMENT D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL_LO1 VRD

    2 102 €
32. 10/03/2025 COMMUNE DE GIMEUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL_LO1 VRD

    acte de sous-traitance · 2 102 €

    AMENAGEMENT D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL_LO1 VRD

    2 102 €
33. 05/02/2025 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 155 k€ · LOT 1 VRD INFRASTRUCTURES SOLS EXTERIEURS RESEAUX MOBILIER

    acte de sous-traitance · porté à 155 k€

    LOT 1 VRD INFRASTRUCTURES SOLS EXTERIEURS RESEAUX MOBILIER

    155 k€
34. 27/11/2024 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT 1 VRD - RUE DU MARECHAL LECLERC

    acte de sous-traitance · 66 k€ (1 avenant)

    LOT 1 VRD - RUE DU MARECHAL LECLERC

    66 k€
35. 29/10/2024 CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 841 € · LOT 1 - VOIRIE

    acte de sous-traitance · porté à 841 €

    LOT 1 - VOIRIE

    841 €
36. 18/09/2024 COMMUNE DE LE VANNEAU-IRLEAU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement de la traversée du bourg du Vanneau

    acte de sous-traitance · 16 k€

    Aménagement de la traversée du bourg du Vanneau

    16 k€
37. 02/08/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1 - VOIRIE TERRASSEMENT FINITION PARKING TALENCIA 2

    acte de sous-traitance · 2 709 €

    LOT1 - VOIRIE TERRASSEMENT FINITION PARKING TALENCIA 2

    2 709 €
38. 16/07/2024 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 VRD

    acte de sous-traitance · 79 k€

    LOT 1 VRD

    79 k€
39. 10/07/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1 DECONNEXION ET RENATURATION DU BASSIN VERSANT ESNANDES

    acte de sous-traitance · 7 313 €

    LOT1 DECONNEXION ET RENATURATION DU BASSIN VERSANT ESNANDES

    7 313 €
40. 28/06/2024 COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DU-CHEMIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux voirie 2024 - lot 1 COLAS

    acte de sous-traitance · 1 668 €

    Travaux voirie 2024 - lot 1 COLAS

    1 668 €
41. 07/05/2024 COMMUNE DE THOUARS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TERRASSEMENT - VOIRIES - RESEAUX

    acte de sous-traitance · 21 k€

    TERRASSEMENT - VOIRIES - RESEAUX

    21 k€
42. 15/04/2024 COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LE-VIEUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Voirie 2024 - Grand'Rue à La Porte de l'Ile

    acte de sous-traitance · 15 k€

    Voirie 2024 - Grand'Rue à La Porte de l'Ile

    15 k€
43. 20/03/2024 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 11 k€ · TRVX NEUFS GROSSES REPARATIONS ENTRETIEN VOIRIE 2021-2024 LOT 1 VRD -

    acte de sous-traitance · porté à 11 k€

    TRVX NEUFS GROSSES REPARATIONS ENTRETIEN VOIRIE 2021-2024 LOT 1 VRD -

    11 k€
44. 09/10/2023 COMMUNE PARTHENAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 29 k€ · AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA HALLE ET RUE JEAN JAURES PARTHENAY

    acte de sous-traitance · porté à 29 k€

    AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA HALLE ET RUE JEAN JAURES PARTHENAY

    29 k€
45. 22/06/2023 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 18 k€ · TRVX NEUFS GROSSES REPARATIONS ENTRETIEN VOIRIE 2021-2024 LOT 1 VRD -

    acte de sous-traitance · porté à 18 k€

    TRVX NEUFS GROSSES REPARATIONS ENTRETIEN VOIRIE 2021-2024 LOT 1 VRD -

    18 k€
46. 20/06/2023 CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 71 k€ · LOT 1 - VOIRIE TERRASSEMENT RESEAUX DIVERS

    acte de sous-traitance · porté à 71 k€

    LOT 1 - VOIRIE TERRASSEMENT RESEAUX DIVERS

    71 k€
47. 05/06/2023 COMMUNE DE NIORT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 284 k€ · LOT 1 TERRASSEMENT VOIRIE ET ASSAINISSEMENT

    acte de sous-traitance · porté à 284 k€

    LOT 1 TERRASSEMENT VOIRIE ET ASSAINISSEMENT

    284 k€
48. 20/10/2022 AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 136 k€ · TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE

    acte de sous-traitance · porté à 136 k€

    TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE

    136 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 48.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Zone Artisanale 31 Rue du Port D'aisne, 85450 Vouille-les-Marais

   siège · SIRET 392 729 620 00030 · travaux publics · depuis 01/12/1997

Les 235 autres entreprises du métier « travaux publics » · Vendée (85) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 17/06/2021 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 12/04/2021 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 10/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 22/11/2016 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 03/09/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 13/11/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 31/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 11/04/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 23/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 15/01/1998 Transfert du siège social — Social ancien siege social 1 bis rue pasteur 17340 chatelaillon plage
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 06/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 18/03/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 31/10/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

    Cession de titres — CESSION DE PARTS SOCIALES en date du : 14 octobre 1996 · signal

    Nomination de dirigeant — physiques, associées ou non, nommées par décision des associés prise en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 26/10/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Apport — attribuées à chacun d'eux à proportion de leurs apports · signal

    Nomination de dirigeant — physiques, associées ou non, nommées par décision des associés prise en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.