ENTREPRISE Activités juridiques › Paris ›
PIERRE-ANDRE MICHAUD ET ARNAUD DEMOUSELLE, NOTAIRES ASSOCIES
393 369 426SCP de notairesactive depuis 01/07/1993
17 Avenue D'italie, 75013 Paris
Dirigeants et associés
- Gérant Pierre-Andre MICHAUD › (nouvel onglet) (65 ans)
- Rôle non publié Arnaud DEMOUSELLE › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 14/02/2019
- Rôle non publié Pierre-Andre MICHAUD › (nouvel onglet) (65 ans)
- Gérant Benoit HERBRETEAU › (nouvel onglet) · départ publié le 14/02/2019
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « PIERRE-ANDRE MICHAUD ET ARNAUD DEMOUSELLE, NOTAIRES ASSOCIES » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Pierre-Andre MICHAUD › (nouvel onglet) · gérant · autre
- mandats Arnaud DEMOUSELLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats ELEVAGE DE CHARRIERES › (nouvel onglet) · via Pierre-Andre MICHAUD
- mandats SCI CHRIMAGE › (nouvel onglet) · via Arnaud DEMOUSELLE
- mandats SCI DU 37 RUE FRANCOIS LA VIEILLE › (nouvel onglet) · via Arnaud DEMOUSELLE
- mandats SCI MELINAUD › (nouvel onglet) · via Arnaud DEMOUSELLE
- mandats SOCIETE IMMOBILIERE DU MOULIN D'AZAY-LE-RIDEAU › (nouvel onglet) · via Pierre-Andre MICHAUD
- mandats SOC CIVILE VEUVE BERTHIER FILS ET CIE › (nouvel onglet)cessée · via Pierre-Andre MICHAUD
- mandatsmandat terminé Benoit HERBRETEAU › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 14/02/2019
Dirigeants · 1
- 14/02/2019 changement de dirigeant modification survenue sur la denomination et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination PA. MICHAUD B. HERBRETEAU NOTAIRES → PIERRE-ANDRE MICHAUD ET ARNAUD DEMOUSELLE, NOTAIRES ASSOCIES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 22/11/2006 dénomination JUTEAU JC ET MICHAUD P → PA. MICHAUD B. HERBRETEAU NOTAIRES INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/07/1993 dénomination JUTEAU JC ET MICHAUD P INSEE, Sirene
- 01/07/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2019 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 05/02/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/02/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 16/01/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 26/08/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
17 Avenue D'italie, 75013 Paris
siège · SIRET 393 369 426 00019 · activités juridiques · depuis 01/07/1993
Les 45 703 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : cession de parts sociales, 05/02/2019
- 05/02/2019 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2007 Cession de parts sociales — S sous conditions suspensives Autre pièce déposée · Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/1997 Modification des statuts Cession de parts sociales · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.