ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Var ›

FORCE BATIMENT

394 731 269SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1994

Force Batiment, 70 Route Departementale 79, 83170 Brignoles

10 à 19 Effectif salariés · 2024
4,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
352 k€ EBE
222 k€ Résultat net
601 k€ Capitaux propres
374 k€ Dettes financières trésorerie 203 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Laetitia SAUVAIGO › (44 ans)
  2. Directeur général Fabrice LAGARRIGUE › (52 ans)
  3. Personne morale Management Etudes Coordinations Bâtiment - MECB ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 30/05/2025

Dénomination
GENERALE FR APPLICATION PEINTURE GENERALE FR APPLICATION PEINTURE Dénomination · du 01/04/1994 au 11/05/2006 12 ans FORCE BATIMENT FORCE BATIMENT Dénomination · depuis le 11/05/2006 20 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/04/1994 au 01/01/2012 17 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2012 14 ans
Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Pujol, 13390 Auriol Pujol, 13390 Auriol Siège · du 01/10/2004 au 01/01/2012 7 ans Force Batiment, 70 Route Departementale 79, 83170 Brignoles Force Batiment, 70 Route Departementale 79, 83170 Brignoles Siège · depuis le 01/01/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1994 32 ans Immatriculation01/04/1994

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 13.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (33)

dernier : 295 k€, 20/07/2026

  1. 20/07/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    marché · 3 avenants · REHABILITATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DE L'INTERNAT ET RENOVATION DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DU LYCEE JEAN MOULIN A DRAGUIGNAN LOT 8 : SOLS SOUPLES - PEINTURE - NETTOYAGE

    marché · 295 k€ (3 avenants)

    REHABILITATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DE L'INTERNAT ET RENOVATION DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DU LYCEE JEAN MOULIN A DRAGUIGNAN LOT 8 : SOLS SOUPLES - PEINTURE - NETTOYAGE

    295 k€
  2. 28/01/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCE ALPES- COTE D’AZUR LOT N°41 CE04 PEINTURE_ PLAT…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCE ALPES- COTE D’AZUR LOT N°41 CE04 PEINTURE_ PLAT…

    6,0 M€
  3. 28/01/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCEALPES- COTE D’AZUR ACCORDS CADRES A BONS DE COMM…

    Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCEALPES- COTE D’AZUR ACCORDS CADRES A BONS DE COMM…

    12,0 M€
  4. 28/01/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCEALPES- COTE D’AZUR ACCORDS CADRES A BONS DE COMM…

    Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCEALPES- COTE D’AZUR ACCORDS CADRES A BONS DE COMM…

    12,0 M€
  5. 28/01/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCEALPES- COTE D’AZUR ACCORDS CADRES A BONS DE COMM…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX D’AMENAGEMENT, DE REPARATION, D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION PROVENCEALPES- COTE D’AZUR ACCORDS CADRES A BONS DE COMM…

    6,0 M€
  6. 05/12/2025 CTRE COM ACTION SOCIALE DE TOULON ›
    Accord cadre · montant maximum · REFECTION DE MURS, SOLS ET PLAFONDS DANS LES ETABLISSEMENTS

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    REFECTION DE MURS, SOLS ET PLAFONDS DANS LES ETABLISSEMENTS

    250 k€
  7. 05/12/2025 CTRE COM ACTION SOCIALE DE TOULON ›
    Accord cadre · montant maximum · Réfection de murs, sols et plafonds dans les établissements du Centre Communal d'Action Sociale de Toulon.

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Réfection de murs, sols et plafonds dans les établissements du Centre Communal d'Action Sociale de Toulon.

    250 k€
  8. 31/10/2025 COMMUNE DE LA VALETTE DU VAR ›
    marché · 1 avenant · FAUX PLAFOND - CLOISONS MODULABLES - PLANCHER TECHNIQUE

    marché · 300 k€ (1 avenant)

    FAUX PLAFOND - CLOISONS MODULABLES - PLANCHER TECHNIQUE

    300 k€
  9. 31/10/2025 COMMUNE DE LA VALETTE DU VAR ›
    marché · TVX PEINTURE -REVETEMENTS MURAUX - REEVETEMENTS DE SOLS - RESINE

    marché · 300 k€

    TVX PEINTURE -REVETEMENTS MURAUX - REEVETEMENTS DE SOLS - RESINE

    300 k€
  10. 13/10/2025 COMMUNE DE LA CADIERE D AZUR ›
    marché · montant porté à 54 k€ le 17/02/2026 · CLOISONS DOUBLAGES MENUISERIES INTERIEURES REVETEMENT SOLS FAIENCE PEINTURE

    marché · porté à 54 k€ le 17/02/2026

    CLOISONS DOUBLAGES MENUISERIES INTERIEURES REVETEMENT SOLS FAIENCE PEINTURE

    54 k€
  11. 13/10/2025 COMMUNE DE LA CADIERE D AZUR ›
    marché · montant porté à 50 k€ le 17/02/2026 · Lot 3 CLOISONS DOUBLAGES- MENUISERIES INTERIEURES- REVETEMENT SOLS- FAIENCE- PEINTURE

    marché · porté à 50 k€ le 17/02/2026

    Lot 3 CLOISONS DOUBLAGES- MENUISERIES INTERIEURES- REVETEMENT SOLS- FAIENCE- PEINTURE

    50 k€
  12. 08/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · montant porté à 143 k€ le 29/12/2025 · LOT 3- SOLS - CLOISONS - FAUX PLAFOND

    marché · porté à 143 k€ le 29/12/2025

    LOT 3- SOLS - CLOISONS - FAUX PLAFOND

    143 k€
  13. 08/07/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES LOCAUX RDC - BÂTIMENT DES SERVICES - 6 Lots<br />

    marché · 138 k€

    TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES LOCAUX RDC - BÂTIMENT DES SERVICES - 6 Lots<br />

    138 k€
  14. 27/06/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la conclusion, par le Resah agissant en tant que centrale d’achat au titre de l’article L. 2113-2, 2° du Code, d’un accord-cadre à bons de co…

    Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la conclusion, par le Resah agissant en tant que centrale d’achat au titre de l’article L. 2113-2, 2° du Code, d’un accord-cadre à bons de co…

    4,5 M€
  15. 27/06/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS ›
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la conclusion, par le Resah agissant en tant que centrale d’achat au titre de l’article L. 2113-2, 2° du Code, d’un accord-cadre à bons de co…

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la conclusion, par le Resah agissant en tant que centrale d’achat au titre de l’article L. 2113-2, 2° du Code, d’un accord-cadre à bons de co…

    4,8 M€
  16. 23/06/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · 4 avenants · LOT 3 - PLATRERIE - FAUX PLAFONDS

    marché · 142 k€ (4 avenants)

    LOT 3 - PLATRERIE - FAUX PLAFONDS

    142 k€
  17. 19/06/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · montant porté à 155 k€ le 24/08/2026 · LOT 3 : cloisons - faux-plafonds - peintures

    marché · porté à 155 k€ le 24/08/2026

    LOT 3 : cloisons - faux-plafonds - peintures

    155 k€
  18. 28/05/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · montant porté à 77 k€ le 10/03/2026 · LOT 3 : DOUBLAGE / CLOISONS / FAUX PLAFOND

    marché · porté à 77 k€ le 10/03/2026

    LOT 3 : DOUBLAGE / CLOISONS / FAUX PLAFOND

    77 k€
  19. 28/05/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · montant porté à 144 k€ le 15/09/2026 · LOT 6 : REVÊTEMENT DE SOLS ET MURS / PEINTURE INTÉRIEURE / NETTOYAGE

    marché · porté à 144 k€ le 15/09/2026

    LOT 6 : REVÊTEMENT DE SOLS ET MURS / PEINTURE INTÉRIEURE / NETTOYAGE

    144 k€
  20. 14/05/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · montant porté à 139 k€ le 08/10/2026 · Lot 4 : Cloisons

    marché · porté à 139 k€ le 08/10/2026

    Lot 4 : Cloisons

    139 k€
  21. 11/04/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    Accord cadre · montant maximum · PTTO-TX D¿ENTRETIEN ET D¿AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI DU DÉPARTEMENT-TX PEINTURE ET TX ANNEXES LOT 50 : PÔLE TECHNIQUE DE TOULON OUEST

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    PTTO-TX D¿ENTRETIEN ET D¿AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI DU DÉPARTEMENT-TX PEINTURE ET TX ANNEXES LOT 50 : PÔLE TECHNIQUE DE TOULON OUEST

    1,4 M€
  22. 05/09/2024 COMMUNE DE COGOLIN ›
    marché · Extension du groupe scolaire du Rialet à Cogolin: Lot 6: LOT 6

    marché · 153 k€

    Extension du groupe scolaire du Rialet à Cogolin: Lot 6: LOT 6

    153 k€
  23. 28/08/2024 COMMUNE DE COGOLIN ›
    marché · montant porté à 180 k€ le 29/04/2026 · Extenson groupe scolaire du RIalet - LOT 6 - CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS

    marché · porté à 180 k€ le 29/04/2026

    Extenson groupe scolaire du RIalet - LOT 6 - CLOISONS DOUBLAGES FAUX PLAFONDS

    180 k€
  24. 20/08/2024 COMMUNE DE LA CADIERE D AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

    160 k€
  25. 20/08/2024 COMMUNE DE LA CADIERE D AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    160 k€
  26. 04/07/2024 COMMUNE DE SAINTE MAXIME ›
    Accord cadre · montant maximum · FAUX PLAFONDS-SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    FAUX PLAFONDS-SOLS SOUPLES

    400 k€
  27. 04/07/2024 COMMUNE DE SAINTE MAXIME ›
    Accord cadre · montant maximum · PEINTURE-RAVALEMENT

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    PEINTURE-RAVALEMENT

    480 k€
  28. 09/01/2024 DEPARTEMENT DU VAR ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT 35 - PTSM - Marché de travaux de peinture et travaux annexes.

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 35 - PTSM - Marché de travaux de peinture et travaux annexes.

    400 k€
  29. 09/01/2024 DEPARTEMENT DU VAR ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT 5 - PTTE - Marché de travaux de peinture et travaux annexes.

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    LOT 5 - PTTE - Marché de travaux de peinture et travaux annexes.

    1,6 M€
  30. 09/01/2024 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI DU DÉPARTEMENT DU VAR - TRAVAUX DE PEINTURE EN BATIMENT ET TRAVAUX ANNEXES - 4 lots<br />

    marché · 90 k€

    TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI DU DÉPARTEMENT DU VAR - TRAVAUX DE PEINTURE EN BATIMENT ET TRAVAUX ANNEXES - 4 lots<br />

    90 k€
  31. 09/01/2024 DEPARTEMENT DU VAR ›
    marché · TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI DU DÉPARTEMENT DU VAR - TRAVAUX DE PEINTURE EN BATIMENT ET TRAVAUX ANNEXES - 4 lots<br />

    marché · 186 k€

    TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI DU DÉPARTEMENT DU VAR - TRAVAUX DE PEINTURE EN BATIMENT ET TRAVAUX ANNEXES - 4 lots<br />

    186 k€
  32. 18/08/2022 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ›
    marché subséquent · 3 avenants · TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 09 LOT 150 REVETEMENT DUR SOL ET MUR SECTEYR 4 : 10 SITES- VALBONNE - SOPHI…

    marché subséquent · 1,0 M€ (3 avenants)

    TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D'INTERVENTION D'URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR CE 09 LOT 150 REVETEMENT DUR SOL ET MUR SECTEYR 4 : 10 SITES- VALBONNE - SOPHI…

    1,0 M€
  33. 21/08/2025 DEPARTEMENT DU VAR ›
    acte de sous-traitance · LOT 2 - PTTE

    acte de sous-traitance · 1 132 €

    LOT 2 - PTTE

    1 132 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 33.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/01/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
1,6 M€ 2016 2,5 M€ 2017 2,2 M€ 2018 2,5 M€ 2019
3,2 M€ 2020 2,8 M€ 2021 3,5 M€ 2022 4,5 M€ 2023 4,1 M€ 2024 4,1 M€ 2025
1,6 M€ 2016 2,5 M€ 2017 2,2 M€ 2018 2,5 M€ 2019 3,2 M€ 2020 2,8 M€ 2021 3,5 M€ 2022 4,5 M€ 2023 4,1 M€ 2024 4,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,1 % −0,4 % −14,8 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 10,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 2576.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 70 Route Departementale 79, 83170 Brignoles

    siège · FORCE BATIMENT · SIRET 394 731 269 00061 · peinture et revêtements · depuis 01/01/2012

Les 4 139 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (27)

dernier : acte · type non publié, 15/12/2023

  1. 15/12/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 17/01/2018 Cession de parts sociales
    Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 25/01/2017 Mme Christiane FARRUGIA née VILLEGAS / Mme Latitia CICCONE née SAUVAIGO
    Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 12/02/2015 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 12/02/2015 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 14/06/2012 Modification des statuts — S 6 7 10 18 des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 14/06/2012 Modification des statuts — S 6 7 10 18 des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 21/02/2012 Transfert du siège social — A route de marseille quartier cante perdrix 83170 brignoles
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 21/02/2012 Transfert du siège social — A route de marseille quartier cante perdrix 83170 brignoles
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 04/01/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 04/01/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 14/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 14/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 14/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 13/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 09/01/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 27/05/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 03/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 21/06/1996 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Apport — - Monsieur PIN Yvan apporte la somme de 20.000 Francs. · signal

    Nomination de dirigeant — La collectivité des associés décide de nommer en qualité de gérant en remplacement · signal

    Départ de dirigeant — La collectivité des associés décide d'accepter la démission de ses fonctions de M. · signal

    Augmentation de capital — -augmentation du capital social · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  21. 18/04/1994 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — - Monsieur PIN Yvan apporte la somme de 20.000 Francs. · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  22. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  23. Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte ›
  24. Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  25. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  26. Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 27.

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