NSE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2026 · 42.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 02/03/2026 ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs - Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées associées, exclusivement exclusivement de marque GARMIN pour avio…

   Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

   Fourniture de pièces détachées pour avions et simulateurs - Fourniture d'équipements de bord et pièces détachées associées, exclusivement exclusivement de marque GARMIN pour avio…

   1,7 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 12.

Comptes consolidés · exercice 2024

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. la Grand Croix, 03250 Nizerolles

   siège · SIRET 394 020 903 00198 · électronique et informatique · depuis 05/06/2015

2. Av de L'industrie, 19360 Malemort

   SIRET 394 020 903 00115 · commerce de gros non alimentaire · depuis 15/11/2006

3. Za les Chataigniers 4 Rue Constantin Pecqueur, 95150 Taverny

   SIRET 394 020 903 00149 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/08/2007

4. Za la Plaine, 07130 Soyons

   SIRET 394 020 903 00172 · commerce de gros non alimentaire · depuis 23/04/2001

5. Zi de la Tour D'abrest, 03200 Abrest

   SIRET 394 020 903 00206 · magasin et réparation d'informatique · depuis 05/06/2015

6. Rue de L'ambene, 63200 Riom

   SIRET 394 020 903 00214 · électronique et informatique · depuis 05/06/2015

7. Zi Aeronautique Sud Clermont Avenue du Brezet, 63100 Clermont-Ferrand

   SIRET 394 020 903 00222 · électronique et informatique · depuis 05/06/2015

8. Rue Marius Courteix, 03150 Varennes-sur-Allier

   SIRET 394 020 903 00230 · mécanique et travail des métaux · depuis 04/09/2015

Les 29 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Allier (03) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

1. 17/07/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 1 signal : apport

   Modification des statuts

   Apport — le rapport du Commissaire aux apports désigné par Ordonnance du Président du Tribunal de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 22/05/2025 Apport partiel d'actif
   1 signal : apport

   Apport — PROJET DE TRAITÉ D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 03/07/2024 Acte · type non publié
   3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

   Fusion — Assemblée, et la société SEREC CONSULTING ayant été absorbée par la société SEREC, · signal

   Nomination de dirigeant — de nommer la société SOCIETE D'ETUDES DE REVISION ET D'EXPERTISES · signal

   Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 29/03/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Monsieur François LACOSTE, décide de nommer, en remplacement et avec effet · signal

   Départ de dirigeant — les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance de la démission de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 23/05/2023 Modification adresse du siège social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : transfert de siège, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

   Transformation de forme — Elle-a-été-transformée en société par actions simplifiée par décision des actionnaires · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 23/05/2023 Modification adresse du siège social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : transfert de siège, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

   Transformation de forme — Elle-a-été-transformée en société par actions simplifiée par décision des actionnaires · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 26/10/2022 Changement de dirigeant
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de surveillance nomme, à l'unanimité, Monsieur · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de Monsieur Antoine LACOSTE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 11/02/2020 Changement de dirigeant
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - et de nommer, pour une durée de trois ans à compter du 1er février 2020, comme · signal

   Renouvellement de mandat — de renouveler, pour une durée de trois ans à compter du 1er février 2020, le mandat · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 13/09/2019 Nomination d'un dirigeant
   Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de surveillance nomme à compter du 1er septembre · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de Monsieur Philippe de Lambertye tant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 23/07/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - de nommer le cabinet GRANT THORTON, sis 44 Quai Charles de Gaulle, Cité · signal

    Départ de dirigeant — de nouveau Co-Commissaire aux Comptes titulaire, en remplacement de la société · signal

    Renouvellement de mandat — les dispositions de l'article L 823-1 alinéa 2, il n'est pas procédé au renouvellement · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 16/02/2017 à Grand Croix - Domaine de la Croix - 03250 NIZEROLLES
    Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres · 3 signaux : nomination de dirigeant, transfert de siège, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme, à compter du 1er février 2017, en qualité de membres du · signal

    Transfert de siège — d'Administration, décide de transférer le siège social du Les Seignes, 03250 NIZEROLLES · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée par décision des actionnaires · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 19/06/2015 Fusion — Absorption de n s e 440 521 698 rcs cusset
    Augmentation du capital social · en NSE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 8 signaux : fusion, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Augmentation du capital social · en NSE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Transmission universelle de patrimoine — - en conséquence, constate que la fusion opérant transmission universelle du patrimoine · signal

    Dissolution — de NSE au bénéfice de NSE INDUSTRIES et la dissolution sans liquidation de NSE, sont · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social d'un montant maximum de 1 % du montant du capital · signal

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

    et 3 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 19/05/2015 de NSE (440 521 698 RCS CUSSET)
    Fusion · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, transmission universelle de patrimoine, augmentation de capital

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — la fusion par voie d'absorption de la SAS NSE par la SA NSE INDUSTRIES, nous · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des · signal

    Dissolution — dissolution anticipée, sans liquidation de la société absorbée et de la · signal

    Transmission universelle de patrimoine — transmission universelle de son patrimoine à la société absorbante) ; · signal

    Augmentation de capital — La réalisation de la fusion et l'augmentation de capital de la société absorbante qui en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 19/05/2015 de NSE (440 521 698 RCS CUSSET)
    Fusion · Autre pièce déposée · 6 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des · signal

    Transmission universelle de patrimoine — transmission universelle de son patrimoine à la société absorbante) ; · signal

    Dissolution — dissolution anticipée, sans liquidation de la société absorbée et de la · signal

    Augmentation de capital — égal au montant de l'augmentation de capital de la société absorbante, majorée de la · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 14/04/2015 de NSE (440 521 698 RCS CUSSET)
    Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 16/02/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration approuve, à l'unanimité, la nomination de Monsieur Guillaume · signal

    Départ de dirigeant — Général Délégué en remplacement de Monsieur Pierre MAILLARD à compter du 1º janvier · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 03/02/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — CINQUIEME RESOLUTION - Nomination de Monsieur Antoine LACOSTE comme · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Georges Michel LACOSTE dont le mandat arrive à échéance ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 03/02/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — CINQUIEME RESOLUTION - Nomination de Monsieur Antoine LACOSTE comme · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Georges Michel LACOSTE dont le mandat arrive à échéance ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 03/02/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — CINQUIEME RESOLUTION - Nomination de Monsieur Antoine LACOSTE comme · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Georges Michel LACOSTE dont le mandat arrive à échéance ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 27/06/2012 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification de l'objet social · NSE Industries · Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · et 3 autres · 9 signaux : fusion, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, modification de l'objet

    Réduction du capital social · Modification de l'objet social · NSE Industries · Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · et 3 autres

    Fusion — Après avoir pris connaissance du projet de fusion prévoyant la transmission universelle du · signal

    Dissolution — société sera dissoute sans liquidation au jour de Ia réalisation définitive de l'opération, tel · signal

    Nomination de dirigeant — Neuvième résolution Nomination de KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE · signal

    Départ de dirigeant — SAS, Commissaire aux comptes titulaire, en remplacement d'Ernst & Young · signal

    Renouvellement de mandat — Cinquième résolution - Renouvellement du mandat de Monsieur Pierre MAILLARD en · signal

    et 4 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 27/06/2012 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification de l'objet social · NSE Industries · Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · et 3 autres · 3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Réduction du capital social · Modification de l'objet social · NSE Industries · Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · et 3 autres

    Fusion — statuts, a approuvé, le projet de fusion. · signal

    Dissolution — L'avis de dissolution de la société NSE HOLDING a été publié dans le journal · signal

    Augmentation de capital — L'avis de l'augmentation de capital de la société ETC INDUSTRIES a été publié · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 27/06/2012 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification de l'objet social · NSE Industries · Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · et 3 autres · 2 signaux : transformation de forme, transfert de siège

    Réduction du capital social · Modification de l'objet social · NSE Industries · Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · et 3 autres

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée par décision des actionnaires réunis en · signal

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Nizerolles le 15 décembre 2011. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 22/05/2012 Apport en nature — Effectues par la sa nse holding a la sa ect industries
    Fusion · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des · signal

    Transmission universelle de patrimoine — En 2011, la société a recueilli la Transmission Universelle du Patrimoine de la Sarl e-Track · signal

    Augmentation de capital — une augmentation de capital de 4.185.274,35 €. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduits du nombre de titres à annuler, soit 648.330 actions : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 22/03/2012 Autre pièce déposée
    3 signaux : fusion, dissolution, transfert de siège

    Fusion — Le projet de fusion a été conclu et signé par les sociétés participantes le 30 novembre · signal

    Dissolution — L'avis de dissolution de la société BAYO a été publié dans le journal d'annonces · signal

    Transfert de siège — absorbante antérieurement à la décision de transfert du siège social à l'adresse · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 20/01/2012 Transfert du siège social — A les seignes 03250 nizerolles
    Fusion — Entre ect industries et nse holding · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Fusion — Entre ect industries et nse holding · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — opérations de fusion entre ECT Industries, société absorbante, et NSE Holding, étant entendu · signal

    Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination provisoire de Monsieur Alain REMUZON en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — ET DE GESTIONS-SOGEPAR, administrateur démissionnaire. · signal

    Transfert de siège — Sixième résolution Transfert du siège social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 20/01/2012 Transfert du siège social — A les seignes 03250 nizerolles
    Fusion — Entre ect industries et nse holding · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — Entre ect industries et nse holding · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 20/01/2012 Transfert du siège social — A les seignes 03250 nizerolles
    Fusion — Entre ect industries et nse holding · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : transfert de siège, transformation de forme

    Fusion — Entre ect industries et nse holding · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

    Transformation de forme — :Elle a été transformée en société par actions simplifiée par décision des actionnaires réunis en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 09/12/2011 Acte · type non publié
    6 signaux : fusion, apport, dissolution, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

    Fusion — La dite société ci-après désignée « ECT Industries » ou « Société absorbante » · signal

    Apport — Ces comptes ont servi à déterminer les éléments d'actif et de passif qui seront apportés à la · signal

    Dissolution — REALISATION DE LA FUSION - DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

    Changement de dénomination — Par décision en date du 28/03/2001, elle a changé de dénomination. Anciennement · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 06/10/2011 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — Le Président du Conseil d'Administration rappelle que la société NSE Holding a acquis, en date · signal

    Nomination de dirigeant — TRIBOUILLE, de son mandat d'administrateur et décide de coopter Madame Lise CAUCHYLACOSTE, née le 25 juillet 1956 à Angers (49), deme… · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration, prend acte de la démission de Monsieur Christian SIMONET, de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 09/06/2010 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Par voie de conséquence et selon la même délégation, le Conseil décide d'une augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 09/06/2010 Acte · type non publié
    2 signaux : transfert de siège, transformation de forme

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée par décision des actionnaires réunis en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 19/04/2010 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Cession de titres — La Clause d'Extension envisagée pour la partie cession de titres a concernés5 Oactions. · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital ci-dessus ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 19/04/2010 Acte · type non publié
    2 signaux : transfert de siège, transformation de forme

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée par décision des actionnaires réunis en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 19/04/2010 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Troisième résolution Nomination d'un administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 19/04/2010 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Par voie de conséquence et selon la même délégation, le Conseil décide d'une augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 19/04/2010 Acte · type non publié
    2 signaux : transfert de siège, transformation de forme

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée par décision des actionnaires réunis en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 19/04/2010 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation à donner au Conseil d'Administration de réduire le capital par annulation des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 08/08/2006 Acte · type non publié
    5 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide à l'unanimité, de nommer Monsieur Pierre Maillard, en · signal

    Renouvellement de mandat — renouveler le mandat de la société Ernst & Young Audit en qualité de commissaire aux · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital conformément à la présente résolution, fixer le montant · signal

    Transfert de siège — Son siège social a été transféré à Noisy-le-Grand au mois de février 1996 et elle est · signal

    Transformation de forme — En conséquence de la décision de transformation de la société en société anonyme adoptée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 08/07/2006 Acte · type non publié
    6 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Fusion — L'avis relatif au projet de traité de fusion a été inséré dans le journal d'annonces légales « Petites · signal

    Apport — Le rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports en nature a été déposé au Greffe · signal

    Dissolution — trouve dissoute de plein droit, sans liquidațion, dès à présent. · signal

    Augmentation de capital — NEUVIEME RESOLUTION - Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital cidessus Modification des statuts · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — de réduire le capital social d'un montant de 1 093 144,20 € par annulation de 705 860 de ses propres · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 08/07/2006 Acte · type non publié
    6 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion — Examen et approbation d'un_ projet de traité de fusion par voie d'absorption de la société · signal

    Apport — la société "Daufininvest" apporterait à la société "ECT Industries" l'intégralité de ses actifs · signal

    Transmission universelle de patrimoine — transmission universelle de son patrimoine à la société "ECT Industries" dans l'état dans lequel il se · signal

    Dissolution — Sous la même condition, la société "Daufininvest" serait dissoute de plein droit, sans liquidation, par · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social d'un montant de 1 127 908,75 € en rémunération des apports · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 14/06/2006 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Dissolution — la dissolution de DAUFININVEST ; · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital permettant la rémunération des apports, qui · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 12/05/2006 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, dissolution, transformation de forme

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Les éléments actif et passif de la société « DAUFININVEST » seront apportés pour · signal

    Dissolution — charges fiscales et d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la société · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en SAS par décision d'assemblée du 30 décembre 2003. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 04/01/2005 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Lors de la création de la société, les actionnaires fondateurs ont apporté en numéraire · signal

    Augmentation de capital — En conséquence, le capital social se trouve augmenté de 50 000€ pour le porter de · signal

    Transformation de forme — - Transformation de la Société Anonyme en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 17/02/2004 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Lors de la création de la société, les actionnaires fondateurs ont apporté en numéraire · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité d'Administrateur et de Vice-Président, pour une · signal

    Augmentation de capital — Assemblée Générale Extraordinaire du 12 décembre 2001 : augmentation de capital · signal

    Transformation de forme — Décide la transformation de la société en société par actions simplifiée et ce à compter de ce · signal

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45. 25/11/2003 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la démission de la Société CA HOLDING représentée par · signal

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46. 25/11/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme

    Augmentation de capital — l'Assemblée Générale, au titre de la présente décision d'augmentation de capital, décide de se · signal

    Transformation de forme — - Transformation en Société Anonyme à · signal

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47. 29/08/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — faisant l'objet du projet de fusion. · signal

    Apport — comme Commissaire aux apports et à la fusion, · signal

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48. 28/12/2001 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — Apports en numéraire : Les soussignés apportent en numéraire à la société une somme · signal

    Nomination de dirigeant — Article 22 : NOMINATION DES PREMIERS MEMBRES DU CONSEIL DE · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital · signal

    Transformation de forme — - Transformation en Société Anonyme à · signal

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49. 06/12/2001 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Ces comptes ont servi à déterminer les éléments d'actif et de passif qui seront apportés à la · signal

    Dissolution — REALISATION DE LA FUSION - DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    Augmentation de capital — A cet effet, la société absorbante devra procéder à une augmentation de capital par voie de · signal

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50. 06/08/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Décide de nommer en remplacement : · signal

    Départ de dirigeant — Décide de nommer en remplacement : · signal

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51. 18/05/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, nomination de dirigeant

    Fusion — Suite à l'absorption de DAUPHINE GESTION par DAUFININVEST, le siège · signal

    Nomination de dirigeant — du 26 Juin 1998, nomme la Sté CA HOLDING en lieu et place de DAUPHINE · signal

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52. 17/06/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Apport — Les soussignés apportent, en numéraire, à la société une somme globale de · signal

    Nomination de dirigeant — Le bureau comprend un président et deux scrutateurs. Il désigne un secrétaire qui peut être · signal

    Transformation de forme — décide de transformer la société en société à Directoire et conseil de surveillance, en · signal

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53. 27/02/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, transfert de siège, changement de dénomination

    Apport — Les soussignés apportent, en numéraire, à la société une somme globale de · signal

    Transfert de siège — " En cas de transfert décidé conformément à la loi par le Conseil · signal

    Changement de dénomination — décide de modifier la dénomination sociale actuelle de la Société : · signal

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54. 20/09/1994 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, modification de l'objet

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — L'administrateur nommé en remplacement d'un autre ne demeure en · signal

    Modification de l'objet — - Modification de l'objet social et, corrélativement, de l'article 2 · signal

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55. 20/09/1994 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — au vote, le Conseil nomme Monsieur Claude JAMES, Président Directeur · signal

    Départ de dirigeant — 1°) DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR ET COOPTATION D'UN NOUVEL · signal

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56. 14/02/1994 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — Les soussignés apportent, en numéraire, à la société une somme globale de · signal

    Nomination de dirigeant — 1°- Le conseil d'administration nomme parmi ses membres un président qui · signal

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57. —date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de Surveillance, décide, à l'unanimité, de nommer, pour assurer · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de Monsieur Philippe BREL de ses fonctions · signal

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58. —date inconnue Nomination d'un administrateur
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance élit Madame Agnès Estramon, nommée Membre du Conseil de Surveillance à · signal

    Départ de dirigeant — Carrère démissionnaire en nommant à titre provisoire et avec effet immédiat à compter de ce jour, · signal

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59. —date inconnue Nomination d'un administrateur
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance élit Madame Agnès Estramon, nommée Membre du Conseil de Surveillance à · signal

    Départ de dirigeant — Carrère démissionnaire en nommant à titre provisoire et avec effet immédiat à compter de ce jour, · signal

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60. —date inconnue Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 60.