ENTREPRISE Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs › Loiret ›

ORLEANS LOIRET BASKET

393 770 466SA d'économie mixte à directoireactive depuis 26/11/1993

Semsl Orleans Loiret Basket, 1 Rue du Pdt Robert Schuman, 45000 Orleans

20 à 49 Effectif salariés · 2024
3,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
27 k€ EBE
72 k€ Résultat net
572 k€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 369 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Thomas RENAULT › (42 ans)
  2. Président Olivier ROUET › (52 ans) · depuis 01/03/2022
  3. Directeur général Philippe PEZET › (57 ans)
  4. Administrateur Thibaut CLOSSET › (53 ans)
  5. Commissaire aux comptes Stephane LAMBERT › (60 ans)
  6. Personne morale OSE AUDIT ›
  7. Personne morale VILLE D'ORLEANS › · représentée par MICHEL FERNAND RENE MARIE MARTIN
  8. Personne morale SAUR › · représentée par FRANCK NOEL CADORET
  9. Personne morale DESHAYES › · représentée par PHILIPPE DESHAYES
  10. Personne morale ASSOCIATION ORLEANS BASKET · représentée par GILLES PINSARD
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (51)

51 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (30)

dernier : changement de dirigeant, 23/01/2025

Dénomination
SEMSL ENTENTE BASKET FLEURY & JEAN BRAYE SEMSL ENTENTE BASKET FLEURY & JEAN BRAYE Dénomination · du 26/11/1993 au 01/01/1998 4 ans ENTENTE ORLEANAISE 45 ST JEAN DE BRAYE ENTENTE ORLEANAISE 45 ST JEAN DE BRAYE Dénomination · du 01/01/1998 au 25/09/2007 9 ans ENTENTE ORLEANAISE LOIRET ENTENTE ORLEANAISE LOIRET Dénomination · du 25/09/2007 au 28/09/2010 3 ans ORLEANS LOIRET BASKET ORLEANS LOIRET BASKET Dénomination · depuis le 28/09/2010 16 ans
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration SA d'économie mixte à conseil d'administration Forme juridique · du 26/11/1993 au 25/12/2003 10 ans SA d'économie mixte à directoire SA d'économie mixte à directoire Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Autres activités sportives Autres activités sportives Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
14 B Rue Eugene Vignat, 45000 Orleans 14 B Rue Eugene Vignat, 45000 Orleans Siège · du 26/11/1993 au 17/10/2023 29 ans Semsl Orleans Loiret Basket, 1 Rue du Pdt Robert Schuman, 45000 Orleans Semsl Orleans Loiret Basket, 1 Rue du Pdt Robert Schuman, 45000 Orleans Siège · depuis le 17/10/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 26/11/1993 32 ans Immatriculation26/11/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2025 · 30.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale du sport

  1. Convention collective Convention collective nationale du sport · code 2511

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (15)

dernier : 210 k€, 22/12/2025

  1. 22/12/2025 COMMUNE D'ORLEANS ›
    Accord cadre · montant maximum · 250136V01 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU 2025-2026

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    250136V01 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU 2025-2026

    210 k€
  2. 19/12/2025 ORLEANS METROPOLE ›
    Accord cadre · montant maximum · 250134M01 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITO…

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    250134M01 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITO…

    130 k€
  3. 17/09/2025 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ›
    marché · PRESTATION DE COMMUNICATION AUPRES D'ORLEANS LOIRET BASKET, AFIN DE PROMOUVOIR SA POLITIQUE ET SES VALEURS POUR L'ENSEMBLE DE LA SAISON SPORTIVE 2025-2026

    marché · 62 k€

    PRESTATION DE COMMUNICATION AUPRES D'ORLEANS LOIRET BASKET, AFIN DE PROMOUVOIR SA POLITIQUE ET SES VALEURS POUR L'ENSEMBLE DE LA SAISON SPORTIVE 2025-2026

    62 k€
  4. 04/12/2024 COMMUNE D'ORLEANS ›
    Accord cadre · montant maximum · V24504 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    V24504 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU

    210 k€
  5. 27/11/2024 ORLEANS METROPOLE ›
    Accord cadre · montant maximum · M24503 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITOIRE…

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    M24503 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITOIRE…

    130 k€
  6. 16/09/2024 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ›
    marché · PRESTATION DE COMMUNICATION AUPRES D'ORLEANS LOIRET BASKET AFIN DE PROMOUVOIR SA POLITIQUE ET SES VALEURS 2024-2025

    marché · 57 k€

    PRESTATION DE COMMUNICATION AUPRES D'ORLEANS LOIRET BASKET AFIN DE PROMOUVOIR SA POLITIQUE ET SES VALEURS 2024-2025

    57 k€
  7. 13/05/2024 ORLEANS METROPOLE ›
    Accord cadre · montant maximum · M24233R - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITOIR…

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    M24233R - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITOIR…

    130 k€
  8. 13/05/2024 COMMUNE D'ORLEANS ›
    Accord cadre · montant maximum · V24234R - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    V24234R - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU

    210 k€
  9. 07/12/2022 ORLEANS METROPOLE ›
    marché · 3 avenants · M22342 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITOIRE…

    marché · 130 k€ (3 avenants)

    M22342 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITOIRE…

    130 k€
  10. 30/11/2022 COMMUNE D'ORLEANS ›
    marché · 1 avenant · V22341 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU 2022/2023

    marché · 200 k€ (1 avenant)

    V22341 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU 2022/2023

    200 k€
  11. 14/02/2022 COMMUNE D'ORLEANS ›
    marché subséquent · 1 avenant · V22063 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU

    marché subséquent · 200 k€ (1 avenant)

    V22063 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU

    200 k€
  12. 14/02/2022 ORLEANS METROPOLE ›
    marché subséquent · 1 avenant · M22062 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITOIRE…

    marché subséquent · 130 k€ (1 avenant)

    M22062 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE IDENTITE SITUEE SUR LE TERRITOIRE…

    130 k€
  13. 11/01/2021 COMMUNE D'ORLEANS ›
    marché subséquent · 1 avenant · V20388 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU

    marché subséquent · 250 k€ (1 avenant)

    V20388 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION DE LA VILLE D'ORLEANS DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU

    250 k€
  14. 11/12/2020 ORLEANS METROPOLE ›
    marché subséquent · 1 avenant · M20366 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTE SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

    marché subséquent · 130 k€ (1 avenant)

    M20366 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DE COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTE SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

    130 k€
  15. 23/01/2020 COMMUNE D'ORLEANS ›
    marché subséquent · 3 avenants · V20035 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DES COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE ENTITE SITU2E SUR LE TERRITOIRE …

    marché subséquent · 250 k€ (3 avenants)

    V20035 - REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION D'ORLEANS METROPOLE DANS LE CADRE DES COMPETITIONS DE BASKETBALL DE HAUT NIVEAU DISPUTEES PAR UNE ENTITE SITU2E SUR LE TERRITOIRE …

    250 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 15.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
2,5 M€ 2017 2,2 M€ 2018 2,3 M€ 2019
2,4 M€ 2020 1,1 M€ 2021 2,5 M€ 2022 2,3 M€ 2023 3,2 M€ 2024 3,8 M€ 2025
2,5 M€ 2017 2,2 M€ 2018 2,3 M€ 2019 2,4 M€ 2020 1,1 M€ 2021 2,5 M€ 2022 2,3 M€ 2023 3,2 M€ 2024 3,8 M€ 2025
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

30,3 % −35,9 % −102 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 364.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Com'et Olb 1 Rue du Pdt Robert Schuman, 45000 Orleans

    siège · SEMSL ORLEANS LOIRET BASKET · SIRET 393 770 466 00034 · moniteur et coach sportif · depuis 17/10/2023

Les 848 autres entreprises du métier « moniteur et coach sportif » · Loiret (45) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (48)

dernier : changement de dirigeant, 03/05/2022

  1. 03/05/2022 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 23/12/2021 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/04/2021 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 24/11/2017 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 07/06/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 26/09/2016 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 24/09/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 18/11/2014 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 06/11/2012 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  10. 27/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 27/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 25/11/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de orleans loiret basket · Transformation de la forme juridique — Orleans loiret basket · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de orleans loiret basket · Transformation de la forme juridique — Orleans loiret basket · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 25/11/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de orleans loiret basket · Transformation de la forme juridique — Orleans loiret basket · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de orleans loiret basket · Transformation de la forme juridique — Orleans loiret basket · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 25/11/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de orleans loiret basket · Transformation de la forme juridique — Orleans loiret basket · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de orleans loiret basket · Transformation de la forme juridique — Orleans loiret basket · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 03/11/2009 Tenue de l'assemblée
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 29/05/2009 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 29/05/2009 Divers — Demission de m didier gerard membre et directeur du directoir
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 08/01/2009 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 08/01/2009 Changement de dirigeant
    Divers · Tenue de l'assemblée

    Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 08/01/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 02/11/2007 Changement de dénomination — Sociale changement de denomination en celle de entente orleanaise loiret
    Transformation de la forme juridique — Entente orleanaise loiret · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Entente orleanaise loiret · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 09/01/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 30/05/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 21/12/2004 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 06/11/2003 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 17/09/2003 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 03/04/2003 Modification des statuts
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 31/12/2002 Modification des statuts — S avec les dispositions de la loi du 15 05 2001 sur les nouvelles regulations economiques nre
    Divers — Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi du 15 05 2001 sur les nouvelles regulations economiques nre · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers — Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi du 15 05 2001 sur les nouvelles regulations economiques nre · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 11/12/2001 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 01/10/2001 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 20/03/2001 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 09/02/2001 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 10/02/2000 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 05/10/1999 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 28/12/1998 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 28/12/1998 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 28/12/1998 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 20/12/1996 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 19/03/1996 Tenue de l'assemblée — En date du 31 01 96
    Divers — Pv d assemblee generale ordinaire en date du 31 01 96 · Statuts mis à jour

    Divers — Pv d assemblee generale ordinaire en date du 31 01 96 · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 24/02/1994 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  42. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  43. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  44. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  45. Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  46. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  47. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  48. Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 48.

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