A.G.C. CONCEPT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2019 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/04/2026 COMMUNE DE MALATAVERNE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · ASSISTANCE A MAITRISE D OEUVRE - REHABILITATION FOYER COMMUNAL J. MOULIN

   marché · 103 k€ · groupement de 4 titulaires

   ASSISTANCE A MAITRISE D OEUVRE - REHABILITATION FOYER COMMUNAL J. MOULIN

   103 k€
2. 26/01/2024 ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · Maîtrise d'oeuvre DOMAINE GAMBUS

   marché · 283 k€ · groupement de 4 titulaires

   Maîtrise d'oeuvre DOMAINE GAMBUS

   283 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 2.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Rovaltain Tgv 7 Rue Olivier de Serres, 26300 Chateauneuf-sur-Isere

   siège · SIRET 393 336 342 00026 · architecte · depuis 01/09/2006

2. Zac les Portes de Provence Rue Emile Monier, 26200 Montelimar

   SIRET 393 336 342 00034 · architecte · depuis 01/01/2018

Les 343 autres entreprises du métier « architecte » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 16/07/2019 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 14/12/2017 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

   Nomination de dirigeant — Article 14 - Nomination des gérants · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 02/03/2011 Répartition des parts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · 2 signaux : cession de titres, apport

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société

   Cession de titres — ROCHE cède dix (10) parts $ociales lui appartenant à Monsieur Gérard CHAUSSIGNAND · signal

   Apport — Apport de 255 parts sociales détenues par Monsieur Gérard CHAUSSIGNAND à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 02/03/2011 Répartition des parts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société

   Nomination de dirigeant — Rue de la Renaissance. Il est nommé pour une durée limitée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 18/12/2009 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — Par les présentes, Monsieur Jean-Paul VERNUSSE cède et transporte, sous les garanties · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 18/12/2009 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — Il est rappelé qu'il n'est accordé aucune garantie d'actif et de passif par le cédant et qu'en aucun · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 18/12/2009 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — Il est rappelé qu'il n'est accordé aucune garantie d'actif et de passif par le cédant et qu'en aucun · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 11/12/2009 Divers
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — - Autorisation à donner, en application des dispositions de l'article 13 des statuts, pour la donation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 11/12/2009 Divers
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — (Statuts mis à jour suite à cession de parts) · signal

   Nomination de dirigeant — Article 14 - Nomination des gérants · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 11/12/2009 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — Le cédant déclare : · signal

    Apport — que les parts sociales cédées ont été créées en vue de rémunérer les apports effectués à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 22/09/2009 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Monsieur Jean Paul VERNUSSE et en partie par suite de la cession de parts qui a été · signal

    Apport — Société A G C CONCEPT en rémunération de son apport initial en numéraire à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 22/09/2009 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : cession de titres

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — - le projet de cession de part sociales, conformément aux dispositions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 30/06/2008 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — APPORTS - CAPITAL - PARTS SOCIALES · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 09/08/2007 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, transfert de siège

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Article 14 - Nomination des gérants · signal

    Transfert de siège — transférer le siège social du Avenue de Provence, 26320, ST MARCEL LES VALENCE au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 25/11/1998 Divers
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Cession de titres — lettre en date du 11 Mai 1998 du projet formé par Monsieur Jean-Paul VERNUSSE de céder · signal

    Apport — qui lui ont été attribuées en représentation de son apport en numéraire lors de la constitution, · signal

    Nomination de dirigeant — Article 14 - Nomination des gérants · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 20/12/1993 Statuts mis à jour
    Constitution de la société · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Constitution de la société · Autre pièce déposée

    Apport — apports en numéraire, a été déposée au CREDIT AGRICOLE DE · signal

    Nomination de dirigeant — Article 14 - Nomination des gérants · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. —date inconnue Statuts mis à jour
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Les apports en numéraire suivants ont été faits lors de la constitution de la société: · signal

    Augmentation de capital — 4. augmentation du capital social par incorporation des réserves pour un montant de 377.55 euros · signal

    Transformation de forme — Puis par décision de l'associé unique en date du 25 juillet 2019, la société a été transformée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts

    Augmentation de capital — -Autorisation à donner au Président à l'effet de réaliser l'augmentation de capital dans les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. —date inconnue Statuts mis à jour
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Les apports en numéraire suivants ont été faits lors de la constitution de la société: · signal

    Augmentation de capital — 5. augmentation de capital en date · signal

    Transformation de forme — Puis par décision de l'associé unique en date du 25 juillet 2019, la société a été transformée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts

    Augmentation de capital — - Constatation de la souscription à l'augmentation du capital social décidée par l'AGE en date · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.