ENTREPRISE Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux › Vendée ›
TECHN ETUDE TRAVAUX INTERV SUBAQUATIQUES (TETIS)
394 453 237SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 09/03/1994
Bd Gustave Eiffel, 85170 Bellevigny
Dirigeants et associés
- Président Groupe ETPO SA › (nouvel onglet) · représentée par Jean BROCH
- Commissaire aux comptes RSM OUEST › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Jean PICAUD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 16/07/2021
- Président COMPAGNIE INDUSTRIELLE & FINANCIERE D'ENTREPRISES · représentée par ATOUI Mohamad
- Gérant Dominique VANNIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/11/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
5 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats RSM OUEST › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCI DE L' OCEAN › (nouvel onglet) · associé
- mandats SPIE BATIGNOLLES ETPO › (nouvel onglet) · président
- opérations ISMER SARL › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2025 31/07/2025
- opérations SARL SCAPHOCEAN › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2024 08/10/2024
- mandatsmandat terminé Dominique VANNIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean PICAUD › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 16/07/2021
Dirigeants · 1
- 16/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/03/2019 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 17/04/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 04/03/2015 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 19/11/2008 transfert transfert du siege et de l'etablissement principal avec creation BODACC, RCS-B
- 01/09/2008 siège 8 B Rue des Anemones, 85170 Bellevigny → Bd Gustave Eiffel, 85170 Bellevigny INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Travaux maritimes et fluviaux → Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Travaux maritimes et fluviaux INSEE, Sirene
- 09/03/1994 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 09/03/1994 siège 8 B Rue des Anemones, 85170 Bellevigny INSEE, Sirene
- 09/03/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2021 · 11.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- Convention collective Convention collective nationale du personnel navigant d'exécution du transport maritime · code 5521
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (37)
dernier : 233 €, 06/10/2026
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06/10/2026
COMMUNE DE BADEN › (nouvel onglet)
233 €
marché · Vérification en plongée et entretien en plongée des mouillages des sites des communes de Baden, Le Bono et Locmariaquer
marché · 233 €
Vérification en plongée et entretien en plongée des mouillages des sites des communes de Baden, Le Bono et Locmariaquer
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27/07/2026
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · PRESTATION DE VISITE PAR PLONGEURS AUTONOMES DES OA EXISTANTS SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
PRESTATION DE VISITE PAR PLONGEURS AUTONOMES DES OA EXISTANTS SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL
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15/06/2026
COMMUNE D HENDAYE › (nouvel onglet)
396 k€
marché · PROTECTION ANTICORROSION PAR ANODES GALVANIQUES
marché · 396 k€
PROTECTION ANTICORROSION PAR ANODES GALVANIQUES
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06/01/2026
CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
54 k€
marché · INSPECTION SUBAQUATIQUE DE L'EMISSAIRE EN MER DN1400 ET DE LA DIGUE ASSOCIEE - SITE DE CHERBOURG
marché · 54 k€
INSPECTION SUBAQUATIQUE DE L'EMISSAIRE EN MER DN1400 ET DE LA DIGUE ASSOCIEE - SITE DE CHERBOURG
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17/12/2025
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE LA SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
250 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE PLONGEURS SCAPHANDRIERS POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES OUVRAGES PORTUAIRES
Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS DE PLONGEURS SCAPHANDRIERS POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES OUVRAGES PORTUAIRES
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02/10/2025
Service d'infrastructure de la défense (SID)
27 k€
marché · Lanester (56) – Basefusco – Pontons de la Marina – Remise à niveau des catways et flotteurs
marché · 27 k€
Lanester (56) – Basefusco – Pontons de la Marina – Remise à niveau des catways et flotteurs
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08/09/2025
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
98 k€
marché · Travaux subaquatiques cale de Houat, musoir cale de Belle Ile, Port-Maria Quiberon-Comblement des affouillements et des cavites
marché · 98 k€
Travaux subaquatiques cale de Houat, musoir cale de Belle Ile, Port-Maria Quiberon-Comblement des affouillements et des cavites
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27/08/2025
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
210 k€
marché · Travaux de demontage des jupes aval des 3 clapets de Grand Barrage sur le Blavet
marché · 210 k€
Travaux de demontage des jupes aval des 3 clapets de Grand Barrage sur le Blavet
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27/08/2025
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
210 k€
marché · Travaux de démontage des jupes aval des 3 clapets de Grand Barrage sur le Blavet
marché · 210 k€
Travaux de démontage des jupes aval des 3 clapets de Grand Barrage sur le Blavet
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16/06/2025
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
708 k€
marché · Port de Lorient - Déroctage passe ouest et chenaux
marché · 708 k€
Port de Lorient - Déroctage passe ouest et chenaux
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16/06/2025
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
368 k€
marché · Port de Lorient - Deroctage passe ouest et chenaux
marché · 368 k€
Port de Lorient - Deroctage passe ouest et chenaux
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03/03/2025
CC VENDEE GRAND LITTORAL › (nouvel onglet)
70 k€
marché · 2 avenants · REHAUSSES DE TETES DE PIEU POUR LE PONTON F BOURGENAY
marché · 70 k€ (2 avenants)
REHAUSSES DE TETES DE PIEU POUR LE PONTON F BOURGENAY
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07/01/2025
COMMUNE DE CAMARET SUR MER › (nouvel onglet)
31 k€
Accord cadre · montant maximum · ANNEE 2026 - LOT 2 MOUILLAGE
Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)
ANNEE 2026 - LOT 2 MOUILLAGE
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07/01/2025
COMMUNE DE CAMARET SUR MER › (nouvel onglet)
48 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 MOUILLAGES - 2026
Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)
LOT 2 MOUILLAGES - 2026
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27/12/2024
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
62 k€
marché · 1 avenant · Remplacement des organes d'étanchéité sur des portes d'écluses
marché · 62 k€ (1 avenant)
Remplacement des organes d'étanchéité sur des portes d'écluses
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12/12/2024
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE LA SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
113 k€
marché · TRAVAUX DE RECONNAISSANCE SUBAQUATIQUE DE LA PORTE AMONT DU BASSIN DE COMMERCE DU PORT DU TREPORT EN VUE DE SON REMPLACEMENT
marché · 113 k€
TRAVAUX DE RECONNAISSANCE SUBAQUATIQUE DE LA PORTE AMONT DU BASSIN DE COMMERCE DU PORT DU TREPORT EN VUE DE SON REMPLACEMENT
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12/12/2024
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
113 k€
marché · Le présent marché a pour objet la réalisation de reconnaissances subaquatiques de la porte amont du bassin de commerce du port du Tréport en vue de son remplacement.
marché · 113 k€
Le présent marché a pour objet la réalisation de reconnaissances subaquatiques de la porte amont du bassin de commerce du port du Tréport en vue de son remplacement.
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25/11/2024
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
65 k€
marché · 1 avenant · CONTROLES DES MOUILLAGES PORTS DE LA POINTE SAINT GILDAS ET LA GRAVETTE
marché · 65 k€ (1 avenant)
CONTROLES DES MOUILLAGES PORTS DE LA POINTE SAINT GILDAS ET LA GRAVETTE
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20/08/2024
GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE › (nouvel onglet)
2,1 M€
Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet les inspections de reconnaissance et de contrôle subaquatiques et les travaux d'entretien et de réparation des ouvrages ou équipements mobiles…
Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum)
Le présent accord-cadre a pour objet les inspections de reconnaissance et de contrôle subaquatiques et les travaux d'entretien et de réparation des ouvrages ou équipements mobiles…
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30/07/2024
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
126 k€
marché · 1 avenant · TMVL | 24batardageCHER | 1
marché · 126 k€ (1 avenant)
TMVL | 24batardageCHER | 1
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30/07/2024
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
142 k€
marché · montant porté à 142 k€ le 25/06/2025 · BATARDAGE PASSE 5 ET 6 + REMPLT PIECES A ROCHEPINARD
marché · porté à 142 k€ le 25/06/2025
BATARDAGE PASSE 5 ET 6 + REMPLT PIECES A ROCHEPINARD
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13/03/2024
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
160 k€
Accord cadre · montant maximum · INTERVENTIONS NAUTIQUES ET SUBAQUATIQUES
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
INTERVENTIONS NAUTIQUES ET SUBAQUATIQUES
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19/02/2024
VENDEE EAU › (nouvel onglet)
75 k€
marché · INSPECTION SUBAQUATIQUE DU BARRAGE DE MOULIN PAPON
marché · 75 k€
INSPECTION SUBAQUATIQUE DU BARRAGE DE MOULIN PAPON
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26/01/2024
METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Dragage des ouvrages de prise d’eau et nettoyage des pertuis des stations de pompage de Mauves-sur-Loire et du Relai Loire
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Dragage des ouvrages de prise d’eau et nettoyage des pertuis des stations de pompage de Mauves-sur-Loire et du Relai Loire
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21/08/2023
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Surveillance des ouvrages portuaires de la Région Bretagne - Réalisation de VSC et d'inspections d'ouvrages - Lot 2 - Finistère
marché · 1,2 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Surveillance des ouvrages portuaires de la Région Bretagne - Réalisation de VSC et d'inspections d'ouvrages - Lot 2 - Finistère
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21/08/2023
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Surveillance des ouvrages portuaires de la Région Bretagne - Réalisation de VSC et d'inspections d'ouvrages - Lot 3 - Morbihan
marché · 1,2 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Surveillance des ouvrages portuaires de la Région Bretagne - Réalisation de VSC et d'inspections d'ouvrages - Lot 3 - Morbihan
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22/09/2026
EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS › (nouvel onglet)
3 630 €
acte de sous-traitance · Travaux de rénovation et de modernisation de la tour de restitution du lac-réservoir Seine - phase 2 : remplacement des moyens d'accès permanents et des apparaux de levage - lac-r…
acte de sous-traitance · 3 630 €
Travaux de rénovation et de modernisation de la tour de restitution du lac-réservoir Seine - phase 2 : remplacement des moyens d'accès permanents et des apparaux de levage - lac-r…
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20/04/2026
SYNDICAT DE LA LOIRE AVAL › (nouvel onglet)
3 788 €
acte de sous-traitance · Franchissabilité du Vannage du port
acte de sous-traitance · 3 788 €
Franchissabilité du Vannage du port
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03/02/2026
COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
54 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX CONFORMITE QUAI PEREIRE ALVEOLE 1 D LA BASE SOUS MARINE DE SAINT NAZAIRE
acte de sous-traitance · 54 k€
TRAVAUX CONFORMITE QUAI PEREIRE ALVEOLE 1 D LA BASE SOUS MARINE DE SAINT NAZAIRE
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20/01/2026
DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
6 838 €
acte de sous-traitance · Port de Deauville Trouville - Fabrication et pose de batardeaux de l'écluse de la Marina de Port Deauville
acte de sous-traitance · 6 838 €
Port de Deauville Trouville - Fabrication et pose de batardeaux de l'écluse de la Marina de Port Deauville
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03/12/2025
CC DES 7 VALLEES › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE ET D¿AMENAGEMENT D¿UN PARCOURS D¿EAUX VIVES A BEAURAINVILLE
acte de sous-traitance · 15 k€
TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE ET D¿AMENAGEMENT D¿UN PARCOURS D¿EAUX VIVES A BEAURAINVILLE
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24/11/2025
COMMUNE DE PERROS GUIREC › (nouvel onglet)
45 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX CALE DE L'ILE AUX MOINES
acte de sous-traitance · 45 k€
TRAVAUX CALE DE L'ILE AUX MOINES
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10/10/2025
REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
non publié
acte de sous-traitance · Accord-cadre de maintenance des ouvrages portuaires de la Region Bretagne - Lot 3 Morbihan
acte de sous-traitance · non publié
Accord-cadre de maintenance des ouvrages portuaires de la Region Bretagne - Lot 3 Morbihan
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30/09/2025
SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
3 090 €
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT D'UN LINEAIRE DE PONTONS SUPPLEMENTAIRES LA TURBALLE
acte de sous-traitance · 3 090 €
AMENAGEMENT D'UN LINEAIRE DE PONTONS SUPPLEMENTAIRES LA TURBALLE
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16/06/2025
EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS › (nouvel onglet)
19 k€
acte de sous-traitance · Réalisation d'inspections subaquatiques et bathymé-triques dans le cadre de l'EDD des barrages de Brévonnes (classe A) et de Radonvilliers (classe B)
acte de sous-traitance · 19 k€
Réalisation d'inspections subaquatiques et bathymé-triques dans le cadre de l'EDD des barrages de Brévonnes (classe A) et de Radonvilliers (classe B)
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06/06/2024
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
601 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 601 k€ · REHABILITATION DE L ECLUSE CARNOT PORT DE BOULOGNE SUR MER
acte de sous-traitance · porté à 601 k€
REHABILITATION DE L ECLUSE CARNOT PORT DE BOULOGNE SUR MER
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04/07/2023
VENDEE EAU › (nouvel onglet)
75 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 75 k€ · REHAUSSEMENT DU BARRAGE D'APREMONT-TRAVAUX DE VANTELLERIE GC AUTOMATISME ELECTRICITE AUSCULTATION
acte de sous-traitance · porté à 75 k€
REHAUSSEMENT DU BARRAGE D'APREMONT-TRAVAUX DE VANTELLERIE GC AUTOMATISME ELECTRICITE AUSCULTATION
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 37.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 01/08/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/08/2025 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 31/07/2025 apport ou attributionfusion-absorption ISMER SARL › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 11/10/2024 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 08/10/2024 apport ou attributionfusion-absorption SARL SCAPHOCEAN › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 23/02/2015 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 3,0 M€ · Achats 241 k€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 671 k€ · EBE 342 k€
- 2017 : 2,6 M€ · Achats 210 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 629 k€ · EBE 331 k€
- 2018 : 2,6 M€ · Achats 251 k€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 738 k€ · EBE 136 k€
- 2019 : 4,4 M€ · Achats 323 k€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 940 k€ · EBE 217 k€
- 2020 : 4,8 M€ · Achats 916 k€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 245 k€
- 2021 : 5,8 M€ · Achats 303 k€ · Charges externes 3,8 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 218 k€
- 2022 : 6,1 M€ · Achats 470 k€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 376 k€
- 2023 : 6,4 M€ · Achats 476 k€ · Charges externes 3,8 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 262 k€
- 2024 : 6,7 M€ · Achats 367 k€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 435 k€
- 2025 : 8,8 M€ · Achats 615 k€ · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 714 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 11,2 %
- 2017 : 12,9 %
- 2018 : 5,2 %
- 2019 : 4,9 %
- 2020 : 5,2 %
- 2021 : 3,8 %
- 2022 : 6,2 %
- 2023 : 4,1 %
- 2024 : 6,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
Zone Artisanale la Verdure Bd Gustave Eiffel, 85170 Bellevigny
siège · SIRET 394 453 237 00031 · travaux publics · depuis 01/09/2008
-
Petite Base sous-Marine du Scorff, 56600 Lanester
SIRET 394 453 237 00049 · travaux publics · depuis 31/07/2025
1 exploitant avant
-
non publié
31/07/2025
ISMER SARL › (nouvel onglet) vers TECHN ETUDE TRAVAUX INTERV SUBAQUATIQUES › (nouvel onglet)
-
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 236 autres entreprises du métier « travaux publics » · Vendée (85) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (18)
dernier : tenue de l'assemblée, 08/10/2025
- 08/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/10/2024 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/07/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2019 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2019 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/04/2015 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2015 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/11/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/06/1997 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Fusion Scission · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 18.
› Personnes citées dans les actes
10 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.